description: Urls of original data : https://www.douane.gouv.fr/la-douane/opendata/categories/commerce-exterieur/statistiques-nationales-annuelles, and for 2020 : https://www.douane.gouv.fr/la-douane/opendata/categories/commerce-exterieur/derniere-publication-nationale-et-regionale

A129: Nomenclature de la classification de produit française agrégée en 129 postes (A129)

CPF6: Classification de produit française articulée en 6 niveaux (CPF6)

NC8: Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8)

country: Country

freq: Frequency

A01Z: Produits de la culture et de l’élevage

A02Z: Produits sylvicoles

A03Z: Produits de la pêche et de l'aquaculture

B05Z: Houille

B06Z: Hydrocarbures naturels

B07Z: Minerais métalliques

B08Z: Produits divers des industries extractives

C10A: Viande et produits à base de viande

C10B: Préparations et conserves à base de poisson et de produits de la pêche

C10C: Produits à base de fruits et légumes, y compris les jus

C10D: Huiles et graisses végétales et animales, tourteaux

C10E: Produits laitiers et glaces

C10F: Produits du travail des grains et produits amylacés

C10G: Produits de boulangerie-pâtisserie et pâtes alimentaires

C10H: Produits alimentaires divers

C10K: Aliments pour animaux

C11Z: Boissons

C12Z: Tabacs manufacturés

C13Z: Produits de l'industrie textile

C14Z: Articles d'habillement

C15Z: Cuir, bagages et chaussures

C16Z: Bois, articles en bois

C17A: Pâte à papier, papier et carton

C17B: Articles en papier ou en carton

C18Z: Matériel d’impression et de reproduction

C19Z: Produits pétroliers raffinés et coke

C20A: Produits chimiques de base, produits azotés, matières plastiques et caoutchouc synthétique

C20B: Parfums, cosmétiques et produits d’entretien

C20C: Produits chimiques divers

C21Z: Produits pharmaceutiques

C22A: Produits en caoutchouc

C22B: Produits en plastique

C23A: Verre et articles en verre

C23B: Matériaux de construction et produits minéraux divers

C24A: Produits sidérurgiques et de première transformation de l'acier

C24B: Métaux non ferreux

C24C: Produits de fonderie

C25A: Éléments en métal pour la construction

C25B: Produits de la chaudronnerie

C25C: Armes et munitions

C25E: Coutellerie, outillage, quincaillerie et ouvrages divers en métaux

C26A: Composants et cartes électroniques

C26B: Ordinateurs et équipements périphériques

C26C: Téléphones et équipements de communication

C26D: Produits électroniques grand public

C26E: Appareils de mesure, d'essai et de navigation ; articles d'horlogerie

C26F: Équipements électromédicaux de diagnostic et de traitement

C26G: Matériels optique et photographique ; supports magnétiques et optiques

C27A: Appareils ménagers

C27B: Matériel électrique

C28A: Machines et équipements d'usage général

C28B: Machines agricoles et forestières

C28C: Machines-outils

C28D: Machines diverses d'usage spécifique

C29A: Produits de la construction automobile

C29B: Équipements pour automobiles

C30A: Navires et bateaux

C30B: Matériel ferroviaire roulant

C30C: Produits de la construction aéronautique et spatiale

C30E: Cycles et motocycles

C31Z: Meubles

C32A: Articles de joaillerie et bijouterie, instruments de musique

C32B: Instruments à usage médical, optique et dentaire

C32C: Articles de sport, jeux et jouets ; produits manufacturés divers

D35A: Électricité

D35B: Gaz manufacturé

E37Z: Boues d'épuration et ordures ménagères

E38Z: Déchets industriels

J58Z: Produits de l’édition, logiciels

J59Z: CD et DVD enregistrés

M71Z: Plans et dessins techniques

M74Z: Plaques et films photographiques exposés

R90Z: Tableaux, gravures, sculptures

R91Z: Objets d’antiquité et de collection

S96Z: Cheveux bruts

Blé dur

Blé, à l'exclusion du blé dur

Maïs

Orge

Seigle

Avoine

Sorgho

Millet

Triticale

Autres céréales

Paille et balles de céréales

Haricots, verts

Pois, verts

Autres légumes à cosse, verts

Haricots, secs

Fèves, sèches

Pois chiches, secs

Lentilles, sèches

Pois, secs

Dolique à il noir (pois du brésil, niébé)

Pois d'ambrevade ou pois d'angole, secs

Légumes à cosse, secs n.c.a.

Fèves de soja

Arachides, en coque

Arachides, décortiquées

Graines de lin

Graines de moutarde

Graines de colza

Graines de sésame

Graines de tournesol

Graines de ricin

Autres oléagineux n.c.a.

0111DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Céréales [à l'exclusion du riz], légumineuses et oléagineux)

Riz, non décortiqué

Asperges

Choux

Choux-fleurs et brocolis

Laitues

Chicorées

Épinards

Artichauts

Autres légumes à feuilles ou à tiges

Pastèques

Autres melons

Piments et poivrons, verts (uniquement Capsicum)

Concombres et cornichons

Aubergines

Tomates

Autres légumes à fruits n.c.a.

Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules (ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline)

Autres racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles

Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves

Jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie

Lin, chanvre commun et plantes textiles brutes n.c.a.

0116DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Plantes textiles)

Semences de betteraves (à l'exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères

Autres fruits à pépins et à noyau n.c.a.

Autres baies, fruits du genre Vaccinium n.c.a.

Autres fruits à coque (à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)

Autres fruits d'arbres ou d'arbustes n.c.a.

Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, bruts

Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts

Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires

Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage

Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons ; blanc de champignon

Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants

Laine en suint et poils d'ovins et de caprins

Oeufs d'autres volailles, en coquille, frais

Reptiles d'élevage (y compris serpents et tortues), vivants

Autres animaux d'élevage n.c.a., vivants

Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l'exclusion des escargots de mer

Produits comestibles d'origine animale n.c.a.

Cires d'insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non

Produits non comestibles d'origine animale n.c.a.

Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux

Peaux d'animaux n.c.a. (brutes ou conservées, mais non travaillées)

Grumes de feuillus, à l'exclusion des bois tropicaux

Bois de chauffage, autres que de conifères

Balata, gutta-percha, gommes chiclé et de guayule et gommes naturelles similaires

Gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelles

Liège naturel, brut ou simplement préparé

Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales

Poissons de mer frais ou réfrigérés, sauvages

Poissons d'eau douce frais ou réfrigérés, sauvages

Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages

Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, sauvages

Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages

Autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages

03004D: Mollusques et autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés

Coraux et produits similaires, coquilles de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiche

Algues sauvages, non destinées à l'alimentation humaine

Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a.

03006D: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits)

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction

Granulats, roches concassées ; cailloux et graviers

Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction

Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite ; mullite ; chamottes ou terres de dinas

Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques

Pyrites de fer non grillées ; soufre brut ou non raffiné

Autres minéraux chimiques et engrais minéraux

0891DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Minéraux chimiques et engrais minéraux)

Sel et chlorure de sodium pur ; eau de mer

Bitumes et asphaltes naturels ; asphaltites et roche asphaltique

Pierres précieuses et semi-précieuses (à l'exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies

Diamants industriels, bruts ou dégrossis ; pierre ponce ; émeri ; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels

Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée

Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée

Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés

Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés

Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos

Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers

Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés

Cuirs et peaux bruts de moutons ou d'agneaux

Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux

Sous-produits animaux bruts, non comestibles

Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées

Viandes de volailles, congelées ou surgelées

Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)

Viandes de boeuf salées, séchées ou fumées

Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l'exclusion de la viande de porc et de boeuf) ; farines et poudres de viandes comestibles

Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l'exclusion des plats préparés

Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l'alimentation humaine ; cretons

Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés

Foies et oeufs de poissons, frais ou réfrigérés

Filets de poissons, congelés ou surgelés

Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées

Foies et oeufs de poissons, congelés ou surgelés

Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés

Foies et oeufs de poissons séchés, salés ou fumés ; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine

Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure

Autres préparations et conserves à base de poissons, à l'exclusion des plats préparés

Mollusques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés

Autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés

Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques

Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine

Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques

Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation

Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets

Préparations et conserves à base de pommes de terre

Légumes traités pour une conservation temporaire

Haricots appertisés, à l'exclusion des plats préparés

Pois appertisés, à l'exclusion de plats préparés

Autres légumes appertisés (à l'exclusion des pommes de terre), à l'exclusion de plats préparés

Fruits et légumes (à l'exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre

Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés

Confitures, gelées, compotes et purées de fruits

Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés

Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate

Autres conserves et préparations à base de fruits

Autres conserves et préparations à base de fruits et de fruits à coque

Déchets et sous-produits de fruits et légumes

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées

Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes

Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales

Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l'exclusion de la moutarde

Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

Huile d'arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

Huile d'olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées

Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées ; autres graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées

Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées

Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides)

Dégras ; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales

Margarines et graisses comestibles similaires

Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés

Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d'autres édulcorants, sous forme autre que solide

Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés

Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures

Gruaux, semoules et pellets d'autres céréales n.c.a.

Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales

Amidons ; inuline ; gluten de blé ; dextrines et autres amidons modifiés

Tapiocas et succédanés à base d'amidon, en flocons ou en grains

Glucose et sirop de glucose ; fructose et sirop de fructose ; sucre inverti ; sucres et sirops de sucre n.c.a.

1062DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Produits amylacés)

Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires

Pains d'épices ; biscuits sucrés ; gaufres et gaufrettes

Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine

Sucre de canne ou de betterave, brut, solide

Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant

Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants ; sucre et sirop d'érable

Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie

Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant

Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l'édulcorant

Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac

Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes

Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao

Coques, pellicules et autres résidus de cacao

Succédanés de café ; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés ; coques et pellicules de café

Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg

Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté

1083DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Café et thé transformés)

Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d'acide acétique

Sauces ; mélanges de condiments et assaisonnements préparés ; farines de moutarde et moutardes préparées

Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, préparés

Cannelle, préparée ; autres épices préparées

Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)

oeufs, en conserve, et jaunes d'oeufs, frais et en conserve ; oeufs cuits, en coquille ; ovalbumine

Levures (vivantes ou mortes) ; autres microorganismes unicellulaires, morts ; poudres à lever

Extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques

Sucs et extraits végétaux ; matières peptiques ; mucilages et épaississants

1089DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres produits alimentaires n.c.a.)

Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)

Vins de raisin frais, à l'exclusion des vins mousseux ; moûts de raisins

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel) ; mélanges de boissons alcoolisées

Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés

Bière, à l'exclusion des résidus de brasserie

Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées

Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés

Autres tabacs et succédanés manufacturés ; tabacs homogénéisés ou reconstitués ; extraits et essences de tabac

Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée

Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés

Jute et autres fibres textiles (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés

Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail ; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin

Fils de coton (autres que fils à coudre)

Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes ; fils d'autres fibres textiles végétales ; fils de papier

Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail ; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail

Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques

Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers

Effilochés de coton et autres déchets de coton

1310DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Fils et filés)

Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins

Tissus de jute et d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)

Tissus d'autres fibres textiles végétales ; tissus de fils de papier

Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques

Tissus en fibres synthétiques discontinues

Tissus en fibres artificielles discontinues

Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)

Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie), en coton

Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie)

Tissus à point de gaze (autres qu'articles de rubanerie)

Surfaces textiles touffetées, autres que tapis

Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)

1320DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Tissus)

Velours, peluches et étoffes bouclées à maille

Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure

Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques

Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur ; cantonnières et tours de lit

Articles d'ameublement n.c.a. ; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires

Bâches, bannes et stores d'extérieur ; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile ; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)

Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties

Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique

Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés

Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)

Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes

Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ; filets confectionnés en matières textiles ; articles en fils, lames, n.c.a.

Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés

Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement

Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles ; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose

Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)

Articles de rubanerie ; rubans sans trame encollés (bolducs) ; articles de passementerie

Tulles et tulles bobinots, à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie ; dentelles en pièces, bandes ou motifs

Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés

Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes de matières textiles

Fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes

Autres textiles et articles textiles n.c.a.

Vêtements en cuir naturel ou reconstitué

Ensembles et vestes de travail pour hommes

Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes

Ensembles et vestes de travail pour femmes

Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes

Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets

Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets

Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets

Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes

Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes

Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes

Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes

Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets

Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes

Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets

Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets

Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes

Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu

Tee-shirts et maillots de corps, en maille

Layette et accessoires du vêtement, en maille

Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille

Autres accessoires de l'habillement et leurs parties, en maille

Layette et accessoires de l'habillement, en tissu

Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains ; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu

Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, noeuds papillons, gants et autres accessoires ; parties de vêtements et d'accessoires, en tissu, n.c.a.

Accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport

Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés

Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre ; plateaux et manchons de feutre ; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes

Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu ; filets à cheveux

Autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante ; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières

Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures

Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles

Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles

Cuirs et peaux vernis ou plaqués ; cuirs et peaux métallisés

Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers

Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties

Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir

Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières

Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton ; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures

Bracelets de montre non métalliques et leurs parties

Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques) n.c.a.

1512DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Articles de voyage, de maroquinerie, de sellerie et de bourrellerie)

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport

Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses

Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport

Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires

Autres chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges

Chaussures comportant une coquille de protection en métal

Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.

Parties de chaussures en cuir ; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires ; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm ; traverses de chemins de fer en bois, non traitées

Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm

Bois autres que de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm

Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, non traitées

Bois profilés sur au moins une face (y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes)

Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d'autres produits de conservation

Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées

Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus

Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou

Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires

Panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses

Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses

Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses

Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, de conifères

Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, d'autres bois

Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm

Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés

Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de bois tropicaux

Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, d'autres bois

Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois

Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois

Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.

Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois

Tonneaux et articles de tonnellerie en bois

Autres emballages en bois et leurs parties

Outils, manches, montures d'outils, de balais et de brosses, en bois ; blocs pour la fabrication de pipes ; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois

Articles en bois pour la table et la cuisine

Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d'ornement en bois

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois

Pellets et briquettes de bois pressés ou agglomérés et de déchets ou débris végétaux

Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes ; liège concassé, granulé ou pulvérisé ; déchets de liège

Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré

Liège aggloméré ; articles en liège aggloméré n.c.a.

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre

Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre

Pâtes mécaniques de bois ; pâtes mi-chimiques de bois ; pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques

Papier journal, en rouleaux ou en feuilles

Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint

Autres papiers et cartons à usage graphique

Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits

Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits

Papiers kraft, non couchés, ni enduits ; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés

Papier sulfite d'emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)

Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes

Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides

Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés

Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés

Papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles

Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

1712DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Papier et carton)

Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles

Boîtes et caisses pliantes en carton compact

Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton

Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose

Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l'habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose

Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton

Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report ; stencils complets et plaques offset en papier ; papier gommé ou adhésif

Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et assortiments divers d'articles de correspondance en papier ou en carton

Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton

Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés

Papiers peints et revêtements muraux similaires ; vitrophanies

Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier

Papier à cigarette ; bobines, canettes et busettes et supports similaires ; papiers et cartons filtres ; autres articles en papier ou en carton n.c.a.

1729DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres articles en papier ou en carton)

Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe ; charbon de cornue

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe ; autres goudrons minéraux

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir du lignite

Essences pour moteurs, y compris essences d'aviation

Huiles de pétrole légères, fractions légères n.c.a.

Huiles de pétrole moyennes ; fractions moyennes n.c.a.

Huiles de pétrole lubrifiantes ; fractions lourdes n.c.a.

Éthylène, propylène, butylène, butadiène et autres gaz de pétrole ou hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel

Autres gaz de pétrole ou hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel

Vaseline ; paraffine ; cires de pétrole et autres

Coke de pétrole ; bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole

Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène

Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques

Oxyde et peroxyde de zinc ; oxydes de titane

Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre

Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques

Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci ; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores ; laques colorantes et préparations à base de celles-ci

Extraits tannants d'origine végétale ; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés ; matières colorantes d'origine végétale ou animale

Produits tannants organiques synthétiques ; produits tannants inorganiques ; préparations tannantes ; préparations enzymatiques pour le prétannage

Matières colorantes n.c.a. ; produits inorganiques utilisés comme luminophores

2012DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Colorants, pigments et agents tannants)

Uranium et plutonium enrichis et leurs composés

Uranium et thorium appauvris et leurs composés

Autres éléments, isotopes et composés radioactifs ; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant ces éléments, isotopes ou composés

Éléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires

Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques

Métaux alcalins ou alcalino-terreux ; métaux de terres rares, scandium et yttrium ; mercure

Chlorure d'hydrogène ; oléum ; pentaoxyde de diphosphore ; autres acides inorganiques ; dioxydes de silicium et de soufre

Oxydes, hydroxydes et peroxydes ; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l'exclusion du potassium)

Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ; métaux précieux à l'état colloïdal

Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée ; amalgames autres qu'amalgames de métaux précieux

Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)

Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes ; fulminates, cyanates et thiocyanates ; silicates ; borates ; perborates ; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques

Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures

Composés des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium

Sulfure, à l'exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal

Quartz piézo-électrique ; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes

2013DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres produits chimiques inorganiques de base)

Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques

Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non

Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés

Phénols ; phénols-alcools et dérivés des phénols

Acides monocarboxyliques gras industriels ; huiles acides de raffinage

Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés

Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés

Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l'exclusion de l'acide salicyclique et ses sels

Composés aminés à fonction oxygénée, à l'exclusion de la lysine et de l'acide glutamique

Uréines ; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés

Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques

Composés hétérocycliques n.c.a. ; acides nucléiques et leurs sels

Esters phosphoriques et leurs sels, esters d'autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters d'halogénures d'hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés

Enzymes et autres composés organiques n.c.a.

Dérivés de produits végétaux ou résineux

Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires

Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur d'alcool par volume de 80 % ou plus

Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés

Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil

2014DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres produits chimiques organiques de base)

Acide nitrique ; acides sulfonitriques ; ammoniac

Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium

Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant

Solutions d'urée et de nitrate d'ammonium

Chlorure de potassium (muriate de potasse)

Sulfate de potassium (sulfate de potasse)

Engrais ternaires : azote, phosphore et potassium

Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)

Engrais binaires : phosphore et potassium

Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a.

Engrais d'origine animale ou végétale n.c.a.

2015DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Engrais et composés azotés)

Polymères de l'éthylène, sous formes primaires

Polymères du styrène, sous formes primaires

Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires

Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires ; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires

Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires

Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires

Polymères acryliques, sous formes primaires

Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires

Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires

Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a.

2016DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Matières plastiques sous formes primaires)

Caoutchouc synthétique sous formes primaires

2017DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Caoutchouc synthétique sous formes primaires)

Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance

Autres pesticides et autres produits agrochimiques

Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse

Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux ; solutions

Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires ; frittes de verres

Autres peintures et vernis ; siccatifs préparés

Couleurs fines pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires

Agents tensioactifs, à l'exclusion du savon

Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon ; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents

Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux

Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux

Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires

Préparations pour manucures et pédicures

Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a.

Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage

Lotions et autres préparations capillaires n.c.a.

Préparation pour l'hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers), fil dentaire

Préparations pour le rasage ; déodorants corporels et produits antisudoraux ; préparations pour bains ; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a.

Poudres propulsives et produits explosifs préparés

Mèches de sûreté ; cordeaux détonants, capsules fulminantes ; allumeurs ; détonateurs électriques

Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l'exclusion des feux d'artifice

2051DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Produits explosifs)

Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés ; papiers photographiques

Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques ; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a.

Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement ; mélanges non comestibles de graisses et d'huiles animales ou végétales

Encres de bureau et de dessin et autres encres

Préparations antidétonantes ; additifs pour huiles minérales et produits similaires

Liquides pour freins hydrauliques ; préparations antigel et pour dégivrage

Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a. ; poudre de peaux

Pâtes à modeler ; cire dentaire et autres préparations pour l'art dentaire à base de plâtre ; préparations et charges pour extincteurs ; milieux de culture ; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a.

Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires

Préparations pour le décapage ; flux à souder ou à braser ; accélérateurs de vulcanisation ; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques ; préparations catalytiques n.c.a. ; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a.

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie ; produits chimiques

Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines

2059DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres produits chimiques n.c.a.)

Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques

Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters

Autres fils de monofilaments synthétiques

Monofilaments synthétiques ; lames en matières textiles synthétiques

Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels

Fils de filaments de haute ténacité en viscose

Autres fils de monofilaments artificiels

Monofilaments artificiels ; lames en matières textiles artificielles

2060DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Fibres artificielles ou synthétiques)

Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters

Lysine, acide glutamique et leurs sels ; sels et hydroxydes d'ammonium quaternaire ; phosphoaminolipides ; amides et leurs dérivés et sels

Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations ; hydantoïne et ses dérivés

Sucres chimiquement purs, n.c.a. ; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.

Provitamines, vitamines et leurs dérivés

Hormones et leurs dérivés ; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones

Glycosides, alcaloïdes d'origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés

Glandes et autres organes ; extraits de glandes ou d'autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.

2110DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Produits pharmaceutiques de base)

Médicaments contenant des pénicillines ou d'autres antibiotiques

Médicaments contenant des hormones, mais pas d'antibiotiques

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiques

Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides

Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques

Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires ; trousses de première urgence

Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme

Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles

Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions

Pneumatiques pour tracteurs ; autres pneumatiques neufs

Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc

Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé ; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci

Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé

Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu

Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci

Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci

Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire

Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a. ; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci ; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire

Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques

Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques ; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques

Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques

Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d'un support, ni associées à d'autres matières

Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires

Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires

2221DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques)

Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l'éthylène

Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques

Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques

Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques

Autres emballages en matières plastiques

Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles

Baignoires, lavabos, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d'eau et articles similaires en matières plastiques

Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques

Portes, fenêtres et huisseries ; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques

Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc.

Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a.

Vêtements et accessoires de l'habillement (y compris gants) en matières plastiques

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur inférieure ou égale à 20 cm

Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques

Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques

Parties n.c.a. d'appareils d'éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques

Articles scolaires et de bureau en matières plastiques

Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires ; statuettes et autres objets d'ornement en matières plastiques

Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé

Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé

Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté

Miroirs en verre ; vitrages isolants à parois multiples

Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l'exclusion des ampoules ; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre

Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d'intérieur

Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants

Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre

Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l'exclusion des produits tissés

Verre en masse, en billes (à l'exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé

Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé ; verres assemblés en vitraux ; verre "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, plaques ou formes similaires

Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires

Verres d'horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement ; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie ; ampoules de verre

Parties en verre d'appareils d'éclairage, enseignes et panneaux lumineux

Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses

Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses

Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.

Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires

Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire

Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique

Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique

Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, en porcelaine

Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, autres qu'en porcelaine

Statuettes et autres objets d'ornement en céramique

Isolateurs en céramique ; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique

Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques

Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques

Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique

Autres produits céramiques non structurels n.c.a.

Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires

2351DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Ciment)

Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique

Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle

Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle

Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux

Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires

Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.

Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a.

Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l'exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires) ; granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement

Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres ; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement ; ouvrages en ardoise agglomérée

Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique

Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton

Amiante travaillé en fibres ; mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium ; ouvrages en ces mélanges ou en amiante ; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées

Ouvrages en asphalte ou en produits similaires

Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d'asphalte naturel ou de substances apparentées

Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal ; préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de produits semi-finis

Produits minéraux non métalliques n.c.a.

2399DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.)

Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires

Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires ; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires

Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d'acier

Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié

Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable

Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés

Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm

Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm

Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm (à l'exclusion des produits en acier au silicium)

Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

Produits laminés plats en acier non allié, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus

Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus

Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur inférieure à 600 mm

Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d'une largeur inférieure à 600 mm

Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié

Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable

Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés

Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié

Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable

Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés

Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage

2410DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Produits sidérurgiques de base et ferroalliages)

Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier

Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier

Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier

Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier

Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier

Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm

Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier

Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm

Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier

Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm

Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier

Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm

Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm

Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu'en acier inoxydable

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable

Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm

Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm

Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié

Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable

Panneaux-sandwichs en tôle d'acier revêtue

Fils tréfilés à froid, en acier non allié

Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable

Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés

Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

Plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

Oxyde d'aluminium, à l'exclusion du corindon artificiel

Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur supérieure à 0,2 mm

Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium

Tôles, bandes et feuilles en plomb ; poudres et paillettes de plomb

Poussières, poudres et paillettes de zinc

Barres, profilés et fils en zinc ; tôles, bandes et feuilles en zinc

2443DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Plomb, zinc et étain)

Cuivre non affiné ; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts ; alliages mères de cuivre

Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur supérieure à 0,15 mm

Feuilles en cuivre, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre

2444DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Cuivre)

Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel

Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux ; cermets ; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques

2445DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres métaux non ferreux)

Uranium naturel et ses composés ; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou des composés

Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte

2451DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Travaux de fonderie de fonte)

Accessoires de tuyauterie, en acier coulé

Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier

Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium

Portes, fenêtres et huisseries métalliques

Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier

Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur

Parties de chaudières pour le chauffage central

Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d'une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques

Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés

Générateurs produisant de la vapeur ; générateurs produisant de l'eau surchauffée

Auxiliaires des générateurs de vapeur ; condensateurs

Réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope

Éléments de réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope

Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires

Bombes, missiles et armements de guerre similaires ; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties

Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse

Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes

Autres articles de coutellerie ; outils et trousses de manucure et pédicure

Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires

Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties

Serrures pour l'automobile et l'ameublement, en métaux communs

Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties

Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l'automobile, l'ameublement, la menuiserie, en métaux communs

Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers

Scies à main ; lames de scie de toutes sortes

Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils

Moules ; châssis de moulage pour la fonderie ; carcasses ; modèles

Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique

Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l'exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique

Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d'une capacité inférieure à 50 l

Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en aluminium, d'une capacité inférieure ou égale à 300 l

Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs

Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité

Ronces artificielles en fer ou en acier ; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l'électricité

Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d'acier ou de cuivre ; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre

Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires

Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage

Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier ; ressorts en cuivre

Chaînes et chaînettes (à l'exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs parties

Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier ; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a.

Vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a.

Vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a.

Vis et boulons filetés et non filetés, en cuivre

Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium

Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium

Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs

Statuettes et autres objets d'ornement, cadres et miroirs, en métaux communs

Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements ; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs ; perles et paillettes découpées, en métaux communs

Autres articles en métaux communs n.c.a.

2599DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres produits métalliques n.c.a.)

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision ; tubes pour caméras de télévision ; autres tubes cathodiques

Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs

Diodes ; transistors ; thyristors, diacs et triacs

Dispositifs à semi-conducteur ; diodes émettrices de lumière ; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties

Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.

2612DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Cartes électroniques assemblées)

Micro-ordinateurs portables dont le poids n'excède pas 10 kg, tels que "laptops" ou "note books" ; assistants personnels numériques et équipements similaires

Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau

Unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d'entrée-sortie

Autres unités intégrées de traitement de l'information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d'unités suivants : unité de stockage, unité d'entrée, unité de sortie

Unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe

Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique

Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes : impression, scannage, copie, télécopie

Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs

Autres unités pour matériel informatique

Parties et accessoires pour matériel informatique

Appareils d'émission incorporant un appareil de réception

Appareils d'émission sans appareil de réception

Postes téléphoniques d'usager fixes à combinés sans fil

Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil

Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d'émission ou réception vocale, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu)

Parties de matériel téléphonique et télégraphique

Antennes et réflecteurs d'antenne de tous types et leurs parties ; parties d'appareils d'émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision

Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires

Récepteurs radio (à l'exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure

Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure

Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images

Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son

Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son

Caméscopes et autres appareils d'enregistrement et de reproduction vidéographiques

Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique

Haut-parleurs ; casques d'écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs

Amplificateurs électriques d'audiofréquence ; appareils électriques d'amplification du son

Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a.

Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image

Parties d'émetteurs et de récepteurs radio

Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques

Boussoles et compas de navigation ; autres instruments et appareils de navigation

Télémètres, théodolites, tachéomètres ; autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique

Balances d'une sensibilité de 5 cg ou supérieure

Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul

Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et pieds à coulisse), n.c.a.

Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes

Oscilloscopes et oscillographes cathodiques

Instruments de contrôle et de mesure électriques

Instruments et appareils de contrôle en télécommunications

Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a.

Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres

Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d'autres variables des fluides

Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.

Microscopes (à l'exclusion des microscopes optiques) et diffractographes

Appareils et dispositifs d'essais des matériaux

Compteurs de liquide, de gaz et d'électricité

Compte-tours, taximètres ; compteurs de vitesse et tachymètres ; stroboscopes

Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques

Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a.

Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques

Parties des appareils radar et de radionavigation

Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5 ; microtomes ; parties n.c.a.

Parties et accessoires des microscopes (autres qu'optiques) et diffractographes

Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64

Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70

Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62

Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé

Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres

Pendules ; réveils et horloges ; autres compteurs de temps

Mouvements de montres, complets et assemblés

Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés

Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés ; mouvements de montres incomplets, assemblés

Mouvements d'horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblés

Registres d'horloge, horodateurs, parcmètres ; minuteries avec mouvement d'horlogerie

2652DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Articles d'horlogerie)

Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gamma

Appareils d'électrodiagnostic utilisés en médecine

Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire

Stimulateurs cardiaques ; prothèses auditives

Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d'agrandissement ou de réduction

Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition ; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires

Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané

Projecteurs cinématographiques ; projecteurs de transparents ; autres projecteurs d'images

Flashs électroniques ; matériel pour agrandissement ; matériel pour laboratoires photographiques ; négatoscopes, écrans de projection

Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformes

Parties et accessoires de matériel photographique

Feuilles et plaques polarisantes ; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique (à l'exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d'agrandissement ou de réduction

Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques ; autres instruments astronomiques et microscopes optiques

Dispositifs à cristaux liquides ; lasers, à l'exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques n.c.a.

Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d'autres instruments astronomiques et de microscopes optiques

Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l'exclusion de diodes laser) et d'autres appareils et instruments optiques n.c.a.

Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l'exclusion de diodes laser) et d'autres appareils et instruments optiques n.c.a.

Supports magnétiques vierges, à l'exclusion des cartes à piste magnétique

Autres supports d'enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques

Moteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37,5 W ; autres moteurs à courant continu ; génératrices à courant continu

Moteurs universels d'une puissance supérieure à 37,5 W

Moteurs à courant alternatif, monophasés

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance inférieure ou égale à 750 W

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance comprise entre 750 W et 75 kW

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance supérieure à 75 kW

Génératrices (alternateurs) à courant alternatif

Groupes électrogènes à moteur à explosion ; autres groupes électrogènes ; convertisseurs rotatifs

Autres transformateurs, d'une puissance inférieure ou égale à 16 kVA

Autres transformateurs, d'une puissance supérieure à 16 kVA

Ballasts pour lampes ou tubes à décharge ; convertisseurs statiques ; autres bobines de réactance

Parties de moteurs et génératrices électriques

Parties de transformateurs, bobines de réactance et convertisseurs statiques

Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V

Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

Appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

Armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

Armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1 000 V

Parties de matériel de distribution et de commande électrique

Parties de piles et batteries de piles électriques

Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs

Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs

Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres

Parties d'accumulateurs électriques, y compris les séparateurs

Câbles de fibres optiques gainées individuellement

Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques ; câbles de fibres optiques (à l'exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)

Câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux

Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V

Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a.

Lampes tungstène-halogène, à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges

Lampes à incandescence, d'une puissance inférieure ou égale à 200 W et d'une tension supérieure à 100 V n.c.a.

Lampes à décharge ; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges ; lampes à arc

Appareils d'éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos

Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet

Autres appareils d'éclairage électriques n.c.a.

Parties de lampes à incandescence ou à décharge

Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager

Lave-linge et sèche-linge à usage ménager

Hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménager

Appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporé

Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé

Sèche-cheveux et sèche-mains électriques ; fers à repasser électriques

Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs

Autres fours ; cuisinières, tables de cuisson, réchauds ; grils, rôtissoires

Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques

Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides

Générateurs et distributeurs d'air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques

Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques

Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques

Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques

Isolateurs électriques ; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques ; tubes isolateurs

Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques

Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes ; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle

Matériel électrique pour le soudage et le brasage ; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés

Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage ; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés

Parties d'autres matériels électriques ; parties électriques de matériels n.c.a.

Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électro-aimants ; accouplements et freins électromagnétiques ; têtes de levage électromagnétiques ; accélérateurs de particules électriques ; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanolastie, électrolyse et électrophorèse)

Étaleurs d'ondes, pour une tension excédant 1 000 v

Câbles d'appareils, prolongateurs électriques et autres jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs

Électro-aimants ; accouplements et freins électromagnétiques ; têtes de levage électromagnétiques ; accélérateurs de particules électriques ; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse et autres matériels électriques n.c.a.

Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar

Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes

Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes

Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres

2790DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres matériels électriques)

Moteurs de marine à explosion ; autres moteurs

Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs

Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs

Parties de turbines à gaz, à l'exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs

Parties pour moteurs à explosion, à l'exclusion des parties de moteurs pour avions

Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)

Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs

Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques

Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons

Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides

Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides

Autres pompes centrifuges pour liquides ; autres pompes

Parties de pompes ; parties d'élévateurs à liquides

Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes

Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté

Articles de robinetterie sanitaire ; robinets pour radiateurs de chauffage central

Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes

Pièces de robinetterie et articles similaires

Arbres de transmission (y compris à cames et vilebrequin) et manivelles

Engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse

Embrayages et organes d'accouplement, y compris joints universels

Billes, aiguilles et rouleaux ; parties de roulements à billes ou à rouleaux

Maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acier

Parties d'organes mécaniques de transmission n.c.a.

Brûleurs ; foyers automatiques et grilles mécaniques ; dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires

Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l'exclusion des fours de boulangerie

Fours industriels ou de laboratoire, électriques ; équipement de chauffage à induction ou diélectrique

Treuils de puits de mine ; treuils pour usage souterrain ; autres treuils ; cabestans

Crics ; vérins pour soulever des véhicules

Tours de forage ; grues ; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues

Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention ; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires

Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants

Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue

Autre matériel de levage et de manutention

Parties de matériel de levage et de manutention

Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil

Machines comptables et machines similaires comportant un dispositif de calcul

Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l'enregistrement, la reproduction et l'affichage de données et disposant de fonctions de calcul

Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul

Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie

Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer

Parties et accessoires d'autres machines de bureau

Parties et accessoires d'appareils de photocopie

Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé

Parties d'outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé

Parties d'autre outillage manuel électroportatif

Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d'air ou d'autres gaz

Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur

Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a.

Appareils de ventilation non domestiques

Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur

Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau ; générateurs d'acétylène et similaires ; équipements de distillation ou de rectification

Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides

Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques

Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients

Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l'exclusion de ceux utilisés dans l'agriculture

Joints métalloplastiques ; joints d'étanchéité mécaniques

Appareils de pesage pour usages industriels ; bascules à pesage en continu ; balances à poids constant et cellules de dosage

Autres appareils de pesage et de mesurage

Calandres et autres laminoirs, à l'exclusion de ceux pour le métal et le verre

Machines automatiques de vente de produits

Machines à laver la vaisselle de type industriel

Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température

Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties ; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz

Parties de centrifugeuses ; parties d'appareils de filtration et d'épuration des liquides et des gaz

Parties d'appareils de calandrage ou de laminage ; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage

Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a.

Pièces de machines à laver la vaisselle et d'équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement

Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz

Tracteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37 kW

Tracteurs d'une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW

Tracteurs d'une puissance supérieure à 59 kW

Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues

Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais

Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a.

Matériel pour la récolte des racines et tubercules

Matériel de récolte et de battage n.c.a.

Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles

Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles

Matériel de nettoyage, tri et criblage des oeufs, des fruits ou d'autres produits agricoles, à l'exclusion des graines, grains ou légumes secs

Matériel pour la préparation des aliments pour animaux

Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a.

Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a.

Parties de matériel pour le travail du sol

2830DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Machines agricoles et forestières)

Machines-outils d'usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons et procédés similaires

Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l'usinage des métaux

Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux ; machines à fileter ou à tarauder n.c.a.

Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux

Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal

Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux

Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux

Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons ; presses hydrauliques et presses pour l'usinage des métaux n.c.a.

Machines-outils n.c.a. pour l'usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière

Parties et accessoires de machines-outils à métaux

Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre

Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires ; machines d'électrodéposition

Machines de forage rotatives par percussion, limeuses, riveteuses, machines à découper les feuilles de métal

Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils

Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires

2849DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres machines-outils)

Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler ; laminoirs à métaux

Parties de machines pour la métallurgie ; parties de laminoirs à métaux

Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines

Haveuses, abatteuses et tunneliers ; autres matériels de forage et d'abattage

Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés

Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés

Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés

Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés ; autres matériels de mines autopropulsés

Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d'autres substances minérales

Parties de machines de forage, havage ou excavation ; parties de grues

Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d'autres substances similaires

Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a.

Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires

Fours de boulangerie non électriques ; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques

Machines et appareils n.c.a. pour l'industrie agroalimentaire

Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a.

Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a.

Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs

Parties de machines pour la préparation de boissons

Parties de machines pour l'industrie alimentaire

Parties de machines pour la préparation du tabac

Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs

Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ; machines pour la préparation des fibres textiles

Métiers à filer ; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage

Machines et métiers à tricoter ; machines de couture-tricotage et machines similaires ; machines à touffeter

Machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile ; machines à imprimer les textiles

Machines pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l'enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles ; machines pour la finition du feutre

Machines à laver de type industriel ; machines pour le nettoyage à sec ; machines à sécher d'une capacité supérieure à 10 kg

Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres

Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage

Parties d'autres machines pour l'industrie textile et la confection

Machines pour les industries du papier et du carton, à l'exclusion de leurs parties

Parties de machines pour les industries du papier et du carton

Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières

Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières

Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets

Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques

Machines d'impression offset, à l'exclusion des machines offset de bureau

Autres machines d'impression, à l'exclusion des machines de bureau

Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats

Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton ; séchoirs industriels n.c.a.

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines

Dispositifs de lancement d'aéronefs ; dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires ; équipements d'équilibrage de pneumatiques ; machines d'usage spécifique n.c.a.

Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure

Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats

Parties de machines d'usage spécifique n.c.a.

2899DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres machines d'usage spécifique n.c.a.)

Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm³

Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée supérieure à 1 000 cm³

Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 500 cm³, neuves

Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 1 500 cm³, neuves

Voitures particulières à moteur diesel, neuves

Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs

Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs

Châssis complets de véhicules automobiles

Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires

Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.

Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport

Remorques et semi-remorques de type caravane

Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique

Faisceaux d'allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux

Bougies d'allumage ; magnétos d'allumage ; magnétos-dynamos ; volants magnétiques ; distributeurs ; bobines d'allumage

Démarreurs et démarreurs-alternateurs ; autres générateurs et équipements

Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules automobiles et motocycles

Parties d'équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles

Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries

Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles

Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers ; transbordeurs de tous types

Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes

Bateaux frigorifiques, à l'exclusion des navires-citernes

Bateaux de pêche ; navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche

Dragueurs ; bateaux-phares, bateaux-grues ; autres bateaux

Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)

Bateaux de plaisance à voile (à l'exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire

Autres bateaux de plaisance ; bateaux à rames et canoës

Automotrices, à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service

Véhicules d'entretien et de service des voies

Voitures de voyageurs remorquées ; fourgons à bagages et autres voitures spécialisées

Parties de matériel de traction et de matériel roulant ; châssis et accessoires et leurs parties ; équipements de contrôle mécaniques

Propulseurs à réaction, à l'exclusion des turbopropulseurs

Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties

Parties de moteurs à explosion pour avions

Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs

Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur

Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide inférieur ou égal à 2 000 kg

Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide compris entre 2 000 kg et 15 000 kg

Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide supérieur à 15 000 kg

Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs

Autres parties des aéronefs et engins spatiaux

Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d'une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm³

Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 50 cm³

Parties et accessoires pour motocycles et side-cars

Bicyclettes et autres cycles, non motorisés

Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires

Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides

Parties de meubles (à l'exclusion des sièges)

Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour

Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)

Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées

Diamants industriels, travaillés ; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques

Articles de joaillerie et leurs parties ; articles d'orfèvrerie et leurs parties

Autres articles en métaux précieux ; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses

3212DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Articles de joaillerie et bijouterie)

Articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Pianos et autres instruments à cordes à clavier

Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires ; accordéons et instruments similaires ; harmonicas ; instruments à vent

Instruments de musique électriques et électroniques

Métronomes et diapasons ; mécanismes de boîtes à musique ; cordes harmoniques

Parties et accessoires d'instruments de musique

Skis et autres équipements pour sports de neige, à l'exclusion des chaussures ; patins à glace et patins à roulettes ; et leurs parties

Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques

Matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l'athlétisme

Autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur ; piscines et pataugeoires

Cannes à pêche, autres articles de pêche ; articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.

3230DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Articles de sport)

Poupées représentant uniquement des êtres humains

Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines

Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains

Trains-jouets et accessoires ; autres modèles réduits et jeux de construction

Jouets à roues pour enfants ; poussettes et landaus de poupées

Articles de billard, jeux de table et de société ; autres jeux, à pièces ou à jetons

Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires

Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire

Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires ; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n.c.a.

Instruments et appareils thérapeutiques ; appareils respiratoires

Articulations artificielles ; appareils orthopédiques ; dents artificielles ; dentiers ; prothèses n.c.a.

Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques

Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires ; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties

Lentilles de contact ; verres de lunettes de tous matériaux

Lunettes, correctrices, protectrices ou autres

Montures de lunettes ou articles similaires

Parties et accessoires de montures de lunettes

Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales

Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel ; pinceaux d'artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage

Casques de sécurité et autres produits de sécurité

Stylos ; stylos et marqueurs à feutre ; porte-mines

Stylos à dessiner ; stylos à plumes et autres stylos

Assortiments d'articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires ; et leurs parties

Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur

Ardoises et tableaux à écrire ; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires ; rubans de machines à écrire et similaires ; tampons encreurs

Parapluies, parasols et ombrelles ; cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires

Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires

Boutons-pression et leurs parties ; boutons ; fermetures à glissière

Formes pour boutons et autres parties de boutons ; ébauches de boutons ; parties de fermetures à glissière

Produits en cheveux ou en poils d'animaux ; articles similaires en matières textiles

Briquets et autres allumeurs ; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

Parties de briquets ; alliages pyrophoriques ; articles en matières combustibles

Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d'une capacité inférieure ou égale à 300 cm³

Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes

Peignes, barrettes et articles similaires ; épingles à cheveux ; bigoudis ; vaporisateurs, montures et têtes de montures

Bougies, chandelles, cierges et articles similaires

Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties

3299DD: Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres produits manufacturés n.c.a.)

Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de pétrole

Déchets municipaux non recyclables non dangereux

Navires et autres structures flottantes, à démolir

Autres déchets recyclables non dangereux n.c.a.

Déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques

Cendres et résidus issus de l'incinération des déchets

Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires

Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires

Cuivre, sous forme de matière première secondaire

Nickel, sous forme de matière première secondaire

Aluminium, sous forme de matière première secondaire

Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires

Verre, sous forme de matière première secondaire

Papier et carton, sous forme de matière première secondaire

Plastiques, sous forme de matières premières secondaires

Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire

Textiles, sous forme de matières premières secondaires

Autres matières premières secondaires non métalliques

Dictionnaires et encyclopédies, imprimés

Atlas et autres livres contenant des cartes, imprimés

Cartes géographiques, marines ou autres, autres que sous forme de livres, imprimées

Autres livres, brochures, dépliants et articles similaires, imprimés

Revues et périodiques généralistes imprimés

Cartes postales, cartes de voeux et similaires, imprimées

Photos, illustrations, gravures, imprimées

Transferts (décalcomanies) et calendriers, imprimés

Timbres-poste et timbres fiscaux ou similaires neufs, imprimés ; papier timbré ; chéquiers ; billets de banque, certificats d'actions ou d'obligations et titres similaires

Matériel publicitaire, catalogues commerciaux et similaires, imprimés

Systèmes d'exploitation, sur support physique

Autres logiciels d'application, sur support physique

Films et autres contenus vidéo sur disque, cassette ou autre support physique

Enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique

Plaques et films photographiques, exposés, mais non développés

Plaques et films photographiques, exposés et développés, pour reproduction offset

Autres plaques et films photographiques exposés et développés

Oeuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs

Chevaux vivants (à l'exclusion des chevaux reproducteurs de race pure ainsi que des chevaux destinés à la boucherie)

Chevaux vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure ainsi que des animaux destinés à la boucherie)

Ânes, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

Génisses [bovins femelles qui n'ont jamais vêlé] reproductrices, de race pure

Vaches reproductrices, de race pure (à l'excl. des génisses)

Bovins reproducteurs, de race pure (à l'excl. des vaches et des génisses)

Génisses [bovins femelles qui nont jamais vêlé] reproductrices, de race pure

Vaches reproductrices, de race pure (à lexcl. des génisses)

Bovins domestiques reproducteurs, de race pure (à lexcl. des vaches et des génisses)

Bovins domestiques vivants, du sous-genre Bibos ou Poephagus (Ã  l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

Bovins domestiques vivants, dun poids <= 80 kg (à lexcl. des animaux reproducteurs de race pure)

Bovins domestiques vivants, dun poids > 80 kg mais <= 160 kg, destinés à la boucherie (à lexcl. des animaux reproducteurs de race pure)

Bovins domestiques vivants, dun poids > 80 kg mais <= 160 kg (à lexcl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)

Bovins domestiques vivants, dun poids > 160 kg mais <= 300 kg, destinés à la boucherie (à lexcl. des animaux reproducteurs de race pure)

Bovins domestiques vivants, dun poids > 160 kg mais <= 300 kg (à lexcl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)

Génisses [bovins femelles qui nont jamais vêlé] vivantes, dun poids > 300 kg, destinées à la boucherie

Génisses [bovins femelles qui nont jamais vêlé] vivantes, dun poids > 300 kg (à lexcl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)

Vaches vivantes, dun poids > 300 kg, destinées à la boucherie (à lexcl. des génisses)

Vaches vivantes, dun poids > 300 kg (à lexcl. des animaux reproducteurs de race pure, des génisses et des animaux destinés à la boucherie)

Bovins domestiques vivants, dun poids > 300 kg, destinés à la boucherie (à lexcl. des génisses, des vaches, des animaux reproducteurs de race pure, des animaux destinés à la boucherie)

Bovins domestiques vivants, dun poids > 300 kg (à lexcl. des génisses, des vaches, des animaux reproducteurs de race pure, des animaux destinés à la boucherie)

Buffles domestiques, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

Bovins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 80 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

Animaux reproducteurs de race pure de l'espèce bovine (à l'exclusion des bovins domestiques et des buffles)

Bovins [des espèces domestiques], d'un poids > 80 kg mais <= 160 kg, destinés à la boucherie

Bovins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 80 kg mais <= 160 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)

Bovins [des espèces domestiques], d'un poids > 160 kg mais <= 300 kg, destinés à la boucherie

Bovins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 160 kg mais <= 300 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)

Génisses [bovins femelles qui n'ont jamais vêlé], [des espèces domestiques], d'un poids > 300 kg, destinées à la boucherie

Génisses [bovins femelles qui n'ont jamais vêlé], [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 300 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)

Vaches [des espèces domestiques], d'un poids > 300 kg, destinées à la boucherie (à l'excl. des génisses)

Vaches [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 300 kg (à l'excl. des génisses, des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)

Bovins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 300 kg, destinés à la boucherie (à l'excl. des vaches et des génisses)

Bovins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 300 kg (à l'excl. des vaches, des génisses, des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)

Bovins, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux des espèces domestiques)

Animaux domestiques vivants de l'espèce bovine (à l'exclusion des bovins domestiques, des buffles et des animaux reproducteurs de race pure)

Animaux vivants de l'espèce bovine (à l'exclusion des bovins domestiques, des buffles, des animaux reproducteurs de race pure et des espèces domestiques)

Porcins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids < 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

Porcins des espèces non-domestiques, vivants, d'un poids < 50 kg

Truies, [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids >= 160 kg, ayant mis bas au moins une fois (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

Porcins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids >= 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des truies d'un poids >= 160 kg ayant mis bas au moins une fois)

Porcins, des espèces non-domestiques, vivants, d'un poids >= 50 kg

Agneaux jusqu'à l'âge d'un an, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

Ovins, vivants (à l'excl. des agneaux et des animaux reproducteurs de race pure)

Caprins, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

Poussins femelles de sélection et de multiplication, de race de ponte [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g

Poussins femelles de sélection et de multiplication [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g (à l'excl. des animaux de race de ponte)

Coqs et poules de race de ponte [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g (à l'excl. des poussins femelles de sélection et de multiplication)

Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g (à l'excl. des animaux de race de ponte ainsi que des poussins femelles de sélection et de multiplication)

Dindes et dindons [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g

Canards domestiques, vivants, dun poids <= 185 g

Oies domestiques, vivantes, dun poids <= 185 g

Pintades domestiques, vivantes, dun poids <= 185 g

Oies [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids <= 185 g

Canards et pintades [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g

Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g

Canards [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g

Oies [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 185 g

Dindons et dindes [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g

Pintades [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 185 g

Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés) ; lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens) ; otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), vivants

Chameaux et autres camélidés (Camélidés), vivants

Lapins et lièvres, vivants (à l'exclusion des lapins domestiques)

Mammifères vivants (à lexclusion des primates, des baleines, dauphins et marsouins, des lamantins et dugongs, des otaries et phoques, lions de mer et morses, des chameaux et autres camélidés, des lapins et lièvres et des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine)

Mammifères, vivants (à l'excl. des primates, des baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], des lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine ainsi que des lapins domestiques)

Reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators, caïmans, iguanes, gavials et lézards], vivants

Psittaciformes [y.c. les perroquets, perruches, aras et cacatoès], vivants

Autruches, émeus (Dromaius novaehollandiae), vivants

Oiseaux, vivants (à l'exclusion des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches, émeus et pigeons)

Oiseaux, vivants (à l'excl. des oiseaux de proie et des psittaciformes [y.c. les perroquets, perruches, aras et cacatoès] ainsi que des pigeons)

Insectes, vivants (à l'exclusion des abeilles)

Animaux, vivants (à lexclusion des mammifères, reptiles, oiseaux, insectes, poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et des produits simil.)

Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, fraîches ou réfrigérées

Quartiers dits 'compensés', de bovins, non-désossés, frais ou réfrigérés

Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non-désossés, frais ou réfrigérés

Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non-désossés, frais ou réfrigérés

Viandes de bovins, non-désossées, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartiers compensés et des quartiers avant et arrière)

Viandes désossées de bovins, fraîches ou réfrigérées

Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, congelées

Quartiers compensés de bovins, non-désossés, congelés

Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non-désossés, congelés

Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non-désossés, congelés

Viandes de bovins, non-désossées, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartiers compensés et des quartiers avant et arrière)

Quartiers avant de bovins, désossés, congelés, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière, à l'excl. du filet, en un seul morceau

Découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes de bovins, désossées, congelées

Viandes désossées de bovins, congelées (à l'excl. des quartiers avant entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière [sauf filet, en un seul morceau] ainsi que les découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes)

Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées

Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non-domestiques, fraîches ou réfrigérées

Jambons et morceaux de jambons, non-désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés

Épaules et morceaux d'épaules, non-désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés

Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins non-domestiques, frais ou réfrigérés

Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés

Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés

Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés

Viandes désossées de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et des morceaux de poitrines)

Viandes non-désossées, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines et leurs morceaux)

Viandes de porcins non-domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés)

Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, congelées

Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non-domestiques, congelées

Jambons et morceaux de jambons, non-désossés, de porcins domestiques, congelés

Épaules et morceaux d'épaules, non-désossés, de porcins domestiques, congelés

Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins non-domestiques, congelés

Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, congelés

Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, congelés

Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, congelés

Viandes désossées de porcins domestiques, congelées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et des morceaux de poitrines)

Viandes non-désossées, de porcins domestiques, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)

Viandes de porcins non-domestiques, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses ainsi que des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés)

Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, fraîches ou réfrigérées

Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux)

Casques ou demi-casques, d'ovins, frais ou réfrigérés

Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d'ovins, frais ou réfrigérés

Culottes ou demi-culottes, d'ovins, fraîches ou réfrigérées

Viandes non-désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)

Viandes désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées

Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, congelées

Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux), congelées

Casques ou demi-casques, d'ovins, congelés

Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d'ovins, congelés

Culottes ou demi-culottes, d'ovins, congelées

Morceaux non-désossés, d'ovins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)

Viandes désossées d'ovins, congelées (à l'excl. des viandes d'agneau)

Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, fraîches ou réfrigérées

Casques ou demi-casques, de caprins, frais ou réfrigérés

Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, frais ou réfrigérés

Culottes ou demi-culottes, de caprins, fraîches ou réfrigérées

Morceaux non-désossés, de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)

Morceaux désossés, de caprins, frais ou réfrigérés

Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, congelées

Casques ou demi-casques, de caprins, congelés

Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, congelés

Culottes ou demi-culottes, de caprins, congelées

Morceaux non-désossés, de caprins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)

Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches ou réfrigérées

Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelées

Abats comestibles de bovins, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques, frais ou réfrigérés

Onglets et hampes de bovins, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)

Abats comestibles de bovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des onglets et hampes)

Langues de bovins, comestibles, congelées

Abats comestibles de bovins, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (à l'excl. des langues et des foies)

Onglets et hampes de bovins, comestibles, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)

Abats comestibles de bovins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des langues, foies, onglets et hampes)

Abats comestibles de porcins, frais ou réfrigérés

Abats comestibles de porcins, congelés (à l'excl. des foies)

Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)

Abats comestibles d'ovins ou de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)

Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)

Abats comestibles d'ovins ou de caprins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)

Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés 'poulets 83%', frais ou réfrigérés

Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', frais ou réfrigérés

Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', frais ou réfrigérés, ou coqs et poules autrement présentés, non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'poulets 83%' et des 'poulets 70%')

Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', congelés

Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', congelés, ou coqs et poules autrement présentés, non-découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'poulets 70%')

Morceaux désossés de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Demis ou quarts de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Ailes entières, même sans la pointe, de coqs et de poules [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées

Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Morceaux non-désossés de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cou, des croupions, des pointes d'ailes, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux)

Foies de coqs et de poules [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés

Abats comestibles de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)

Morceaux désossés de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés

Demis ou quarts de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés

Ailes entières, même sans la pointe, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelées

Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés

Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés

Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés

Morceaux non-désossés de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'aile, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux)

Foies de coqs ou de poules [des espèces domestiques], comestibles, congelés

Abats comestibles de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des foies)

Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', frais ou réfrigérés

Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', frais ou réfrigérés, ou dindons et dindes autrement présentés, non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'dindes 80%')

Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', congelés

Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou et sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', congelés, ou dindons et dindes autrement présentés, non-découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'dindes 80%')

Morceaux désossés de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Demis ou quarts de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Ailes entières, même sans la pointe, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées

Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Pilons et morceaux de pilons, non-désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des pilons)

Morceaux non-désossés de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions et des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux)

Foies de dindes et dindons [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés

Abats comestibles de dindes et dindons [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)

Morceaux désossés de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés

Demis ou quarts de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés

Ailes entières, même sans la pointe, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelées

Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés

Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés

Pilons et morceaux de pilons, non-désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés

Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des pilons)

Morceaux non-désossés de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux)

Foies de dindes et dindons [des espèces domestiques], comestibles, congelés

Abats comestibles de dindons ou de dindes [des espèces domestiques] congelés (à l'excl. des foies)

Canards [des espèces domestiques], présentés plumés, saignés, non-vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés 'canards 85%', frais ou réfrigérés

Canards [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'canards 70%', frais ou réfrigérés

Canards [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'canards 63%', frais ou réfrigérés, ou canards autrement présentés, non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'canards 85%' et des 'canards 70%')

Oies [des espèces domestiques], présentées plumées, saignées, non-vidées, avec la tête et les pattes, dénommées 'oies 82%', fraîches ou réfrigérées

Oies [des espèces domestiques], présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées 'oies 75%', fraîches ou réfrigérées, ou oies autrement présentées, non-découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des 'oies 82%')

Pintades [des espèces domestiques], non-découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées

Canards [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'canards 70%', congelés

Canards [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'canards 63%', congelés, ou canards autrement présentés, non-découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'canards 70%')

Oies [des espèces domestiques], présentées plumées, saignées, non-vidées, avec la tête et les pattes, dénommées 'oies 82%'

Oies [des espèces domestiques], présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées 'oies 75%', ou oies autrement présentées, non-découpées en morceaux, congelées (à l'excl. des 'oies 82%')

Pintades [des espèces domestiques], non-découpées en morceaux, congelées

Foies gras d'oies [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés

Foies gras de canards [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés

Morceaux désossés d'oies [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Morceaux désossés de canards ou de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Demis ou quarts de canards [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Demis ou quarts de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Ailes entières, même sans la pointe, de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées

Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, d'oies [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de canards ou de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, d'oies [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de canards ou de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Paletots d'oies ou de canards [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés

Morceaux non-désossés de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'ailes, des poitrines ou cuisses et leurs morceaux ainsi que des paletots d'oies ou de canards)

Foies de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies gras)

Abats comestibles de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)

Morceaux désossés d'oies [des espèces domestiques], congelés

Morceaux désossés de canards ou de pintades [des espèces domestiques], congelés

Demis ou quarts de canards [des espèces domestiques], congelés

Demis ou quarts de pintades [des espèces domestiques], congelés

Ailes entières, même sans la pointe, de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], congelées

Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], congelés

Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, d'oies [des espèces domestiques], congelés

Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de canards ou de pintades [des espèces domestiques], congelés

Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, d'oies [des espèces domestiques], congelés

Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de canards ou de pintades [des espèces domestiques], congelés

Paletots d'oies ou de canards [des espèces domestiques], congelés

Morceaux non-désossés de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'ailes, des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux ainsi que des paletots d'oies ou de canards)

Foies gras d'oies [des espèces domestiques], comestibles, congelés

Foies gras de canards [des espèces domestiques], comestibles, congelés

Foies de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], comestibles, congelés (à l'excl. des foies gras)

Abats comestibles de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des foies)

Canards domestiques, présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés [canards 85 %], non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés [canards 70 %], non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63 %], non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés [canards 70%], non-découpés en morceaux, congelés

Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63%], ou autrement présentés, non-découpés en morceaux, congelés

Foies gras de canards domestiques, frais ou réfrigérés

Morceaux désossés de canards domestiques, frais ou réfrigérés

Demis ou quarts de canards domestiques, frais ou réfrigérés

Ailes entières de canards domestiques, fraîches ou réfrigérées

Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes dailes, de canards domestiques, frais ou réfrigérés

Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés

Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés

Paletots, non-désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés

Morceaux, non-désossés, de canards domestiques, n.d.a., frais ou réfrigérés

Foies de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à lexcl. des foies gras)

Abats comestibles de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)

Morceaux désossés de canards domestiques, congelés

Demis ou quarts de canards domestiques, congelés

Ailes entières de canards domestiques, congelées

Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes dailes, de canards domestiques, congelés

Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de canards domestiques, congelés

Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de canards domestiques, congelés

Paletots, non-désossés, de canards domestiques, congelés

Morceaux, non-désossés, de canards domestiques, congelés, n.d.a.

Foies gras de canards domestiques, congelés

Foies de canards domestiques, congelés (à l'excl. des foies gras)

Abats comestibles de canards domestiques, congelés (à l'excl. des foies)

Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées [oies 82 %], non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées

Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées

Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées [oies 82 %], non découpées en morceaux, congelées

Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, congelées

Foies gras doies domestiques, frais ou réfrigérés

Morceaux désossés d'oies domestiques, frais ou réfrigérés

Ailes entières d'oies domestiques, fraîches ou réfrigérées

Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes dailes, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés

Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, doies domestiques, frais ou réfrigérés

Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, doies domestiques, frais ou réfrigérés

Paletots, non-désossés, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés

Morceaux, non-désossés, doies domestiques, frais ou réfrigérés, n.d.a.

Foies doies domestiques, frais ou réfrigérés (à lexcl. des foies gras)

Abats comestibles d'oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)

Morceaux désossés doies domestiques, congelés

Ailes entières d'oies domestiques, congelées

Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes dailes, doies domestiques, congelés

Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, doies domestiques, congelés

Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, doies domestiques, congelés

Paletots, non-désossés, d'oies domestiques, congelés

Morceaux, non désossés, d'oies domestiques, congelés, n.d.a.

Foies d'oies domestiques, congelés (à l'excl. des foies gras)

Abats comestibles d'oies domestiques, congelés (à l'excl. des foies)

Pintades domestiques, non découpées en morceaux, fraîches, réfrigérées ou congelées

Morceaux désossés de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés

Demis ou quarts de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés

Ailes entières de pintades domestiques, fraîches, réfrigérées ou congelées

Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes dailes de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés

Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés

Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés

Morceaux, non-désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés, n.d.a.

Foies de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés

Abats comestibles de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés (à lexcl. des foies)

Viandes et abats comestibles de lapins domestiques, frais, réfrigérés ou congelés

Viandes et abats comestibles de lapins des espèces non-domestiques ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés

Viandes et abats comestibles de primates, frais, réfrigérés ou congelés

Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), frais, réfrigérés ou congelés (à l'exclusion de la viande de baleines et de la viande d'otaries et phoques)

Abats comestibles de baleines et viandes et abats comestibles de dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], frais, réfrigérés ou congelés

Viandes et abats comestibles de reptiles [p.ex. serpents, tortues, crocodiles], frais, réfrigérés ou congelés

Viandes et abats comestibles de chameaux et d'autres camélidés (Camélidés), frais, réfrigérés ou congelés

Viandes et abats comestibles de pigeons [des espèces domestiques], frais, réfrigérés ou congelés

Viandes et abats comestibles de gibier, frais, réfrigérés ou congelés (à l'excl. des viandes et abats de lapins, de lièvres ou de sanglier)

Viandes de phoques, fraîches, réfrigérées ou congelées

Viandes et abats comestibles de rennes, frais, réfrigérés ou congelés

Cuisses de grenouilles, fraîches, réfrigérées ou congelées

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés (à l'excl. des viandes et abats d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de coq, de poule, de canard, d'oie, de dindon, de dinde et de pintade [des espèces domestiques], des viandes et abats de lapin, de lièvre, de primate, de baleine, de dauphin et marsouin [mammifères de l'ordre des cétacés], de lamantin et dugong [mammifères de l'ordre des siréniens], de reptile, de pigeon domestique, de gibier, viandes de phoque, de renne ainsi que des cuisses de grenouille)

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés (à lexclusion des viandes et abats d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles domestiques, de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de lordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de lordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses [mammifères du sous-ordre des pinnipèdes], de reptiles, de pigeons domestiques, de gibier, de rennes ainsi que des cuisses de grenouille)

Lard (sans parties maigres), frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure

Lard (sans parties maigres), séché ou fumé

Graisse de porc, non-fondue ni autrement extraite

Graisse de volailles, non-fondue ni autrement extraite

Lard de porc sans parties maigres, frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure

Lard de porc sans parties maigres, séché ou fumé

Graisse de porc sans parties maigres, non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée (à l'excl. du lard)

Graisse de volailles non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée

Jambons et morceaux de jambons, non-désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure

Épaules et morceaux d'épaules, non-désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure

Jambons et morceaux de jambons, non-désossés, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés

Épaules et morceaux d'épaules, non-désossés, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés

Jambons, épaules et morceaux de jambons et d'épaules, non-désossés, de porcins des espèces non-domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés

Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure

Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés

Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins des espèces non-domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés

Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure

Trois-quarts arrière ou milieux, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure

Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure

Longes et morceaux de longes, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure

Viandes de porcins [des espèces domestiques], salées ou en saumure (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, des trois-quarts arrière ou milieux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux)

Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés

Longes et morceaux de longes, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés

Viandes désossées de porcins [des espèces domestiques], séchées ou fumées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)

Viandes non-désossées de porcins [des espèces domestiques], séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux)

Viandes de porcins des espèces non-domestiques, salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)

Viandes non-désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées

Viandes désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de primates

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de baleines, de dauphins et de marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés] ainsi que viandes de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens]

Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés) et de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), salés ou en saumure, séchés ou fumés, y.c. les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats

Viandes d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salées, en saumure, séchées ou fumées

Abats comestibles d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salés ou en saumure, séchés ou fumés

Farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators]

Viandes de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées

Viandes non-désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées

Viandes désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées

Viandes de rennes, salées, en saumure, séchées ou fumées

Viandes salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'exclusion des espèces porcine, bovine, ovine et caprine, de rennes, de primates, de baleines, de dauphins et marsouins [mammifères de lordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de lordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses, de reptiles ainsi que les viandes salées, en saumure ou séchées, de chevaux)

Foies comestibles de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure, séchés ou fumés

Abats comestibles de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure, séchés ou fumés

Onglets et hampes de bovins, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies)

Abats comestibles de bovins, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des onglets et des hampes)

Abats comestibles d'ovins et de caprins, salés ou en saumure, séchés ou fumés

Foies gras d'oies ou de canards, comestibles, salés ou en saumure

Foies de volailles, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies gras d'oies ou de canards)

Abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des abats d'animaux domestiques des espèces bovine, porcine, ovine et caprine, primates, de baleines, de dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], de reptiles ainsi que des foies de volaille)

Abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à lexclusion des abats danimaux domestiques des espèces bovine, porcine, de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de lordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de lordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer, morses, de reptiles ainsi que des foies de volaille)

Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats (à l'exclusion des farines et poudres de viandes ou d'abats de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses et de reptiles)

Poissons d'ornement, d'eau douce, vivants

Poissons d'ornement d'eau douce, vivants

Poissons d'ornement, vivants (à l'exclusion des poissons d'eau douce)

Truites des espèces 'Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster', vivantes

Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', vivantes

Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur < 12 cm

Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur >= 12 cm mais < 20 cm

Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur >= 20 cm

Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), vivantes

Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], vivants

Thons rouges du Pacifique [Thunnus Orientalis], vivants

Thons rouges du sud 'Thunnus maccoyii', vivants

Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], vivants

Poissons deau douce, vivants (hors poissons dornement, truites, anguilles, carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) et saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), de lAtlantique (Salmo salar) et du Danube (Hucho hucho))

Poissons deau douce, vivants (à lexclusion des poissons dornement, des truites, des anguilles, des carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus] et des saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de lAtlantique [Salmo salar] et du Danube [Hucho hucho])

Poissons d'eau douce, vivants (à l'excl. des poissons d'ornement, des truites, des anguilles, des carpes et des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube)

Poissons de mer, vivants (à l'excl. des poissons d'ornement, des truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], des anguilles [Anguilla spp.], des thons rouges [Thunnus thynnus] et des thons rouges du sud [Thunnus maccoyii])

Poissons de mer, vivants (à l'exclusion des poissons d'ornement, des truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], des anguilles [Anguilla spp.], des thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique [Thunnus thynnus, Thunnus orientalis] et des thons rouges du Sud [Thunnus maccoyii])

Truites des espèces 'Oncorhynchus apache' et 'Oncorhynchus chrysogaster', fraîches ou réfrigérées

Truites de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss', avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, fraîches ou réfrigérées

Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', fraîches ou réfrigérées (à l'exclusion de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss', avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce)

Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés

Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], frais ou réfrigérés

Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés

Salmonidés, frais ou réfrigérés (à l'excl. des truites et des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube)

Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], frais ou réfrigérés

Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], frais ou réfrigérés

Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], frais ou réfrigérés

Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], frais ou réfrigérés

Soles [Solea spp.], fraîches ou réfrigérées

Turbots [Psetta maxima], frais ou réfrigérés

Cardines [Lepidorhombus spp.], fraîches ou réfrigérées

Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés (à lexclusion des flétans, plies ou carrelets, soles, turbots et cardines)

Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés (à l'excl. des flétans, des plies ou carrelets, des soles et des cardines)

Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves

Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)

Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves

Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)

Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves

Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés (à l'excl. des listaos ou bonites pour préparations industrielles ou conserves)

Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves

Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)

Thons rouges [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves

Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves

Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés (à l'exclusion de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)

Thons rouges [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)

Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves

Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], frais ou réfrigérés (à l'exclusion de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)

Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves

Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)

Thons du genre 'Thunnus', frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des thons des espèces 'Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus et Thunnus maccoyii')

Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à lexclusion des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])

Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés (à lexclusion des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])

Thons du genre 'Thunnus', frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces 'Thunnus alalunga, Thunnus albacares, 'Thunnus obesus, Thunnus thynnus et Thunnus maccoyii')

Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], frais ou réfrigérés

Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], frais ou réfrigérés

Anchois [Engraulis spp.], frais ou réfrigérés

Sardines de lespèce [Sardina pilchardus], fraîches ou réfrigérées

Sardines du genre [Sardinops] ; sardinelles [Sardinella spp.], fraîches ou réfrigérées

Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], frais ou réfrigérés

Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], frais ou réfrigérés

Chinchards (saurels) d'Europe [Trachurus Trachurus], frais ou réfrigérés

Chinchards du Chili [Trachurus murphyi], frais ou réfrigérés

Chinchards [Trachurus spp.], frais ou réfrigérés (à l'exclusion des Chinchards (saurels) d'Europe et du Chili)

Mafous [Rachycentron canadum], frais ou réfrigérés

Espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés

Thonines orientales (Euthynnus affinis) pour préparations industrielles ou conserves, fraîches ou réfrigérées

Thonines orientales (Euthynnus affinis) (autres que pour préparations industrielles ou conserves), fraîches ou réfrigérées

Maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), carangues (Caranx spp.), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins et voiliers (Istiophoridae), frais ou réfrigérés

Morues de l'espèce 'Gadus morhua', fraîches ou réfrigérées

Morues des espèces 'Gadus ogac' et 'Gadus macrocephalus', fraîches ou réfrigérées

Morues de lespèce [Gadus morhua], fraîches ou réfrigérées

Morues des espèces [Gadus ogac] et [Gadus macrocephalus], fraîches ou réfrigérées

Églefins [Melanogrammus aeglefinus], frais ou réfrigérés

Lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés

Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], frais ou réfrigérés

Merlus australs [Merluccius australis], frais ou réfrigérés

Merlus du genre [Merluccius spp.], frais ou réfrigérés (à lexcl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus australs)

Merlus [Urophycis spp.], frais ou réfrigérés

Lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], frais ou réfrigérés

Merlans bleus [Micromesistius poutassou, Micromesistius australis], frais ou réfrigérés

Poissons de lespèce [Boreogadus saida], frais ou réfrigérés

Merlans [Merlangius merlangus], frais ou réfrigérés

Lieus jaunes [Pollachius pollachius], frais ou réfrigérés

Lingues [Molva spp.], fraîches ou réfrigérées

Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l'exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, merlans bleus, Boreogadus saida, merlans, lieus et lingues), frais ou réfrigérés

Sardines de l'espèce 'Sardina pilchardus', fraîches ou réfrigérées

Sardines du genre 'Sardinops'; sardinelles [Sardinella spp.], fraîches ou réfrigérées

Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], frais ou réfrigérés

Églefins [Melanogrammus aeglefinus], frais ou réfrigérés

Lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés

Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], frais ou réfrigérés

Aiguillats [Squalus acanthias], frais ou réfrigérés

Roussettes [Scyliorhinus spp.], fraîches ou réfrigérées

Requins taupes communs (Lamna nasus), frais ou réfrigérés

Squales, frais ou réfrigérés (à l'excl. des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.] et des requins taupes communs (Lamna nasus)

Anguilles [Anguilla spp.], fraîches ou réfrigérées

Espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés

Légines [Dissostichus spp.], frais ou réfrigérés

Tilapia (Oreochromis spp.), frais ou réfrigérés

Poissons d'eau douce, frais ou réfrigérés (à l'excl. des salmonidés, des anguilles, des carpes et du tilapia)

Poissons de mer du genre 'Euthynnus', frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé)

Poissons de mer du genre 'Euthynnus', frais ou réfrigérés (à l'excl. des poissons pour préparations industrielles ou conserves et des listaos ou bonites à ventre rayé)

Rascasses du Nord ou sébastes de l'espèce 'Sebastes marinus', frais ou réfrigérés

Rascasses du Nord ou sébastes du genre 'Sebastes spp.', frais ou réfrigérés (à l'excl. des poissons de l'espèce 'Sebastes marinus')

Poissons de mer de l'espèce 'Boreogadus saida', frais ou réfrigérés

Merlans [Merlangus merlangus], frais ou réfrigérés

Lingues [Molva spp.], fraîches ou réfrigérées

Lieus de l'Alaska [Theragra chalcogramma] et lieus jaunes [Pollachius pollachius], frais ou réfrigérés

Anchois [Engraulis spp.], frais ou réfrigérés

Dorades de mer des espèces 'Dentex dentex' et 'Pagellus spp.', fraîches ou réfrigérées

Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], frais ou réfrigérés

Merlus australs [Merluccius australis], frais ou réfrigérés

Merlus du genre 'Merluccius', frais ou réfrigérés (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus australs)

Merlus du genre 'Urophycis', frais ou réfrigérés

Castagnoles [Brama spp.], fraîches ou réfrigérées

Baudroies [Lophius spp.], fraîches ou réfrigérées

Merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou) et merlans bleus australs (Micromesistius australis), frais ou réfrigérés

Chinchards [saurels] 'Caranx trachurus, Trachurus trachurus', frais ou réfrigérés

Abadèches roses [Genypterus blacodes], fraîches ou réfrigérées

Bars [loups] 'Dicentrarchus labrax', frais ou réfrigérés

Dorades royales [Sparus aurata], fraîches ou réfrigérées

Poissons de mer, comestibles, frais ou réfrigérés (sauf salmonidés, poissons plats, thons, listaos ou bonites à ventre rayé, harengs, morues, sardines, sardinelles, sprats ou esprots, églefins, lieus noirs, maquereaux, squales, anguilles [Anguilla spp.], espadons, légines, poissons du genre Euthynnus, rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], poissons de l'espèce Boreogadus saida, merlans, lingues, lieus de l'Alaska et lieus jaunes, anchois, dorades de mer, merlus, castagnoles, baudroies, merlans poutassou et merlans bleus australs, chinchards, abadèches roses, bars et dorades royales)

Foies, oeufs et laitances, comestibles, frais ou réfrigérés

Tilapias [Oreochromis spp.], frais ou réfrigérés

Siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], frais ou réfrigérés

Carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], fraîches ou réfrigérées

Anguilles [Anguilla spp.], fraîches ou réfrigérées

Perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], frais ou réfrigérés

Aiguillats [Squalus acanthias], frais ou réfrigérés

Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.), frais ou réfrigérés

Roussettes [Scyliorhinus spp.], fraîches ou réfrigérées

Requins-taupes communs [Lamna nasus], frais ou réfrigérés

Requins bleus (Prionace glauca), frais ou réfrigérés

Squales, frais ou réfrigérés (hors aiguillats (Squalus acanthias), roussettes (Scyliorhinus spp.), requins-taupes communs (Lamna nasus) et requins bleus (Prionace glauca))

Squales, frais ou réfrigérés (à lexcl. des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.] et des requins-taupes communs)

Raies [Rajidae], fraîches ou réfrigérées

Légines [Dissostichus spp.], fraîches ou réfrigérées

Bars (loups) [Dicentrarchus labrax], frais ou réfrigérés

Bars [Dicentrarchus spp.], frais ou réfrigérés (à l'exclusion des bars (loups) européens)

Dorades de mer des espèces [Dentex dentex] ou [Pagellus spp.], fraîches ou réfrigérées

Dorades royales [Sparus aurata], fraîches ou réfrigérées

Dorades [Sparidés] (Sparidae), fraîches ou réfrigérées (à l'exclusion des espèces [Dentex dentex] et [Pagellus spp.])

Poissons d'eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés

Poissons du genre [Euthynnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à lexcl. des listaos ou bonites à ventre rayé)

Poissons du genre [Euthynnus], frais ou réfrigérés (à lexcl. des poissons pour préparations industrielles ou conserves et des listaos ou bonites à ventre rayé)

Rascasses du Nord ou sébastes de lespèce [Sebastes marinus], frais ou réfrigérés

Rascasses du Nord ou sébastes du genre [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés (à lexcl. des poissons de lespèce [Sebastes marinus])

Castagnoles [Brama spp.], fraîches ou réfrigérées

Baudroies [Lophius spp.], fraîches ou réfrigérées

Abadèches roses [Genypterus blacodes], fraîches ou réfrigérées

Foies, oeufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés

Foies, oeufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés

Ailerons de requins, frais ou réfrigérés

Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, frais ou réfrigérés (à lexclusion des foies, ufs, laitances et ailerons de requins)

Saumons rouges [Oncorhynchus nerka], congelés

Saumons du Pacifique, congelés (à l'exclusion des saumons rouges [Oncorhynchus nerka])

Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], congelés

Truites des espèces [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], congelées

Truites de lespèce [Oncorhynchus mykiss], avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, congelées

Truites des espèces [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae], congelées (à l'exclusion des truites de lespèce [Oncorhynchus mykiss], avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce)

Saumons du Pacifique [Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], congelés (à l'excl. des saumons rouges [Oncorhynchus nerka])

Truites des espèces 'Oncorhynchus apache' et 'Oncorhynchus chrysogaster', congelées

Truites de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss', avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, congelées

Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', congelées (à l'excl. de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss', avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce)

Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], congelés

Siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], congelés

Carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], congelées

Salmonidés, congelés (à l'excl. des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube ainsi que des truites)

Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], congelés

Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelés

Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], congelés

Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], congelés

Flets communs [Platichthys flesus], congelés

Poissons du genre 'Rhombosolea', congelés

Poissons des espèces [Pelotreis flavilatus] ou [Peltorhamphus novaezelandiae], congelés

Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], congelés (à l'excl. des flétans, des plies, des carrelets, des soles, des flets communs et des poissons du genre 'Rhombosolea')

Poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés], congelés (à l'exclusion des flétans, plies ou carrelets, soles, turbots, flets communs, et des poissons des espèces [Rhombosolea spp.], [Pelotreis flavilatus] et [Peltorhamphus novaezelandiae], congelés

Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés, destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604

Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)

Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], entiers, d'un poids > 10 kg pièce, congelés, pour préparations industrielles ou conserves

Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], entiers, d'un poids <= 10 kg pièce, congelés, pour préparations industrielles ou conserves

Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) destinés à la fabrication industrielle des produits relevant de la position 1604, congelés

Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés, destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604, d'un poids > 10 kg pièce (excepté les entiers)

Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés, destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604, d'un poids <= 10 kg pièce (excepté les entiers)

Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)

Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés, pour préparations industrielles ou conserves

Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés (à l'excl. des poissons pour préparations industrielles ou conserves)

Thons obèses [Thunnus obesus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves

Thons obèses [Thunnus obesus], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)

Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves

Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], congelés (à l'exclusion de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)

Thons rouges [Thunnus thynnus], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)

Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], congelés (à l'exclusion de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)

Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés, pour préparations industrielles ou conserves

Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)

Thons rouges du genre [Thunnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'exclusion des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])

Thons du genre [Thunnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des thons des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus et Thunnus maccoyii])

Thons du genre 'Thunnus', congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces 'Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus et Thunnus maccoyii')

Thons du genre [Thunnus], congelés (à lexcl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])

Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés

Morues de l'espèce 'Gadus morhua', congelées

Morues de l'espèce 'Gadus ogac', congelées

Morues de l'espèce 'Gadus macrocephalus', congelées

Sardines de lespèce [Sardina pilchardus], congelées

Sardines [Sardinops spp.] et sardinelles [Sardinella spp.], congelées

Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], congelés

Maquereaux des espèces [Scomber scombrus] et [Scomber japonicus], congelés

Maquereaux de lespèce [Scomber australasicus], congelés

Chinchards (saurels) d'Europe [Trachurus trachurus], congelés

Chinchards du Chili [Trachurus murphyi], congelés

Chinchards [Trachurus spp.], congelés (à l'exclusion des chinchards (saurels) d'Europe et du Chili)

Maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), carangues (Caranx spp.), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins et voiliers (Istiophoridae), congelés

Églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés

Lieus noirs [Pollachius virens], congelés

Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés

Merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés

Merlus australs [Merluccius australis], congelés

Merlus [Merluccius spp.], congelés (à lexcl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap, des merlus argentins et des merlus australs)

Lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], congelés

Merlans poutassous [Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou], congelés

Merlans bleus australs [Micromesistius australis], congelés

Poissons de lespèce [Boreogadus saida], congelés

Merlans [Merlangius merlangus], congelés

Lieus jaunes [Pollachius pollachius], congelés

Grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés

Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, merlans bleus, poissons de l'espèce Boreogadus saida, merlans poutassous, lieus, grenadiers bleus et lingues)

Sardines de l'espèce 'Sardina pilchardus', congelées

Sardines du genre 'Sardinops' et sardinelles [Sardinella spp.], congelées

Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], congelés

Églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés

Lieus noirs [Pollachius virens], congelés

Maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus', congelés

Maquereaux de l'espèce 'Scomber australasicus', congelés

Aiguillats [Squalus acanthias], congelés

Roussettes [Scyliorhinus spp.], congelées

Requins taupes communs (Lamna nasus), congelés

Squales, congelés (à l'excl. des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.] et des requins taupes communs [Lamna nasus])

Bars [loups] 'Dicentrarchus labrax, Dicentrarchus punctatus', congelés

Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés

Merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés

Merlus du genre 'Merluccius', congelés (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap, des merlus argentins et des merlus australs)

Poissons d'eau douce, comestibles, congelés (à l'excl. des salmonidés, des anguilles et des carpes)

Poissons de mer du genre [Euthynnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé du n° 0303 43)

Poissons de mer du genre 'Euthynnus', congelés (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé du n° 0303.43 ainsi que des poissons pour préparations industrielles ou conserves)

Rascasses du Nord ou sébastes de l'espèce 'Sebastes marinus', congelés

Rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l'excl. des poissons de l'espèce 'Sebastes marinus')

Poissons de mer de l'espèce [Boreogadus saida], congelés

Merlans [Merlangius merlangus], congelés

Lieus de l'Alaska [Theragra chalcogramma] et lieus jaunes [Pollachius pollachius], congelés

Dorades de mer des espèces 'Dentex dentex' et 'Pagellus spp.', congelées

Chinchards [saurels] 'Caranx trachurus', 'Trachurus trachurus', congelés

Grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés

Abadèches roses [Genypterus blacodes], congelées

Poissons de mer, comestibles, congelés (sauf salmonidés, poissons plats, thons, listaos ou bonites à ventre rayé, harengs, morues, espadons, légines, sardines, sardinelles, sprats ou esprots, églefins, lieus noirs, maquereaux, squales, anguilles [Anguilla spp.], bars, merlus, poissons du genre Euthynnus, rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], poissons de l'espèce Boreogadus saida, merlans, lingues, lieus de l'Alaska et lieus jaune, poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor, anchois, dorades de mer, castagnoles, baudroies, merlans poutassou et merlans bleus australs, chinchards, grenadiers bleus, abadèches roses, poissons des espèces Pelotreis flavilatus et Peltorhamphus novaezelandiae)

Oeufs et laitances de poissons, destinés à la production d'acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine, congelés

Foies, oeufs et laitances de poissons, comestibles, congelés (à l'excl. des oeufs et laitances, destinés à la production d'acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine)

Aiguillats [Squalus acanthias], congelés

Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.), congelés

Roussettes [Scyliorhinus spp.], congelées

Requins-taupes communs [Lamna nasus], congelés

Requins bleus (Prionace glauca), congelés

Squales, congelés (à lexcl. des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.] et des requins-taupes communs [Lamna nasus])

Bars (loups) européens [Dicentrarchus labrax], congelés

Bars [Dicentrarchus spp.], congelés (à l'exclusion des bars (loups) européens)

Poissons du genre [Euthynnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à lexclusion des listaos ou bonites à ventre rayé)

Poissons du genre [Euthynnus], congelés (à lexclusion des listaos ou bonites à ventre rayé ainsi que des poissons pour préparations industrielles ou conserves)

Rascasses du Nord ou sébastes de lespèce [Sebastes marinus], congelés

Rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à lexclusion des poissons de lespèce [Sebastes marinus])

Dorades de mer des espèces [Dentex dentex] et [Pagellus spp.], congelées

Dorades royales de l'espèce [Sparus aurata], congelées

Abadèches roses [Genypterus blacodes], congelées

Oeufs et laitances de poissons, destinés à la production dacide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine, congelés

Foies, oeufs et laitances de poissons, congelés (à l'exclusion de ceux destinés à la production dacide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine)

Oeufs et laitances de poissons destinés à la production dacide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine, congelés

Foies, oeufs et laitances de poissons, congelés (à lexclusion des ufs et laitances de poissons destinés à la production dacide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine)

Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, congelés (à lexclusion des foies, ufs, laitances et ailerons de requins)

Filets d'espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés

Chair, même hachée, d'espadons 'Xiphias gladius', fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)

Filets de légines 'Dissostichus spp.', frais ou réfrigérés

Chair, même hachée, de légines 'Dissostichus spp.', frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets)

Filets de poissons du perche du Nil (Lates niloticus), frais ou réfrigérés

Filets de poissons du pangasius (Pangasius spp.)

Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés

Filets de truites de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss' pesant > 400 g pièce, frais ou réfrigérés

Filets de truites des espèces 'Salmo trutta', 'Oncorhynchus mykiss' pesant <= 400 g pièce, 'Oncorhynchus clarki', 'Oncorhynchus aguabonita' et 'Oncorhynchus gilae', frais ou réfrigérés

Filets de poissons d'eau douce, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets de truites des espèces [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae] et de saumons du Pacifique, de l'Atlantique, du Danube, du perche du Nil et du pangasius)

Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus] et des poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', frais ou réfrigérés

Filets de lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés

Filets de rascasses du Nord ou de sébastes [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés

Filets de poissons de mer, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets d'espadons, de légines, de morues, de lieus noirs, de poissons de l'espèce 'Boreogadus saida' ainsi que de rascasses du Nord ou de sébastes)

Chair, même hachée, de poissons d'eau douce, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)

Chair, même hachée, de poissons de mer, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. d'espadons, de légines, des filets et des flancs de harengs)

Filets d'espadons [Xiphias gladius], congelés

Filets de légines [Dissostichus spp.], congelés

Filets de poissons du perche du Nil (Lates niloticus), congelés

Filets de poissons du pangasius (Panggasius spp.), congelés

Filets de poissons du tilapia (Oreochromis spp.)

Filets de saumons du Pacifique des espèces "Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus", de saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], congelés

Filets de truites de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss' pesant > 400 g pièce, congelés

Filets de truites des espèces 'Salmo trutta', 'Oncorhynchus mykiss' pesant <= 400 g pièce, 'Oncorhynchus clarki', 'Oncorhynchus aguabonita' et 'Oncorhynchus gilae', congelés

Filets de poissons d'eau douce, congelés (à l'excl. des filets de truites des espèces [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae], de saumons du Pacifique, de l'Atlantique, du Danube, du perche du Nil, du pangasius et du tilapia)

Filets de morues de l'espèce 'Gadus macrocephalus', congelés

Filets de morues des espèces 'Gadus morhua' et 'Gadus ogac' et filets de poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', congelés

Filets de lieus noirs [Pollachius virens], congelés

Filets d'églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés

Filets de rascasses du Nord ou sébastes de l'espèce 'Sebastes marinus', congelés

Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l'excl. des filets de poissons de l'espèce 'Sebastes marinus')

Filets de merlans [Merlangius merlangus], congelés

Filets de lingues [Molva spp.], congelés

Filets de thons du genre 'Thunnus' et de poissons du genre 'Euthynnus', congelés

Filets de maquereaux de l'espèce 'Scomber australasicus', congelés

Filets de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' et filets de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', congelés

Filets de merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et de merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés

Filets de merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés

Filets de merlus du genre 'Merluccius', congelés (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus argentins)

Filets de merlus du genre 'Urophycis', congelés

Filets d'aiguillats et de roussettes [Squalus acanthias et Scyliorhinus spp.], congelés

Filets de requins taupes communs (Lamna nasus), congelés

Filets de squales, congelés (à l'excl. des filets d'aiguillats, de roussettes [Squalus acanthias et Scyliorhinus spp.] et de requins taupes communs [Lamna nasus])

Filets de plies ou de carrelets [Pleuronectes platessa], congelés

Filets de flets communs [Platichthys flesus], congelés

Filets de harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés

Filets de cardines [Lepidorhombus spp.], congelés

Filets de baudroies [Lophius spp.], congelés

Filets de lieus de l'Alaska [Theragra chalcogramma], congelés

Filets de grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés

Filets de poissons de mer, congelés (sauf espadons, légines, morues, poissons de l'espèce Boreogadus saida, lieus noirs, églefins, rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], merlans, lingues, thons, poissons du genre Euthynnus, maquereaux, poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor, merlus, squales, plies ou carrelets, flets communs, harengs, cardines, baudroies, lieus de l'Alaska et grenadiers bleus)

Filets de tilapias [Oreochromis spp.], frais ou réfrigérés

Filets de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], frais ou réfrigérés

Filets de perches du Nil [Lates niloticus], frais ou réfrigérés

Filets de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], frais ou réfrigérés

Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de lAtlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés

Filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce, frais ou réfrigérés

Filets de truite [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], frais ou réfrigérés

Filets de truites des espèces [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae] (à l'exclusion des filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce), frais ou réfrigérés

Filets de poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés

Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus] et des poissons [Boreogadus saida], frais ou réfrigérés

Filets de lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés

Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, frais ou réfrigérés (à l'exclusion des filets de morues, lieus et de poissons de l'espèce Boreogadus saida)

Filets despadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés

Filets de légines [Dissostichus spp.], frais ou réfrigérés

Filets daiguillats (Squalus acanthias) et de roussettes (Scyliorhinus spp.), frais ou réfrigérés

Filets de requins-taupes communs (Lamna nasus), frais ou réfrigérés

Filets de requins bleus (Prionace glauca), frais ou réfrigérés

Filets de squales, frais ou réfrigérés (hors aiguillats (Squalus acanthias), roussettes (Scyliorhinus spp.), requins-taupes communs (Lamna nasus) et requins bleus (Prionace glauca))

Filets de raies (Rajidae), frais ou réfrigérés

Filets de poissons d'eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés

Filets de rascasses du Nord ou de sébastes [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés

Filets de poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés

Chair de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], même hachée, fraîche ou réfrigérée (à l'exclusion des filets)

Chair de salmonidés, même hachée, fraîche ou réfrigérée (à l'exclusion des filets)

Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, fraîche ou réfrigérée (à l'exclusion des filets)

Chair, même hachée, despadons [Xiphias gladius], fraîche ou réfrigérée (à lexclusion des filets)

Chair, même hachée, de légines [Dissostichus spp.], fraîche ou réfrigérée (à lexclusion des filets)

Chair, même hachée, de requins bleus (Prionace glauca), fraîche ou réfrigérée (à lexclusion des filets)

Chair, même hachée, de squales, fraîche ou réfrigérée (à lexclusion des filets et hors aiguillats (Squalus acanthias), roussettes (Scyliorhinus spp.), requins-taupes communs (Lamna nasus) et requins bleus (Prionace glauca))

Chair, même hachée, de raies (Rajidae), fraîche ou réfrigérée (à lexclusion des filets)

Chair, même hachée, de poissons deau douce, fraîche ou réfrigérée (à lexclusion des filets, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)

Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l'exclusion des filets, poissons d'eau douce, flancs de harengs, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)

Filets de tilapias [Oreochromis spp.], congelés

Filets de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], congelés

Filets de perches du Nil [Lates niloticus], congelés

Filets de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], congelés

Filets de morues [Gadus macrocephalus], congelés

Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac], congelés

Filets déglefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés

Filets de lieus noirs [Pollachius virens], congelés

Filets de merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et de merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés

Filets de merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés

Filets de merlus [Merluccius spp.] (à l'exclusion des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus argentins), congelés

Filets de merlus [Urophycis spp.], congelés

Filets de lieus dAlaska [Theragra chalcogramma], congelés

Filets de poissons [Boreogadus saida], congelés

Filets de merlans [Merlangius merlangus], congelés

Filets de grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés

Filets de lingues [Molva spp.], congelés

Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, Boreogadus saida, merlans, grenadiers bleus et lingues)

Filets de saumons du Pacifique des espèces [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de lAtlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], congelés

Filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce, congelés

Filets de truites [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], congelés

Filets de truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae] (à l'exclusion des filets des truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce) congelés

Filets de plies ou de carrelets [Pleuronectes platessa], congelés

Filets de flets communs [Platichthys flesus], congelés

Filets de cardines [Lepidorhombus spp.], congelés

Filets de poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], congelés (à lexclusion des plies ou carrelets, flets communs et cardines)

Filets d'espadons [Xiphias gladius], congelés

Filets de légines [Dissostichus spp.], congelés

Filets de harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés

Filets de thons (du genre [Thunnus]), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus [Katsuwonus] pelamis], congelés

Filets daiguillats (Squalus acanthias) et de roussettes (Scyliorhinus spp.), congelés

Filets de requins bleus (Prionace glauca), congelés

Filets de squales, congelés (hors aiguillats (Squalus acanthias), roussettes (Scyliorhinus spp.), requins-taupes communs (Lamna nasus) et requins bleus (Prionace glauca))

Filets de poissons d'eau douce, n.d.a., congelés

Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes marinus], congelés

Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à lexclusion des filets de poissons [Sebastes marinus])

Filets de poissons du genre [Euthynnus], congelés (à l'exclusion des listaos ou bonites à ventre rayé)

Filets de maquereaux [Scomber australasicus], congelés

Filets de maquereaux [Scomber scombrus] et [Scomber japonicus] et poissons de lespèce [Orcynopsis unicolor], congelés

Filets daiguillats et de roussettes [Squalus acanthias et Scyliorhinus spp.], congelés

Filets de requins-taupes communs [Lamna nasus], congelés

Filets de squales, congelés (à lexclusion des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.] et des requins-taupes communs)

Filets de baudroies [Lophius spp.], congelés

Chair d'espadons [Xiphias gladius], même hachée, congelée (à l'exclusion des filets)

Chair de légines [Dissostichus spp.], même hachée, congelée (à l'exclusion des filets)

Surimi de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], congelé

Chair de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], même hachée, congelée (à l'exclusion des filets et du surimi)

Surimi de lieus dAlaska [Theragra chalcogramma], congelé

Chair de poissons, même hachée, de lieus dAlaska [Theragra chalcogramma], congelée (à l'exclusion des filets et du surimi)

Surimi de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelé (à l'exclusion deslieus de lAlaska [Theragra chalcogramma])

Chair, même hachée, de morues [Gadus macrocephalus], congelée (à l'exclusion des filets et du surimi)

Chair, même hachée, de morues [Gadus Morhua], congelée (à l'exclusion des filets et du surimi)

Chair, même hachée, de morues [Gadus ogac] ainsi que de poissons de lespèce [Boreogadus Saida], congelée (à l'exclusion des filets et du surimi)

Chair, même hachée, déglefins [Melanogrammus aeglefinus], congelée (à l'exclusion des filets et du surimi)

Chair, même hachée, de lieus noirs [Pollachius virens], congelée (à l'exclusion des filets et du surimi)

Chair, même hachée, de merlus [Merluccius spp.], congelée (à l'exclusion des filets et du surimi)

Chair, même hachée, de merlans poutassous [Micromesistius poutassou, Gadus poutassou], congelée (à l'exclusion des filets et du surimi)

Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelée, (à l'exclusion des filets, surimi, lieus de lAlaska [Theragra chalcogramma], morues, haddock, lieus noirs, merlus [Merluccius spp.] et merlans poutassous)

Chair, même hachée, de raies (Rajidae), congelée

Chair de poissons deau douce, n.d.a., congelée (à l'exclusion des filets et du surimi)

Chair, même hachée, de harengs [Clupea harengus et Clupea pallasii], congelée (à l'exclusion des filets)

Chair, même hachée, de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelée (à l'exclusion des filets)

Chair, même hachée, de morues de l'espèce 'Gadus macrocephalus', congelée (sauf filets)

Chair, même hachée, de morues de l'espèce 'Gadus Morhua', congelée (sauf filets)

Chair, même hachée, de morues de l'espèce 'Gadus Ogac' ainsi que des poissons de l'espèce 'Boreogadus Saida', congelée (sauf filets)

Chair, même hachée, de lieus noirs [Pollachius virens], congelée (sauf filets)

Chair, même hachée, d'églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelée (sauf filets)

Chair, même hachée, de merlus [Merluccius spp., Urophycis spp.], congelée (sauf filets)

Chair, même hachée, de castagnoles [Brama spp.], congelée (à l'exclusion des filets)

Chair, même hachée, de baudroies [Lophius spp.], congelée (à l'exclusion des filets)

Chair de poissons, même hachée, de lieus de l'Alaska [Theragra chalcogramma], congelée (autres que filets de poissons)

Chair de poissons de mer, n.d.a., congelée (à l'exclusion des filets et du surimi)

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine

Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure

Filets de morues de l'espèce 'Gadus macrocephalus', séchés, salés ou en saumure, mais non-fumés

Filets de morues des espèces 'Gadus morhua' et 'Gadus ogac' et filets de poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', séchés, salés ou en saumure, mais non-fumés

Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], salés ou en saumure mais non-fumés

Filets de flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], salés ou en saumure, mais non-fumés

Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non-fumés (à l'excl. des filets de morues et des filets, salés ou en saumure, de saumons du Pacifique, de saumons de l'Atlantique, de saumons du Danube et de flétans noirs)

Filets de tilapia [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], danguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés

Filets de morues [Gadus macrocephalus], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés

Filets de morues [Gadus morhua] et [Gadus ogac] et filets de poissons [Boreogadus saida], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés

Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'exclusion des morues et Boreogadus saida)

Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de lAtlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], salés ou en saumure, mais non fumés

Filets de flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], salés ou en saumure, mais non fumés

Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'exclusion des tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae et filets, salés ou en saumure, de saumons du Pacifique, de saumons de lAtlantique, de saumons du Danube et de flétans noirs)

Saumons du Pacifique [Oncorynchus nerka, Oncorynchus gorbuscha, Oncorynchus keta, Oncorynchus tschawyitscha, Oncorynchus kisutch, Oncorynchus masou et Oncorynchus rhodurus], saumons de lAtlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], fumés, y.c. les filets (à l'exclusion des abats)

Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], fumés, y.c. les filets (à l'exclusion des abats)

Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], fumées, y.c. les filets (à l'exclusion des abats)

Anguilles [Anguilla spp.], fumées, y.c. les filets (à l'exclusion des abats)

Tilapias [Oreochromis spp.], siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], fumés, y.c. les filets (à l'exclusion des abats)

Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], fumés, y.c. les filets (à l'exclusion des abats)

Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], fumés, y.c. les filets (à l'exclusion des abats)

Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], fumés, y.c. les filets (à l'exclusion des abats)

Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], fumées, y.c. les filets de truite fumés

Anguilles [Anguilla spp.], fumées, y.c. les filets

Poissons fumés, y.c. les filets (à l'exclusion des abats, saumons du Pacifique, de lAtlantique et du Danube, harengs, flétans noirs, flétans atlantiques, maquereaux, truites, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent)

Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées, non salées ni fumées (à l'exclusion des filets et abats)

Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées et salées, mais non fumées (à lexclusion des filets et abats)

Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), séchés, même salés, mais non fumés (à lexclusion des filets et abats)

Morues polaires (Boreogadus saida), séchées, même salées, mais non fumées (à lexclusion des filets et abats)

Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, même salés, mais non fumés (à lexclusion des filets et hors morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida))

Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), séchés, même salés, mais non fumés (à lexclusion des filets et abats)

Anchois (Engraulis spp.), séchés, même salés, mais non fumés (à lexclusion des filets et abats)

Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins et voiliers (Istiophoridae), séchées, même salées, mais non fumées (à lexclusion des filets et abats)

Poissons de lespèce [Boreogadus saida], séchés, même salés, mais non fumés (à l'exclusion des filets et abats)

Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], séchés, même salés, mais non fumés (à l'exclusion des filets et abats)

Anchois [Engraulis spp.], séchés, même salés, mais non fumés (à l'exclusion des filets et abats)

Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], séchés, même salés, mais non fumés (à lexclusion des filets et abats)

Poissons séchés, même salés, mais non fumés (à l'exclusion des morues, poissons de lespèce [Boreogadus saida], harengs, anchois, flétans atlantiques et filets et abats)

Poissons séchés n.d.a., même salés, mais non fumés (à lexclusion des filets et abats)

Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des filets et abats)

Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], uniquement salées ou en saumure (à l'exclusion des filets et abats)

Anchois [Engraulis spp.], uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des filets et abats)

Tilapias [Oreochromis spp.], siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], anguilles [Anguilla spp.], perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des filets et abats)

Poissons [Boreogadus saida], uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des filets et abats)

Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des filets et abats)

Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de lAtlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des filets et abats)

Poissons, uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des harengs, morues, anchois, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons à tête de serpent, poissons de lespèce [Boreogadus saida], flétans atlantiques, saumons du Pacifique, de lAtlantique et du Danube, et filets et abats)

Ailerons de requins, fumés, séchés, salés ou en saumure

Ailerons de requins, séchés, salés ou en saumure (sauf fumés)

Têtes, queues et vessies natatoires de poissons, fumées, séchées, salées ou en saumure

Nageoires de poissons et autres abats de poissons comestibles, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l'exclusion des têtes, queues, vessies natatoires et ailerons de requins)

Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], fumées, même non-décortiquées, même cuites mais non autrement préparées, congelées

Queues de langouste [Palinurus spp., Panulirus spp. et Jasus spp.], même non-décortiquées, congelées, y.c. les queues de langouste non-décortiquées préalablement cuites à leau ou à la vapeur (sauf fumées)

Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], même non-décortiquées, congelées, y.c. les langoustes non-décortiquées préalablement cuites à leau ou à la vapeur (à l'exclusion des langoustes fumées et queues de langoustes)

Homards [Homarus spp.], fumés, même non-décortiqués, même cuits mais non autrement préparés, congelés

Homards [Homarus spp.], entiers, même cuits à leau ou à la vapeur, congelés

Homards [Homarus spp.], congelés (à l'exclusion des homards entiers et fumés)

Crevettes de la famille 'Pandalidae', même décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur

Crevettes grises du genre 'Crangon', même décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur

Crevettes roses du large [Parapenaeus longirostris], même décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur

Crevettes du genre 'Penaeus', même décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur

Crevettes, même décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes de la famille 'Pandalidae' et des crevettes grises du genre 'Crangon', des crevettes roses du large [Parapenaeus longirostris] et des crevettes du genre 'Penaeus')

Crabes, fumés, même non-décortiqués, même cuits mais non autrement préparés, congelés

Crabes [Paralithodes camchaticus], [Chionoecetes spp.] et [Callinectes sapidus], même non-décortiqués, congelés, y.c. les crabes non-décortiqués, préalablement cuits à leau ou à la vapeur (sauf fumés)

Crabes tourteau [Cancer pagurus], même non-décortiqués, congelés, y.c. les crabes non-décortiqués préalablement cuits à leau ou à la vapeur (sauf fumés)

Crabes, même non-décortiqués, congelés, y.c. les crabes non-décortiqués préalablement cuits à leau ou à la vapeur (à l'exclusion des crabes fumés, crabes [Paralithodes camchaticus], [Chionoecetes spp.] et [Callinectes sapidus] et crabes tourteau [Cancer pagurus])

Langoustines (Nephrops norvegicus), même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les langoustines non décortiquées, cuites à leau ou à la vapeur

Langoustines [Nephrops norvegicus], fumées, même non-décortiquées, même cuites mais non autrement préparées, congelées

Langoustines [Nephrops norvegicus], même non-décortiquées, congelées, y.c. les langoustines non-décortiquées préalablement cuites à leau ou à la vapeur (sauf fumées)

Crevettes deau froide [Pandalus spp., Crangon crangon], fumées, même non-décortiquées, même cuites mais non autrement préparées, congelées

Crevettes deau froide [Crangon crangon], même non-décortiquées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à leau ou à la vapeur, congelées (sauf fumées)

Crevettes deau froide [Pandalus spp.], même non-décortiquées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à leau ou à la vapeur, congelées (sauf fumées)

Crevettes, fumées, même non-décortiquées, même cuites mais non autrement préparées, congelées (à l'exclusion des crevettes deau froide)

Crevettes roses du large [Parapenaeus longirostris], même non-décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à leau ou à la vapeur (sauf fumées)

Crevettes du genre [Penaeus], même non-décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à leau ou à la vapeur (sauf fumées)

Crevettes de la famille [Pandalidae], même non-décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à leau ou à la vapeur (à l'exclusion des crevettes fumées et crevettes [Pandalus])

Crevettes du genre [Crangon], même non-décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à leau ou à la vapeur (à l'exclusion des crevettes fumées et crevettes du genre [Crangon crangon])

Crevettes, même non-décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à leau ou à la vapeur (à l'exclusion des crevettes fumées, crevettes de la famille [Pandalidae], crevettes du genre [Crangon], crevettes roses du large [Parapenaeus longirostris] et crevettes du genre [Penaeus])

Crustacés, propres à lalimentation humaine, fumés, même non-décortiqués, même cuits mais non autrement préparés, congelés (à l'exclusion des langoustes, homards, crevettes, crabes, langoustines et crevettes) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, fumés, propres à lalimentation humaine, congelés

Écrevisses, même non-décortiquées, congelées, y.c. les écrevisses non-décortiquées préalablement cuites à leau ou à la vapeur (sauf fumées)

Langoustines [Nephrops norvegicus], même décortiquées, congelées, y.c. les langoustines non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur

Crustacés, propres à lalimentation humaine, même non-décortiqués, congelés, y.c. les crustacés non-décortiqués préalablement cuits à leau ou à la vapeur (à l'exclusion des crustacés fumés, langoustes, homards, crevettes, crabes, écrevisses et langoustines [Nephrops norvegicus]) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à lalimentation humaine, congelés (sauf fumés)

Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les langoustes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur

Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], fumées, même non-décortiquées, même cuites mais non autrement préparées (sauf congelées)

Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], même non-décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les langoustes non-décortiquées préalablement cuites à leau ou à la vapeur (sauf fumées)

Homards [Homarus spp.], fumés, même non-décortiqués, même cuits mais non autrement préparés

Homards [Homarus spp.], entiers, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les homards non-décortiqués préalablement cuits à leau ou à la vapeur (sauf fumés)

Morceaux de homards [Homarus spp.], frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les morceaux de homards non-décortiqués préalablement cuits à leau ou à la vapeur (sauf fumés)

Crevettes de la famille 'Pandalidae', même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur

Crevettes grises du genre 'Crangon', même décortiquées, fraîches, réfrigérées ou cuites à l'eau ou à la vapeur

Crevettes grises du genre 'Crangon', même décortiquées, vivantes, séchées, salées ou en saumure, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérées

Crevettes, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes de la famille 'Pandalidae' et des crevettes grises du genre 'Crangon')

Crabes, fumés, même non-décortiqués, même cuits mais non autrement préparés (sauf congelés)

Crabes tourteau [Cancer pagurus], même non-décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les crabes non-décortiqués préalablement cuits à leau ou à la vapeur (sauf fumés)

Crabes, même non-décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les crabes non-décortiqués préalablement cuits à leau ou à la vapeur (à l'exclusion des crabes fumés et crabes tourteau [Cancer pagurus])

Langoustines [Nephrops norvegicus], fumées, même non-décortiquées, même cuites mais non autrement préparées (sauf congelées)

Langoustines [Nephrops norvegicus], même non-décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les langoustines non-décortiquées préalablement cuites à leau ou à la vapeur (sauf fumées)

Crevettes deau froide [Pandalus spp., Crangon crangon], fumées, même non-décortiquées, même cuites mais non autrement préparées (sauf congelées)

Crevettes [Crangon crangon], même non-décortiquées, fraîches ou réfrigérées ou cuites à leau ou à la vapeur (sauf fumées)

Crevettes [Crangon crangon], vivantes, séchées, salées ou en saumure (sauf fumées)

Crevettes deau froide [Pandalus spp.], même non-décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à leau ou à la vapeur (sauf fumées)

Crevettes, fumées, même non-décortiquées, même cuites mais non autrement préparées (à l'exclusion des crevettes congelées et crevettes deau froide)

Crevettes de la famille [Pandalidae], même non-décortiquées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à leau ou à la vapeur (à l'exclusion des crevettes fumées, congelées et [Pandalus])

Crevettes du genre [Crangon], même non-décortiquées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à leau ou à la vapeur (à l'exclusion des crevettes fumées, congelées et [Crangon crangon])

Crevettes, même non-décortiquées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à leau ou à la vapeur (à l'exclusion des crevettes fumées, congelées, crevettes de la famille [Pandalidae] et crevettes grises du genre [Crangon])

Crustacés, propres à lalimentation humaine, fumés, même non-décortiqués, même cuits mais non autrement préparés (à l'exclusion des crustacés congelés et langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, fumés, propres à lalimentation humaine (sauf congelés)

Écrevisses, même non-décortiquées, y.c. les écrevisses non-décortiquées préalablement cuites à leau ou à la vapeur (sauf fumées et congelées)

Langoustines [Nephrops norvegicus], même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les langoustines non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur

Crustacés, propres à lalimentation humaine, même non-décortiqués, y.c. les crustacés non-décortiqués, préalablement cuits à leau ou à la vapeur (à l'exclusion des crustacés fumés et congelés, langoustes, homards, crevettes, crabes, écrevisses et langoustines [Nephrops norvegicus]) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à lalimentation humaine (sauf fumés et congelés)

Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées

Homards (Homarus spp.), entiers, frais ou réfrigérés

Homards (Homarus spp.), non entiers, même décortiqués, frais ou réfrigérés

Crabes (Cancer pagurus), même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés

Crabes, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à lexclusion des crabes (Cancer pagurus))

Langoustines (Nephrops norvegicus), même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées

Crevettes (Crangon crangon), même décortiquées, fraîches ou réfrigérées

Crevettes deau froide (Pandalus spp.), même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées

Crevettes de la famille Pandalidae, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à lexclusion des crevettes (Pandalus spp.))

Crevettes du genre Crangon, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à lexclusion des crevettes [Crangon crangon])

Crevettes, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à lexclusion des crevettes (Pandalidae) et (Crangon))

Écrevisses, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées

Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à lexclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à la consommation humaine, frais ou réfrigérés

Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les langoustes non décortiquées, cuites à leau ou à la vapeur

Homards (Homarus spp.), entiers, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les homards non décortiqués, cuits à leau ou à la vapeur

Homards (Homarus spp.), non entiers, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les homards non entiers non décortiqués, cuits à leau ou à la vapeur

Crabes (Cancer pagurus), même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués, cuits à leau ou à la vapeur

Crabes, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués, cuits à leau ou à la vapeur (à lexclusion des crabes (Cancer pagurus))

Langoustines (Nephrops norvegicus), même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les langoustines non décortiquées, cuites à leau ou à la vapeur

Crevettes (Crangon crangon), même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, cuites à leau ou à la vapeur

Crevettes (Crangon crangon), même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure (autres que cuites à leau ou à la vapeur)

Crevettes (Pandalus spp.), même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à leau ou à la vapeur

Crevettes de la famille Pandalidae, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à leau ou à la vapeur (à lexclusion des crevettes (Pandalus spp.))

Crevettes du genre Crangon, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à leau ou à la vapeur (à lexclusion des crevettes (Crangon crangon))

Crevettes, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à leau ou à la vapeur (à lexclusion des crevettes (Pandalidae) et (Crangon))

Écrevisses, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les écrevisses non décortiquées, cuites à leau ou à la vapeur

Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à leau ou à la vapeur (à lexclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, séchés, salés, fumés ou en saumure, propres à la consommation humaine

Huîtres plates [Ostrea spp.], vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce

Huîtres, vivantes, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées, salées ou en saumure (à l'excl. des huîtres plates, vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce)

Huîtres plates [Ostrea], vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce

Huîtres, même non séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l'exclusion des huîtres plates, vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce)

Huîtres, même non séparées de leur coquille, congelées

Huîtres, même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure

Huîtres, fumées, même non séparées de leur coquille, même cuites mais non autrement préparées

Huîtres, même non séparées de leur coquille, congelées, séchées, salées ou en saumure (sauf fumées)

Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés

Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés

Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à lexclusion des mollusques des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten)

Coquilles St Jacques (Pecten maximus), même non séparées de leur coquille, congelées

Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, congelés (à lexclusion des coquilles St Jacques (Pecten maximus))

Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, congelés (à lexclusion des mollusques des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten)

Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure

Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], même non séparés de leur coquille, même cuits mais non autrement préparés, fumés

Coquilles Saint-Jacques [Pecten maximus], même non séparées de leur coquille, congelées (sauf fumées)

Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, et autres coquillages des genres [Pectens], [Chlamys] ou [Placopecten], même non séparés de leur coquille, congelés, séchés, salés ou en saumure (à l'exclusion des coquilles Saint-Jacques fumées et des coquilles Saint-Jacques [Pecten maximus] congelées)

Moules [Mytilus spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées

Moules [Perna spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées

Moules (Mytilus spp.), même non séparées de leur coquille, congelées

Moules (Perna spp.), même non séparées de leur coquille, congelées

Moules [Mytilus spp., Perna spp.], même séparées de leur coquille, même cuites mais non autrement préparées, fumées

Moules [Mytilus spp.], même non séparées de leur coquille, congelées, séchées, salées ou en saumure (sauf fumées)

Moules (Mytilus spp.), même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure

Moules (Perna spp.), même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure

Moules [Perna spp.], même non séparées de leur coquille, congelées, séchées, salées ou en saumure (sauf fumées)

Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma] et sépioles [Sepiola spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées

Calmars et encornets [Loligo spp., Ommastrephes sagittatus], même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés

Calmars et encornets [Loligo spp.], mÃªme sÃ©parÃ©s de leur coquille, vivants, frais ou rÃ©frigÃ©rÃ©s

Calmars et encornets [Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l'exclusion des genres 'Loligo spp.' et Ommastrephes sagittatus')

Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.), même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées

Calmars et encornets (Loligo spp.), même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés

Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés

Toutenons communs (Todarodes sagittatus), vivants, frais ou réfrigérés

Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (autres que (Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus))

Sépioles (Sepiola rondeleti), même séparées de leur coquille, congelées

Sépioles (Sepiola spp.), même séparées de leur coquille, congelées (autres que (Sepiola rondeleti))

Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma), même séparées de leur coquille, congelées

Calmars et encornets (Loligo vulgaris), congelés

Calmars et encornets (Loligo pealei), congelés

Calmars et encornets (Loligo gahi), congelés

Calmars et encornets (Loligo spp.), congelés (autres que (Loligo vulgaris, pealei et gahi))

Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), congelés (autres que (Ommastrephes sagittatus))

Calmars et encornets (Illex spp.), congelés

Toutenons communs (Todarodes sagittatus, Ommastrephes sagittatus), congelés

Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, congelés (autres que (Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Illex spp., Todarodes sagittatus))

Sépioles [Sepiola rondeleti], même séparées de leur coquille, congelées

Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], fumés, même cuits mais non autrement préparés

Sépioles [Sepiola rondeleti], congelées (sauf fumées)

Sépioles du genre 'Sepiola', même séparées de leur coquille, congelées (à l'excl. du genre 'Sepiola rondeleti')

Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], même séparées de leur coquille, congelées

Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.), même séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure

Calmars et encornets [Loligo vulgaris], même séparés de leur coquille, congelés

Calmars et encornets [Loligo pealei], même séparés de leur coquille, congelés

Calmars et encornets [Loligo patagonica], même séparés de leur coquille, congelés

Calmars et encornets du genre 'Loligo', même séparés de leur coquille, congelés (à l'excl. des genres 'Loligo vulgaris', 'Loligo pealei' et 'Loligo patagonica')

Calmars et encornets (Loligo spp.), fumés, séchés, salés ou en saumure

Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), fumés, séchés, salés ou en saumure (autres que (Ommastrephes sagittatus))

Calmars et encornets [Ommastrephes sagittatus], même séparés de leur coquille, congelés

Calmars et encornets des genres 'Ommastrephes spp.', 'Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.', même séparés de leur coquille, congelés (à l'excl. du genre 'Ommastrephes sagittatus')

Toutenons communs (Todarodes sagittatus, Ommastrephes sagittatus), fumés, séchés, salés ou en saumure

Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma] et sépioles [Sepiola spp.], même séparées de leur coquille, séchées, salées ou en saumure

Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (autres que (Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus))

Calmars et encornets [Loligo spp., Ommastrephes sagittatus], même séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure

Calmars et encornets [Loligo spp.], mÃªme sÃ©parÃ©s de leur coquille, sÃ©chÃ©s, salÃ©s ou en saumure

Calmars et encornets [Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], même séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. du genre 'Ommastrephes sagittatus')

Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], vivants, frais ou réfrigérés

Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), congelés

Poulpes ou pieuvres(Octopus spp.), fumés, séchés, salés ou en saumure

Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], fumés, même cuits mais non autrement préparés

Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], congelés (non fumés)

Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], séchés, salés ou en saumure (sauf fumés)

Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. de mer)

Escargots, même non séparés de leur coquille, même cuits mais non autrement préparés, fumés (à l'exclusion des escargots de mer)

Escargots, même non séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés, séchés ou en saumure (à l'exclusion des escargots fumés et escargots de mer)

Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés

Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille (Veneridae), même non séparées de leur coquille, congelées

Clams, coques et arches des familles (Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae), même non séparés de leur coquille, congelés

Clams, coques et arches des familles (Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae), même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure

Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés, fumés

Palourdes ou clovisses ou autres espÃ¨ces de la famille Veneridae, mÃªme non sÃ©parÃ©es de leur coquille, congelÃ©es

Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même non séparés de leur coquille, congelés, séchés, salés ou en saumure (sauf fumés et à l'excl. des espèces de la famille Veneridae, congelées )

Ormeaux [Haliotis spp.], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés

Strombes (Strombus spp.), même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés

Ormeaux (Haliotis spp.), même non séparés de leur coquille, congelés

Ormeaux (Haliotis spp.), même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure

Strombes (Strombus spp.), même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure

Ormeaux [Haliotis spp.], même non séparés de leur coquille, congelés, séchés, salés ou en saumure (sauf fumés)

Mollusques, propres à lalimentation humaine, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l'exclusion des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à lalimentation humaine, frais ou réfrigérés

Toutenons communs [Todarodes sagittatus], vivants, frais ou rÃ©frigÃ©rÃ©s

Mollusques, propres Ã  lâalimentation humaine, mÃªme non sÃ©parÃ©s de leur coquille, vivants, frais ou rÃ©frigÃ©rÃ©s (Ã  l'excl. des huÃ®tres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pÃ©toncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sÃ©pioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux); farines, poudres et agglomÃ©rÃ©s sous forme de pellets de mollusques, propres Ã  lâalimentation humaine, frais ou rÃ©frigÃ©rÃ©s

Mollusques, même non séparés de leur coquille, congelés (à lexclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules (Mytilus spp., Perna spp.), des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, congelés

Mollusques, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (à lexclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules (Mytilus spp., Perna spp.), des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, fumés, séchés, salés ou en saumure

Mollusques, propres à lalimentation humaine, même non séparés de leur coquille, fumés, même cuits mais non autrement préparés (à l'exclusion des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux)

Mollusques [Illex spp.], même non séparés de leur coquille, congelés (sauf fumés)

Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille 'Veneridae', même séparées de leur coquille, congelées

Toutenons communs [Todarodes sagittatus], congelÃ©s (sauf fumÃ©s)

Mollusques, propres à lalimentation humaine, même non séparés de leur coquille, congelés (à l'exclusion des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches, ormeaux, mollusques du genre [Illex spp.] et autres espèces de la famille [Veneridae]) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à lalimentation humaine, congelés

Mollusques, propres à l'alimentation humaine, même séparés de leur coquille, congelés, y.c. les oursins, concombres de mer et autres invertébrés aquatiques, autres que les crustacés; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques (autres que les crustacés), propres à l'alimentation humaine, congelés (à l'excl. des huîtres, des coquilles St Jacques ou peignes, des pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres 'Pecten', 'Chlamys' ou 'Placopecten', des moules [Mytilus spp., Perna spp.], des seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], des sépioles [Sepiola spp.], des calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], des poulpes ou pieuvres [Octopus spp.] et des escargots autres que les escargots de mer, des mollusques du genre 'Illex spp.', des palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille 'Veneridae' et des méduses [Rhopilema spp.])

Toutenons communs [Todarodes sagittatus], sÃ©chÃ©s, salÃ©s ou en saumure (Ã  l'excl. des fumÃ©s)

Mollusques, propres à lalimentation humaine, même non séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure (à l'exclusion des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à lalimentation humaine, séchés, salés ou en saumure

Mollusques, propres à l'alimentation humaine, même séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure, y.c. les oursins, concombres de mer et autres invertébrés aquatiques, autres que les crustacés; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques, autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine (à l'excl. des produits frais, réfrigérés ou congelés ainsi que des huîtres, des coquilles St Jacques ou peignes, des pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres 'Pecten', 'Chlamys' ou 'Placopecten', des moules [Mytilus spp., Perna spp.], des seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], des sépioles [Sepiola spp.], des calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], des poulpes ou pieuvres [Octopus spp.] et des escargots autres que les escargots de mer)

Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], vivantes, fraîches ou réfrigérées

Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea), congelées

Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea), fumées, séchées, salées ou en saumure

Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], congelées (sauf fumées)

Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], séchées, salées ou en saumure (sauf fumées)

Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], vivants, frais ou réfrigérés

Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus), congelés

Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus), fumés, séchés, salés ou en saumure

Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], même cuits mais non autrement préparés, fumés

Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], congelés (sauf fumés)

Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], séchés, salés ou en saumure (sauf fumés)

Méduses [Rhopilema spp.], vivantes, fraîches ou réfrigérées

Méduses [Rhopilema spp.], même cuites mais non autrement préparées, fumées

Méduses [Rhopilema spp.], séchées, salées ou en saumure (sauf fumées)

Invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés (à l'exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses) ; tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets dinvertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à lalimentation humaine, frais ou réfrigérés

Invertébrés aquatiques, même cuits mais non autrement préparés, fumés (à l'exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses)

Invertébrés aquatiques, congelés (à l'exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses) ; tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets dinvertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à lalimentation humaine, congelés

Invertébrés aquatiques, séchés, salés ou en saumure (à l'exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets dinvertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à lalimentation humaine, séchés, salés ou en saumure

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à la consommation humaine

Farines, poudres et pellets de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à la consommation humaine

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 3%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 3%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% mais <= 21%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% mais <= 21% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21% mais <= 45% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% mais <= 10%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% mais <= 10%, autres qu'en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 21%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 21 % (autres qu'en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21% mais <= 45%, autres qu' en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45% (sauf en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous dautres formes solides, dune teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais < 27 %, sans addition de sucre ou dautres édulcorants, en emballages immédiats dun contenu net <= 2,5 kg

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 11%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous dautres formes solides, dune teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais <= 27 %, sans addition de sucre ou dautres édulcorants, en emballages immédiats dun contenu net > 2,5 kg

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 11% mais <= 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg

Laits spéciaux pour nourrissons, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net <= 500 g et d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 27%

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits spéciaux pour nourrissons, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net <= 500 g)

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg

Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 8% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 8% mais <= 10% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 9,5% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 9,5% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 9,5% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3%

Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%

Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6%

Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3%

Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%

Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6%

Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%

Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%

Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%

Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, dépices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou dautres édulcorants, dune teneur en poids de matières grasses ? 3 %

Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, dépices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou dautres édulcorants, dune teneur en poids de matières grasses > 3 % mais ? 6 %

Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, dépices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou dautres édulcorants, dune teneur en poids de matières grasses > 6 %

Yoghourts additionnés de sucre ou dautres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, dépices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, dune teneur en poids de matières grasses ? 3 %

Yoghourts additionnés de sucre ou dautres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, dépices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, dune teneur en poids de matières grasses > 3 % mais ? 6 %

Yoghourts additionnés de sucre ou dautres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, dépices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, dune teneur en poids de matières grasses > 6 %

Yoghourts additionnés de chocolat, dépices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, dune teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou disoglucose, de 5 % de glucose ou damidon ou de fécule

Yoghourts additionnés de chocolat, dépices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie [à lexclusion de ceux dune teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou disoglucose, de 5 % de glucose ou damidon ou de fécule]

Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, sous formes solides, dune teneur en poids de matières grasses du lait ? 1,5 % (mais non additionnés de chocolat, dépices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie)

Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, sous formes solides, dune teneur en poids de matières grasses du lait > 1,5 % mais ? 27 % (mais non additionnés de chocolat, dépices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie)

Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, sous formes solides, dune teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 27 % (mais non additionnés de chocolat, dépices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie)

Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, dune teneur en poids de matières grasses provenant du lait ? 3 % (mais non additionnés de chocolat, dépices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie, et pas sous formes solides)

Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, dune teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 3 % mais ? 6 % (mais non additionnés de chocolat, dépices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie, et pas sous formes solides)

Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, dune teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 6 % (mais non additionnés de chocolat, dépices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie, et pas sous formes solides)

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'exclusion des yoghourts)

Babeurre, lait et crèmes caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'exclusion des yoghourts)

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'exclusion des yoghourts)

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'exclusion des yoghourts)

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'exclusion des yoghourts)

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'exclusion des yoghourts)

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'exclusion des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'exclusion des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'exclusion des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'exclusion des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'exclusion des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'exclusion des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts)

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts)

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts)

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%

Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a.

Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a.

Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.

Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a.

Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a.

Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.

Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf beurre déshydraté et ghee)

Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (à l'excl. des produits en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg ainsi que du beurre déshydraté et du ghee)

Beurre recombiné, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee)

Beurre de lactosérum, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee)

Beurre d'une teneur en poids de matières grasses > 85% mais <= 95% (sauf beurre déshydraté et ghee)

Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses >= 39% mais < 60%

Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses >= 60% mais <= 75%

Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses > 75% mais < 80%

Matières grasses provenant du lait, d'une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d'une teneur en poids d'eau <= 0,5%

Matières grasses provenant du lait ainsi que beurre déshydraté et ghee (sauf d'une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d'une teneur en poids d'eau <= 0,5% et à l'excl. du beurre naturel, du beurre recombiné et du beurre de lactosérum)

Fromages frais [non-affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40%

Mozzarella frais, même dans un liquide, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40%

Fromages frais [non affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% (à l'excl. du mozzarella)

Fromages frais [non-affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses > 40%

Fromages râpés ou en poudre, de tous types

Fromages de Glaris aux herbes, dits 'schabziger', fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues, râpés ou en poudre

Fromages râpés ou en poudre, de tous types (à l'excl. des fromages de Glaris aux herbes)

Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes [dit 'schabziger'], conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%

Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses <= 36% et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 48% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail)

Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses <= 36% et en matières grasses en poids de la matière sèche > 48% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell ou du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%)

Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses > 36% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%)

Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' (à l'excl. du roquefort et du gorgonzola)

Fromages destinés à la transformation (à l'excl. des fromages frais y.c. le fromage de lactosérum , de la caillebotte, des fromages fondus, des fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' ainsi que des fromages râpés ou en poudre)

Emmental (sauf râpé ou en poudre et celui destiné à la transformation)

Gruyère et sbrinz (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation)

Bergkäse et appenzell (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation)

Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Fromages de Glaris aux herbes, dits 'schabziger', fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Cheddar (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Edam (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Tilsit (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Butterkäse (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Kashkaval (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Feta (sauf destinée à la transformation)

Kefalotyri (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Finlandia (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Jarlsberg (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre (à l'excl. de la feta)

Grana padano, parmigiano reggiano, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Fiore sardo, pecorino, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47%, n.d.a.

Provolone, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Maasdam, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo et samsø, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Gouda, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Camembert, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Brie, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Kefalograviera et kasseri, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)

Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 52%, n.d.a.

Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 52% mais <= 62%, n.d.a.

Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 62% mais <= 72%, n.d.a.

Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 52% mais <= 62%, n.d.a.

Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 62% mais <= 72%, n.d.a.

Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 72%, n.d.a.

Fromages d'une teneur en poids de matières grasses > 40%, n.d.a.

Oeufs de volailles de basse-cour, à couver (à l'excl. des oeufs de dindes ou d'oies)

Oeufs de volailles de basse-cour, en coquilles, frais, conservés ou cuits (à l'excl. des oeufs à couver)

Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits (à l'excl. des oeufs de volailles de basse-cour)

Oeufs fertilisés de volailles, destinés à lincubation, domestiques

Oeufs fertilisés de dindes ou doies domestiques, destinés à lincubation

Oeufs fertilisés de volailles de basse-cour, destinés à lincubation (à l'exclusion des oeufs de dindes, doies ou de poules)

Oeufs fertilisés doiseaux, destinés à lincubation (à l'exclusion des oeufs de volailles de basse-cour)

Oeufs de volailles domestiques, en coquilles, frais (à l'exclusion des oeufs fertilisés, destinés à lincubation)

Oeufs de volailles de basse-cour, en coquilles, frais (à l'exclusion des oeufs de volailles et oeufs fertilisés, destinés à lincubation)

Oeufs doiseaux, en coquilles, frais (à l'exclusion des oeufs de volailles de basse-cour et oeufs fertilisés, destinés à lincubation)

Oeufs de volailles de basse-cour, en coquilles, conservés ou cuits

Oeufs doiseaux, en coquilles, conservés ou cuits (à l'exclusion des oeufs de volailles de basse-cour)

Jaunes d'oeufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires

Jaunes d'oeufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires

Jaunes d'oeufs, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs séchés)

Jaunes d'oeufs, liquides, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires

Jaunes d'oeufs (autres que liquides), congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (excl. séchés)

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs)

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs)

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)

Oeufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d'origine animale, n.d.a.

Insectes propres à la consommation humaine, frais, réfrigérés ou congelés

Farines et poudres, comestibles, de viandes ou dabats dinsectes

Insectes propres à la consommation humaine (à lexclusion des insectes frais, réfrigérés ou congelés, et des farines et poudres dinsectes)

ufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles dorigine animale, n.d.a.

Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés ; déchets de cheveux

Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies

Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie et déchets de ces poils

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé

Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, bruts, même dépoussiérés, désinfectés ou simpl. nettoyés

Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, nettoyés de façon très poussée et traités en vue de leur conservation

Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), brutes ou simpl. nettoyées, désinfectées ou traitées en vue de leur conservation, poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (à l'exclusion des plumes des espèces utilisées pour le rembourrage ainsi que du duvet)

Os et cornillons, bruts, dégraissés, dégélatinés ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'excl. de l'osséine et des os acidulés ou découpés en forme)

Ivoire, brut ou simpl. préparé, et poudres et déchets d'ivoire (à l'excl. de l'ivoire découpé en forme)

Écaille de tortue, fanons (y.c. les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'exclusion des produits découpés en forme ainsi que de l'ivoire)

Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés ; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non-découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

Corail rouge [Corallium rubrum], brut ou simplement préparé, mais non autrement travaillé

Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets (à l'excl. du corail rouge)

Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée ; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire

Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques (à l'exclusion des déchets de poissons); poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l'alimentation humaine

Tendons et nerfs d'animaux et rognures et autres déchets simil. de peaux brutes

Éponges naturelles d'origine animale, brutes

Éponges naturelles d'origine animale, préparées

Produits d'origine animale n.d.a. ; animaux morts, impropres à l'alimentation humaine (à l'exclusion des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques)

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des bulbes de jacinthes, de narcisses, de tulipes et de glaïeuls ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)

Plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum')

Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes, en végétation ou en fleur

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des orchidées, des jacinthes, des narcisses, des tulipes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)

Boutures non-racinées et greffons, de vigne

Boutures non-racinées et greffons (autres que de vigne)

Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à racines nues, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. des plants de vigne)

Agrumes, greffés ou non (à l'excl. de ceux à racines nues)

Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. de ceux à racines nues, des agrumes et des plants de vigne)

Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. des plants de vigne)

Rhododendrons et azalées, greffés ou non

Plants de légumes et plants de fraisiers

Arbres, arbustes et arbrisseaux forestiers

Boutures racinées et jeunes plants, d'arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air (à l'excl. des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)

Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, à racines nues, y. c. leurs racines (à l'excl. des boutures, greffons et jeunes plants, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)

Conifères et essences de plein air à feuilles persistantes, y. c. leurs racines (à l'excl. de ceux à racines nues, des boutures, greffons et jeunes plants, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux  fruitiers et forestiers)

Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, y. c. leurs racines (à l'excl. de ceux à racines nues, des boutures, greffons et jeunes plants, des conifères et essences à feuilles persistantes, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)

Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, y.c. leurs racines (à l'excl. des boutures, greffons et jeunes plants ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)

Plantes de plein air, vivantes, y.c. leurs racines (sauf les bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, y.c. les plants, plantes et racines de chicorée, les boutures non-racinées et greffons, les rhododendrons, azalées, les rosiers, le blanc de champignon, les plants d'ananas, les plants de légumes et de fraisiers, les arbres, arbustes et arbrisseaux et les plantes vivaces)

Boutures racinées et jeunes plants de plantes d'intérieur (à l'excl. des cactées)

Plantes d'intérieur à fleurs, en boutons ou en fleur (à l'excl. des cactées)

Plantes d'intérieur, vivantes (à l'excl. des boutures et jeunes plants ainsi que des plantes à fleurs, en boutons ou en fleur)

Roses et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

Oeillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

Orchidées et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

Lis [Lilium spp.] et boutons de lis [Lilium spp.], frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

Glaïeuls et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

Renoncules et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, oeillets, orchidées,  glaïeuls, renoncules, chrysanthèmes et lis)

Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'exclusion des roses, oeillets, orchidées, glaïeuls, chrysanthèmes et lis)

Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, des oeillets, des orchidées, des glaïeuls et des chrysanthèmes)

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (à l'excl. des lichens des rennes)

Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, frais

Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'exclusion des lichens des rennes)

Rameaux de conifères, pour bouquets ou pour ornements, frais

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'exclusion des arbres de Noël et rameaux de conifères)

Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (à l'exclusion des lichens des rennes)

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, séchés

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (sauf séchés)

Rameaux de conifères, pour bouquets ou pour ornements, frais

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'excl. des arbres de Noël et des rameaux de conifères)

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, simpl. séchés

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (à l'excl. des produits simpl. séchés)

Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, destinées à la fabrication de la fécule

Pommes de terre de primeurs, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er janvier au 30 juin

Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (à l'exclusion des pommes de terre de primeurs du 1er janvier au 30 juin, des pommes de terre de semence et des pommes de terre destinées à la fabrication de la fécule)

Oignons de semence, à l'état frais ou réfrigéré

Oignons, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons de semence)

Poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons, des échalotes et des aulx)

Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, à l'état frais ou réfrigéré

Choux-fleurs et choux-fleurs brocoli, à létat frais ou réfrigéré

Choux brocolis, à létat frais ou réfrigéré (à lexclusion des choux-fleurs brocoli)

Choux de Bruxelles, à l'état frais ou réfrigéré

Choux blancs et choux rouges, à l'état frais ou réfrigéré

Choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges)

Laitues pommées, à l'état frais ou réfrigéré

Laitues 'Lactuca sativa', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des laitues pommées)

Witloofs 'Cichorium intybus var. foliosum', à l'état frais ou réfrigéré

Chicorées 'Cichorium spp.', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des witloofs 'Cichorium intybus var. foliosum')

Carottes et navets, à l'état frais ou réfrigéré

Céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéré

Raifort 'Cochlearia armoracia', à l'état frais ou réfrigéré

Betteraves à salade, salsifis, radis et racines comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'exclusion des carottes, des navets, des céleris-raves et du raifort)

Pois 'Pisum sativum', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré

Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré

Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pois 'Pisum sativum' et des haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.')

Céleris, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des céleris-raves)

Champignons du genre 'Agaricus', à l'état frais ou réfrigéré

Champignons du genre Boletus, à létat frais ou réfrigéré

Champignons du genre Cantharellus, à létat frais ou réfrigéré

Shiitake «Lentinus edodes», à létat frais ou réfrigéré

Matsutake («Tricholoma matsutake», «Tricholoma magnivelare», «Tricholoma anatolicum», «Tricholoma dulciolens» ou «Tricholoma caligatum»), à létat frais ou réfrigéré

Truffes «Tuber spp.», à létat frais ou réfrigéré

Champignons et truffes comestibles, à létat frais ou réfrigéré (à lexclusion des Agaricus, Boletus, Cantharellus, shiitake, matsutake et «Tuber spp.»)

Chanterelles, à l'état frais ou réfrigéré

Champignons comestibles, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des chanterelles, des cèpes, des champignons du genre 'Agaricus' et des truffes)

Piments doux ou poivrons, à l'état frais ou réfrigéré

Piments du genre 'Capsicum', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de 'Capsicum'

Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes

Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des piments doux ou poivrons ainsi que des piments destinés à la fabrication de la capsicine, de teintures d'oléorésines de 'Capsicum', d'huiles essentielles ou de résinoïdes)

Épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], à l'état frais ou réfrigéré

Salades, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des laitues 'Lactuca sativa' et des chicorées 'Cichorium spp.')

Cardes et cardons, à l'état frais ou réfrigéré

Olives, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des olives pour la production de l'huile)

Olives, à l'état frais ou réfrigéré, pour la production de l'huile

Légumes, à l'état frais ou réfrigéré (sauf pommes de terre, tomates, légumes alliacés, choux du genre Brassica, laitues [Lactuca sativa], chicorées [Cichorium spp.] et autres salades, carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris, radis et racines comestibles simil., concombres et cornichons, légumes à cosse, artichauts, asperges, aubergines, champignons et truffes, piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande], arroches [épinards géants], laitues, cardes et cardons, olives, câpres, fenouil, maïs doux et courgettes)

Olives, à l'état frais ou réfrigéré (à l'exclusion des olives pour la production de lhuile)

Olives, à l'état frais ou réfrigéré, pour la production de lhuile

Citrouilles, courges et calebasses [Cucurbita spp.], à l'état frais ou réfrigéré (à l'exclusion des courgettes)

Salades, à l'état frais ou réfrigéré (à lexcl. des laitues [Lactuca sativa] et chicorées [Cichorium spp.])

Cardes et cardons, à l'état frais ou réfrigéré

Légumes, n.d.a., à létat frais ou réfrigéré

Pommes de terre, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées

Pois 'Pisum sativum', écossés ou non, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', écossés ou non, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

Légumes à cosse, écossés ou non, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'exclusion des pois 'Pisum sativum' et des haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.')

Épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

Maïs doux, non-cuit ou cuit à l'eau ou à la vapeur, congelé

Olives, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées

Piments doux ou poivrons, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'exclusion des piments doux et des poivrons)

Champignons du genre 'Agaricus', non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

Champignons, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'exclusion des champignons du genre 'Agaricus')

Tomates, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées

Artichauts, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

Asperges, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées

Légumes, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'exclusion des pommes de terre, des légumes à cosse, des épinards, des tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande], des arroches [épinards géants], du maïs doux, des olives, des piments du genre "Capsicum" ou du genre "Pimenta", des champignons, des tomates, des artichauts et des asperges)

Mélanges de légumes, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

Olives (autres que pour la production de l'huile), conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état

Olives destinées à la production de l'huile, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état

Concombres et cornichons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état

Champignons du genre 'Agaricus', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état

Champignons et truffes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus')

Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des piments doux et des poivrons)

Maïs doux, conservé provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropre à l'alimentation en l'état

Oignons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état

Câpres, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état

Légumes conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (sauf olives, câpres, concombres, cornichons, champignons, truffes, piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou les poivrons], maïs doux, oignons ou mélanges de légumes, piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou les poivrons], champignons, truffes)

Mélanges de légumes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état

Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

Champignons du genre 'Agaricus', séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

Oreilles-de-Judas 'Auricularia spp.', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées

Trémelles 'Tremella spp.', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées

Shiitake «Lentinus edodes» secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus', des oreilles-de-Judas 'Auricularia spp.' et des trémelles 'Tremella spp.')

Pommes de terre, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées

Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', hybride, séché, destiné à l'ensemencement

Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', séché, même coupé en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparé (à l'excl. du maïs doux hybride destiné à l'ensemencement)

Tomates, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées

Carottes, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées

Légumes et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des pommes de terre, des oignons, des champignons, des truffes, du maïs doux, des tomates et des carottes)

Pois 'Pisum Sativum', secs, écossés, destinés à l'ensemencement

Pois 'Pisum Sativum', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois destinés à l'ensemencement)

Pois chiches, secs, écossés, même décortiqués ou cassés

Haricots des espèces 'Vigna mungo L. Hepper ou Vigna radiata L. Wilczek', secs, écossés, même décortiqués ou cassés

Haricots 'petits rouges' [haricots Adzuki] 'Phaseolus ou Vigna angularis', secs, écossés, même décortiqués ou cassés

Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, destinés à l'ensemencement

Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des haricots destinés à l'ensemencement)

Pois Bambara (pois de terre) [Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea], secs, écossés, même décortiqués ou cassés

Doliques à oeil noir (pois du Brésil, Niébé) [Vigna unguiculata], secs, écossés, même décortiqués ou cassés

Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'exclusion des haricots des espèces [Vigna mungo (L.) Hepper] ou [Vigna radiata (L.) Wilczek], haricots [petits rouges] [haricots Adzuki], haricots communs [Phaseolus vulgaris], pois Bambara (pois de terre) et doliques à oeil noir (pois du Brésil, Niébé))

Lentilles, séchées, écossées, même décortiquées ou cassées

Fèves 'Vicia faba var. major' et féveroles 'Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor', séchées, écossées, même décortiquées ou cassées

Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole [Cajanus cajan], secs, écossés, même décortiqués ou cassés

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'exclusion des pois, pois chiches, haricots, lentilles, fèves, féveroles et pois d'Ambrevade ou pois d'Angole)

Racines de manioc, fraÃ®ches, rÃ©frigÃ©rÃ©es, congelÃ©es ou sÃ©chÃ©es, mÃªme dÃ©bitÃ©es en morceaux ou agglomÃ©rÃ©es sous forme de pellets

Racines de manioc des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net <= 28 kg, soit fraîches et entières, soit congelées sans peau, même coupées en morceaux

Racines de manioc, fraîches ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets (à l'excl. des racines des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net <= 28 kg, soit fraîches et entières, soit congelées sans peau, même coupées en morceaux)

Patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine

Patates douces, fraîches réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets (à l'excl. des patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine)

Ignames [Dioscorea spp.], fraÃ®ches, rÃ©frigÃ©rÃ©es, congelÃ©es ou sÃ©chÃ©es, mÃªme coupÃ©es en morceaux ou agglomÃ©rÃ©es sous forme de pellets

Ignames (Dioscorea spp.), destinés à la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net <= 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux

Ignames (Dioscorea spp.), frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés en morceaux ou sous forme de pellets (à l'exclusion des frais et entiers, des congelés sans peau, destinés à la consommation humaine, en emballages <= 28 kg)

Colocases [Colocasia spp.], fraÃ®ches, rÃ©frigÃ©rÃ©es, congelÃ©es ou sÃ©chÃ©es, mÃªme coupÃ©es en morceaux ou agglomÃ©rÃ©es sous forme de pellets

Colocases (Colocasia spp.), destinés à la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net <= 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux

Yautias [Xanthosoma spp.], frais, rÃ©frigÃ©rÃ©s, congelÃ©s ou sÃ©chÃ©s, mÃªme dÃ©bitÃ©s en morceaux ou agglomÃ©rÃ©s sous forme de pellets

Yautias (Xanthosoma spp.), frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés en morceaux ou sous forme de pellets (à l'exclusion des frais et entiers, des congelés sans peau, destinés à la consommation humaine, en emballages <= 28 kg)

Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule, des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net <= 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux

Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule, destinés à la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net <= 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux

Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés en morceaux ou sous forme de pellets (à l'exclusion des frais et entiers, des congelés sans peau, destinés à la consommation humaine, en emballages <= 28 kg)

Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule, frais ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets (à l'excl. des racines et tubercules des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net <= 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau ainsi que des racines de manioc, des patates douces et des topinambours)

Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires Ã  haute teneur en fÃ©cule, frais, rÃ©frigÃ©rÃ©s, congelÃ©s ou sÃ©chÃ©s, mÃªme dÃ©bitÃ©s en morceaux ou agglomÃ©rÃ©es sous forme de pellets (Ã  l'excl. des racines de manioc, des patates douces, des colocases et des yautias)

Topinambours et racines et tubercules simil. à haute teneur en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ainsi que moelle de sagoutier (à lexcl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases, des yauthias, des racines darrow-root et de salep et des racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule)

Noix de coco fraîches en coques internes [endocarpe]

Noix de coco fraîches même sans leur coque ou décortiquées (à l'exclusion des coques internes [endocarpe])

Noix du Brésil, fraîches ou sèches, en coques

Noix du Brésil, fraîches ou sèches, sans coques

Noix de cajou, fraîches ou sèches, en coques

Noix de cajou, fraîches ou sèches, sans coques

Amandes amères, fraîches ou sèches, en coques

Amandes douces, fraîches ou sèches, en coques

Amandes amères, fraîches ou sèches, sans coques

Amandes douces, fraîches ou sèches, sans coques

Noisettes 'Corylus spp.', fraîches ou sèches, en coques

Noisettes [Corylus spp.], fraîches ou sèches, sans coques

Noix communes, fraîches ou sèches, en coques

Noix communes, fraîches ou sèches, sans coques

Châtaignes et marrons 'Castanea spp.', frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués

Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, en coques

Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, sans coques

Pistaches, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

Pistaches, fraîches ou sèches, en coques

Pistaches, fraîches ou sèches, sans coques

Noix macadamia, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

Noix macadamia, fraîches ou sèches, en coques

Noix macadamia, fraîches ou sèches, sans coques

Noix de cola [Cola spp.] fraîches ou sèches, même en coques ou décortiquées

Noix d'arec fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

Noix de Pécan, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

Noix d'arec [bétel], noix de kola et noix de Pécan, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

Graines de pignons doux, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l'excl. des noix de coco, du Brésil, de cajou, de Pécan, d'arec [bétel] ou de kola ainsi que des amandes, des noisettes, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des graines de pignons doux et des noix macadamia)

Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou émondés (à lexclusion des noix de coco, des noix du Brésil, des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des avelines, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des noix de macadamia, des noix de cola, des noix darec, des pignons et des noix de pécan)

Bananes, fraîches (à l'excl. des plantains)

Bananes, fraîches (à lexcl. des plantains)

Bananes sèches (à l'exclusion des plantains)

Goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs

Oranges douces, fraîches (à l'excl. des oranges navel et des oranges blanches)

Oranges, fraîches ou sèches (à l'excl. des oranges douces fraîches)

Monreales et satsumas, fraîches ou sèches

Mandarines et wilkings, fraîches ou sèches

Tangelos, ortaniques, malaquinas et hybrides simil. d'agrumes, frais ou secs (à l'excl. des clémentines, des monreales, des satsumas, des mandarines, des wilkings et des tangerines)

Mandarines, y compris tangerines, fraîches ou sèches (à lexclusion des clémentines et satsumas)

Clémentines, y compris monreales, fraîches ou sèches

Wilkings et hybrides similaires dagrumes, frais ou secs

Citrons "Citrus limon, Citrus limonum", frais ou secs

Limes "Citrus aurantifolia, Citrus latifolia", fraîches ou sèches

Agrumes, frais ou secs (à l'excl. des oranges, des citrons "Citrus limon, Citrus limonum", des limes "Citrus aurantifolia, Citrus latifolia", des pamplemousses, des pomelos, des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et des hybrides simil. d'agrumes)

Raisins, frais (à l'excl. des raisins de table)

Raisins, secs (à l'excl. des raisins de Corinthe et des sultanines)

Pommes à cidre, fraîches, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre

Pommes, fraîches (à l'excl. des pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre)

Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1 août au 31 décembre

Poires, fraîches (à l'excl. des poires à poiré présentées en vrac, du 1 août au 31 décembre)

Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre

Poires, fraîches (à lexcl. des poires à poiré présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre)

Cerises acides [Prunus cerasus], fraîches

Cerises, fraîches (à l'excl. des cerises acides [Prunus cerasus])

Cerises acides [Prunus cerasus], fraîches

Cerises, fraîches (à l'exclusion des cerises acides)

Pêches, fraîches (à l'excl. des brugnons et des nectarines)

Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches

Groseilles à grappes blanches et groseilles à maquereau, fraîches

Airelles [fruits du 'Vaccinium vitis-idaea'], fraîches

Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], fraîches

Fruits du 'Vaccinium macrocarpon' et du 'Vaccinium corymbosum', frais

Fruits du genre 'Vaccinium', frais (à l'excl. des fruits du 'Vaccinium vitis-idaea, du 'Vaccinium macrocarpon' et du 'Vaccinium corymbosum')

Tamarins, pommes de cajou, fruits de jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais

Groseilles à grappes noires [cassis], fraîches

Groseilles à grappes (autres que noires ou rouges) et groseilles à maquereau, fraîches

Fruits, comestibles, frais (sauf fruits à coques, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de murier, mûres-framboises, groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges, groseilles à maquereau, airelles, fruits de lespèce Vaccinium, kiwis, durians et kakis [plaquemines])

Fruits, comestibles, frais (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de murier, mûres-frambroises, groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges, groseilles à maquereau, airelles, fruits de l'espèce Vaccinium, kiwis ainsi que durians)

Fraises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids

Fraises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres <= 13% en poids

Fraises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids

Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres <= 13% en poids

Framboises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

Groseilles à grappes noires [cassis], non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

Groseilles à grappes rouges, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

Groseilles à grappes (autres que noires ou rouges) et groseilles à maquereau, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids

Fruits comestibles, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucre > 13% en poids (à l'exclusion des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)

Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids

Fruits comestibles, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucre <= 13% en poids (à l'exclusion des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)

Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

Myrtilles des espèces 'Vaccinium myrtilloides' et 'Vaccinium angustifolium', non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

Cerises acides 'Prunus cerasus', non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

Cerises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des cerises acides 'Prunus cerasus')

Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

Fruits, comestibles, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des fraises, des cerises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des myrtilles des espèces 'Vaccinium myrtillus', 'Vaccinium myrtilloides' et 'Vaccinium angustifolium', des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)

Cerises, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état

Abricots, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état

Oranges, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état

Abricots et oranges, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans leau salée, soufrée ou additionnée dautres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à lalimentation en létat

Papayes, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état

Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état

Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état

Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des cerises, des abricots, des oranges, des papayes, des myrtilles de l'espèce "Vaccinium myrtillus", des goyaves, des mangues, des mangoustans, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)

Pêches (y.c. les brugnons et nectarines), séchées

Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, séchés

Fruits, comestibles, séchés (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, abricots, prunes, pommes, poires et pêches, non-mélangés)

Macédoines constituées de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, séchés, sans pruneaux

Mélanges de fruits séchés, sans pruneaux (à l'excl. des mélanges de fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas)

Mélanges constitués d'abricots séchés, de pommes séchées, de pêches (y.c. les brugnons et nectarines) séchées, de poires séchées, de papayes séchées ou d'autres fruits comestibles séchés et comprenant des pruneaux (à l'exclusion des mélanges constitués de fruits à coque comestibles, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins)

Mélanges constitués uniquement de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia séchées

Mélanges constitués uniquement de fruits à coque comestibles et séchés du n° 0802 (à l'excl. des mélanges constitués de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia)

Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, sans pruneaux ni figues (à l'exclusion des fruits à coque des n° 0801 et 0802)

Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, comprenant des pruneaux ou des figues

Écorces d'agrumes ou de melons (y.c. de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées

Thé vert [thé non-fermenté], présenté en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg

Thé vert [thé non-fermenté], présenté en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg

Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg

Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg

Poivre du genre 'Piper', non-broyé ni pulvérisé

Poivre du genre 'Piper', broyé ou pulvérisé

Piments doux ou poivrons, séchés, mais non-broyés ni pulvérisés

Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', séchés, mais non-broyés ni pulvérisés (à l'excl. des piments doux ou poivrons)

Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', broyés ou pulvérisés

Piments doux ou poivrons, séchés, mais non broyés ni pulvérisés

Piments du genre [Capsicum] ou du genre [Pimenta], séchés, mais non broyés ni pulvérisés (à lexcl. des piments doux ou poivrons)

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés

Cannelle 'Cinnamomum zeylanicum Blume', non-broyées ni pulvérisées

Cannelle, non-broyées ni pulvérisées (à l'exclusion de la cannelle 'Cinnamomum zeylanicum Blume')

Cannelle et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées

Girofles, antofles, clous et griffes, non broyés ni pulvérisés

Girofles, antofles, clous et griffes, broyés ou pulvérisés

Noix muscades, non broyées ni pulvérisées

Amomes et cardamomes, non broyés ni pulvérisés

Amomes et cardamomes, broyés ou pulvérisés

Graines de coriandre, non broyées ni pulvérisées

Graines de coriandre, broyées ou pulvérisées

Graines de cumin, non broyées ni pulvérisées

Graines de cumin, broyées ou pulvérisées

Baies de genièvre et graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil, non broyées ni pulvérisées

Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil et baies de genièvre, broyées et pulvérisées

Mélanges d'épices non-broyées ni pulvérisées

Mélanges d'épices broyées ou pulvérisées

Serpolet 'Thymus serpyllum', non-broyé ni pulvérisé

Thym, non-broyé ni pulvérisé (à l'exclusion du serpolet)

Épices, non-broyées ni pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges)

Épices, broyées ou pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges)

Froment (blé) dur, (à l'exclusion de semence)

Froment [blé] tendre et méteil, de semence

Épeautre, froment [blé] tendre et méteil (à l'excl. des produits destinés à l'ensemencement)

Froment [blé] tendre ou méteil, de semence

Froment [blé] commun (à l'exclusion du froment [blé] tendre, du méteil et de l'épeautre) de semence

Blé et méteil (à l'exclusion du froment [blé] dur et des semences)

Seigle (à l'exclusion du seigle de semence)

Avoine (à l'exclusion de l'avoine de semence)

Maïs de semence, hybride double et hybride top-cross

Maïs de semence, hybride (à l'exclusion des semences de maïs hybride trois voies et hybride simple)

Maïs de semence, hybride (à l'excl. des maïs hybrides double, top-cross, trois voies et simple)

Maïs de semence (à l'excl. du maïs hybride)

Riz en paille [riz paddy], destiné à l'ensemencement

Riz en paille [riz paddy], étuvé, à grains ronds

Riz en paille [riz paddy], étuvé, à grains moyens

Riz en paille [riz paddy], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3

Riz en paille [riz paddy], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3

Riz en paille [riz paddy] à grains ronds, autre que destiné à l'ensemencement

Riz en paille [riz paddy] à grains moyens, autre que destiné à l'ensemencement

Riz en paille [riz paddy] à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3, autre que destiné à l'ensemencement

Riz en paille [riz paddy] à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3, autre que destiné à l'ensemencement

Riz en paille [riz paddy], à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé et du riz de semence)

Riz en paille [riz paddy], à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé et du riz de semence)

Riz en paille [riz paddy], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé et du riz de semence)

Riz en paille [riz paddy], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé et du riz de semence)

Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains ronds

Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains moyens

Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3

Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3

Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)

Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)

Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)

Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)

Riz semi-blanchi, étuvé, à grains moyens

Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3

Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3

Riz semi-blanchi, à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)

Riz semi-blanchi, à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)

Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)

Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)

Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3

Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3

Riz blanchi, à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)

Riz blanchi, à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)

Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)

Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)

Sorgho à grains, hybride, destiné à l'ensemencement

Sorgho à grains (à l'excl. du sorgho à grains, hybride, destiné à l'ensemencement)

Sorgho à grains, hybride, destiné à lensemencement

Sorgho à grains de semence (à lexcl. des sorghos hybrides)

Millet de semence (à l'exclusion du sorgho à grains)

Millet (à l'exclusion du sorgho à grains et de semence)

Céréales (à lexcl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de lorge, de lavoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains, du sarrasin, du millet, de lalpiste, du fonio, du quinoa et du triticale)

Céréales (à l'excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains, du sarrasin, du millet, de l'alpiste et du triticale)

Farines de froment [blé] tendre et d'épeautre

Farine de maïs, d'une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids

Farine de maïs, d'une teneur en matières grasses > 1,5% en poids

Farines de céréales (à l'excl. des farines de froment [blé], de méteil, de seigle, de maïs, de riz, d'orge et d'avoine)

Gruaux et semoules de froment [blé] tendre et d'épeautre

Gruaux et semoules de maïs, d'une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids

Gruaux et semoules de maïs, d'une teneur en matières grasses > 1,5% en poids

Gruaux et semoules de céréales (à l'excl. des gruaux et semoules de froment [blé], d'avoine, de maïs, de riz, de seigle et d'orge)

Agglomérés sous forme de pellets, d'orge

Agglomérés sous forme de pellets, d'avoine

Agglomérés sous forme de pellets, de maïs

Agglomérés sous forme de pellets, de riz

Agglomérés sous forme de pellets, de froment [blé]

Agglomérés sous forme de pellets, de céréales (à l'excl. des pellets de seigle, d'orge, d'avoine, de maïs, de riz et de froment [blé])

Grains de froment [blé], aplatis ou en flocons

Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l'excl. des grains d'avoine, de froment [blé], de seigle, de maïs et d'orge ainsi que des flocons de riz)

Grains d'avoine, mondés [décortiqués ou pelés] (sauf épointés)

Grains d'avoine, mondés et tranchés ou concassés, dits 'Grütze' ou 'grutten'

Grains d'avoine, mondés, même tranchés ou concassés

Grains d'avoine tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'exclusion de la farine d'avoine et des grains d'avoine aplatis, en flocons, émondés, perlés et en pellets)

Grains d'avoine (sauf épointés, mondés [décortiqués ou pelés], mondés [décortiqués ou pelés] et tranchés ou concassés, perlés ainsi que seulement concassés)

Grains de maïs, mondés [décortiqués ou pelés], même tranchés ou concassés

Grains de maïs, mondés, même tranchés ou concassés ; grains de maïs perlés

Grains de maïs, mondés, perlés ou autrement travaillés (à l'exclusion de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets)

Grains de maïs (à l'excl. des grains mondés [décortiqués ou pelés], même tranchés ou concassés, des grains perlés et des grains seulement concassés)

Grains d'orge, mondés [décortiqués ou pelés]

Grains d'orge, mondés et tranchés ou concassés, dits 'Grütze' ou 'grutten'

Grains d'orge, mondés, même tranchés ou concassés

Grains d'orge tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'exclusion de la farine d'orge et des grains d'orge aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets)

Grains d'orge (à l'excl. des grains mondés [décortiqués ou pelés], des grains mondés et tranchés ou concassés [dits Grütze ou grutten], des grains perlés et des grains seulement concassés)

Grains de froment [blé], mondés [décortiqués ou pelés], même tranchés ou concassés

Grains de céréales, mondés, même tranchés ou concassés (à lexcl. des grains dorge, davoine, de maïs et de riz)

Grains de céréales, mondés [décortiqués ou pelés], même tranchés ou concassés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs, de riz et de froment [blé])

Grains de céréales, perlés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs ou de riz)

Grains de froment [blé], seulement concassés

Grains de céréales, seulement concassés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs, de froment [blé] et de seigle)

Grains de blé tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'exclusion de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés)

Grains de seigle tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'exclusion de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés)

Grains de céréales tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'exclusion de la farine d'avoine, d'orge, de maïs, de blé et de seigle, de la farine et des grains de céréales aplatis, en flocons, en pellets mondés, perlés, seulement concassés, ainsi que du riz semi-blanchi ou blanchi et en brisures)

Germes de froment [blé], entiers, aplatis, en flocons ou moulus

Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'excl. des germes de froment [blé])

Farine, semoule et poudre de pommes de terre

Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre

Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 0713

Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714, rendus impropres à l'alimentation humaine

Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714 (à l'excl. des produits rendus impropres à l'alimentation humaine)

Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 "Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons" (sauf bananes)

Malt de froment [blé], non-torréfié, présenté sous forme de farine

Malt de froment [blé], non-torréfié (à l'exclusion du malt présenté sous forme de farine)

Malt, non-torréfié, présenté sous forme de farine (à l'exclusion du malt de froment [blé])

Malt, non-torréfié (à l'exclusion du malt de froment [blé] et du malt présenté sous forme de farine)

Amidons et fécules (à l'excl. des amidons et fécules de froment [blé], de maïs, de pommes de terre, de manioc et de riz)

Gluten de froment [blé], même à l'état sec

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 11 (Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment)

Fèves de soja, destinées à l'ensemencement

Fèves de soja, même concassées (à l'excl. des fèves destinées à l'ensemencement)

Fèves de soja, destinées à lensemencement

Fèves de soja, même concassées (à l'exclusion des fèves de soja destinées à l'ensemencement)

Arachides, en coques, destinées à l'ensemencement

Arachides, en coques, non-grillées ni autrement cuites (à l'excl. des arachides destinées à l'ensemencement)

Arachides, décortiquées, même concassées, non-grillées ni autrement cuites

Arachides, en coques (à lexcl. des arachides destinées à lensemencement, grillées ou autrement cuites)

Arachides, décortiquées, même concassées (à lexcl. des arachides destinées à lensemencement, grillées ou autrement cuites)

Graines de lin, destinées à l'ensemencement

Graines de lin, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)

Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates", destinées à l'ensemencement

Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates", même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)

Graines de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates", même concassées

Graines de tournesol, destinées à l'ensemencement

Graines de tournesol, même concassées, décortiquées et graines de tournesol en coques striées gris et blanc (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)

Graines de tournesol, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement, des graines décortiquées et des graines en coques striées gris et blanc)

Graines de coton, destinées à l'ensemencement

Graines de coton, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)

Graines de coton, destinées à lensemencement

Graines de coton (à l'exclusion des semences)

Graines de sésame, destinées à l'ensemencement

Graines de sésame, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)

Graines de moutarde, destinées à l'ensemencement

Graines de moutarde, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)

Graines de carthame [Carthamus tinctorius]

Graines d'oeillette ou de pavot, destinées à l'ensemencement

Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)

Graines et fruits oléagineux, destinés à l'ensemencement (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de sésame, de moutarde, d'oeillette ou de pavot)

Graines et fruits oléagineux, destinés à lensemencement (à lexcl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, doeillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)

Graines de chanvre, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)

Graines et fruits oléagineux, même concassés (à lexcl. des graines destinées à lensemencement ainsi que des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, doeillette, de pavot, de melon ou de chanvre, ainsi que des noix et amandes de palmiste)

Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement ainsi que des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de sésame, de moutarde, d'oeillette, de pavot ou de chanvre)

Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. des farines de moutarde et de fèves de soja)

Graines de betteraves à sucre, à ensemencer

Graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.], à ensemencer

Graines de trèfle [Trifolium spp.], à ensemencer (à l'excl. des graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.])

Graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.], à ensemencer

Graines de fétuque rouge [Festuca rubra L.], à ensemencer

Graines de fétuque, à ensemencer (à l'excl. des graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.] ou de fétuque rouge [Festuca rubra L.])

Graines de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], à ensemencer

Graines de ray-grass d'Italie [Lolium multiflorum Lam.], à ensemencer

Graines de ray-grass anglais [Lolium perenne L.], à ensemencer

Vesces, graines des espèces 'Poa palustris L.' et 'Poa trivialis L.', dactyle [Dactylis glomerata L.] et agrostide [Agrostides], à ensemencer

Graines de fléole des prés, à ensemencer

Graines de fléoles des prés, de vesces, graines des espèces [Poa palustris L.] et [Poa trivialis L.], dactyle [Dactylis glomerata L.] et agrostide [Agrostis], à ensemencer

Graines de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], à ensemencer

Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perrenne L.], de fléole des prés, de vesces, de dactyle [Dactylis glomerata L.], d'agrostide [Agrostides] ou de lupin)

Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer

Graines de choux-raves [Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.], à ensemencer

Graines de betteraves à salade ou "betteraves rouges" [Beta vulgaris var. conditiva], à ensemencer

Graines de légumes, à ensemencer (à l'exclusion des graines de betteraves à salade ou [betteraves rouges] [Beta vulgaris var. conditiva])

Graines de légumes, à ensemencer (à l'excl. des graines de choux-raves [Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.] et betteraves à salade ou 'betteraves rouges' [Beta vulgaris var. conditiva])

Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer (à l'excl. des graines de plantes herbacées)

Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes, graines forestières ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées surtout pour leurs fleurs ou des espèces utilisées surtout en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)

Cônes de houblon, frais ou secs (sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets)

Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline ; lupuline

Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets (à l'excl. des produits enrichis en lupuline)

Racines de ginseng, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées

Feuilles de coca, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées

Paille de pavot, fraîche ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée

Ephédra, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée

Écorce de cerisier africain «Prunus africana», fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espÃ¨ces du genre Ephedra, frais ou secs, mÃªme coupÃ©s, concassÃ©s ou pulvÃ©risÃ©s

Fèves de tonka, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l'excl. des racines de ginseng, des feuilles de coca et de la paille de pavot ainsi que des fèves de tonka)

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espÃ¨ces utilisÃ©es principalement en parfumerie, en mÃ©decine ou Ã  usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, mÃªmes coupÃ©s, concassÃ©s ou pulvÃ©risÃ©s (Ã  l'excl. des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, des espÃ¨ces du genre Ephedra ainsi que des fÃ¨ves de tonka)

Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées

Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l'alimentation humaine

Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, non destinées à l'alimentation humaine

Betteraves à sucre, séchées, même pulvérisées

Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées ou congelées

Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées

Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées

Racines de chicorée, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées

Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre

Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèches, même pulvérisées

Graines de caroubes, fraîches ou sèches, non-décortiquées, ni concassées, ni moulues

Graines de caroubes, fraîches ou sèches, décortiquées, même concassées ou moulues

Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux - y.c. les racines de chicorée non-torréfiées de la variété 'Cichorium intybus sativum' -, servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.

Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.

Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets

Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne

Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères

Foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil. (à l'exclusion des betteraves fourragères, des rutabagas, des racines fourragères ainsi que de la farine de luzerne)

Colis postaux du chapitre 12 (Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages)

Gomme laque ; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles (à l'exclusion de la gomme arabique)

Extraits de réglisse (à l'excl. des extraits contenant > 10% en poids de saccharose ou présentés comme sucreries)

Sucs et extraits vÃ©gÃ©taux (Ã  l'excl. de l'opium, des sucs et extraits de rÃ©glisse et de houblon, de l'olÃ©orÃ©sine de vanille et des sucs et extraits de plantes du genre Ephedra)

Matières pectiques, pectinates et pectates, à l'état sec

Matières pectiques, pectinates et pectates, à l'état liquide

Mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modifiés

Mucilages et épaississants de graines de guarée, même modifiés

Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés (à l'excl. de l'agar-agar et des mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée)

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 13 (Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux)

Roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (à l'excl. des bambous et des rotins)

Graisses de porc, y.c. le saindoux, fondues ou autrement extraites, destinées à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine et à l'excl. de la stéarine solaire et de l'huile de saindoux)

Graisses de porc, y.c. le saindoux, fondues ou autrement extraites (autres que destinées à des usages industriels et à l'excl. de la stéarine solaire et de l'huile de saindoux)

Graisses de volailles, fondues ou autrement extraites

Saindoux fondu ou autrement extrait destiné à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour lalimentation humaine et à lexcl. de la stéarine solaire et de lhuile de saindoux)

Saindoux fondu ou autrement extrait (autre que destiné à des usages industriels/techniques et à lexcl. de la stéarine solaire et de lhuile de saindoux)

Graisses de porc fondues ou autrement extraites destinées à des usages industriels (à lexcl. de la fabrication de denrées alimentaires et de saindoux)

Graisse de porc fondue ou autrement extraite (à lexcl. de lhuile destinée à des usages techniques ou industriels et du saindoux)

Graisses de volailles, fondues ou autrement extraites

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, destinées à des usages industriels (à l'excl. de celles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine et de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine et de l'huile de suif, non-émulsionnées, ni mélangées, ni autrement préparées)

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l'excl. des graisses destinées à des usages industriels et de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine et de l'huile de suif, non-émulsionnées, ni mélangées, ni autrement préparées)

Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine destiné à des usages industriels (à l'exclusion de la fabrication de denrées alimentaires, de la stéarine solaire et de lhuile)

Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à lexcl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, de l'huile et de la stéarine solaire)

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, destinées à des usages industriels (à lexcl. de celles destinées à la fabrication de produits pour lalimentation humaine du suif, de la stéarine solaire et de l'oléomargarine)

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à lexcl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, du suif, de la stéarine solaire et de loléomargarine)

Stéarine solaire et oléostéarine, non-émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées, destinées à des usages industriels

Stéarine solaire et oléostéarine, non-émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l'exclusion des produits destinés à des usages industriels)

Huile de suif, non-émulsionnée, ni mélangée ni autrement préparée, destinée à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non-émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l'exclusion de l'huile de suif destinée à des usages industriels)

Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, d'une teneur en vitamine A <= 2500 unités internationales par gramme

Huiles de foies de flétans et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion des huiles d'une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme)

Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion des huiles de foies de flétans et des huiles d'une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme)

Fractions solides des graisses et huiles de poissons, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des fractions solides des huiles de foies)

Graisses et huiles de poissons et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de foies)

Fractions solides des graisses et huiles de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline (à l'excl. de la graisse de suint brute [suintine])

Graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des graisses et huiles de porcins, de volailles, de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons et de mammifères marins ainsi que de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine, de l'huile de suif, de la graisse de suint et des substances grasses dérivées)

Huile de soja, brute, même dégommée, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de soja, brute, même dégommée (à l'excl. de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels)

Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de soja brute et de l'huile de soja destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de soja brute et de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels)

Huile d'arachide, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile d'arachide, brute (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)

Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile d'arachide brute et de l'huile d'arachide destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)

Huile dolive vierge extra, obtenue, à partir des fruits de lolivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions qui nentraînent pas laltération de lhuile, non traitée (à lexclusion de lhuile lampante)

Huile dolive vierge, obtenue, à partir des fruits de lolivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions qui nentraînent pas laltération de lhuile, non traitée (à lexclusion de lhuile lampante et de lhuile vierge extra)

Huile d'olive, obtenue, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile (à l'excl. de l'huile vierge lampante)

Huile dolive vierge extra de la catégorie 1 de lUE, obtenue à partir du fruit de lolivier, uniquement par des procédés mécaniques ou dautres procédés physiques, dans des conditions qui nentraînent pas daltération de lhuile, non traitée

Huile dolive vierge de la catégorie 2 de lUE, obtenue à partir du fruit de lolivier, uniquement par des procédés mécaniques ou dautres procédés physiques, dans des conditions qui nentraînent pas daltération de lhuile, non traitée

Huile dolive vierge de la catégorie 3 de lUE, obtenue à partir du fruit de lolivier, uniquement par des procédés mécaniques ou dautres procédés physiques, dans des conditions qui nentraînent pas daltération de lhuile, non traitée

Huile d'olive et ses fractions, traitées mais non chimiquement modifiées, obtenues, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile

Huiles brutes, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, et mélanges de ces huiles avec des huiles du n° 1509

Huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509 (à l'exclusion des huiles brutes)

Huile de grignons dolive brute de la catégorie 6 de lUE, obtenue exclusivement à partir dolives, non traitée

Autres huiles et leurs fractions, des catégories 7 et 8 de lUE, obtenues exclusivement à partir dolives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, y compris mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du nº 1509

Huile de palme, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de palme, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

Huiles de tournesol ou de carthame, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de tournesol, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

Huile de carthame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

Huile de coco [coprah], brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

Fractions solides de l'huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Fractions solides de l'huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%", brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'exclusion pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%", brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%" et huiles de moutarde, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%" et huiles de moutarde, brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

Huile de maïs, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de maïs, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques

Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile destinée à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques)

Huile de sésame, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de sésame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute)

Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

Huiles brutes dorigine microbienne, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de denrées alimentaires)

Huiles brutes dorigine microbienne, concrètes, présentées en emballages immédiats dun contenu net > 1 kg (à lexclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

Graisses et huiles dorigine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à lexclusion des graisses et huiles destinées à la fabrication de denrées alimentaires, ainsi que des huiles brutes)

Graisses et huiles dorigine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats dun contenu net ? 1 kg, (à lexclusion des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels, ainsi que des huiles brutes)

Graisses et huiles dorigine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats dun contenu net > 1 kg, et liquides (à lexclusion des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels, ainsi que des huiles brutes)

Huiles de tung [abrasin], de jojoba et d'oïticica et cires de myrica et du Japon et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Huile de graines de tabac, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de graines de tabac, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)

Graisses et huiles végétales fixes, brutes, pour usages techniques ou industriels (à l'excl. des graisses et huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung [abrasin], de sésame, de jojoba, d'oïticica ou de graines de tabac ainsi que des cires de myrica et du Japon)

Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, arachide, olive, palme, tournesol, carthame, coton, coco, palmiste, babassu, navette, colza, moutarde, lin, maïs, ricin, tung, sésame, jojoba, oïticica et graines de tabac, des cires de myrica et du Japon)

Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg, et graisses et huiles végétales fixes, brutes, fluides (sauf produits destinés à usages techniques ou industriels; cires de myrica ou du Japon ; huiles reprises entre le n° 1507 et le n° 1515 90 39)

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (sauf produits destinés à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine ; graisses et huiles brutes ; des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung [abrasin], de sésame, de jojoba, d'oïticica ou de graines de tabac ainsi que des cires de myrica et du Japon)

Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg, n.d.a. (à l'excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg, ou fluides, n.d.a. (à l'excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels)

Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Huiles de ricin hydrogénées, dites 'opalwax'

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles de ricin hydrogénées)

Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu ainsi que leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol ainsi que leurs fractions (à l'exclusion des produits du nº 1516 20 95) ; autres huiles ainsi que leurs fractions d'une teneur en acides gras libres < 50% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba ainsi que des huiles du nº 1516 20 95)

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des graisses, huiles et leurs fractions autrement préparées, des huiles de ricin hydrogénées et des huiles du n° 1516.20.95 et 1516.20.96)

Graisses et huiles dorigine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées (autres que présentées en emballages immédiats dun contenu net ? 1 kg)

Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 10% mais <= 15% (à l'excl. de la margarine liquide)

Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. de la margarine liquide)

Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d'une teneur en poids de matière grasse issue du lait > 10% mais <= 15% (sauf margarine à l'état solide ; mélanges d'huiles d'olive ou leurs fractions ; graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, élaïdinisées, inter- ou ré-estérifiées, même raffinées, mais non autrement préparées)

Mélanges alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. des huiles partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive)

Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10%

Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. des mélanges d'huiles végétales fixes, fluides, des mélanges ou préparations utilisés pour le démoulage ainsi que de la margarine à l'état solide)

Mélanges non alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, brutes, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

Mélanges non alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels (à l'exclusion des mélanges d'huiles brutes et des mélanges destinés à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement (à l'excl. des graisses du n° 1516 ainsi que de la linoxyne [huile de lin oxydée])

Mélanges et préparations non-alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions

Mélanges ou préparations non-alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, n.d.a.

Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses

Cires végétales, même raffinées ou colorées (à l'excl. des triglycérides)

Cires d'abeilles ou d'autres insectes, brutes

Cires d'abeilles et d'autres insectes, même raffinées ou colorées (à l'excl. des cires brutes)

Pâtes de neutralisation ['soap-stocks'] contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive

Résidus provenant du traitement des corps gras, contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive (à l'excl. des pâtes de neutralisation ['soap-stocks'])

Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation ['soap-stocks'] (à l'excl. des produits contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive)

Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales (à l'excl. des résidus contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive ainsi que des lies ou fèces d'huiles et des pâtes de neutralisation ['soap-stocks'])

Saucisses, saucissons et produits simil., de foie ; préparations alimentaires à base de ces produits

Saucisses et saucissons, de viande, d'abats ou de sang, secs ou à tartiner, non-cuits (à l'exclusion des saucisses et saucissons de foie)

Saucisses, saucissons et produits simil., de viande, d'abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non-cuits)

Préparations finement homogénéisées, de viande, d'abats ou de sang, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g

Préparations à base de foie d'oie ou de canard (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g)

Préparations à base de foie (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie d'oie ou de canard)

Préparations et conserves de viande de dindes [des espèces domestiques], contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires)

Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'exclusion des préparations ou conserves contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)

Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids >= 25%, mais < 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)

Préparations et conserves de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids < 57 % (poids des os exclus) de viande ou dabats de volailles (à lexcl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients dun contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)

Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde des espèces domestiques (à l'excl. des préparations et conserves contenant en poids >= 25% de viande ou d'abats de volailles, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)

Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires ainsi que des préparations de foies)

Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)

Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 25%, mais < 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)

Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques] (à l'excl. des préparations et conserves contenant en poids >= 25% de viande ou d'abats de volailles, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)

Préparations et conserves de viande ou d'abats de canards, d'oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)

Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)

Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade [des espèces domestiques], contenant en poids >= 25%, mais < 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)

Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade [des espèces domestiques] (à l'excl. des préparations et conserves contenant en poids >= 25% de viande ou d'abats de volailles, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

Préparations ou conserves de viande ou dabats de canards, doies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids < 57 % de viande ou dabats de volailles (hors poids des os), (à lexcl. des saucisses et produits simil.), des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients dun contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

Préparations et conserves de jambons et de morceaux de jambons des animaux de l'espèce porcine domestique

Préparations et conserves de jambon et de morceaux de jambon d'animaux de l'espèce porcine (sauf porcins domestiques)

Préparations et conserves d'épaules et de morceaux d'épaules des animaux de l'espèce porcine domestique

Préparations et conserves d'épaule et de morceaux d'épaule d'animaux de l'espèce porcine (sauf porcins domestiques)

Préparations et conserves de longes et de morceaux de longes des animaux de l'espèce porcine domestique, y.c. les mélanges de longes et jambons (à l'excl. des échines)

Préparations et conserves d'échines et de morceaux d'échines des animaux de l'espèce porcine domestique, y.c. les mélanges d'échines et épaules

Préparations et conserves de mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux, des animaux de l'espèce porcine domestique (à l'excl. des mélanges constitués uniquement de longes et de jambons ou d'échines et d'épaules)

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (sauf jambon, épaule, longe, échine et leurs morceaux; saucisses, saucissons et produits simil.; préparations à base de foie; préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 40%, mais < 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids < 40% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce porcine, y.c. les mélanges (à l'excl. des préparations et conserves de viande et d'abats de porcins domestiques, des préparations et conserves de jambon, d'épaule et de morceaux de jambon ou d'épaule, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

Préparations et conserves de viande ou d'abats des animaux de l'espèce bovine, non cuits, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)

Corned beef, en récipients hermétiquement clos

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce bovine, cuits (à l'excl. du Corned beef en récipients hermétiquement clos, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)

Préparations de sang de tous animaux (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil.)

Préparations et conserves de viande ou d'abats de gibier ou de lapin (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de porcins des espèces non-domestiques, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

Préparations et conserves de viande ou d'abats contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce porcine domestique (à l'exclusion des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de bovins, de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)

Préparations et conserves de viande ou d'abats, non cuits, contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce bovine, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et non cuits (à l'exclusion des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie)

Préparations et conserves de viande ou d'abats, cuits, contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce bovine (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'ovins, non-cuits, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non-cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)

Préparations et conserves de viande ou d'abats de caprins, non-cuits, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non-cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'ovins, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

Préparations et conserves de viande ou d'abats de caprins, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

Préparations ou conserves de viande ou d'abats de viande ovine (à lexcl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients dun contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins)

Préparations ou conserves de viande ou d'abats caprins (à lexcl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients dun contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins)

Préparations ou conserves de viande ou d'abats (à lexcl. des préparations et conserves de viande ou dabats de volailles, de porcins, de bovins, de gibier ou de lapin, dovins ou de caprins, des saucisses, et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients dun contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats de viande bovine ou porcine)

Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de saumons hachés)

Filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés

Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux, en récipients hermétiquement clos (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés ainsi que des filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)

Préparations et conserves de harengs, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés, des produits en récipients hermétiquement clos ainsi que des filets de harengs crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)

Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux, à l'huile d'olive (à l'excl. des préparations et conserves de sardines hachées)

Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de sardines hachées ainsi que des préparations et conserves à l'huile d'olive)

Préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d'esprots, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d'esprots hachés)

Préparations et conserves de thons et de listaos, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des préparations et conserves de thons ou de listaos hachés)

Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de thons et de listaos (à l'excl. des préparations et conserves à l'huile végétale)

Préparations et conserves de thons et de listaos (à l'excl. des préparations et conserves de filets dénommés 'longes', des préparations et conserves à l'huile végétale et des préparations et conserves de thons ou de listaos hachés)

Préparations et conserves de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés)

Préparations et conserves de filets dénommés "longes" de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, et des préparations et conserves à l'huile végétale)

Préparations et conserves de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, des préparations et conserves à l'huile végétale et des filets dénommés "longes")

Préparations et conserves de thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés)

Préparations et conserves de filets dénommés "longes" de thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, et des préparations et conserves à l'huile végétale)

Préparations et conserves de thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, des préparations et conserves à l'huile végétale, et des filets dénommés "longes")

Préparations et conserves de thons, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés, des listaos ou bonites à ventre rayé et des thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares])

Préparations et conserves de filets dénommés "longes" de thons, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, des préparations et conserves à l'huile végétale, des listaos ou bonites à ventre rayé et des thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares])

Préparations et conserves de thons, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, des préparations et conserves à l'huile végétale, des filets dénommés "longes", des listaos ou bonites à ventre rayé et des thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares])

Préparations et conserves de bonites 'Sarda spp.', entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de bonites hachées)

Préparations et conserves de filets de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus'

Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux, des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés ainsi que des préparations et conserves de filets de maquereaux)

Préparations et conserves de maquereaux de l'espèce 'Scomber australasicus', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés)

Préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'anchois hachés)

Préparations et conserves d'anguilles entières ou en morceaux (à l'exclusion des préparations et conserves d'anguilles hachées)

Préparations et conserves d'ailerons de requins entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'ailerons de requins hachées)

Préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de salmonidés hachés et de saumons)

Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de poissons du genre 'Euthynnus' (à l'excl. des préparations et conserves de listaos de l'espèce 'Euthynnus [katsuwonus] pelamis')

Préparations et conserves de poissons du genre 'Euthynnus', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de filets dénommés 'longes', des préparations et conserves de poissons hachés ainsi que des préparations et conserves de listaos de l'espèce 'Euthynnus [katsuwonus] pelamis')

Préparations et conserves de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poissons hachés)

Filets de poissons, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés (à l'excl. des filets de salmonidés, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de bonites 'Sarda spp.', de maquereaux, d'anchois et de poissons du genre 'Euthynnus' ou de l'espèce 'Orcynopsis unicolor')

Préparations et conserves de morues 'Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus', entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de morue hachée ainsi que des filets de morue, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)

Préparations et conserves de lieus noirs 'Pollachius virens', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de lieu noir haché ainsi que des filets de lieu noir, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)

Préparations et conserves de merlus 'Merluccius spp., Urophycis spp.', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de merlu haché ainsi que des filets de merlu, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)

Préparations et conserves de lieus de l'Alaska 'Theragra chalcogramma' et de lieus jaunes 'Pollachius pollachius', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poisson haché ainsi que des filets de lieu de l'Alaska ou de lieu jaune, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)

Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à lexcl. des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés ainsi que des préparations et conserves, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos ou bonites à ventre rayé, de bonites [Sarda spp.], de maquereaux, d'anguilles, danchois, de salmonidés, de poissons du genre Euthynnus et de lespèce Orcynopsis unicolor, de morues, de lieus noirs, de merlus, de lieus de lAlaska et de lieus jaunes; filets crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans lhuile, congelés)

Préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poisson haché des filets crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés ainsi que des préparations et conserves de saumon, de hareng, de sardine, de sardinelle, de sprat ou esprot, de thon, de listao ou bonite à ventre rayé, de bonite [Sarda spp.], de maquereau, d'anchois, de salmonidés, de poissons du genre Euthynnus et de l'espèce Orcynopsis unicolor, de morue, de lieu noir, de merlu, de lieu de l'Alaska et de lieu jaune)

Préparations et conserves de saumons (à l'excl. des préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux)

Préparations et conserves de salmonidés (à l'excl. des préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux et de saumons)

Préparations et conserves d'anchois (à l'excl. des préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux)

Préparations et conserves de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' et de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor' (à l'excl. des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)

Préparations et conserves de thons, de listaos et autres poissons du genre 'Euthynnus' (à l'excl. des préparations et conserves de thons, listaos et autres poissons du genre 'Euthynnus', entiers ou en morceaux)

Préparations et conserves de poissons (à l'excl. des préparations de surimi ainsi que des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux, de salmonidés, d'anchois, de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus', de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', de thons, de listaos et des autres poissons du genre 'Euthynnus')

Succédanés de caviar, préparés à partir d'oeufs de poissons

Succédanés de caviar, préparés à partir d'oeufs de poissons

Crabes, préparés ou conservés (non fumés)

Crevettes, préparées ou conservées, en récipients hermétiquement clos

Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 kg (à l'excl. des produits en récipients hermétiquement clos)

Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 kg (à l'excl. des produits en récipients hermétiquement clos)

Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats dun contenu net <= 2 kg (à lexcl. des produits seulement fumés et en récipients hermétiquement fermés)

Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats dun contenu net > 2 kg (à lexcl. des produits seulement fumés et en récipients hermétiquement fermés)

Crevettes, préparées ou conservées, en récipients hermétiquement fermés (non fumées)

Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homards

Homards, préparés ou conservés (à l'exclusion des homards seulement fumés; chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homard)

Crustacés, préparés ou conservés (à l'exclusion des crabes, des crevettes et des homards fumés)

Huîtres, préparées ou conservées (non fumées)

Coquilles Saint-Jacques y.c. les vanneaux, préparés ou conservés (non fumés)

Moules préparées ou conservées en récipients hermétiquement fermés (à lexcl. des produits seulement fumés)

Moules, préparées ou conservées (à lexcl. des moules en récipients hermétiquement clos, et simplement fumées)

Seiches et sépioles, préparés ou conservés (à lexcl. des mollusques fumés)

Poulpes ou pieuvres, préparés ou conservés (à lexcl. des mollusques fumés)

Clams, coques et arches, préparés ou conservés (à lexcl. des crustacés fumés)

Ormeaux, préparés ou conservés (à lexcl. des crustacés fumés)

Escargots, préparés ou conservés (à lexcl. des escargots fumés et des limaces de mer)

Mollusques, préparés ou conservés (à lexcl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques, moules, seiches, sépioles, pieuvres, ormeaux, escargots et clams, coques et arches fumés)

Bêches-de-mer, préparées ou conservées (à lexcl. des bêches-de-mer fumées)

Oursins, préparés ou conservés (à lexcl. des oursins fumés)

Méduses, préparées ou conservées (à lexcl. des méduses fumées)

Invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (à lexcl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses fumés)

Moules [Mytilus spp. et Perna spp.], préparées ou conservées, en récipients hermétiquement clos

Moules [Mytilus spp. et Perna spp.], préparées ou conservées (à l'excl. des produits en récipients hermétiquement clos)

Moules, escargots et autres mollusques, préparés ou conservés (à l'excl. des moules des espèces 'Mytilus spp.' et 'Perna spp.')

Oursins, concombres de mer, méduses et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (à l'excl. des mollusques)

Sucres de canne, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants, destinés à être raffinés

Sucres de canne, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres destinés à être raffinés)

Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants, destinés à être raffinés

Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres destinés à être raffinés)

Sucre de canne brut, sans addition daromatisants ou de colorants, à létat solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69° et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions)

Sucre de canne brut, sans addition daromatisants ou de colorants, à létat solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69° et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions) (à lexcl. du sucre destiné à être raffiné)

Sucre de canne brut destiné à être raffiné, sans addition daromatisants ou de colorants, à létat solide (à lexcl. du sucre de canne du n° 1701 13)

Sucre de canne brut, sans addition daromatisants ou de colorants, à létat solide (à lexcl. du sucre de canne destiné à être raffiné du n° 1701 13)

Sucres de canne ou de betterave, à l'état solide, additionnés d'aromatisants ou de colorants

Sucres blancs, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5% ou plus de saccharose

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (à l'excl. des sucres bruts, des sucres de canne ou de betterave additionnés d'aromatisants ou de colorants ainsi que des sucres blancs)

Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids >= 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche

Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids < 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche

Sucre d'érable, à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants

Sucre d'érable, à l'état solide, et sirop d'érable, sans addition d'aromatisants ou de colorants

Isoglucose, à l'état solide, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose

Glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état solide < 20% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose)

Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée)

Isoglucose, à l'état solide, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. du sucre inverti [ou interverti])

Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du sucre inverti [ou interverti])

Isoglucose, à l'état solide, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti])

Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant > 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose

Fructose, à l'état solide, et sirop de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose, du sirop d'inuline, du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti])

Maltose chimiquement pur, à l'état solide

Isoglucose, à l'état solide, contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, obtenu à partir de polymères du glucose

Maltodextrine, à l'état solide, et sirop de maltodextrine, sans addition d'aromatisants ou de colorants

Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec >= 50% de saccharose

Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose, en poudre, même agglomérée

Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose (à l'excl. des sucres et mélasses en poudre, même agglomérée)

Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant >= 10% mais <= 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose

Sucres, y.c. le sucre inverti [ou interverti], à l'état solide, et sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres de canne ou de betterave, du saccharose et du maltose chimiquement purs, du lactose, du sucre d'érable, du glucose, du fructose, de la maltodextrine et de leurs sirops, ainsi que de l'isoglucose, du sirop d'inuline et des sucres et mélasses caramélisés)

Mélasses de canne, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne

Mélasses de betterave, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de betterave

Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose < 60%, y.c. le sucre interverti calculé en saccharose

Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose >= 60%, y.c. le sucre interverti calculé en saccharose

Extraits de réglisse contenant en poids > 10% de saccharose, sans addition d'autres matières

Pâtes et masses, y.c. le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg

Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux

Dragées, amandes dragéifiées et sucreries simil. dragéifiées, sans cacao

Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries

Sucreries obtenues par compression, avec ou sans liant, sans cacao (sauf gommes à mâcher, chocolat blanc, pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux, gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, bonbons de sucre cuit, même fourrés, caramels et massepain en emballages d'un contenu >= 1 kg)

Fondants, massepain, nougat et autres sucreries préparées, sans cacao (à l'excl. des gommes à mâcher [chewing-gum], du chocolat blanc, des pastilles pour la gorge, des bonbons contre la toux, des gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, des bonbons de sucre cuit, même fourrés, des caramels et des sucreries obtenues par compression et le massepain en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg)

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 17 (Sucres et sucreries)

Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés

Coques, pellicules [pelures] et autres déchets de cacao

Pâte de cacao, complètement ou partiellement dégraissée

Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, ne contenant pas ou contenant en poids < 5% de saccharose (y.c. le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose

Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 5% et < 65%

Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 65%, et < 80%

Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 80%

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, à l'état liquide, pâteux ou en poudres, granulés ou simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 31% ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 31% (sauf poudre de cacao)

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 25% mais < 31% (à l'excl. de la poudre de cacao)

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 18% mais < 31% (à l'excl. de la poudre de cacao)

Préparations dites 'chocolate milk crumb', en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg

Glaçage au cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao < 18% (à l'excl. du glaçage au cacao, de la poudre de cacao et des préparations dites 'chocolate milk crumb')

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, fourrés

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non-fourrés, mais additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non-fourrés ni additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits

Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, contenant de l'alcool

Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, ne contenant pas d'alcool

Chocolat et articles en chocolat, fourrés (à l'excl. des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée)

Chocolat et articles en chocolat, non-fourrés (à l'exclusion des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée)

Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao

Préparations pour boissons contenant du cacao

Préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu <= 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao, du chocolat, des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée et autres articles en chocolat, des sucreries contenant du cacao, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao)

Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. ; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail

Mélanges et pâtes à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. ; mélanges et pâtes à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905

Extraits de malt, d'une teneur en extrait sec >= 90% en poids

Extraits de malt, d'une teneur en extrait sec < 90% en poids

Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% en poids de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des préparations alimentaires en poudre à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404)

Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée ; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 5% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des produits du n° 1901 90 91)

Pâtes alimentaires non-cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des oeufs

Pâtes alimentaires, non-cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant ni oeufs ni farine ou semoule de froment [blé] tendre

Pâtes alimentaires, non-cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant de la farine ou de la semoule de froment [blé] tendre, mais ne contenant pas d'oeufs

Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques

Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine

Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, cuites (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques)

Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, même autrement préparées (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques)

Pâtes alimentaires, séchées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies)

Pâtes alimentaires, cuites ou autrement préparées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies ou séchées)

Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes simil.

Produits à base de maïs obtenus par soufflage ou grillage

Produits à base de riz obtenus par soufflage ou grillage

Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (à l'excl. des produits à base de maïs ou de riz)

Préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés

Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées, à base de maïs (à l'excl. des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés)

Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées, à base de riz (à l'excl. des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés)

Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées (à l'excl. des préparations à base de maïs ou de riz ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés)

Bulgur de blé sous forme de grains travaillés, obtenu par cuisson des grains de blé dur

Riz, précuit ou autrement préparé, n.d.a. (à l'excl. de la farine du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non-grillés, des préparations alimentaires à base de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées)

Céréales en grain ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l'excl. du riz, du maïs, de la farine, du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé)

Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre interverti calculé en saccharose, < 30%

Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre interverti calculé en saccharose, >= 30%, mais < 50%

Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre interverti calculé en saccharose, >= 50%

Biscuits additionnés d'édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g

Biscuits additionnés d'édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net > 85 g

Biscuits additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 8% (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)

Doubles biscuits fourrés, additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait < 8% (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)

Biscuits additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait < 8% (à l'excl. des doubles biscuits fourrés ainsi que des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)

Gaufres et gaufrettes d'une teneur en poids d'eau > 10%

Gaufres et gaufrettes, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g (sauf d' une teneur en poids d' eau > 10%)

Gaufres et gaufrettes, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao (sauf en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g et gaufres et gaufrettes d'une teneur en poids d'eau > 10%)

Gaufres et gaufrettes, salées, fourrées ou non (sauf d'une teneur en poids d'eau > 10%)

Gaufres et gaufrettes, même contenant du cacao, fourrées ou non (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, des produits salées ainsi celles d'une teneur en poids d'eau > 10%)

Pain grillé et produits simil. grillés (à l'excl. des biscottes)

Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil.

Pain sans addition de miel, d'oeufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses, chacune, <= 5% en poids sur matière sèche

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, extrudés ou expansés, salés ou aromatisés (à l'excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des gaufres et gaufrettes ainsi que des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés)

Tartes, pains aux raisins, meringues, brioches, croissants et produits simil., additionnés d'édulcorants (à l'excl. des biscottes, des gaufres et gaufrettes, du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d'épices et des biscuits)

Tartes, pains aux raisins, meringues, brioches, croissants et produits simil., contenant >=5% en poids de saccharose, de sucre interverti ou d'isoglucose (à l'excl. des biscottes, des gaufres et gaufrettes, du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d'épices et des biscuits)

Pizzas, quiches et produits simil., contenant <5% en poids de saccharose, de sucre interverti ou d'isoglucose  (à l'excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des biscuits, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés, du pain, des hosties, des cachets vides des types utilisés pour médicaments, des pains à cacheter, des pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et des produits simil.)

Pizzas, quiches et produits simil., non additionnés d'édulcorants (à l'excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des biscuits, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés, du pain, des hosties, des cachets vides des types utilisés pour médicaments, des pains à cacheter, des pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et des produits simil.)

Concombres et cornichons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

Chutney de mangues, préparé ou conservé au vinaigre ou à l'acide acétique

Fruits du genre 'Capsicum' (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', préparé ou conservé au vinaigre ou à l'acide acétique

Ignames, patates douces et parties comestibles simil. de plantes, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique

Champignons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

Coeurs de palmier, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

Olives, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique

Piments doux ou poivrons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

Coeurs de palmier, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, darec ou de bétel, de kola et noix macadamia, préparés ou conservés au vinaigre ou à lacide acétique

Légumes, fruits et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des concombres, des cornichons, du chutney de mangue, des fruits du genre 'Capsicum', du maïs doux, des ignames, des patates douces et parties comestibles simil. de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, des champignons, des coeurs de palmier, des olives, des poivrons ou piments doux, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)

Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des tomates pelées)

Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche < 12%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)

Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche < 12%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)

Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais <= 30%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)

Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais <= 30%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)

Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 30%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)

Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 30%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)

Champignons du genre 'Agaricus', conservés provisoirement autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, cuits à coeur

Champignons du genre 'Agaricus', préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des champignons conservés provisoirement et cuits à coeur)

Truffes, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

Champignons, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus')

Truffes, préparées ou conservées autrement quau vinaigre ou à lacide acétique

Champignons, préparés ou conservés autrement quau vinaigre ou à lacide acétique (à lexcl. des champignons du genre [Agaricus])

Pommes de terre, simpl. cuites, congelées

Pommes de terre, préparées ou conservées sous forme de farines, semoules ou flocons, congelées

Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées (à l'excl. des pommes de terre simpl. cuites ou des pommes de terre sous forme de farines, semoules ou flocons)

Maïs doux [Zea mays var. saccharata], préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelé

Choucroute, câpres et olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées

Pois [Pisum sativum] et haricots verts [Phaseolus spp.], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés

Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'exclusion des confits au sucre, des tomates, des champignons, des truffes, des pommes de terre, du maïs doux [Zea mays var. saccharata], de la choucroute, des câpres, des olives, des pois [Pisum sativum], des haricots verts [Phaseolus spp.] et des oignons simplement cuits, non-mélangés)

Légumes, présentés sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnés pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g

Pommes de terre, sous forme de farines, semoules ou flocons, non-congelées

Pommes de terre, en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état, non-congelées

Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées (à l'excl. des produits sous forme de farines, semoules ou flocons ainsi que des pommes de terre en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état)

Pois [Pisum sativum], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés

Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], en grains, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés

Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés (à l'excl. des haricots en grains)

Asperges, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées

Olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées

Maïs doux [Zea mays var. saccharata], préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelé

Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés

Fruits du genre 'Capsicum' (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés

Câpres, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées

Artichauts, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés

Carottes, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées

Mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés

Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à lacide acétique, non congelés (à lexcl. des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du n° 2005.10, et des tomates, des champignons des truffes, des pommes de terre, de la choucroute, des pois [Pisum sativum], des haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], des asperges, des olives, du maïs doux [Zea mays var. Saccharata], des jets de bambou, des fruits du genre Capisicum au goût épicé, des câpres, des artichauts et des mélanges de légumes)

Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre et à l'acide acétique, non-congelés (sauf confits au sucre, légumes homogénéisés du n° 2005.10.00, tomates, champignons, truffes, pommes de terre, choucroute, pois [Pisum sativum], haricots [Vigna spp. et Phaseolus spp.], asperges, olives, maïs doux [Zea mays var. saccharata], jets de bambou, fruits du genre 'Capsicum' autres que les piments doux ou poivrons, câpres, câpres, artichauts, carottes et mélanges de légumes)

Gingembre, confit au sucre [égoutté, glacé ou cristallisé]

Cerises, confites au sucre [égouttées, glacées ou cristallisées], d'une teneur en sucres > 13% en poids

Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucres > 13% en poids

Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucre > 13% en poids (à l'excl. des cerises, du gingembre, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)

Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucres <= 13% en poids

Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucre <= 13% en poids (à l'excl. du gingembre, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, d'une teneur en sucres > 13% en poids

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g (à l'excl. des produits d'une teneur en sucre > 13%)

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g (à l'excl. des produits d'une teneur en sucre > 13% en poids et des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'exclusion des préparations homogénéisées du n° 200710)

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13%, mais <= 30% en poids (à l'exclusion des préparations homogénéisées du n° 200710)

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des produits ayant une teneur en sucres > 13% et des préparations homogénéisées du n° 200710)

Purées et pâtes de prunes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 100 kg, destinées à la transformation industrielle

Purées et pâtes de marrons, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'exclusion des préparations homogénéisées du n° 200710)

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de cerises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'exclusion des préparations homogénéisées du n° 200710)

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fraises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'exclusion des préparations homogénéisées du n° 200710)

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de framboises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'exclusion des préparations homogénéisées du n° 200710)

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (sauf confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de framboises, de fraises, de cerises ou d'agrumes, purées et pâtes de marrons, préparations homogénéisées du n° 200710 ainsi que purées et pâtes de prunes en emballages immédiats d'un contenu net > 100 kg destinées à la transformation industrielle)

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13% mais <= 30% en poids (à l'exclusion des confitures, gelées, marmelades, des purées et pâtes d'agrumes ainsi que des préparations homogénéisées du n° 200710)

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel] , noix de kola et noix macadamia, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des produits ayant une teneur en sucre > 13% en poids ainsi que des préparations homogénéisées du nº 200710)

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'exclusion des produits ayant une teneur en sucre > 13% en poids, des préparations homogénéisées du nº 200710 ainsi que des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel], de noix de kola, de noix macadamia et d'agrumes)

Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d'arachide)

Arachides, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d'arachide)

Noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec [ou de bétel], de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel], de noix de kola ou de noix macadamia, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf confites au sucre)

Noix de coco, de cajou, du BrÃ©sil, d'arec [ou de bÃ©tel], de kola et noix macadamia, y.c. les mÃ©langes contenant en poids >= 50% de ces noix, prÃ©parÃ©es ou conservÃ©es, en emballages immÃ©diats d'un contenu net > 1 kg (sauf confites au sucre)

Amandes et pistaches, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'exclusion des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, ainsi que des arachides, amandes et pistaches grillées, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et leurs mélanges d'un contenu en poids en fruits tropicaux > 50%)

Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel], de noix de kola ou de noix macadamia, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg, n.d.a.

Noix de coco, noix de cajou, noix du BrÃ©sil, noix d'arec [ou de bÃ©tel], noix de kola et noix macadamia, y.c. les mÃ©langes contenant en poids >= 50% de ces noix, prÃ©parÃ©es ou conservÃ©es, en emballages immÃ©diats d'un contenu net <= 1 kg

Amandes et pistaches grillées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Fruits à coques, grillés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'exclusion des arachides, des amandes, des pistaches et des fruits à coques tropicaux [noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia])

Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'exclusion des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson ainsi que des arachides, des fruits secs grillés, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et de leurs mélanges d'un contenu en poids de ces fruits tropicaux >= 50%)

Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des ananas ayant une teneur en sucres > 17% en poids)

Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des ananas ayant une teneur en sucres > 19% en poids)

Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >13% et <= 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 13% et <= 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre

Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas

Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas

Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)

Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)

Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Mandarines (y.c. les tangerines et les satsumas), clémentines, wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'exclusion des segments de pamplemousses et de pomelos ainsi que des mandarines (y.c. les tangerines et les satsumas), des clémentines, des wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes)

Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Mandarines (y.c. les tangerines et les satsumas), clémentines, wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'exclusion des segments de pamplemousses et de pomelos ainsi que des mandarines (y.c. les tangerines et les satsumas), des clémentines, des wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes)

Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre

Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 13% en poids)

Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 15% en poids)

Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre

Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 13% en poids)

Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 15% en poids)

Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 9% et <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >9% et <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg

Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net 4,5 kg mais < 5 kg

Abricots, préparés ou conservés, sans addition dalcool ou de sucre, en emballages immédiats dun contenu net < 5 kg

Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg

Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas

Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas

Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)

Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)

Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg

Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'exclusion des pêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids)

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'exclusion des pêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids)

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'exclusion des pêches ayant une teneur en sucres > 15% en poids)

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 9% et <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 9% et <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg

Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 5 kg

Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas

Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas

Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des fraises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)

Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des fraises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)

Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre

Coeurs de palmier, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique)

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucre > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas

Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis 11,85% mas (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, d'arachides et d'autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre)

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucre > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas

Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, d'arachides et d'autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre)

Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool et d'un titre alcoométrique massique acquis 11,85% mas (à l'excl. des mélanges d'une teneur en sucres > 9% en poids, des mélanges de fruits à coques, d'arachides et d'autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre)

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d'alcool et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des mélanges d'une teneur en sucre > 9% en poids)

Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des mélanges d'une teneur en sucres > 9% en poids, des mélanges de fruits à coques, d'arachides et d'autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre)

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Mélanges de fruits ou d'autres parties de plantes comestibles, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d'arachides et d'autres graines, ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés visées au n° 1904.20.10)

Mélanges de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50% en poids du total des fruits, présentés en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Mélanges de fruits, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50% en poids du total des fruits présents, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d'arachides et d'autres graines ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés visées au n° 1904.20.10)

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >=50% de ces fruits et de noix de coco, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50% en poids du total des fruits)

Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d'arachides et d'autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50% en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés visées au n° 1904.20.10)

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg

Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg, n.d.a. (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d'arachides et d'autres graines ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés visées au n° 1904.20.10)

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg

Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg, n.d.a. (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d'arachides et d'autres graines ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés visées au n° 1904.20.10)

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces fruits tropicaux et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg

Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg, n.d.a. (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d'arachides et d'autres graines ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés visées à la sous-position 1904.20.10)

Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition dalcool, d'une teneur en sucres > 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à lexcl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)

Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition dalcool, d'une teneur en sucres de > 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis de > 11,85 % mas (à lexcl. des airelles rouges conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)

Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition dalcool, d'une teneur en sucres <= 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à lexcl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)

Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition dalcool, d'une teneur en sucres <= 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à lexcl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)

Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea] préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats > 1 kg (à lexcl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)

Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea] préparées ou conservées, sans addition dalcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats <= 1 kg (à lexcl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)

Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, sans addition dalcool ou de sucre, (à lexcl. des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes obtenues par cuisson)

MÃ©langes de fruits Ã  coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits Ã  coques tropicaux , prÃ©parÃ©s ou conservÃ©s, avec ou sans addition de sucre ou d'autres Ã©dulcorants ou d'alcool, en emballages immÃ©diats d'un contenu net > 1 kg

MÃ©langes de fruits Ã  coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits Ã  coques tropicaux , prÃ©parÃ©s ou conservÃ©s, avec ou sans addition de sucre ou d'autres Ã©dulcorants ou d'alcool, en emballages immÃ©diats d'un contenu net <= 1 kg

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix darec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition dalcool, dune teneur en sucres > 9 % en poids et dun titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas

Mélanges de fruits ou dautres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition dalcool, dune teneur en sucres > 9 % en poids et dun titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à lexcl. des mélanges de fruits à coques, darachides et dautres graines ainsi que des mélanges contenant en poids >= 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix darec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition dalcool, dune teneur en sucres > 9 % en poids et dun titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas

Mélanges de fruits ou dautres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition dalcool, dune teneur en sucres > 9 % en poids et dun titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à lexcl. des mélanges de fruits à coques, darachides et dautres graines ainsi que des mélanges contenant en poids >= 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix darec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition dalcool, dun titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à lexcl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids)

Mélanges de fruits ou dautres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition dalcool et dun titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à lexcl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, darachides et dautres graines ainsi que des mélanges contenant en poids >= 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix darec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition dalcool et dun titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à lexcl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids)

Mélanges de fruits ou dautres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition dalcool et dun titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à lexcl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, darachides et dautres graines ainsi que des mélanges contenant en poids >= 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix darec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition dalcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats dun contenu net > 1 kg

Mélanges de fruits ou dautres parties de plantes comestibles, préparés ou conservés, sans addition dalcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats dun contenu net > 1 kg (à lexcl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids >= 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, darachides et dautres graines, ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10)

Mélanges de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix darec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition dalcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits, présentés en emballages immédiats dun contenu net <= 1 kg

Mélanges de fruits, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présents, préparés ou conservés, sans addition dalcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats dun contenu net <= 1 kg (à lexcl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, darachides et dautres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10)

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >=50 % de ces fruits et de noix de coco, noix du Brésil, noix darec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition dalcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats dun contenu net <= 1 kg (à lexcl. des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits)

Mélanges de fruits ou dautres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition dalcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats dun contenu net <= 1 kg (à lexcl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, darachides et dautres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10)

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix darec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition dalcool ou de sucre, en emballages immédiats dun contenu net >= 5 kg

Mélanges de fruits ou dautres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition dalcool ou de sucre, en emballages immédiats dun contenu net >= 5 kg, n.d.a. (à lexcl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, darachides et dautres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10)

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix darec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition dalcool ou de sucre, en emballages immédiats dun contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg

Mélanges de fruits ou dautres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition dalcool ou de sucre, en emballages immédiats dun contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg, n.d.a. (à lexcl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, darachides et dautres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10)

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits tropicaux et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix darec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition dalcool ou de sucre, en emballages immédiats dun contenu net < 4,5 kg

Mélanges de fruits ou dautres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition dalcool ou de sucre, en emballages immédiats dun contenu net < 4,5 kg, n.d.a. (à lexcl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, darachides et dautres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées à la sous-position 1904 20 10)

Gingembre, préparé ou conservé, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas

Gingembre, préparé ou conservé, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas

Raisins, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids

Raisins, préparés ou conservés, avec addition d'alcool (à l'excl. des raisins ayant une teneur en sucres > 13% en poids)

Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition dalcool, dune teneur en sucres > 9 % en poids et dun titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à lexcl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)

Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition dalcool, dune teneur en sucres > 9 % en poids et dun titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à lexcl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)

Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition dalcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à lexcl. des produits ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas)

Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition dalcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à lexcl. des produits ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas)

Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Raisins, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition dalcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats dun contenu net > 1 kg (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à lexcl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des prunes, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)

Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'exclusion des mélanges)

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition dalcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats dun contenu net <= 1 kg (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à lexcl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)

Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg

Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 5 kg

Maïs, préparé ou conservé, sans addition d'alcool ou de sucre (à l'excl. du maïs doux 'Zea mays var. saccharata')

Ignames, patates douces et parties comestibles simil. de plantes, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre (sauf congelées ou séchées)

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition dalcool ou de sucre (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à lacide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à lexcl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, des prunes, du maïs, des ignames, des patates douces et des parties comestibles de plantes simil.)

Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net

Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net

Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, congelés, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids

Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)

Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus congelés)

Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des jus congelés)

Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des jus congelés)

Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des jus congelés)

Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus congelés ainsi que des produits d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)

Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C

Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net

Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net

Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids

Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)

Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d'addition)

Jus de citron, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

Jus de citron, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)

Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d'addition)

Jus de citron, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids

Jus de citron, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids

Jus de citron, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)

Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)

Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 30  par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30  par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

Jus dananas, non fermentés, sans addition d'alcool, dune valeur Brix <= 20 à 20 °C contenant des sucres d'addition.

Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'exclusion des jus contenant des sucres d'addition)

Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net

Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net

Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids

Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids

Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'exclusion des jus contenant des sucres d'addition)

Jus de tomate d'une teneur en extrait sec < 7% en poids, non-fermentés, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition

Jus de tomate, non fermentés, sans addition d'alcool (à l'exclusion des jus contenant des sucres d'addition)

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C et d'une valeur > 18  [euro] par 100 kg poids net

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C et d'une valeur <= 18  [euro] par 100 kg poids net

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22  par 100 kg poids net

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22  [euro] par 100 kg poids net

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18  par 100 kg poids net, concentrés

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18  [euro] par 100 kg poids net (à l'exclusion des jus concentrés)

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids, concentrés

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'exclusion des jus concentrés)

Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 18  [euro] par 100 kg poids net (à l'exclusion des jus ayant une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)

Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, contenant des sucres d'addition

Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)

Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22  [euro] par 100 kg poids net

Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22  [euro] par 100 kg poids net

Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18  [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids

Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18  par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids

Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, dune valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20 °C, dune valeur <= 18  [euro] par 100 kg poids net et dune teneur en sucres daddition <= 30 % ou ne contenant aucun sucre d'addition

Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)

Jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22  par 100 kg poids net

Jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22  par 100 kg poids net

Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30  par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges)

Jus de fruits ou de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30  par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'agrumes, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d'ananas, de tomates, de raisins, de pommes et de poires)

Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30  par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges)

Jus de fruits ou de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30  par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d'ananas, de tomates, de raisins y.c. les moûts, de pommes et de poires)

Jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18  par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

Jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18  par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids

Jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18  par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids

Jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)

Jus de cerises, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 C, d'une valeur > 30  par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30  par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges)

Jus de fruits ou de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30  par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d'ananas, de tomates, de raisins y.c. les moûts, de pommes, de poires et de cerises)

Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 C, d'une valeur 30  par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl.des mélanges)

Jus de fruits ou de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30  par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d'ananas, de tomates, de raisins y.c. les moûts, de pommes et de poires)

Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 C, d'une valeur <= 30  par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges)

Jus de fruits ou de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30  par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d'ananas, de tomates, de raisins y.c. les moûts, de pommes et de poires)

Jus de fruit de l'espèce 'Vaccinium macrocarpon', non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)

Jus de cerises, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)

Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des mélanges et des jus contenant des sucres d'addition)

Jus de fruits ou de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des mélanges, des jus contenant des sucres d'addition ainsi que des jus d'agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d'ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, de poires, de cerises et des fruits de l'espèce 'Vaccinium macrocarpon')

Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20 °C et d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net

Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20 °C et d'une valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net

Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d'une valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net avec addition de sucre

Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net, dune teneur en sucres daddition > 30 % en poids

Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net, dune teneur en sucres daddition <= 30 % en poids

Jus de fruit de lespèce Vaccinium macrocarpon, non fermentés, dune valeur Brix <= 67 à 20 °C (à lexcl. des jus contenant des sucres daddition ou de l'alcool)

Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à lexcl. des jus contenant des sucres daddition ou de l'alcool)

Jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou dautres édulcorants, dune valeur Brix > 67 à 20 °C et dune valeur <= 22  [euro] par 100 kg poids net

Jus de poire, non fermentés, sans addition dalcool, avec ou sans addition de sucre ou dautres édulcorants, dune valeur Brix > 67 à 20 °C et dune valeur > 22  [euro] par 100 kg poids net

Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition dalcool, avec ou sans addition de sucre ou dautres édulcorants, dune valeur Brix > 67 à 20 °C et dune valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net (à lexcl. des mélanges)

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition dalcool, avec ou sans addition de sucre ou dautres édulcorants, dune valeur Brix > 67 à 20 °C et dune valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net (à lexcl. des mélanges ainsi que des jus dagrumes, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, dananas, de tomates, de raisins, de pommes, d'airelles et de poires)

Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition dalcool, avec ou sans addition de sucre ou dautres édulcorants, dune valeur Brix > 67 à 20 °C et dune valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net (à lexcl. des mélanges)

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou dautres édulcorants, dune valeur Brix > 67 à 20 °C et dune valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net (sauf contenant de l'alcool et à lexcl. des mélanges ainsi que des jus dagrumes, de goyaves, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, dananas, de tomates, de raisins, y.c. le moût, de pommes, d'airelles et de poires)

Jus de poire, non fermentés, sans addition dalcool, dune valeur Brix <= 67 à 20 °C et dune valeur > 18  [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres daddition

Jus de poire, non fermentés, sans addition dalcool, dune valeur Brix <= 67 à 20 °C, dune valeur <= 18  [euro] par 100 kg poids net et dune teneur en sucres daddition > 30 % en poids

Jus de poire, non fermentés, sans addition dalcool, dune valeur Brix <= 67 à 20 °C, dune valeur <= 18  [euro] par 100 kg poids net et dune teneur en sucres daddition <= 30 % en poids

Jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, dune valeur Brix <= 67 à 20 °C (à lexcl. des jus contenant des sucres daddition)

Jus de cerises, non fermentés, sans addition dalcool, dune valeur Brix <= 67 à 20 °C, dune valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres daddition

Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition dalcool, dune valeur Brix <= 67 à 20 °C et dune valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres daddition (à lexcl. des mélanges)

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition dalcool, dune valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à lexcl. des mélanges, ainsi que des jus dagrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, dananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles, de poires et de cerises)

Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition dalcool, dune valeur Brix <= 67 à 20 °C, dune valeur 30  [euro] par 100 kg poids net et dune teneur en sucres daddition > 30 % en poids (à lexcl.des mélanges)

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition dalcool, dune valeur Brix <= 67 à 20 °C d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net, d'une teneur en sucres d'addition > 30 % en poids (à lexcl. des mélanges, ainsi que des jus dagrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, dananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles et de poires)

Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition dalcool, dune valeur Brix <= 67 à 20 °C, dune valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net et dune teneur en sucres daddition <= 30 % en poids (à lexcl. des mélanges)

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition dalcool, dune valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net, dune teneur en sucres daddition <= 30 % en poids (à lexcl. des mélanges, ainsi que des jus dagrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, dananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles et de poires)

Jus de cerises, non fermentés, sans addition dalcool, dune valeur Brix <= 67 à 20 °C (à lexcl. des jus contenant des sucres daddition)

Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles ou pitahayas], non fermentés, sans addition dalcool, dune valeur Brix <= 67 à 20 °C (à lexcl. des mélanges, des jus contenant des sucres daddition)

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition dalcool, dune valeur Brix <= 67 à 20 °C (à lexcl. des mélanges, des jus contenant des sucres daddition ainsi que des jus dagrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, dananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, de poires, de cerises et d'airelles)

Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22  [euro] par 100 kg poids net

Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22  [euro] par 100 kg poids net

Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisin) et de jus de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net (à l'exclusion des mélanges de jus de pomme et de jus de poire)

Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire)

Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids

Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des mélanges d'une valeur <= 18  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)

Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)

Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisin) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'exclusion des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas)

Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisin) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30  [euro] par 100 kg poids net (à l'exclusion des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas)

Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids

Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids

Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)

Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids

Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisins) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition > 30% en poids (à l'exclusion des mélanges de jus de pommes et de poires ou des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)

Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30  par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids

Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)

Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30  par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)

Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisins) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30  [euro] par 100 kg poids net (à l'exclusion des mélanges contenant des sucres d'addition, des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)

Extraits, essences et concentrés de café

Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de café

Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté

Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de thé ou de maté

Succédanés torréfiés du café (à l'excl. de la chicorée)

Extraits, essences et concentrés de succédanés torréfiés du café (à l'excl. de la chicorée)

Levures mères sélectionnées [levures de culture]

Levures vivantes (à l'excl. des levures mères sélectionnées et des levures de panification)

Levures mortes en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Levures mortes (à l'excl. des levures en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg)

Micro-organismes monocellulaires morts (à l'excl. des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments)

Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique >= 44,2% vol mais <= 49,2% vol et contenant de 1,5% à 6% en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4% à 10% de sucre et présentés en récipients d'une contenance <= 0,5 l

Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés (à l'exclusion de la sauce de soja, du tomato ketchup et autres sauces tomates, du chutney de mangue liquide ainsi que des amers aromatiques du n° 2103 90 30)

Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés

Préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g

Glaces de consommation, même contenant du cacao, ne contenant pas ou contenant en poids < 3% de matières grasses provenant du lait

Glaces de consommation d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 3%, mais < 7%

Glaces de consommation d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 7%

Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule

Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d'isoglucose, 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule

Préparations alcooliques composées, des types utilisés pour la fabrication de boissons, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol (à l'excl. de celles à base de substances odoriférantes)

Sirop d'isoglucose, aromatisé ou additionné de colorants

Sirop de lactose, aromatisé ou additionné de colorants

Sirops de glucose ou de maltodextrine, aromatisés ou additionnés de colorants

Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants (à l'excl. des sirops d'isoglucose, de lactose, de glucose ou de maltodextrine)

Préparations alimentaires, n.d.a., ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose, d'amidon ou de fécule

Préparations alimentaires, n.d.a., contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d'isoglucose, 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 21 (Préparations alimentaires diverses) relatifs à la CPF (1083) Café et thé transformés

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 21 (Préparations alimentaires diverses) relatifs à la CPF (1089) Autres produits alimentaires n.c.a.

Eaux minérales naturelles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, sans dioxyde de carbone

Eaux minérales naturelles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, avec dioxyde de carbone

Eaux minérales artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, y.c. les eaux gazéifiées

Eaux, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées (à l'excl. des eaux minérales, des eaux gazéifiées, de l'eau de mer ainsi que des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté) ; glace et neige

Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, directement consommables en l'état en tant que boissons

Boissons non-alcooliques, ne contenant pas de lait ou d'autres produits de la laiterie ou de matières grasses provenant de ces produits (à l'excl. des eaux et des jus de fruits ou de légumes)

Boissons à base de soja, d'une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 2,8 %, ne contenant pas d'alcool, de lait, de produits de la laiterie ou de matières grasses provenant de ces produits

Boissons à base de soja, d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8 % et boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12,  ne contenant pas d'alcool, de lait, de produits de la laiterie ou de matières grasses provenant de ces produits

Boissons non alcooliques ne contenant pas de lait, de produits de la laiterie ou de matières grasses provenant de ces produits (à l'excl. des eaux, des jus de fruits ou de légumes, ainsi que des boissons à base de soja ou de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12)

Boissons non-alcooliques, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de la laiterie < 0,2%

Boissons non-alcooliques, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de la laiterie >= 0,2%, mais < 2%

Boissons non-alcooliques, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de la laiterie >= 2%

Bières non alcooliques, alc. <= 0,5 % vol

Boissons à base de soja dune teneur en poids de protéines >= à 2,8  %, ne contenant pas dalcool, de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits

Boissons à base de soja dune teneur en poids de protéines < 2,8 % et boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12, ne contenant pas dalcool, de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits

Boissons non alcooliques, ne contenant pas de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits (à lexclusion des eaux, des jus de fruits ou de légumes, de la bière et des boissons à base de soja ou à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12)

Boissons non alcooliques, dune teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de la laiterie < 0,2%

Boissons non alcooliques dune teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits laitiers >= 0,2 % mais < 2 %

Boissons non alcooliques dune teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits laitiers >= 2 %

Bières de malt, présentées dans des bouteilles d'une contenance <= 10 l

Bières de malt, en récipients d'une contenance <= 10 l (à l'excl. des bières présentées dans des bouteilles)

Bières de malt, en récipients d'une contenance > 10 l

Vins mousseux produits à partir de raisins frais avec une appellation d'origine protégée (AOP) (à l'excl. de l'Asti spumante et du Champagne)

Vins mousseux produits à partir de raisins frais bénéficiant d'une indication géographique protégée (IGP)

Vins de cépages mousseux produits à partir de raisins frais, sans AOP et IGP

Vins mousseux produits à partir de raisins frais (à l'excl. de vins de cépages)

Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l ; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), avec appellation d'origine protégée (AOP)

Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l ; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), avec indication géographique protégée (IGP)

Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), de cépages sans AOP ou IGP

Autres vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux et vins de cépages)

Vins blancs d'Alsace, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

Vins blancs de Bordeaux, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

Vins blancs de Bourgogne, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

Vins blancs de Moselle [Mosel], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

Vins blancs du Palatinat [Pfalz], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

Vins blancs de Hesse rhénane [Rheinhessen], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

Vins blancs de Tokaj [p.ex. Aszu, Szamorodni, Máslás, Fordítás], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

Vins blancs du Latium [Lazio], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

Vins blancs de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

Vins blancs du Trentin [Trentino], du Haut-Adige [Alto Adige] et du Frioul [Friuli], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

Vins blancs de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

Vins blancs de Sicile, en récipients dune contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

Vins blancs de qualité dits 'Vinho Verde', produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

Vins blancs de Penedés, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

Vins blancs de la Rioja, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

Vins blancs de Valencia, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

Vins blancs produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, du Vinho Verde et des vins d'Alsace, de Bordeaux, de Bourgogne, du Val de Loire, de Mosel, du Palatinat, de Hesse rhénane, de Tokaj, du Latium, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, du Frioul, de Vénétie, de Penedés, de la Rioja et de Valencia)

Vins de Bordeaux, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de Bourgogne, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins du Beaujolais, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins blancs de Sicile, en récipients dune contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à lexclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins du Piémont [Piemonte], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins du Trentin [Trentino] et du Haut-Adige [Alto Adige], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins du Dão, de la Bairrada et du Douro, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de Navarra, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de Penedés, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de la Rioja, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de Valdepeñas, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du  Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, de Vénétie, du Dão, de la Barraida, du Douro, de Navarra, de Penedés, de la Rioja et de Valdepeñas)

Vins blancs produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins blancs produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)

Vins produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)

Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP

Vins de Xérès, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP

Vin de Marsala, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP

Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP

Vin de Porto, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP

Vins produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins de Porto, de Samos, de muscat de Lemnos, de Marsala, de Madère et de Xérès ainsi que du moscatel de Setúbal)

Vins sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol

Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 22% vol

Vins blancs non produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins non produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, non produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins de cépages sans AOP et IGP, non produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins blancs non produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins  de cépages)

Vins non produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon (champignon) maintenu à laide dattaches ou de liens, dune contenance > 2 l; vins autrement présentés, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, accusant, à la température de 20 ºC, une surpression due à lanhydride carbonique en solution >= 1 bar mais < 3 bar (à lexclusion des vins mousseux)

Vins de Bordeaux, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins de Bourgogne, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins du Beaujolais, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins de la Vallée du Rhône, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins du Val de Loire, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins du Piémont (Piemonte), en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins de Tokaj, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins blancs produits dans lUE, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à lexclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont et de Tokaj)

Vins produits dans lUE, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à lexclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont et de Tokaj)

Vins blancs de raisins frais, produits dans lUE, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins de raisins frais, produits dans lUE, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à lexclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans lUE, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans lUE, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à lexclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins blancs produits dans lUE, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à lexclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)

Vins produits dans lUE, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à lexclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)

Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP

Vin de Xérès, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP

Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP

Vins produits dans lUE, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP (à lexclusion des vins de Madère, de Xérès, de Samos, du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)

Vins sans AOP ni IGP, produits dans lUE, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol

Vins blancs non produits dans lUE, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, avec AOP ou IGP (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins non produits dans lUE, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l, avec AOP ou IGP (à lexclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans lUE, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans lUE, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l (à lexclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins blancs non produits dans lUE, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l (à lexclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)

Vins non produits dans lUE, en récipients dune contenance > 2 l mais <= 10 l (à lexclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)

Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance > 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux)

Vins blancs de Tokaj [p.ex. Aszu, Szamorodni, Máslás, Fordítás], en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)

Vins blancs de Bordeaux, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins blancs de Bourgogne, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Tokaj, de Bordeaux, de Bourgogne et du Val de Loire)

Vins de Bordeaux, en récipients dune contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins de Bourgogne, en récipients dune contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins du Beaujolais, en récipients dune contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins de la Vallée du Rhône, en récipients dune contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients dune contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins du Val de Loire, en récipients dune contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins du Piémont (Piemonte), en récipients dune contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à lexclusion des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins blancs produits dans lUE, en récipients dune contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à lexclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont)

Vins de Bordeaux, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de Bourgogne, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins du Beaujolais, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon et du Val de Loire)

Vins produits dans lUE, en récipients dune contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à lexclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont)

Vins blancs de raisins frais, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins de raisins frais, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins blancs produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)

Vins produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)

Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP

Vins de Xérès, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP

Vin de Marsala, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP

Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP

Vin de Porto, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP

Vins produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins de Porto, de Samos, de muscat de Lemnos, de Marsala, de Madère et de Xérès ainsi que du moscatel de Setúbal)

Vins sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol

Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 22% vol

Vins blancs non produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance > 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins non produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance > 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, non produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)

Vins de cépages sans AOP et IGP, non produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)

Vins blancs non produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins  de cépages)

Vins non produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)

Moûts de raisins, partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool, ayant un titre alcoométrique acquis > 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)

Moûts de raisins, non fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, mais <= 1% vol (à l'exclusion des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)

Moûts de raisins, non fermentés, non concentrés, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol mais <= 1% vol (à l'exclusion des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)

Moûts de raisins, non fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d'une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis <= 1% vol mais > 0,5% vol (à l'exclusion des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)

Moûts de raisins, non fermentés, non concentrés, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol mais <= 1% vol (à l'exclusion des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 18% vol

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 18% vol

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol

Piquette, obtenue par la fermentation des marcs de raisins

Hydromel et autres boissons fermentées, mousseux, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non-alcooliques, mousseux, n.d.a. (sauf bière, vin de raisins frais, moûts de raisins, piquette et vins de pommes et de poires)

Cidre et poiré, non-mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l

Hydromel et autres boissons fermentées, non-mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non-alcooliques, non-mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires)

Cidre et poiré, non-mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l

Hydromel et autres boissons fermentées, non-mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non-alcooliques, non-mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires)

Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol

Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres

Cognac, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

Armagnac, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

Grappa, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l

Brandy de Jerez, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du cognac, de l'armagnac, de la grappa et du brandy de Jerez)

Distillat brut, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

Cognac, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

Armagnac, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

Grappa, présentée en récipients d'une contenance > 2 l

Brandy de Jerez, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, présentée en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du distillat brut ainsi que du cognac, de l'armagnac, de la grappa et du brandy de Jerez)

Whisky 'bourbon', présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

Whisky 'bourbon', présenté en récipients d'une contenance > 2 l

Whisky écossais [Scotch whisky] 'single malt'

Whisky écossais [Scotch whisky] 'blended' 'malt', présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

Whisky écossais [Scotch whisky] 'blended' 'malt', présenté en récipients d'une contenance > 2 l

Single-grain et blended-grain whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

Single-grain et blended-grain whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance < 2 l

Whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'exclusion du whisky single malt, du whisky blended malt, du whisky single-grain et blended-grain)

Whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'exclusion du whisky single malt, du whisky blended malt, du whisky single-grain et blended-grain)

Whisky, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'exclusion du whisky 'bourbon' et du whisky écossais [Scotch whisky])

Whisky, présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'exclusion du whisky 'bourbon' et du whisky écossais [Scotch whisky])

Rhum d'une teneur en substances volatiles (autres que l'alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%", présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur > 7,9  [euro]/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%")

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur <= 7,9  [euro]/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%")

Rhum d'une teneur en substances volatiles (autres que l'alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%", présenté en récipients d'une contenance > 2 l

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur > 2  [euro]/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%")

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur <= 2  [euro]/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%")

Gin, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

Gin, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

Genièvre, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

Genièvre, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

Vodka, d'un titre alcoométrique volumique <= 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l

Vodka d'un titre alcoométrique volumique <= 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l

Vodka, d'un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l

Vodka, d'un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l

Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l

Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance > 2 l

Arak, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

Arak, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l

Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance > 2 l

Ouzo, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

Calvados, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du calvados et des eaux-de-vie de prunes, de poires et de cerises)

Tequila, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l

Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, des eaux-de-vie de fruit et de la tequila)

Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. de l'ouzo, des eaux-de-vie et des liqueurs)

Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises)

Tequila, présentée en récipients d'une contenance > 2 l

Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, de la tequila et des eaux-de-vie de fruits)

Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie, des liqueurs et de l'ouzo)

Alcool éthylique non-dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

Alcool éthylique non-dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l

Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d'une contenance > 2 l

Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vinaigres de vin)

Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vinaigres de vin)

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon <= 35% en poids

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon > 35% en poids

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de froments d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, >= 1,5% en poids

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du froment (sauf ceux d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids)

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon <= 35% en poids

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon > 35% en poids

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment) d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment et à l'excl. des produits d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids)

Résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des légumineuses

Résidus de l'amidonnerie du maïs, d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, > 40% en poids (à l'excl. des eaux de trempe concentrées)

Résidus de l'amidonnerie du maïs, d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, <= 40% en poids (à l'excl. des eaux de trempe concentrées)

Résidus de l'amidonnerie et résidus simil. (à l'excl. des résidus de l'amidonnerie du maïs)

Bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie (à l'excl. des pulpes de betteraves)

Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de coton

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de lin

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de tournesol

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates"

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de noix de coco ou de coprah

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de noix ou d'amandes de palmiste

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de germes de maïs

Grignons d'olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'olive, ayant une teneur en poids d'huile d'olive <= 3%

Grignons d'olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'olive, ayant une teneur en poids d'huile d'olive > 3%

Tourteaux et autres résidus solides, mêmes broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah, de noix ou d'amandes de palmiste, de germes de maïs ainsi que de l'extraction de l'huile d'olive, de l'huile de soja et de l'huile d'arachide)

Lies de vin, d'un titre alcoométrique total <= 7,9% mas et d'une teneur en matière sèche >= 25% en poids

Lies de vin (à l'excl. des produits d'un titre alcoométrique total <= 7,9% mas et d'une teneur en matière sèche >= 25% en poids)

Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids

Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des produits ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids)

Glands de chêne et marrons d'Inde ainsi que marcs de fruits, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des marcs de raisins)

Tiges de maïs, feuilles de maïs, pelures de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a. (à l'excl. des glands de chêne, des marrons d'Inde et des marcs de fruits)

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75%

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 75%

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, mais contenant des produits laitiers

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers

Produits dits 'solubles' de poissons ou de mammifères marins, destinés à compléter les aliments produits à la ferme

Résidus de l'amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 75% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, mais contenant des produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, d'une teneur en poids de chlorure de choline >= 49%, sur support organique ou inorganique (à l'excl. des prémélanges)

Préparations des types utilisés pour lalimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers (à lexcl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail, produits dits [solubles] de poissons ou de mammifères marins, résidus de lamidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du chapitre 23, pulpes de betteraves mélassées et prémélanges)

Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail, des produits dits 'solubles' de poissons ou de mammifères marins, des résidus de l'amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre, des pulpes de betteraves mélassées, des préparations d'une teneur en poids de chlorure de choline >= 49%, sur support organique ou inorganique et des prémélanges)

Tabacs 'sun cured' du type oriental, non-écotés

Tabacs, non-écotés (à l'excl. des tabacs 'light air cured', 'sun cured' du type oriental, 'dark air cured' et 'flue cured')

Tabacs 'light air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés

Tabacs 'sun cured', du type oriental, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés

Tabacs 'dark air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés

Tabacs 'flue cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés

Tabacs, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l'excl. des tabacs 'flue cured', 'light air cured', 'fire cured', 'dark air cured' et 'sun cured' du type oriental)

Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, et cigarillos, contenant du tabac

Cigarettes contenant du tabac et des girofles

Cigarettes contenant du tabac (à l'excl. des cigarettes contenant des girofles)

Cigares, cigarillos et cigarettes, en succédanés du tabac

Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d'un contenu net <= 500 g

Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d'un contenu net > 500 g

Tabac pour pipe à eau (à l'exclusion des produits sans tabac; voir la note 1 de sous-positions du chapitre 24)

Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d'un contenu net <= 500 g (à l'exclusion du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)

Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d'un contenu net > 500 g (à l'exclusion du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)

Tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués', obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac

Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf tabacs à mâcher ou à priser, cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués', la nicotine extraite du tabac, ainsi que des produits insecticides fabriqués à partir d'extraits ou sauces de tabac)

Produits contenant du tabac ou du tabac reconstitué, destinés à une inhalation sans combustion

Produits contenant de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de tabac ou de tabac reconstitué)

Produits contenant des succédanés de tabac, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine)

Produits contenant des succédanés de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine ou de succédanés de tabac)

Produits contenant de la nicotine destinés à faciliter larrêt de la consommation de tabac, pour une application orale (mais non pour inhalation)

Produits contenant de la nicotine, destinés à labsorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application orale (mais non pour inhalation et non destinés à faciliter larrêt de la consommation de tabac)

Produits contenant de la nicotine, destinés à labsorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application percutanée

Produits contenant de la nicotine, destinés à labsorption de la nicotine dans le corps humain (à lexclusion des produits pour une application orale ou percutanée)

Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse, destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] pour la fabrication d'autres produits

Sels dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels, y.c. le raffinage (à l'excl. des sels destinés soit à la transformation chimique soit à la conservation ou à la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale)

Sel et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité (à l'excl. du sel dénaturé, du sel préparé pour la table ainsi que des sels destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] ou à d'autres usages industriels)

Soufres bruts et soufres non-raffinés (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal)

Soufres de toute espèce (à l'excl. des soufres bruts, des soufres non-raffinés, du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal)

Graphite naturel, en poudre ou en paillettes

Graphite naturel (autre qu'en poudre ou en paillettes)

Sables siliceux et sables quartzeux, même colorés

Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux, asphaltiques, siliceux ou quartzeux ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)

Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

Argiles kaoliniques (à l'excl. du kaolin)

Argiles réfractaires (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques)

Argiles (à l'excl. des argiles réfractaires ou expansées ainsi que du bentonite, dukaolin et des autres argiles kaoliniques)

Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, non-moulus

Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées, moulus

Carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné

Farines siliceuses fossiles [kieselguhr, tripolite, diatomite, p.ex.] et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente <= 1, même calcinées

Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement

Ardoise, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; poudre d'ardoise et déchets d'ardoise

Marbres et travertins, bruts ou dégrossis

Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des marbres et travertins ainsi que des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres)

Granit, brut ou dégrossi (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)

Granit, simpl. débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)

Grès, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)

Porphyre, basalte et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf granit, grès, pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)

Cailloux et graviers, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement

Dolomie et pierres à chaux, concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts

Pierres, concassées, même traitées thermiquement, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts (à l'excl. des cailloux et graviers, de la dolomie et des pierres à chaux, concassés)

Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières citées dans le n° 2517 10

Granulés, éclats et poudres de marbre, même traités thermiquement

Granulés, éclats et poudres, même traités thermiquement, de travertins, d'écaussines, d'albâtre, de granit, de grès, de porphyre, de syénite, de lave, de basalte, de gneiss, de trachyte et autres pierres des n° 2515 ou 2516 (à l'exclusion des granulés, éclats et poudres de marbre)

Dolomie, non-calcinée ni frittée, dite 'crue [à l'état brut]', y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)

Dolomie, calcinée ou frittée (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)

Carbonate de magnésium naturel [magnésite]

Oxyde de magnésium, même pur (à l'excl. du carbonate de magnésium [magnésite [calciné)

Magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage

Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs

Chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium)

Ciments Portland blancs, même colorés artificiellement

Ciment Portland normal ou modéré (à l'excl. des ciments Portland blancs, même colorés artificiellement)

Amiante [asbeste] (à l'excl. de la crocidolite et des ouvrages en amiante)

Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières ['splittings']

Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, ainsi que le talc, non broyés ni pulvérisés

Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée

Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à lexcl. des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant <= 85 % de H3BO3 sur produit sec

Borates de sodium naturels et leurs concentrés, même calcinés (à l'excl. des borates extraits des saumures naturelles)

Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l'excl. des borates de sodium et leurs concentrés ainsi que des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant <= 85% de H3BO3 sur produit sec

Spath fluor, contenant en poids <= 97% de fluorure de calcium

Spath fluor, contenant en poids > 97% de fluorure de calcium

Vermiculite, perlite et chlorites, non-expansées

Kiesérite, epsomite [sulfates de magnésium naturels]

Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 25 (Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments) relatifs à la CPF (0891) Minéraux chimiques et engrais minéraux

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 25 (Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments) relatifs à la CPF (2351) Ciment

Minerais de fer et leurs concentrés, non-agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites])

Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites])

Pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]

Minerais de manganèse et leurs concentrés, y.c. les minerais de fer manganésifères d'une teneur en manganèse >= 20%, sur produit sec

Minerais d'aluminium et leurs concentrés

Minerais de tungstène et leurs concentrés

Minerais d'uranium et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'uranium et de la pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids)

Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés

Minerais de molybdène et leurs concentrés (à l'excl. des produits grillés)

Minerais de zirconium et leurs concentrés

Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium et leurs concentrés

Minerais de métaux précieux et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'argent et de leurs concentrés)

Minerais d'antimoine et leurs concentrés

Minerais et leurs concentrés (à l'excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d'aluminium, de plomb, de zinc, d'étain, de chrome, de tungstène, d'uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium, de métaux précieux ou d'antimoine)

Laitier granulé [sable-laitier] provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier

Déchets de la fabrication du fer ou de l'acier propres à la récupération du fer ou du manganèse

Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier (à l'excl. du laitier granulé, des déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse)

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du zinc (à l'excl. des mattes de galvanisation)

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du plomb (à l'excl. des boues d'essence au plomb et des boues de composés antidétonants contenant du plomb)

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du cuivre

Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'aluminium

Scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)

Scories, cendres et résidus contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du nickel

Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'étain

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du titane

Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des scories, cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre, de l'aluminium, du vanadium, du nickel, du niobium, du tantale, de l'étain ou du titane, celles contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques et celles contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges)

Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux

Scories et cendres, y.c. les cendres de varech (à l'excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier, des cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux ainsi que ceux provenant de l'incinération des déchets municipaux)

Anthracite, même pulvérisé, mais non aggloméré

Anthracite, même pulvérisé, mais non-aggloméré, à teneur limite en matières volatiles, calculée sur produit sec, sans matières minérales, <= 10%

Anthracite, même pulvérisé, mais non-aggloméré, à teneur limite en matières volatiles, calculée sur produit sec, sans matières minérales, > 10% mais <= 14%

Houille à coke, même pulvérisée, mais non-agglomérée

Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non-agglomérée (à l'excl. de la houille à coke)

Houilles, même pulvérisées, mais non-agglomérées (à l'excl. de l'anthracite et de la houille bitumineuse)

Briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille

Lignites, même pulvérisés, mais non-agglomérés

Tourbe, y.c. la tourbe pour litière, même agglomérée

Cokes et semi-cokes de houille, mÃªme agglomÃ©rÃ©s

Cokes et semi-cokes de houille, même agglomérés, pour la fabrication d'électrodes

Cokes et semi-cokes de houille, même agglomérés (à l'excl. des cokes et semi-cokes pour la fabrication d'électrodes)

Cokes et semi-cokes de lignite, même agglomérés

Cokes et semi-cokes de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue

Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz simil. (à l'excl. des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux)

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y.c. les goudrons reconstitués

Benzols (benzÃ¨ne) contenant > 50% de benzÃ¨ne (Ã  l'excl. des produits de constitution chimique dÃ©finie)

Benzol 'benzène contenant > 50% de benzène,' destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

Benzol 'benzène contenant > 50% de benzène' (à l'excl. des produits de constitution chimique définie ainsi que du benzol 'benzène' destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles)

Toluol (toluÃ¨ne) contenant > 50% de toluÃ¨ne (Ã  l'excl. des produits de constitution chimique dÃ©finie)

Toluol 'toluène' contenant > 50% de toluène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie ainsi que du toluol ''toluène' destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles)

Xylol (xylÃ¨nes) contenant > 50% de xylÃ¨nes (Ã  l'excl. des produits de constitution chimique dÃ©finie)

Xylol 'xylènes' contenant > 50% de xylènes (à l'excl. des produits de constitution chimique définie ainsi que du xylol 'xylènes' destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles)

Naphtalène contenant > 50% de naphtalène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

MÃ©langes d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume (y.c. les pertes) Ã  250Â°C d'aprÃ¨s la mÃ©thode ASTM D 86 (Ã  l'excl. des produits de constitution chimique dÃ©finie)

Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume, y.c. les pertes, à 250°C d'après la méthode ASTM D 86, destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume, y.c. les pertes, à 250°C d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits de constitution chimique définie ainsi que des mélanges destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles)

Huiles de créosote (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température (à l'excl. des produits de constitution chimique définie et des huiles distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C)

Bases pyridiques, quinoléiques, acridiniques et aniliques et autres produits basiques provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, n.d.a.

Phénols contenant > 50% de phénols (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques, destinés à la fabrication des produits du n° 2803

Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques, n.d.a.

Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux

Coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des condensats de gaz naturel)

Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre]

Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27)

Essences spéciales (à l'excl. du white spirit) de pétrole ou de minéraux bitumineux

Essences pour moteur, d'une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche "IOR" < 95

Essences pour moteur, d'une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche "IOR" >= 95 mais < 98

Essences pour moteur, d'une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche "IOR" >= 98

Essences pour moteur, d'une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche "IOR" < 98 (à l'excl. des essences d'aviation)

Essences pour moteur, d'une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche "IOR" >= 98 (à l'excl. des essences d'aviation)

Carburéacteurs, type essence (à l'excl. des essences d'aviation)

Huiles légères et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. des huiles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ainsi que des essences spéciales, des essences pour moteur et des carburéacteurs, type essence)

Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 5 du chapitre 27] (à l'exclusion des produits contenant du biodiesel)

Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et contenant du biodiesel)

Essences spéciales (à lexcl. du white spirit) de pétrole ou de minéraux bitumineux

Essences pour moteur, dune teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice doctane recherche (IOR) < 95 (à lexcl. des essences contenant du biodiesel)

Essences pour moteur, dune teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice doctane recherche (IOR) >= 95, mais < 98 (à lexcl. des essences contenant du biodiesel)

Essences pour moteur, dune teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice doctane recherche (IOR) >= 98 (à lexcl. des essences contenant du biodiesel)

Essences pour moteur, dune teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice doctane recherche (IOR) < 98 (à lexcl. des essences daviation)

Essences pour moteur, dune teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice doctane recherche (IOR) >= 98 (à lexcl. des essences daviation)

Carburéacteurs, type essence (à lexcl. des essences daviation)

Huiles légères et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux n.d.a. (à l'exclusion des produits contenant du biodiesel destinés à subir une transformation chimique et des essences spéciales, essences pour moteur et carburéacteur de type essence)

Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)

Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)

Pétrole lampant (à l'excl. des carburéacteurs)

Huiles moyennes et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'exclusion du pétrole lampant et des huiles destinées à subir une transformation chimique)

Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir un traitement défini [voir note complémentaire 5 du chapitre 27]

Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir une transformation chimique (sauf destiné à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)

Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre <= 0,05% (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre])

Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, dune teneur en poids de soufre <= 0,001 % (à lexcl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)

Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 0,05% mais <= 0,2% (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre])

Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, dune teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,002 % (à lexcl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)

Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, dune teneur en poids de soufre > 0,002 % mais <= 0,1 % (à lexcl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)

Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, dune teneur en poids de soufre > 0,1 % (à lexcl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)

Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 0,2% (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre])

Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l'exclusion des produits contenant du biodiesel)

Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et ceux contenant du biodiesel)

Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre <= 1% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)

Fuel oils de minéraux bitumineux, dune teneur en poids de soufre <= 0,1 % (à lexcl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel)

Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 1% mais <= 2% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)

Fuel oils de minéraux bitumineux, dune teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 1 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel)

Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 2% mais <= 2,8% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)

Fuel oils de minéraux bitumineux, dune teneur en poids de soufre > 1 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel)

Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 2,8% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)

Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % dhuiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent lélément de base, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)

Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % dhuiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent lélément de base, destinées à subir une transformation chimique (sauf celles destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)

Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines, contenant en poids >= 70 % dhuiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent lélément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)

Liquides pour transmissions hydrauliques, contenant en poids >= 70 % dhuiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent lélément de base (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique)

Huiles blanches et paraffine liquide, contenant en poids >= 70 % dhuiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent lélément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)

Huiles pour engrenages, contenant en poids >= 70 % dhuiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent lélément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)

Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage et huiles anticorrosives, contenant en poids >= 70 % dhuiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent lélément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)

Huiles isolantes, contenant en poids >= 70 % dhuiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent lélément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)

Huiles lubrifiantes et autres huiles lourdes et préparations, contenant en poids >= 70 % dhuiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent lélément de base, n.d.a. (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)

Gazole >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, dune teneur en poids de soufre <= 0,001 %, contenant du biodiesel

Gazole >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, dune teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,002 %, contenant du biodiesel

Gazole >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, dune teneur en poids de soufre > 0,002 % mais <= 0,1 %, contenant du biodiesel

Gazole >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, dune teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel

Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, dune teneur en poids de soufre <= 0,1 %, contenant du biodiesel

Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, dune teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 1 %, contenant du biodiesel

Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, dune teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel

Huiles >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, contenant du biodiesel (à l'exclusion des gazoles et fuel oils)

Déchets d'huiles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB]

Déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des celles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB])

Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99%, destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible

Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99% (à l'excl. du propane destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible)

Propane, liquéfié, dune pureté < 99 %, destiné à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)

Propane, liquéfié, dune pureté > 90 % mais < 99 % (à l'exclusion des produits destinés à subir une transformation chimique)

Propane, liquéfié, dune pureté <= 90 % (à l'exclusion des produits destinés à subir une transformation chimique)

Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à lexcl. des butanes dune pureté >= 95 % en n-butane ou en isobutane)

Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l'exclusion des butanes d'une pureté >= 95% en n-butane ou en isobutane)

Butanes, liquéfiés, dune pureté > 90 % mais < 95 % (sauf destinés à subir une transformation chimique)

Butanes, liquéfiés, dune pureté <= 90 % (sauf destinés à subir une transformation chimique)

Éthylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés (à l'excl. de l'éthylène d'une pureté >= 95% et du propylène, du butylène et du butadiène d'une pureté >= 90%)

Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel, du propane, des butanes, de l'éthylène, du propylène, du butylène et du butadiène)

Hydrocarbures à l'état gazeux, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel)

Paraffine synthétique contenant en poids < 0,75% d'huile et d'un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560

Paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile (à l'exclusion de la paraffine synthétique d'un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560)

Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], brutes

Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], purifiées, même colorées

Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par dautres procédés, bruts, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à lexcl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % dhuile, de lozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)

Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par dautres procédés, bruts, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à lexcl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % dhuile, de lozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)

Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par dautres procédés, bruts (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique et à lexcl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % dhuile, de lozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)

Mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone

Paraffine cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés (à l'exclusion de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile et du mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone)

Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à la fabrication des produits du n° 2803

Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. du coke de pétrole, du bitume de pétrole et des résidus destinés à la fabrication des produits du n° 2803)

Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques

Mastics bitumineux, 'cut-backs' et autres mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 27 (Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales)

Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal

Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.]

Silicium, contenant en poids >= 99,99% de silicium

Silicium, contenant en poids < 99,99% de silicium

Phosphore (à l'excl. de phosphore rouge)

Métaux de terres rares, scandium et yttrium, mélangés ou alliés entre eux

Cérium, lanthane, praséodyme, néodyme et samarium d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)

Europium, gadolinium, terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium et yttrium d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)

Scandium d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)

Métaux de terres rares, scandium et yttrium d'une pureté inférieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)

Métaux de terres rares, scandium et yttrium, non-mélangés ni alliés entre eux

Mercure, présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg [poids standard] et d'une valeur FOB par bonbonne <= 224  [euro]

Mercure (à l'exclusion du mercure présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg [poids standard] et d'une valeur FOB par bonbonne <= 224  [euro])

Chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique]

Acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non

Oxydes de bore et acides boriques (à l'excl. du trioxyde de dibore)

Fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique]

Cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique]

Bromure d'hydrogène [acide bromhydrique]

Cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique]

Acides inorganiques (à l'excl. de l'oléum, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique], du bromure d'hydrogène [acide bromhydrique], du cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)

Trioxyde de soufre [anhydride sulfurique]; trioxyde de diarsenic [anhydride arsénieux]

Composés oxygénés inorganiques des éléments non-métalliques (à l'excl. du pentaoxyde de diphosphore, des oxydes de bore ou d'azote, des dioxydes de carbone, de silicium ou de soufre ainsi que des trioxydes de soufre [anhydride sulfurique] ou de diarsenic [anhydride arsénieux])

Dichlorure de thionyle [chlorure de thionyle]

Chlorures et oxychlorures des éléments non-métalliques (à l'excl. des chlorures et oxychlorures de phosphore, du dichlorure de disoufre, du dichlorure de soufre, du phosgène [chlorure de carbonyle] et du dichlorure de thionyle [chlorure de thionyle])

Chlorures et oxychlorures, autres que de phosphore (à lexclusion du dichlorure de carbonyle (phosgène), du monochlorure de soufre, du dichlorure de soufre et du chlorure de thionyle)

Halogénures et oxyhalogénures des éléments non-métalliques (à l'excl. des chlorures et des oxychlorures)

Sulfures de phosphore, y.c. le trisulfure de phosphore du commerce

Sulfures des éléments non-métalliques (à l'excl. du disulfure de carbone et des sulfures de phosphore, y.c. le trisulfure de phosphore du commerce)

Ammoniac en solution aqueuse [ammoniaque]

Hydroxyde de sodium [soude caustique], solide

Hydroxyde de sodium en solution aqueuse [lessive de soude caustique]

Hydroxyde de potassium [potasse caustique]

Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5 % en poids)

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5% en poids)

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids 'grande pureté')

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids 'grande pureté')

Oxyde d'aluminium (sauf corindon artificiel)

Oxydes et hydroxydes de chrome (à l'excl. du trioxyde et du dioxyde de chrome)

Oxyde de manganèse contenant en poids >= 77% de manganèse

Oxydes de manganèse (à l'excl. du dioxyde et de l'oxyde de manganèse contenant en poids >= 77% de manganèse)

Terres colorantes contenant en poids >= 70% de fer combiné, évalué en Fe2O3

Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce

Oxydes de plomb (à l'exclusion du monoxyde de plomb [litharge, massicot])

Oxydes de plomb (à l'excl. du monoxyde de plomb [litharge, massicot], minium et mine orange)

Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium

Hydroxyde de calcium d'une pureté en poids >= 98% sur produit sec sous forme de particules dont pas plus de 1% en poids sont de dimension > 75 micromètres et pas plus de 4% en poids sont de dimension < 1,3 micromètre

Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium (sauf hydroxyde de calcium d'une pureté en poids >= 98% sur produit sec sous forme de particules dont pas plus de 1% en poids sont de dimension > 75 micromètres et pas plus de 4% en poids sont de dimension < 1,3 micromètre)

Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.

Fluorures (à l'exclusion des fluorures d'aluminium, d'ammonium ou de sodium)

Hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique]

Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. de l'hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique], de l'hexafluorozirconate de dipotassium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de fer, de cobalt, de nickel, d'étain et de mercure)

Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre

Oxychlorures et hydroxychlorures de plomb

Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre, de plomb et de mercure)

Bromures et oxybromures (à l'excl. des bromures de sodium, de potassium et de mercure)

Iodures et oxyiodures (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Hypochlorites de calcium, y.c. l'hypochlorite de calcium du commerce

Hypochlorites, chlorites et hypobromites (à l'excl. des hypochlorites de calcium)

Perchlorates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Bromates et perbromates (à l'excl. du bromate de potassium et du bromate de sodium); iodates et periodates

Sulfures de calcium, d'antimoine, de fer

Sulfures ; polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'exclusion des sulfures de sodium, de calcium, d'antimoine, de fer ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Dithionites et sulfoxylates (autres que de sodium)

Sulfates de sodium (à l'excl. du sulfate de disodium)

Sulfates de cadmium, de chrome et de zinc

Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum, de cadmium, de chrome, de zinc, de cobalt, de titane, de plomb et de mercure)

Nitrates de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb

Nitrates (autres que de potassium, de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de cuivre, de plomb et de mercure)

Phosphinates [hypophosphites] et phosphonates [phosphites]

Hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique]

Phosphates de calcium (à l'excl. de l'hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique])

Phosphates (à l'excl. des phosphates de triammonium, de monosodium, de disodium, de trisodium, de potassium, de calcium et de mercure)

Triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium], de constitution chimique définie ou non

Hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium

Carbonates ; carbonates d'ammonium, y.c. le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium (à l'exclusion de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium, des carbonates de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de lithium, de strontium, de magnésium, de cuivre ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium et de mercure)

Cyanures complexes (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Silicates de sodium, y.c. les silicates du commerce (à l'excl. des métasilicates)

Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à lexcl. des silicates de sodium)

Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l'excl. des silicates de sodium ou de potassium)

Tétraborate de disodium [borax raffiné], anhydre

Tétraborate de disodium [borax raffiné] (sauf anhydre et à l'excl. du tétraborate de disodium pentahydraté)

Borates de sodium, anhydres (à l'excl. du tétraborate de disodium [borax raffiné])

Borates (à l'excl. des borates de sodium anhydres et du tétraborate de disodium [borax raffiné])

Chromates, dichromates et peroxochromates (à l'excl. du dichromate de sodium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Manganites, manganates et permanganates (à l'excl. du permanganate de potassium)

Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l'excl. des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates, des tungstates [wolframates], des zincates et des vanadates)

Silicates doubles ou complexes des acides ou peroxoacides inorganiques, y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non (à l'exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure

Sels des acides ou peroxoacides inorganiques (à l'excl. des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, des silicates doubles ou complexes [y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non], des sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Métaux précieux à l'état colloïdal (à l'excl. de l'argent)

Composés d'argent, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés de mercure ainsi que du nitrate d'argent)

Composés d'or, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non

Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés d'argent ou d'or)

Uranium naturel, brut, sous forme de lingots; déchets et débris d'uranium naturel [Euratom]

Alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel et du fer ou des composés d'uranium naturel et du fer [ferro-uranium]

Composés de l'uranium naturel; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel [Euratom] (à l'exclusion du ferro-uranium)

Alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 et du fer [ferro-uranium]

Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 [Euratom] (à l'exclusion du ferro-uranium)

Mélanges d'uranium et de plutonium [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)

Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de plutonium (à l'exclusion des mélanges d'uranium et de plutonium)

Cermets renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit

Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ces produits (à l'excl. des cermets)

Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles, en thorium [Euratom]

Thorium ouvré et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de thorium [Euratom] (à l'excl. des cermets ainsi que des barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles)

Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit

Isotopes radioactifs artificiels [Euratom]

Composés des isotopes radioactifs artificiels [Euratom]

Éléments, isotopes et composés radioactifs [à l'exclusion des éléments, isotopes et composés des n° 284410, 284420, 284430 et 2844 40 10 à 2844 40 30) ; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés ; résidus radioactifs (à l'exclusion des résidus de l'uranium appauvri en U 233]

Isotope radioactif artificiel (tritium) et ses composés

Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés (à lexclusion de lisotope radioactif artificiel et ses composés)

Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés (à lexclusion des isotopes radioactifs artificiels et leurs composés)

Uranium renfermant de lU 233 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques, mélanges et composés renfermant de lU 233 ou des composés de ce produit

Isotopes radioactifs artificiels et leurs composés (sauf tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232 et leurs composés)

Éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U 235; plutonium, thorium, tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232, uranium renfermant de lU 233 et isotopes artificiels, et leurs composés, et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés)

Éléments combustibles [cartouches] usés [irradiés] de réacteurs nucléaires [Euratom]

Eau lourde [oxyde de deutérium] [Euratom]

Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits [Euratom] (à l'excl. de l'eau lourde [oxyde de deutérium])

Isotopes, non-radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. du deutérium, de l'eau lourde [oxyde de deutérium], et des autres composés du deutérium, de l'hydrogène et de ses composés, enrichis en deutérium, ainsi que des mélanges et solutions contenant ces produits)

Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux (à l'excl. des composés de cérium)

Composés, inorganiques ou organiques, du lanthane, du praséodyme, du néodyme ou du samarium

Composés, inorganiques ou organiques, de l'europium, du gadolinium, du terbium, du dysprosium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium

Composés, inorganiques ou organiques, du scandium

Composés, inorganiques ou organiques, de mélanges de métaux de terres rares, de scandium et d'yttrium

Peroxyde d'hydrogène [eau oxygénée], même solidifié avec de l'urée

Phosphures de constitution chimique définie ou non (à l'exclusion des ferrophosphores et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

Carbure de calcium, de constitution chimique définie ou non

Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou non

Carbure de bore, de constitution chimique définie ou non

Carbures de tungstène, de constitution chimique définie ou non

Carbures d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale et de titane, de constitution chimique définie ou non

Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'exclusion des carbures de calcium, de silicium, de bore, de tungstène, daluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à lexclusion des composés qui constituent également des carbures du n° 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure)

Azotures, siliciures, de constitution chimique définie ou non (à lexcl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Borures, de constitution chimique définie ou non (à l'exclusion des composés qui constituent également des carbures du n° 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie (à l'exclusion des amalgames)

Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique non définie (à l'exclusion des amalgames)

Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté

Air liquide, y.c. l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés; air comprimé

Composés inorganiques, n.d.a.; amalgames (autres que de métaux précieux)

Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté

Air liquide, y compris lair liquide dont les gaz rares ont été éliminés; air comprimé

Composés inorganiques, n.d.a.; amalgames (autres que de métaux précieux)

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 28 (Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes) relatifs à la CPF (2013) Autres produits chimiques inorganiques de base

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 28 (Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes) relatifs à la CPF (2015) Engrais et composés azotés

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 28 (Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes) relatifs à la CPF (2399) Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

Hydrocarbures acycliques, non-saturés (à l'excl. de l'éthylène, du propène [propylène], du butène [butylène] et ses isomères ainsi que du buta-1,3-diène et de l'isoprène)

Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. du cyclohexane)

Hydrocarbures cycliques (à l'excl. des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, du benzène, du toluène, des xylènes, du styrène, de l'éthylbenzène et du cumène)

Chlorométhane [chlorure de méthyle] et chloroéthane [chlorure d'éthyle]

Dichlorure d'éthylène [ISO] [1,2-dichloroéthane]

Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorométhane [chlorure de méthyle], du chloroéthane [chlorure d'éthyle], du dichlorométhane [chlorure de méthylène], du chloroforme [trichlorométhane], du tétrachlorure de carbone et du dichlorure d'éthylène [ISO] [1,2-dichloroéthane])

Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorométhane [chlorure de méthyle], du chloroéthane [chlorure d'éthyle], du dichlorométhane [chlorure de méthylène], du chloroforme [trichlorométhane], du tétrachlorure de carbone, du dichlorure d'éthylène [ISO] [1,2-dichloroéthane] et du 1,1,1-trichloroéthane [méthylchloroforme])

Dérivés chlorés non-saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorure de vinyle [chloroéthylène], du trichloroéthylène et du tétrachloroéthylène [perchloroéthylène])

Dibromure d'éthylène [ISO] [1,2-dibromoéthane]

Bromures [dérivés bromés] des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du dibromure d'éthylène [ISO] [1,2-dibromoéthane], du bromométhane [bromure de méthyle] et du dibromométhane)

Pentafluoropropanes, hexafluoropropanes et heptafluoropropanes

Fluorures saturés [dérivés fluorés] des hydrocarbures acycliques n.d.a.

Fluorures non saturés [dérivés fluorés] des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du 2,3,3,3-tétrafluoropropane et du 1,3,3,3-tétrafluoropropane)

Iodures [dérivés iodés] des hydrocarbures acycliques

Fluorures et iodures des hydrocarbures acycliques

Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143)

1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134)

1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa)

Dérivés perhalogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents (à l'excl. des dérivés perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore ainsi que du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes)

1,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee)

Pentafluoropropanes, hexafluoropropanes et heptafluoropropanes [sauf 1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea), 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa), 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca)]

Dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane, halogénés uniquement avec du fluor et du brome (à l'excl. des dérivés perhalogénés)

Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques (à lexclusion des produits des nº 2903.41 à 2903.49.30)

1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane [HCH "ISO"], y.c. lindane [ISO] [DCI]

Aldrine [ISO], chlordane [ISO] et heptachlore [ISO]

Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques [sauf 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz)]

Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH [ISO]], y.c. lindane [ISO] [DCI] ainsi que de l'aldrine [ISO], du chlordane [ISO], du heptachlore [ISO], du 1,2-dibromo-4-[1,2-dibromoéthyl]cyclohexane et des tétrabromocyclooctanes)

Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène

Hexachlorobenzène [ISO] et DDT [ISO] [clofénotane [DCI], [1,1,1-trichloro-2,2-bis"p-chloro-phényl"éthane]

Dérivés bromés des hydrocarbures acycliques [sauf bromure de méthyle (bromométhane), dibromure déthylène (ISO) 1,2-dibromoéthane et dibromoéthane]

Dérivés iodés des hydrocarbures acycliques

Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques (à l'excl. du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l'hexachlorobenzène [ISO] et du DDT [ISO] [clofénotane [DCI], "1,1,1-trichloro-2,2-bis[p-chlorophényl]éthane" et du 2,3,4,5,6-pentabromoéthylbenzène)

Trichlorofluorométhane, dichlorodifluorométhane, trichlorotrifluoroéthanes, dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane

Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore, n.d.a.

Dérivés perhalogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, n.d.a.

Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques, halogénés uniquement avec du brome et du chlore, du fluor et du chlore ou du fluor et du brome (à l'excl. des dérivés perhalogénés, du chlorodifluorométhane, des dichlorotrifluoroéthanes, des dichlorofluoroéthanes, des chlorodifluoroéthanes, des dichloropentafluoropropanes, du bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes)

Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, n.d.a.

1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI)

Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)

Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques [à lexclusion du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), du lindane (ISO, DCI), de laldrine (ISO), du chlordane (ISO), de lheptachlore (ISO), du mirex (ISO), du 1,2-dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane et des tétrabromocyclooctanes]

Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à lexcl. du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], du lindane (ISO, DCI), de laldrine (ISO), du chlordane (ISO), de l'heptachlore (ISO), du 1,2-dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane et des tétrabromocyclooctanes)

Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène

Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane]

Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques [à lexclusion du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de lhexachlorobenzène (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), du pentachlorobenzène (ISO), des hexabromobiphényles) et du 2,3,4,5,6-pentabromoéthylbenzène]

Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques (à lexcl. du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de lhexachlorobenzène (ISO), du DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane] et du 2,3,4,5,6-pentabromoéthylbenzène)

Dérivés, seulement sulfonés, des hydrocarbures, leurs sels et leurs esters éthyliques

Dérivés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, des hydrocarbures

Sulfonate de perfluorooctane de potassium

Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés (à lexclusion des dérivés seulement sulfonés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, du trichloronitrométhane (chloropicrine), de lacide perfluorooctane sulfonique et ses sels, du fluorure de perfluorooctane sulfonyle et des esters du glycérol avec des composés à fonction acide)

Propane-1-ol [alcool propylique] et propane-2-ol [alcool isopropylique]

Butanols (à l'excl. du butane-1-ol [alcool n-butylique] et du 2-méthylpropane-2-ol [alcool ter-butylique])

Octanol [alcool octylique] et ses isomères (à l'excl. du octane-2-ol)

Dodécane-1-ol [alcool laurique], hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et octadécane-1-ol [alcool stéarique]

Monoalcools acycliques saturés (à l'excl. du méthanol [alcool méthylique], du propane-1-ol [alcool propylique], du propane-2-ol [alcool isopropylique], des butanols, de l'octanol [alcool octylique] et ses isomères, du dodécane-1-ol [alcool laurique], de l'hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et de l'octadécane-1-ol [alcool stéarique])

Monoalcools acycliques non saturés (à l'exclusion de l'alcool allylique et des alcools terpéniques acycliques)

Butane-1,4-diol et tétraméthylène glycol [1,4-butanédiol] d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse

Butane-1,4-diol (sauf d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse)

Diols acycliques (à l'excl. de l'éthylène glycol [éthanediol], du propylène glycol [propane-1,2-diol], du butane-1,3-diol, du butane-1,4-diol et du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol)

D-Glucitol [sorbitol], en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol

D-Glucitol [sorbitol], en solution aqueuse (à l'excl. du D-glucitol contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol)

D-glucitol [sorbitol], contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-glucitol en solution aqueuse)

D-Glucitol [sorbitol] (à l'excl. du D-glucitol en solution aqueuse ainsi que du D-glucitol contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol)

Triols, tétrols et autres polyalcools acycliques (à l'excl. des diols, du 2-éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol [triméthylolpropane], du pentaérythritol, du mannitol, du D-glucitol [sorbitol] et du glycérol)

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques (à l'excl. du 2,2-Bis[bromométhyl]propanediol et du ethchlorvynol [DCI])

Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols

Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du menthol, du cyclohexanol, des méthylcyclohexanols, des diméthylcyclohexanols, des stérols et des inositols)

Alcools cycliques aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'alcool benzylique)

Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits

Naphtols et leurs sels (à l'excl. du 1-naphtol)

Monophénols (à l'excl. du phénol [hydroxybenzène], des crésols, de l'octylphénol, du nonylphénol, des isomères de l'octylphénol et du nonylphénol, des xylénols, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits)

4,4'-Isopropylidènediphénol [bisphénol A, diphénylolpropane] et ses sels

Polyphénols et phénols-alcools (à l'excl. du résorcinol, de l'hydroquinone, du 4,4'-isopropylidènediphénol [bisphénol A, diphénylolpropane] ainsi que des sels de ces produits)

Dérivés seulement halogénés des phénols ou des phénols-alcools et leurs sels (à l'excl. du pentachlorophénol [ISO])

4,6-Dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] et ses sels

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools (à l'exclusion des dérivés seulement halogénés et leurs sels, du dinosèbe [ISO] et ses sels et du 4,6-Dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] et ses sels)

Dérivés seulement sulfonés des phénols ou des phénols-alcools, leurs sels et leurs esters

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools (à l'excl. des dérivés seulement halogénés et leurs sels et des dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters ainsi que du dinosèbe [ISO] et ses sels)

Oxyde de tert-butyle et d'éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE)

Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'éther diéthylique [oxyde de diéthyle] et oxyde de tert-butyle et d'éthyle [oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE])

Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Oxyde de pentabromodiphényle; 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis[pentabromophénoxy]benzène

1,2-Bis[2,4,6-tribromophénoxy]éthane destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS]

Dérivés bromés des éthers aromatiques (à l'excl. de l'oxyde de pentabromodiphényle, du 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis[pentabromophénoxy]benzène et du 1,2-bis[2,4,6-tribromophénoxy]éthane destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS])

Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des dérivés bromés et de l'éther diphénylique [oxyde de diphényle])

Éthers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol

Éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol (à l'excl. des éthers monobutyliques)

Éthers-alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés ( à l'excl. du 2-(2-Chloroéthoxy)éthanol)

Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Peroxydes dalcools, peroxydes déthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'oxiranne [oxyde d'éthylène], du méthyloxiranne [oxyde de propylène], du 1-chloro-2,3-époxypropane [épichlorhydrine] et du dieldrine [ISO] [DCI])

Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'exclusion du méthanal [formaldéhyde] et de l'éthanal [acétaldéhyde])

Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du méthanal [formaldéhyde], de l'éthanal [acétaldéhyde] et du butanal [butyraldéhyde, isomère normal])

Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du benzaldéhyde [aldéhyde benzoïque])

Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées (à l'exclusion de la vanilline [aldéhyde méthylprotocatéchique] et de l'éthylvanilline [aldéhyde éthylprotocatéchique])

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des aldéhydes, des polymères cycliques des aldéhydes ou du formaldéhyde

Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de l'acétone, du butanone [méthyléthylcétone], du 4-méthylpentane-2-one [méthylisobutylcétone] et du 5-méthylhexane-2-one)

Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'exclusion de la cyclohexanone, des méthylcyclohexanones, des ionones et méthylionones)

Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de la phénylacétone [phénylpropane-2-one])

Cétones-alcools et cétones-aldéhydes (à l'excl. du 4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one [diacétone alcool])

Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées

Quinones [à lexclusion de lanthraquinone, du coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI)) et du 1,4-naphtoquinone]

Quinones (à l'excl. de l'anthraquinone et du 1,4-naphtoquinone)

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des cétones ou des quinones (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des cétones ou des quinones (à lexclusion du chlordécone (ISO) et des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Sels de l'acide acétique (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Esters de l'acide acétique (à l'excl. des acétates d'éthyle, de vinyle, de n-butyle et de dinosèbe [ISO])

Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters

Acide propionique, ses sels et ses esters

Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters (à l'excl. du diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène)

Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters

Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters

Acide palmitique, ses sels et ses esters

Acides monocarboxyliques acycliques saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à lexcl. des acides formique, acétique, mono-, di- ou trichloroacétiques, propionique, butanoïques, pentanoïques, palmitique, stéarique et laurique et de leurs sels et esters et de l'anhydride acétique)

Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters

Acides monocarboxyliques acycliques non-saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides acrylique, méthacrylique, oléique, linoléique, linolénique ou undécénoïques et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'acide crotonique et du binapacryl [ISO])

Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Acide benzoïque, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle

Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides benzoïque ou phénylacétique et des sels et esters de ces produits, du peroxyde de benzoyle, du chlorure de benzoyle et du binapacryl [ISO] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'exclusion de l'acide benzoïque, ses sels et ses esters, du peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle, du binapacryl (ISO), de l'acide phénylacétique et ses sels et esters ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

Acide oxalique, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Acide azélaïque, leurs sels et leurs esters ainsi que les sels et esters de l'acide sébacique

Acide 1,2-dicarboxylique-éthane et acide butanedioïque [acide succinique] d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse

Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque, sébacique et malonique, ainsi que de leurs sels et de leurs esters, de l'anhydride maléique, des composés inorganiques et organiques du mercure ainsi que de l'acide 1,2-dicarboxylique-éthane et de l'acide butanedioïque [acide succinique] d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse)

Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque, sébacique ou malonique et des sels et esters de ces acides, de l'anhydride maléique ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle

Esters de l'acide orthophtalique (à l'exclusion des orthophtalates de dioctyle, de dinonyle ou de didécyle)

Esters de l'acide orthophtalique (à l'excl. des orthophtalates de dibutyle, de dioctyle, de dinonyle ou de didécyle)

Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique; acide benzène-1,2,4-tricarboxylique; dichlorure d'isophtaloyle, contenant en poids 0,8 % ou moins de dichlorure de téréphtaloyle; acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique; anhydride tétrachlorophtalique; 3,5-bis(méthoxycarbonyl)benzènesulfonate de sodium

Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. d'ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique, des esters de l'acide orthophtalique, de l'anhydride phtalique, de l'acide téréphtalique et ses sels, du téréphtalate de diméthyle, de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, du dichlorure d'isophtaloyle contenant en poids <= 0,8% de dichlorure de téréphtaloyle, de l'acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique, de l'anhydride tétrachlorophtalique et du 3,5-bis[méthoxycarbonyl]benzènesulfonate de sodium)

Acide lactique, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Sels et esters de l'acide citrique (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Acide gluconique, ses sels et ses esters

Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique)

Acide cholique, acide 3-alpha, 12-alpha-dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque [acide désoxycholique], leurs sels et leurs esters

Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique)

Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (sauf acides lactique, tartrique, citrique, gluconique, cholique ou 3-alpha, 12-alpha -dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque [acide désoxycholique], sels et esters de ces produits, de l'acide 2,2-bis[hydroxyméthyl]propionique ainsi que du chlorobenzilate [ISO] et de l'acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique))

Acide salicylique et ses sels (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Esters de l'acide salicylique et leurs sels (à l'excl. de l'acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters)

Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides salicylique ou o-acétylsalicylique ainsi que des sels et esters de ces produits)

Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2,4,5-T [ISO] [acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique], ses sels et ses esters

Acide 2,6-diméthoxybenzoïque; dicamba (ISO); phénoxyacétate de sodium

Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que de l'acide 2,6-diméthoxybenzoïque, du Dicamba [ISO], du phénoxyacétate de sodium et du 2,4,5-T [ISO] [acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique] et ses sels et esters)

Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l'exclusion du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)]

Parathion [ISO] et parathion-méthyle [ISO] [méthyle parathion]

Esters thiophosphoriques [phosphorothioates] et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du parathion [ISO] et du parathion-méthyle [ISO] [méthyle parathion])

Esters des phosphites et leurs sels leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à lexclusion des phosphites de diméthyle, de diéthyle, de triméthyle et de triéthyle)

Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Phosphonate de diméthyle [phosphite de diméthyle]

Phosphite de triméthyle [triméthoxyphosphine]

Phosphonate de diéthyle [hydrogenophosphite de diéthyle] [phosphite de diéthyle]

Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à lexclusion des esters des halogénures dhydrogène, des esters phosphoriques, des esters de phosphites, des esters sulfuriques, des esters carboniques et des esters thiophosphoriques (phosphorothioates), de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, ainsi que de lendosulfan (ISO))

Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des esters des halogénures d'hydrogène, des esters phosphoriques, des esters thiophosphoriques [phosphorothioates], sulfuriques ou carboniques, des sels et des dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces produits, du phosphonate de diméthyle [phosphite de diméthyle], du phosphite de triméthyle [triméthoxyphosphine], du phosphite de triéthyle et du phosphonate de diéthyle [hydrogenophosphite de diéthyle] [phosphite de diéthyle])

Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels

Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diméthylamine)

Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diéthylamine)

Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diisopropylamine)

Monoamines acycliques et leurs dérivés ; sels de ces produits (à l'exclusion de la mono-, di- ou triméthylamine, de la diéthylamine, et des sels de ces produits ainsi que du 1,1,3,3-tétraméthylbutylamine), chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diéthylamino)éthyle; chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diisopropylamino)éthyle et du 2-(N,N-diméthylamino)éthyle

Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'éthylènediamine, de l'hexaméthylènediamine et des sels de ces produits)

Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels

Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la cyclohexylamine, de la cyclohexyldiméthylamine et des sels de ces produits ainsi que du cyclohex-1,3-ylènediamine [1,3-diaminocyclohexane])

Aniline et ses sels (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits

Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits

1-Naphtylamine [alpha-naphtylamine], 2-naphtylamine [?-naphtylamine] et leurs dérivés; sels de ces produits

Amfétamine [DCI], benzfétamine [DCI], dexamfétamine [DCI], étilamfétamine [DCI], fencamfamine [DCI], léfétamine [DCI], lévamfétamine [DCI], méfénorex [DCI] et phentermine [DCI] ainsi que leurs sels

Monoamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de l'aniline, des toluidines, de la diphénylamine, de la 1-naphtylamine, de la 2-naphtylamine et de leurs dérivés et des sels de ces produits ainsi que de l'amfétamine [DCI], du benzfétamine [DCI], du dexamfétamine [DCI], de l' étilamfétamine [DCI], du fencamfamine [DCI], du léfétamine [DCI], du lévamfétamine [DCI], du méfénorex [DCI] et du phentermine [DCI] et leurs sels)

m-Phénylènediamine d'une pureté en poids >= 99% et contenant <= 1% en poids d'eau, <= 200 mg/kg d'o-phénylènediamine et <= 450 mg/kg de p-phénylènediamine

o-Phénylènediamine, m-phénylènediamine, p-phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; sels de ces produits (à l'exclusion du m-phénylènediamine d'une pureté en poids >= 99% et contenant <= 1% en poids d'eau, <= 200 mg/kg d'o-phénylènediamine et <= 450 mg/kg de p-phénylènediamine)

Dérivés de la o-, m-, p-phénylènediamine ou des diaminotoluènes; sels de ces produits (à l'excl. des dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés et de leurs sels)

m-Phénylènebis(méthylamine); 2,2'-dichloro-4,4'-méthylènedianiline; 4,4'-bi-o-toluidine; 1,8-naphtylènediamine

Polyamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de la o-, m-, p-phénylènediamine, des diaminotoluènes et de leurs dérivés ainsi que des sels de ces produits, m-phénylènebis[méthylamine], 2,2'-dichloro-4,4'-méthylènedianiline, 4,4'-bi-o-toluidine et 1,8-naphtylènediamine)

Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium

Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (autres que ceux contenant plus dune sorte de fonction oxygénée et à lexclusion de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine, du dextropropoxyphène (DCI), des sels de ces produits, de la triéthanolamine, du sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium, de la méthyldiéthanolamine, de léthyldiéthanolamine et du 2-(N,N-diisopropylamino)éthanol)

Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (sauf ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'exclusion de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine, de la triéthanolamine, du dextropropoxyphène ainsi que des sels de ces produits ainsi que du N-éthyldiethanolamine et du 2,2'-méthyliminodiéthanol [N-méthyldiéthanolamine] et 2-(N,N-diisopropylamine)éthanol)

Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels

Amino-naphtols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters; sels de ces produits (à l'excl. des amino-naphtols et autres amino-phénols à fonctions oxygénées différentes, des acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels)

Amfépramone [DCI], méthadone [DCI] et norméthadone [DCI] ainsi que leurs sels

Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes ainsi que de l'amfépramone [DCI], du méthadone [DCI] et du norméthadone [DCI] et de leurs sels)

Lysine et ses esters; sels de ces produits

Amino-acides et leurs esters; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'excl. de la lysine et ses esters et des sels de ces produits, de l'acide glutamique et de ses sels, du tilidin [DCI] et ses sels, de l'acide anthranilique et ses sels et beta-alanine)

Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées (à l'excl. des amino-alcools, des amino-naphtols et autres amino-phénols et leurs éthers et esters, des amino-acides et leurs esters, des amino-aldéhydes, des amino-cétones, des amino-quinones et des sels de tous ces produits)

Lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non

Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium

Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires (à l'excl. de la choline et de ses sels)

Fluoroacétamide [ISO], monocrotophos [ISO] et phosphamidon [ISO]

Amides [y.c. les carbamates] acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du méprobamate [DCI], du fluoroacétamide [ISO], du monocrotophos [ISO] et du phosphamidon [ISO])

Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits

Acide 2-acétamidobenzoïque [acide N-acétylanthranilique] et ses sels

Amides, y compris les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à lexclusion des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de lacide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels, de léthinamate (DCI), de lalachlore (ISO) et de la lidocaïne (DCI))

Imides et leurs dérivés ; sels de ces produits (à l'exclusion de la saccharine, ses sels, du glutéthimide [DCI], du 3,3',4,4',5,5',6,6'-octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide et du N,N'-éthylènebis[4,5-dibromohexahydro-3,6-métanophtalimide] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Imines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du chlordiméforme [ISO])

Fenproporex [DCI] et ses sels; méthadone [DCI]-intermédiaire [4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane]

Composés à fonction nitrile (à lexclusion de lacrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine (dicyandiamide), du fenproporex (DCI) et ses sels, du méthadone (DCI)-intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane), de lalpha-phénylacétoacétonitrile et de lisophtalonitrile)

Composés à fonction nitrile (à l'excl. de l'acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine [dicyandiamide], du fenproporex [DCI] et ses sels, du méthadone [DCI]-intermédiaire [4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane] et de l'isophtalonitrile)

Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques

Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine (à l'excl. du N,N-bis[2-méthoxyéthyl]hydroxylamine)

Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques, azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine)

Thiocarbamates et dithiocarbamates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame

Méthionine (à l'excl. du méthionine [DCI])

Sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) [thiodiglycol (DCI)]

Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO)

Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis[méthylthio]-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis[méthylthio]-m-phénylène-diamine

Thiocomposés organiques [à lexclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, de laldicarbe (ISO), du captafol (ISO), du méthamidophos (ISO), de la cystéine ou de la cystine et de leurs dérivés, du thiodiglycol (DCI) (sulfure de bis(2-hydroxyéthyle)), de lacide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique, du bis(3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate) de 2,2-thiodiéthyle, dun mélange disomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et de 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylène-diamine ainsi que du 2-(N,N-diéthylamine)éthanethiol]

Thiocomposés organiques (à l'exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du captafol [ISO], du méthamidophos [ISO], du thiodiglycol [DCI] [2,2'-thiodiéthanol], de l'acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique, de la cystéine, de la cystine, des dérivés de la cystéine ou de la cystine, du bis[3-"3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl"propionate] de 2,2'-thiodiéthyle et d'un mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis[méthylthio]-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis[méthylthio]-m-phénylène-diamine) et 2-(N,N-diéthylamine)éthanethiol)

Difluorure de méthylphosphonoyle [difluorure méthylphosphonique]

Dichlorure de méthylphosphonoyle [dichlorure méthylphosphonique]

Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique)

Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle

Acide étidronique (DCI) (acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique) et ses sels

Acide (nitrilotriméthanediyl)trisphosphonique, acide {éthane-1,2-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide [(bis{2-[bis(phosphonométhyl)amino]éthyl}amino)méthyl]phosphonique, acide {hexane-1,6-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide {[(2-hydroxyéthyl)imino]bis(méthylène)}bisphosphonique, et acide [(bis{6-[bis(phosphonométhyl)amino]hexyl}amino)méthyl]phosphonique, ainsi que leurs sels

Dérivés organophosphorés, non halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.

Dérivés organophosphorés, halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.

Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie, présentés isolément (à lexclusion des thiocomposés organiques, des composés du mercure, du plomb tétraméthyle et du tributylétain ainsi que des dérivés organo-phosphoriques)

Difluorure de méthylphosphonoyle [difluorure méthylphosphonique]

Dichlorure de méthylphosphonoyle [dichlorure méthylphosphonique]

Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement, dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé (à l'exclusion du tétrahydrofuranne, du 2-furaldéhyde [furfural] et des alcools furfurylique et tétrahydrofurfurylique)

Phénolphtaléine ; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque ; 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one ; 6'-(N-Éthyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one ; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle

Lactones (à l'exclusion des gamma-Butyrolactone; phénolphtaléine ; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque ; 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one ; 6'-(N-Éthyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one ; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle

Lactones (à l'excl. de la coumarine, des méthylcoumarines, des éthylcoumarines, de la phénolphtaléine, de l'acide 1-hydroxy-4-[1-"4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl"-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque, du 3'-chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1"3H", 9'-xanthène]-3-one, du 6'-"N-éthyl-p-toluidino"-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1"3H", 9'-xanthène]-3-one, du 6-docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-"4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl"-3-oxo-1H, 3H-naphtho[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle et du gamma-butyrolactone ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Tétrahydrocannabinols [tous les isomères]

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement (à l'exclusion des lactones, de l'isosafrole, du 1-[1,3-benzodioxole-5-yl]propane-2-one, du pipéronal, du safrole, du tétrahydrocannabinol [tous les isomères], des composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Phénazone [antipyrine] et ses dérivés (à l'excl. de la propyphénazone [DCI])

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'exclusion de la phénazone [antipyrine], et de ses dérivés ainsi que de la phénylbutazone [DCI])

Chlorhydrate de naphazoline [DCIM] et nitrate de naphazoline [DCIM]; phentolamine [DCI]; chlorhydrate de tolazoline [DCIM]

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle imidazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'exclusion de l'hydantoïne et ses dérivés, du chlorhydrate de naphazoline [DCIM], du nitrate de naphazoline [DCIM], de la phentolamine [DCI] et du chlorhydrate de tolazoline [DCIM])

Alfentanil [DCI], aniléridine [DCI], bézitramide [DCI], bromazépam [DCI], cétobémidone [DCI], difénoxine [DCI], diphénoxylate [DCI], dipipanone [DCI], fentanyl [DCI], méthylphénidate [DCI], pentazocine [DCI], péthidine [DCI], péthidine [DCI] intermédiaire A, phencyclidine [DCI] [PCP], phénopéridine [DCI], pipradrol [DCI], piritramide [DCI], propiram [DCI] et trimépéridine [DCI] ainsi que leurs sels

Iproniazide [DCI]; chlorhydrate de cétobémidone [DCIM]; bromure de pyridostigmine [DCI]

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la pyridine, de la pipéridine, de l'alfentanil [DCI], de l'aniléridine [DCI], du bézitramide [DCI], du bromazépam [DCI],  du cétobémidone [DCI], du difénoxine [DCI], du diphénoxylate [DCI], du dipipanone [DCI], du fentanyl [DCI], du méthylphénidate [DCI], du pentazocine [DCI], du péthidine [DCI], du péthidine [DCI] intermédiaire A, du phencyclidine [DCI] [PCP], du phénopéridine [DCI], du pipradrol [DCI], du piritramide [DCI], du propiram [DCI], du trimépéridine [DCI] et de leurs sels, de l'iproniazide [DCI], du chlorhydrate de cétobémidone [DCIM], du bromure de pyridostigmine [DCI], du 2,3,5,6-tétrachloropyridine, de l'acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique, du 3,6-dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium, du 3,5,6-[trichloro-2-pyridyloxyacétate] de 2-butoxyéthyle, du 3,5-dichloro-2,4,6-trifluoropyridine, de l'ester méthylique de fluroxypyr [ISO], du 4-méthylpyridine ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du lévorphanol [DCI], du dextrométhorphane [DCI] et de leurs sels, des dérivés halogénés de la quinoléine, des dérivés des acides quinoléine-carboxyliques ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Malonylurée [acide barbiturique] et ses sels

Phénobarbital [DCI], barbital [DCI] ainsi que leurs sels

Allobarbital [DCI], amobarbital [DCI], butalbital [DCI], butobarbital, cyclobarbital [DCI], méthylphénobarbital [DCI], pentobarbital [DCI], secbutabarbital [DCI], sécobarbital [DCI] et vinylbital [DCI] ainsi que leurs sels

Dérivés de malonylurée [acide barbiturique] et leurs sels (à l'excl. des sels de malonylurée)

Loprazolam [DCI], mécloqualone [DCI], méthaqualone [DCI] et zipéprol [DCI] ainsi que leurs sels

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l'excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et de ses dérivés, de l'allobarbital [DCI], de l'amobarbital [DCI], du barbital [DCI], du butalbital [DCI], du butobarbital, du cyclobarbital [DCI], du méthylphénobarbital [DCI], du pentobarbital [DCI], du phénobarbital [DCI], du secbutabarbital [DCI], du sécobarbital [DCI], du vinylbital [DCI], du loprazolam [DCI], du mécloqualone [DCI], du méthaqualone [DCI] et du zipéprol [DCI], des sels de ces produits, ainsi que du diazinon [ISO] et du 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane [triéthylènediamine])

Atrazine [ISO]; propazine [ISO]; simazine [ISO]; hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine [hexogène, triméthylènetrinitramine]

Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine); 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non-condensé (à l'excl. de la mélamine, de l'atrazine [ISO], de la propazine [ISO], de la simazine [ISO], de l'hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine [hexogène, triméthylènetrinitramine], de la méthénamine [DCI] [hexaméthylènetétramine] et du 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis"octylthio"-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol)

Lactames (à l'excl. du 6-hexanelactame [epsilon-caprolactame], du clobazam [DCI], du méthyprylone [DCI] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Alprazolam [DCI], camazépam [DCI], clonazépam [DCI], clorazépate, délorazépam [DCI], diazépam [DCI], estazolam [DCI], fludiazépam [DCI], flunitrazépam [DCI], flurazépam [DCI], halazépam [DCI], loflazépate d'éthyle [DCI], lorazépam [DCI], lormétazépam [DCI], mazindol [DCI], médazépam [DCI], midazolam [DCI], nimétazépam [DCI], nitrazépam [DCI], nordazépam [DCI], oxazépam [DCI], pinazépam [DCI], prazépam [DCI], pyrovalérone [DCI], témazépam [DCI], tetrazépam [DCI] et triazolam [DCI], leurs sels et sels du chlordiazépoxide [DCI]

Indole, 3-méthylindole [scatole], 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo[c,e]azépine [azapétine], phénindamine [DCI] et leurs sels; chlorhydrate d'imipramine [DCIM]

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement (à l'excl. des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non-condensé, des lactames, de l'alprazolam [DCI], du camazépam [DCI], du chlordiazépoxide [DCI], du clonazépam [DCI], du clorazépate, du délorazépam [DCI], du diazépam [DCI], de l'estazolam [DCI], du fludiazépam [DCI], du flunitrazépam [DCI], du flurazépam [DCI], de l'halazépam [DCI], du loflazépate d'éthyle [DCI], du lorazépam [DCI], du lormétazépam [DCI], du mazindol [DCI], du médazépam [DCI], du midazolam [DCI], du nimétazépam [DCI], du nitrazépam [DCI], du nordazépam [DCI], de l'oxazépam [DCI], du pinazépam [DCI], du prazépam [DCI], du pyrovalérone [DCI], du témazépam [DCI], du tetrazépam [DCI], du triazolam [DCI], leurs sels, de l'indole, du 3-méthylindole [scatole], du 6-allyl-6,7-dihydro-5 H-dibenzo[c,e]azépine [azapétine], du phénindamine [DCI] et leurs sels, du chlorhydrate d'imipramine [DCIM], du 2,4-di-tert-butyl-6-[5-chlorobenzotriazole-2-yl]phénol)

Composés hétérocycliques dont la structure comporte un cycle thiazole, hydrogéné ou non, non-condensé

Disulfure de di(benzothiazole-2-yle); benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] et ses sels

Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles benzothiazole, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du disulfure de di(benzothiazole-2-yle); du benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] et ses sels; des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Thiéthylpérazine [DCI]; thioridazine [DCI] et ses sels

Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. de la thiéthylpérazine [DCI] ainsi que de la thioridazine [DCI] et de ses sels)

Aminorex [DCI], brotizolam [DCI], clotiazépam [DCI], cloxazolam [DCI], dextromoramide [DCI], haloxazolam [DCI], kétazolam [DCI], mésocarb [DCI], oxazolam [DCI], pémoline [DCI], phendimétrazine [DCI], phenmétrazine [DCI] et sufentanil [DCI] ainsi que leurs sels

Fentanyls et leurs dérivés [à lexclusion des produits à hétéroatome(s) dazote exclusivement, et des produits du nº 2934.91]

Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2 -phénylacétamido]-8- oxo-5-thia-1-azabicyclo[4,2,0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium

Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l'excl. des composés à hétératome[s] d'oxygène exclusivement ou des composés à hétératome[s] d'azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l'aminorex [DCI], du brotizolam [DCI], du clotiazépam [DCI], du cloxazolam [DCI], du dextromoramide [DCI], de l'haloxazolam [DCI], du kétazolam [DCI], du mésocarb [DCI], de l'oxazolam [DCI], du pémoline [DCI], du phendimétrazine [DCI], du phenmétrazine [DCI], du sufentanil [DCI], de leurs sels, du chlorprothixène [DCI], du thénalidine [DCI] et ses tartrates et maléates, du furazolidone [DCI], de l'acide 7-aminocéphalosporanique, des sels et esters d'acide "6R, 7R"-3-acétoxyméthyl-7-["R"-2-formyloxy-2-phénylacétamido]- 8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique et du bromure de 1-[2-"1,3-dioxan-2-yl"éthyl]-2-méthylpyridinium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Sulfonamides (à l'excl. du 3-{1-[7-"hexadécylsulfonylamino"-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide et du metosulam [ISO])

Perfluorooctane sulfonamides [à lexclusion du N-méthylperfluorooctane sulfonamide, du N-éthylperfluorooctane sulfonamide, du N-éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide et du N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide]

Sulfonamides (à lexclusion des perfluorooctane sulfonamides, du 3-{1-[7-(hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide et du metosulam (ISO))

Vitamines A et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines

Vitamine B1 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines

Vitamine B2 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines

Acide D- ou DL-pantothénique [vitamine B3 ou vitamine B5] et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines

Vitamine B6 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines

Vitamine B12 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines

Vitamine C et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines

Vitamine E et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines

Vitamines et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, non-mélangés (à l'excl. des vitamines A, B1, B2, B3, B5, B6, B12, C et E ainsi que des dérivés de ces vitamines)

Provitamines et mélanges de vitamines, de provitamines ou de concentrats, même en solutions quelconques ainsi que des concentrats naturels

Somatropine, ses dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones

Insuline et ses sels, utilisés principalement comme hormones

Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la somatropine, de ses dérivés et analogues structurels et de l'insuline et de ses sels)

Cortisone, hydrocortisone, prednisone [déhydrocortisone] et prednisolone [déhydrohydrocortisone]

Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes

Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la cortisone, de l'hydrocortisone, de la prednisone [déhydrocortisone], de la prednisolone [déhydrohydrocortisone], des dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes, oestrogènes et progestogènes)

Hormones de la catécholamine, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de l'épinéphrine)

Dérivés des amino-acides, utilisés principalement comme hormones

Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones

Hormones naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à lexcl. des hormones polypeptidiques, protéiques, glycoprotéiques, stéroïdes, des hormones de la catécholamine, des prostaglandines, des thromboxanes et des leucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels ainsi que des dérivés des amino-acides, ainsi que des produits du n° 300210)

Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. du rutoside [rutine] et ses dérivés, des hétérosides des digitales, de la glycyrrhizine et des glycyrrhizates)

Concentrés de paille de pavot; buprénorphine [DCI], codéine, dihydrocodéine [DCI], éthylmorphine, étorphine [DCI], héroïne, hydrocodone [DCI], hydromorphone [DCI], morphine, nicomorphine [DCI], oxycodone [DCI], oxymorphone [DCI], pholcodine [DCI], thébacone [DCI] et thébaïne ainsi que leurs sels

Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des concentrés de paille de pavot, du buprénorphine [DCI], du codéine, du dihydrocodéine [DCI], de l'éthylmorphine, de l'étorphine [DCI], du héroïne, du hydrocodone [DCI], du hydromorphone [DCI], de la morphine, de la nicomorphine [DCI], de l'oxycodone [DCI], de l'oxymorphone [DCI], du pholcodine [DCI], du thébacone [DCI] et du thébaïne ainsi que leurs sels)

Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits

Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine et leurs sels

Éphédrines et leurs sels (à l'excl. de l'éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la cathine (DCI), de la noréphédrine et de leurs sels)

Théophylline et aminophylline [théophylline-éthylènediamine] et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du fénétylline [DCI] et de ses sels)

Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'ergotamine, de l'ergométrine ou de l'acide lysergique, et de leurs sels)

Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits

Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits

Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à lexclusion de la théophylline, de laminophylline (théophylline-éthylènediamine), des alcaloïdes de lopium, du quinquina ou de lergot de seigle et de leurs sels et dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de la lévométamfétamine, du métamfétamine (DCI), du racémate de métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et des leurs sels)

Nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés

Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à lexclusion de la théophylline, de laminophylline «théophylline-éthylènediamine», des alcaloïdes de lopium, du quinquina ou de lergot de seigle et de leurs sels et dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de la lévométamfétamine, du métamfétamine «DCI», du racémate de métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et des leurs sels, nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés)

Alcaloïdes non végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine [DCI], racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits

Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. de la théophylline, de l'aminophylline [théophylline-éthylènediamine], des alcaloïdes de l'opium, du quinquina ou de l'ergot de seigle et de leurs dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de la lévométamfétamine, du métamfétamine [DCI], du racémate de du métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines, et de leurs sels)

Sucres chimiquement purs (à l'excl. du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose [lévulose]); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels (à l'excl. des provitamines, des vitamines, des hormones, des hétérosides et des alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, ainsi que de leurs sels, éthers, esters et autres dérivés)

Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits

Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates

Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la dihydrostreptomycine et de ses sels, esters et hydrates)

Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits

Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits

Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits

Antibiotiques (à l'excl. des pénicillines et de leurs dérivés à structure d'acide pénicillanique, des streptomycines, des tétracyclines, du chloramphénicol, de l'érythromycine, de leurs dérivés et des sels de tous ces produits)

Composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, n.d.a.

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 29 (Produits chimiques organiques) relatifs à la CPF 2014 (Autres produits chimiques organiques de base)

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 29 (Produits chimiques organiques) relatifs à la CPF 2110 (Produits pharmaceutiques de base)

Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, d'origine humaine

Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions d'origine animale

Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ainsi que d'autres substances d'origine humaine, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.

Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ainsi que d'autres substances d'origine animale, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a. (à l'excl. de l'héparine et de ses sels)

Hémoglobine, globulines du sang et sérums globulines

Fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique, d'origine humaine (à l'exclusion des antisérums, de l'hémoglobine, des globulines du sang et des sérums globulines)

Fractions du sang et produits immunologiques, mÃªme modifiÃ©s ou obtenus par voie biotechnologique (Ã  l'excl. des antisÃ©rums, de l'hÃ©moglobine, des globulines du sang et des sÃ©rums globulines)

Fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique, d'origine animale (à l'exclusion des antisérums, de l'hémoglobine, des globulines du sang et des sérums globulines)

Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

Produits immunologiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail

Vaccins contre les coronavirus du SARS «espèce SARS-CoV», pour la médecine humaine

Vaccins pour la médecine humaine (à lexclusion des vaccins contre les coronavirus du SARS)

Toxines, cultures de micro-organismes et produits similaires, par exemple plasmodes (à lexclusion des levures et vaccins)

Cultures de cellules, même modifiées (à lexclusion des produits de thérapie cellulaire)

Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic

Cultures de micro-organismes (à l'excl. des levures)

Toxines et produits simil. [p.ex. le parasite de la malaria] (à l'excl. des vaccins et des cultures de micro-organismes)

Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant des antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)

Médicaments contenant de l'insuline, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant de l'insuline)

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

MÃ©dicaments contenant de la pseudoÃ©phÃ©drine (DCI) ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stÃ©roÃ¯des utilisÃ©s comme hormones, ni antibiotiques, non prÃ©sentÃ©s sous forme de doses, ni conditionnÃ©s pour la vente au dÃ©tail

MÃ©dicaments contenant de la norÃ©phÃ©drine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stÃ©roÃ¯des utilisÃ©s comme hormones, ni antibiotiques, non prÃ©sentÃ©s sous forme de doses, ni conditionnÃ©s pour la vente au dÃ©tail

MÃ©dicaments contenant des alcaloÃ¯des ou leurs dÃ©rivÃ©s, mais ne contenant ni hormones, ni stÃ©roÃ¯des utilisÃ©s comme hormones, ni antibiotiques, non prÃ©sentÃ©s sous forme de doses, ni conditionnÃ©s pour la vente au dÃ©tail (Ã  l'excl. de ceux contenant de l'Ã©phÃ©drine, de la pseudoÃ©phÃ©drine (DCI), de la norÃ©phÃ©drine ou leurs sels)

Médicaments contenant de léphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à lexclusion des médicaments contenant de léphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la noréphédrine ou leurs sels)

Médicaments contenant lun des principes actifs antipaludiques suivants: artémisinine (DCI) pour administration par voie orale associée à dautres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou amodiaquine (DCI); acide artélinique ou ses sels; arténimol (DCI); artémotil (DCI); artéméther (DCI); artésunate (DCI); chloroquine (DCI); dihydroartémisinine (DCI); luméfantrine (DCI); méfloquine (DCI); pipéraquine (DCI); pyriméthamine (DCI) ou sulfadoxine (DCI), ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (sauf produits des n° 3002, 3005 ou 3006, médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utilisés comme hormones mais sans antibiotiques, ou des alcaloïdes ou leurs dérivés sans hormones ni antibiotiques)

Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant des antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)

Médicaments contenant de l'insuline, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant de l'insuline ou des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels)

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail

MÃ©dicaments contenant de l'Ã©phÃ©drine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stÃ©roÃ¯des utilisÃ©s comme hormones, ni antibiotiques, prÃ©sentÃ©s sous forme de doses (y.c. ceux destinÃ©s Ã  Ãªtre administrÃ©s par voie percutanÃ©e) ou conditionnÃ©s pour la vente au dÃ©tail

MÃ©dicaments contenant de la pseudoÃ©phÃ©drine (DCI) ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stÃ©roÃ¯des utilisÃ©s comme hormones, ni antibiotiques, prÃ©sentÃ©s sous forme de doses (y.c. ceux destinÃ©s Ã  Ãªtre administrÃ©s par voie percutanÃ©e) ou conditionnÃ©s pour la vente au dÃ©tail

MÃ©dicaments contenant de la norÃ©phÃ©drine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stÃ©roÃ¯des utilisÃ©s comme hormones, ni antibiotiques, prÃ©sentÃ©s sous forme de doses (y.c. ceux destinÃ©s Ã  Ãªtre administrÃ©s par voie percutanÃ©e) ou conditionnÃ©s pour la vente au dÃ©tail

MÃ©dicaments contenant des alcaloÃ¯des ou leurs dÃ©rivÃ©s, mais ne contenant ni hormones, ni stÃ©roÃ¯des utilisÃ©s comme hormones, ni antibiotiques, prÃ©sentÃ©s sous forme de doses (y.c. ceux destinÃ©s Ã  Ãªtre administrÃ©s par voie percutanÃ©e) ou conditionnÃ©s pour la vente au dÃ©tail (Ã  l'excl. de ceux contenant de l'Ã©phÃ©drine, de la pseudoÃ©phÃ©drine (DCI), de la norÃ©phÃ©drine ou leurs sels)

Médicaments contenant de léphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à lexclusion des médicaments contenant de léphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la noréphédrine ou leurs sels)

Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y.c. les concentrats naturels, ou des dérivés de ces produits utilisés principalement en tant que vitamines, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant lun des principes actifs antipaludiques suivants: artémisinine (DCI) pour administration par voie orale associée à dautres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou amodiaquine (DCI); acide artélinique ou ses sels; arténimol (DCI); artémotil (DCI); artéméther (DCI); artésunate (DCI); chloroquine (DCI); dihydroartémisinine (DCI); luméfantrine (DCI); méfloquine (DCI); pipéraquine (DCI); pyriméthamine (DCI) ou sulfadoxine (DCI), présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à lexclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des alcaloïdes, des provitamines, des vitamines ou leurs dérivés)

Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant des antibiotiques, des médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones [sans antibiotiques], des médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés [sans hormones ni antibiotiques] et des médicaments contenant des provitamines, des vitamines ou dérivés utilisés comme tel)

Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires

Ouates et articles en ouate, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires

Gazes et articles en gaze, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires

Bandes et autres pansements, en matières textiles (autres que les 'tissus nontissés'), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des ouates, gazes et articles en ces matières ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)

Bandes et autres pansements, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des produits en matières textiles ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)

Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non

Ligatures stériles pour sutures chirurgicales, y.c. fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire (à l'excl. des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire

Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins

Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient

Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse

Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence

Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, prostaglandines, thromboxanes, leucotriènes et leurs dérivés et analogues structurels du n° 2937 ou de spermicides

Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, de prostaglandines, de thromboxanes, de leucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels

Préparations chimiques contraceptives à base de spermicides

Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux

Placebos et trousses pour essais cliniques masqués ou à double insu, destinés à être utilisés dans le cadre dessais cliniques reconnus, présentés sous forme de doses

Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Urée, même en solution aqueuse, d'une teneur en azote > 45% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Urée, même en solution aqueuse, d'une teneur en azote <= 45% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Sulfate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Nitrate d'ammonium, en solution aqueuse (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d'une teneur en azote <= 28% en poids (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d'une teneur en azote > 28% en poids (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Nitrate de sodium (Ã  l'excl. des produits prÃ©sentÃ©s soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Nitrate de sodium naturel (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Engrais minéraux ou chimiques azotés (sauf urée; sulfate d'ammonium; nitrates d'ammonium ou de sodium; sels doubles et mélanges nitrates ammonium/calcium, urée/nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, nitrate d'ammonium/carbonate de calcium ou autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; produits présentés en tablettes ou en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Superphosphates d'une teneur en pentaoxyde de diphosphore > 35% en poids (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Superphosphates (à l'excl. des produits d'une teneur en pentaoxyde de diphosphore > 35% en poids ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Superphosphates contenant, en poids, 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) (à lexclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages dun poids brut <= 10 kg)

Superphosphates (à lexclusion des produits contenant, en poids, 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages dun poids brut <= 10 kg)

Engrais minéraux ou chimiques phosphatés (à l'excl. des superphosphates et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Chlorure de potassium, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium <= 40% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Chlorure de potassium, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium > 40% mais <= 62% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Chlorure de potassium, destiné à être utilisé comme engrais, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium> 62% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Sulfate de potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts, sulfate de potassium et de magnésium et mélanges d'engrais potassiques [p.ex. mélanges de chlorure de potassium et de sulfate de potassium] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg

Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium, d'une teneur en azote >= 10% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium, d'une teneur en azote <= 10% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Engrais minéraux ou chimiques contenant des nitrates et des phosphates (à l'excl. du dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], de l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote (à l'excl. des nitrates) et phosphore (à l'excl. du dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], de l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Superphosphates potassiques (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium (à l'excl. des superphosphates potassiques et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Nitrate de sodium potassique naturel, consistant en un mélange naturel de nitrate de sodium et de nitrate de potassium (la proportion de potassium pouvant atteindre 44%), d'une teneur globale en azote <= 16,30% en poids du produit anhydre à l'état sec

Engrais minÃ©raux ou chimiques contenant les deux Ã©lÃ©ments fertilisants : azote et potassium ou ne contenant qu'un seul Ã©lÃ©ment fertilisant principal, y.c. les mÃ©langes d'engrais d'origine animale ou vÃ©gÃ©tale avec des engrais chimiques ou minÃ©raux, d'une teneur en azote > 10% en poids du produit anhydre Ã  l'Ã©tat sec (sauf produits prÃ©sentÃ©s soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Engrais minÃ©raux ou chimiques contenant les deux Ã©lÃ©ments fertilisants : azote et potassium ou ne contenant qu'un seul Ã©lÃ©ment fertilisant principal, y.c. les mÃ©langes d'engrais d'origine animale ou vÃ©gÃ©tale avec des engrais chimiques ou minÃ©raux, d'une teneur en azote <= 10% en poids du produit anhydre Ã  l'Ã©tat sec (sauf produits prÃ©sentÃ©s soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, d'une teneur en azote > 10% en poids du produit anhydre à l'état sec (sauf nitrate de sodium potassique du n° 3105.90.10 et produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 31 (Engrais)

Extraits de sumac, de vallonnée, de chêne ou de châtaignier

Extraits tannants d'origine végétale (à l'excl. des extraits de quebracho, de mimosa, de chêne, de châtaignier, de sumac et de vallonées); tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés

Produits tannants organiques synthétiques

Produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage

Matières colorantes d'origine végétale, y.c. les extraits tinctoriaux, même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine végétale, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

Matières colorantes d'origine animale, y.c. les extraits tinctoriaux (sauf les noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine animale ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

Colorants organiques synthétiques dispersés; préparations à base de colorants organiques synthétiques dispersés, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

Colorants organiques synthétiques acides, même métallisés, et colorants organiques synthétiques à mordants; préparations à base de colorants organiques synthétiques acides ou à mordants, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

Colorants organiques synthétiques basiques; préparations à base de colorants organiques synthétiques basiques, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

Colorants organiques synthétiques directs; préparations à base de colorants organiques synthétiques directs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

Colorants organiques synthétiques de cuve, y.c. ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques de cuve, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

Colorants organiques synthétiques réactifs; préparations à base de colorants organiques synthétiques réactifs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

Colorants organiques synthétiques pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques pigmentaires, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

Matières colorantes caroténoïdes synthétiques et préparations à base de ces matières, des types utilisés pour colorer tout tissu ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à lexclusion des préparations des nº 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215)

Matières colorantes organiques synthétiques (sauf colorants dispersés, acides, à mordants, basiques, directs, de cuve, réactifs et pigmentaires); préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); mélanges de matières colorantes d'au moins deux du n° 3204.11 à 3204.19

Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents, même de constitution chimique définie

Produits organiques synthétiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie

Laques colorantes (à l'excl. des laques de Chine ou du Japon et des peintures laquées); préparations à base de laques colorantes, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids >= 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids < 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

Pigments et préparations à base de composés du chrome, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

Outremer et ses préparations, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a. ; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes, n.d.a. (sauf préparations visées aux n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215) ; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores et magnétite)

Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes, n.d.a. (sauf magnétite, produits inorganiques des types utilisés comme luminophores ainsi que les préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie

Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie

Compositions vitrifiables et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie (à l'excl. des engobes)

Lustres liquides et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie

Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres et verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99% ou plus de dioxyde de silicium (à l'excl. du verre dit 'émail')

Frittes et autres verres sous forme de poudre, de grenailles ou de flocons (à l'excl. du verre dit 'émail', du verre sous forme de flocons d'une longueur >= 0,1 mm mais <= 3,5 mm et d'une épaisseur >= 2 mais <= 5 micromètres et du verre sous forme de poudre ou de grenailles contenant en poids >= 99% de dioxyde de silicium)

Produits à base de polyesters en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution

Peintures et vernis à base de polyesters, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux

Produits à base de polymères acryliques ou vinyliques en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution

Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux

Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère

Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère

Produits visés dans le libellé des n° 3901 à 3913 en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution (à l'excl. des collodions et des solutions à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques ainsi que du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate et d'un copolymère de p-crésol et divinylbenzène, les deux sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% de polymère)

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux (à l'excl. des produits à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques)

Peintures et vernis à base de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux

Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux (à l'excl. des produits à base de polymères acryliques ou vinyliques)

Peintures et vernis (à l'excl. des peintures et vernis à l'huile ainsi que des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés); pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs

Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux

Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non-aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures ; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail

Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil.

Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil. (à l'excl. des couleurs en assortiments)

Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics

Enduits non-réfractaires des types utilisés en maçonnerie

Encres d'imprimerie, noires, même concentrées ou sous formes solides

Cartouches d'encre noires (sans tête d'impression intégrée) même concentrées ou sous formes solides, destinées à être insérées dans les appareils relevant des sous-positions 8443 31, 8443 32 ou 8443 39, et incluant des composants mécaniques ou électriques

Encres dimprimerie, noires, même concentrées ou sous formes solides

Encres d'imprimerie, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres noires)

Encres d'imprimerie autres que noires, même concentrées ou sous formes solides, à l'excl. des cartouches d'encre (sans tête d'impression intégrée) même concentrées ou sous formes solides, destinées à être insérées dans les appareils relevant des sous-positions 8443 31, 8443 32 ou 8443 39, et incluant des composants mécaniques ou électriques

Encres dimprimerie, même concentrées ou sous formes solides (à lexclusion des encres noires)

Encres, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres d'imprimerie)

Cartouches dencre pour imprimantes/photocopieurs, sans tête dimpression intégrée, incluant des composants mécaniques ou électriques, et encres solides sous forme de blocs ouvrés pour imprimantes/photocopieurs

Encres, même concentrées ou sous formes solides (à lexclusion des encres dimprimerie, des cartouches dencre pour imprimantes/photocopieurs incluant des composants mécaniques ou électriques, et des encres solides sous forme de blocs ouvrés pour imprimantes/photocopieurs)

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 32 (Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres)

Huiles essentielles d'orange, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des essences de fleurs d'oranger)

Huiles essentielles d'orange, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des essences de fleurs d'oranger)

Huiles essentielles de citron, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

Huiles essentielles de citron, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

Huiles essentielles d'agrumes, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'orange, de citron ou de lime)

Huiles essentielles d'agrumes, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'orange, de citron ou de lime)

Huiles essentielles de menthe poivrée 'Mentha piperita', non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

Huiles essentielles de menthe poivrée 'Mentha piperita', déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

Huiles essentielles de menthes, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles de menthe poivrée 'Mentha piperita')

Huiles essentielles de menthes, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles de menthe poivrée 'Mentha piperita')

Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

Huiles essentielles, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de menthes, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang)

Huile essentielle de rose, non déterpénée, y compris celle dite «concrète» ou «absolue»

Huiles essentielles, non déterpénées, y compris celles dites «concrètes» ou «absolues» (à lexclusion des huiles essentielles de rose, dagrumes, de menthes, de girofle, de niaouli ou dylang-ylang)

Huiles essentielles de géranium, de jasmin ou de vétiver, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

Huiles essentielles de lavande ou de lavandin, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

Huiles essentielles, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de géranium, de jasmin, de lavande, de lavandin, de menthes, de vétiver, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang)

Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles

Oléorésines d'extraction, de réglisse et de houblon

Oléorésines d'extraction, de Quassia amara, d'aloès, de manne et d'autres végétaux (à l'excl. de celles extraites de la vanille, de la réglisse et du houblon)

Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles

Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, des types utilisés pour les industries des boissons

Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule, des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. de celles ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol)

Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, contenant en poids >= 1,5% de matières grasses provenant du lait, >= 5% de saccharose ou d'isoglucose, >= 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule, des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. de celles ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol)

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires ou des boissons ainsi que préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. des préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson)

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie, en solutions alcooliques (à l'excl. des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie (à l'excl. des solutions alcooliques et des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)

Parfums (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels)

Eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels)

Préparations pour manucures ou pédicures

Poudres pour le maquillage ou l'entretien ou les soins de la peau, y.c. les poudres pour bébés et les poudres compactes (à l'excl. des médicaments)

Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer (à l'excl. des médicaments, des produits de maquillage pour les lèvres ou les yeux, des préparations pour manucures ou pédicures ainsi que des poudres, y.c. les poudres compactes)

Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents

Préparations capillaires (à l'excl. des shampooings, des laques pour cheveux et des préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents)

Dentifrices, préparés, même des types utilisés par les dentistes

Fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires [fils dentaires], en emballages individuels de détail

Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers (à l'excl. des dentifrices et des fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires [fils dentaires])

Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage

Désodorisants corporels et antisudoraux, préparés

Sels parfumés et autres préparations pour bains

Agarbatti et autres préparations odoriférantes agissant par combustion

Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y.c. les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses (à l'excl. de l'agarbatti et des autres préparations odoriférantes agissant par combustion)

Dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.

Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents, pour la toilette, y.c. ceux à usages médicaux

Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (à l'excl. des produits de toilette, y.c. ceux à usages médicaux)

Savons en flocons, en paillettes, en granulés ou en poudres

Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon

Solution aqueuse contenant en poids >= 30% mais <= 50% d'alkyl[oxydi"benzènesulfonate"] de disodium (à l'excl. des savons)

Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons et d'une solution aqueuse contenant en poids >= 30% mais <= 50% d'alkyl[oxydi"benzènesulfonate"] de disodium)

Agents de surface organiques, cationiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons)

Agents de surface organiques, non-ioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons)

Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons et des agents de surface anioniques, cationiques ou non-ioniques)

Préparations tensio-actives, conditionnées pour la vente au détail (à l'excl. des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)

Préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l'excl. des agents de surface organiques, des savons et des préparations tensio-actives ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)

Acides sulfoniques dalkylbenzènes linéaires et leurs sels

Solution aqueuse contenant en poids 30 à 50 % dalkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium

Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail [à lexclusion des acides sulfoniques dalkylbenzènes linéaires et de leurs sels et des solutions aqueuses contenant en poids 30 à 50 % dalkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium]

Agents de surface organiques, cationiques, même conditionnés pour la vente au détail

Agents de surface organiques, non ioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à lexclusion des savons)

Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail (à lexclusion des savons et des agents de surface anioniques, cationiques ou non ioniques)

Préparations tensio-actives, conditionnées pour la vente au détail (à lexclusion des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)

Préparations pour lessives, y compris les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à lexclusion des agents de surface organiques, des savons et des préparations tensio-actives ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)

Préparations tensio-actives (à l'excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)

Préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage (à l'excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des savons, des préparations tensio-actives, des agents de surface organiques ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)

Préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations contenant comme constituants de base >= 70% en poids de ces huiles)

Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base (sauf préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)

Lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %

Préparations lubrifiantes, y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids < 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, ainsi que des lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %)

Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids < 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (sauf préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)

Préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)

Cires de poly"oxyéthylène" [polyéthylèneglycol]

Cires artificielles et cires préparées (à l'excl. des cires de poly"oxyéthylène" [polyéthylèneglycols])

Cirages, crèmes et préparations simil. pour l'entretien des chaussures ou du cuir, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)

Encaustiques et préparations simil. pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)

Brillants et préparations simil. pour carrosseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des brillants pour métaux et des cires artificielles et préparées du n° 3404)

Pâtes, poudres et autres préparations à récurer, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations

Brillants pour métaux, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations

Brillants pour le verre, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations

Bougies, chandelles, cierges et articles simil.

Pâtes à modeler, y.c. celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites 'cires pour l'art dentaire' présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes simil.; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre

Caséines destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles

Caséines destinées à des usages industriels (autres que la fabrication de fibres textiles artificielles ou de produits alimentaires ou fourragers)

Caséines destinées à la fabrication de produits alimentaires ou fourragers et autres caséines (à l'excl. des caséines destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles ou à d'autres usages industriels)

Colles de caséine (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)

Caséinates et autres dérivés des caséines

Ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.], impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine

Ovalbumine, propre à l'alimentation humaine, séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.]

Ovalbumine, impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])

Ovalbumine, propre à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])

Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine

Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, propre à l'alimentation humaine, séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.]

Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, propre à l'alimentation humaine (à l'excl. de la lactalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])

Albumines, impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que des les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum)

Albumines, propres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que des concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum)

Albuminates et autres dérivés des albumines

Gélatines, y.c. celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées, et leurs dérivés (à l'excl. des gélatines impures)

Ichtyocolle; autres colles d'origine animale (à l'excl. des colles de caséine du n° 3501)

Concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 85 % de protéines

Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, n.d.a.; poudre de peau, traitée ou non au chrome (à l'excl. de concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 85 % de protéines)

Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés (à l'excl. de la dextrine)

Amidons et fécules modifiés (à l'excl. de la dextrine ainsi que des amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés)

Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, < 25% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)

Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 25% mais < 55% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)

Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 55% mais < 80% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)

Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 80% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)

Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg

Adhésifs à base de polymères des n° 3901 à 3913 ou de caoutchouc (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg)

Pellicules transparentes adhésives et adhésifs liquides transparents durcissables utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication décrans plats ou décrans tactiles, à base de polymères des positions 3901 à 3913 ou de caoutchouc

Adhésifs à base de polymères des positions 3901 à 3913 ou de caoutchouc (à lexclusion des produits conditionnés pour la vente au détail dun poids net <= 1 kg et de ceux utilisés principalement pour la fabrication décrans plats ou décrans tactiles)

Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a.

Lipoprotéine lipase et Aspergillus alkaline protéase

Enzymes et enzymes préparées, n.d.a. (à l'excl. de la présure et de ses concentrats, de la lipoprotéine lipase et de l'Aspergillus alkaline protéase)

Explosifs préparés (à l'excl. des poudres propulsives)

Amorces fulminantes (à l'excl. des douilles munies de leurs amorces)

Détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus)

Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces)

Amorces fulminantes (à lexclusion des douilles munies de leurs amorces)

Détonateurs électriques (à lexclusion des fusées dobus)

Fusées de signalisation ou paragrêles et simil., pétards et autres articles de pyrotechnie (à l'excl. des articles pour feux d'artifice et des cartouches à blanc)

Allumettes (autres que les articles de pyrotechnie du n° 3604)

Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité <= 300 cm³

Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes

Métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits simil., présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes simil. impliquant leur utilisation comme combustibles; combustibles à base d'alcool et combustibles préparés simil., présentés à l'état solide ou pâteux; torches et flambeaux de résine, allume-feu et articles simil.

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 36 (Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables) relatifs à la CPF (2051) Produits explosifs

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 36 (Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables) relatifs à la CPF (3299) Autres produits manufacturés n.c.a.

Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour rayons X (sauf en papier, en carton et en matières textiles)

Films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non-impressionnés, même en chargeurs

Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm

Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie en couleurs [polychrome], en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l'excl. des films à développement et tirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm)

Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie en monochrome, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l'excl. des plaques et films pour rayons X, des films à développement et tirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm)

Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)

Pellicules photographiques "y.c. à développement et tirage instantanés", sensibilisées, non-impressionnées, non-perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

Négatifs de film couleur d'une largeur >= 75 mm mais <= 105 mm et d'une longueur >= 100 m destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

Pellicules photographiques [y.c. à développement et tirage instantanés], sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, dune largeur <= 105 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à lexcl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles et de négatifs de film dune largeur >= 75 mm mais <= 105 mm et dune longueur >= 100 m, destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané)

Pellicules photographiques "y.c. à développement et tirage instantanés", sensibilisées, non-impressionnées, non-perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles et de négatifs de film d'une largeur de >= 75 mm mais <= 105 mm et d'une longueur >= 100 m destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané)

Microfilms et films (y.c. à développement et tirage instantanés), pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des microfilms, des films pour les arts graphiques ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm mais <= 105 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des produits en papier, en carton ou en matières textiles ainsi que des produits comportant une émulsion aux halogénures d'argent)

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur > 200 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur > 200 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur <= 200 m (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 105 mm mais <= 610 mm (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm et d'une longueur <= 14 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour diapositives en couleurs

Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (sauf en papier, en carton et en matières textiles et à l'excl. des pellicules pour diapositives et des pellicules à développement et tirage instantanés)

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles pour diapositives)

Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

Films photographiques pour les arts graphiques, sensibilisés, non-impressionnés, perforés, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm, pour la photographie en monochrome (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)

Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm, pour la photographie en monochrome (sauf en papier, en carton ou en matières textiles et à l'excl. des films pour les arts graphiques)

Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non-impressionnés, perforés, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome

Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome (sauf en papier, en carton ou en matières textiles et à l'excl. des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques)

Microfilms et films photographiques pour les arts graphiques, sensibilisés, non-impressionnés, perforés, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome

Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (sauf en papier, en carton ou en matières textiles et à l'excl. des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques)

Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des microfilms, des films pour les arts graphiques ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux, dune largeur <= 35 mm et dune longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles, des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques)

Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux, dune largeur <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles, des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques)

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton et en matières textiles et des pellicules pour rayons X)

Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm

Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm)

Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm)

Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non-développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

Papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non-développés

Plaques et pellicules photographiques, impressionnées et développées, pour la reproduction offset

Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à lexclusion des films cinématographiques, des plaques dimpression prêtes à lemploi, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, pour la reproduction offset (à l'excl. des plaques prêtes à l'emploi ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset)

Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l'excl. des microfilms, des films cinématographiques, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l'enregistrement du son, d'une largeur >= 35 mm

Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que lenregistrement du son, dune largeur >= 35 mm; négatifs et positifs intermédiaires de travail, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non lenregistrement du son, dune largeur >= 35 mm

Négatifs et positifs intermédiaires de travail, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son, d'une largeur >= 35 mm

Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non lenregistrement du son, dune largeur >= 35 mm (à lexcl. des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son)

Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l'enregistrement du son, d'une largeur < 35 mm

Négatifs et positifs intermédiaires de travail, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son, d'une largeur < 35 mm

Positifs de films cinématographiques d'actualités, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son, d'une largeur < 35 mm (à l'excl. des films positifs intermédiaires de travail)

Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que lenregistrement du son, dune largeur < 35 mm ; négatifs, positifs intermédiaires de travail et films d'actualités, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non lenregistrement du son, dune largeur < 35 mm

Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non lenregistrement du son, dune largeur < 10 mm (à lexcl. des films dactualités et des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son)

Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non lenregistrement du son, dune largeur >= 10 mm mais < 35 mm (à lexcl. des films dactualités et des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son)

Emulsions pour la sensibilisation des surfaces, pour usages photographiques

Révélateurs et fixateurs, consistant en des préparations chimiques ou en des produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des sels et composés des n° 2843 à 2846)

Cartouches de toner composé de particules thermoplastiques ou électrostatiques pour imprimantes/photocopieurs, sans parties mobiles

Révélateurs et fixateurs, consistant en des préparations chimiques ou en des produits non mélangés, soit dosés en vue dusages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à lemploi (à lexclusion des sels et composés des positions 2843 à 2846 et des cartouches de toner pour imprimantes/photocopieurs)

Préparations chimiques pour usages photographiques, y.c. les produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (sauf vernis, colles, adhésifs et préparations simil., révélateurs, fixateurs, sels et composés de métaux précieux, etc., des n° 2843 à 2846 et émulsions pour la sensibilisation des surfaces)

Graphite artificiel (à l'excl. du graphite de cornue, du charbon de cornue et des ouvrages en graphite artificiel, y.c. les ouvrages réfractaires au feu à base de graphite artificiel)

Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal

Graphite colloïdal (à l'excl. du graphite en suspension dans l'huile et du graphite semi-colloïdal)

Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours

Préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits (à l'excl. des pâtes carbonées pour électrodes et des pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours)

Charbons activés (à l'excl. des produits ayant le caractère de médicaments ou conditionnés pour la vente au détail en tant que désodorisants pour réfrigérateurs, automobiles, etc.)

Kieselguhr activé, autres matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale, y.c. le noir animal épuisé (à l'excl. des charbons activés, des produits chimiques activés ainsi que de la diatomite calcinée sans agents frittants)

Tall oil, même raffiné (à l'excl. du tall oil brut)

Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y.c. les lignosulfonates (à l'excl. du tall oil, de la soude caustique et de la poix de sulfate [poix de tall oil])

Huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal

Dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères (à l'excl. des essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate ainsi que de l'huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal)

Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques (autres que les sels des adducts de colophanes)

Dérivés des colophanes, y.c. les sels des adducts de colophanes, et des acides résiniques, essence de colophane, huiles de colophane et gommes fondues (à l'excl. des sels de colophanes, d'acides résiniques ou de sels des dérivés de colophanes ou d'acides résiniques ainsi que gommes esters)

Huiles de goudron de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétales, poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales (à l'excl. des goudrons de bois, de la poix jaune, du brai de suint ainsi que des poix de Bourgogne [poix des Vosges], de stéarine [poix ou brai stéarique], de suint ou de glycérine)

Marchandises du n° 3808 contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l'aldrine (ISO) ; du binapacryl (ISO) ; du camphéchlore (ISO) (toxaphène) ; du captafol (ISO); du chlordane (ISO) ; du chlordiméforme (ISO) ; du chlorobenzilate (ISO) ; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane) ; de la dieldrine (ISO, DCI) ; du 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) ou ses sels ; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters ; du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane) ; du dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane) ; du fluoroacétamide (ISO) ; de l'heptachlore (ISO) ; de l'hexachlorobenzène (ISO) ; du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI) ; des composés du mercure; du méthamidophos (ISO) ; du monocrotophos (ISO) ; de l'oxiranne (oxyde d'éthylène) ; du parathion (ISO) ; du parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion) ; du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters ; du phosphamidon (ISO) ; du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters ; des composés du tributylétain. Couvre aussi les formulations de poudre pour poudrage comportant un mélange de bénomyle (ISO), de carbofurane (ISO) et de thirame (ISO).

DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages dun contenu en poids net <= 300 g

Articles de la position 3808 contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de lalachlore (ISO); de laldicarbe (ISO); de laldrine (ISO); de lazinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; de lendosulfan (ISO); du dibromure déthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure déthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); du fluoroacétamide (ISO); de lheptachlore (ISO); de lhexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI); des composés du mercure; du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de loxiranne (oxyde déthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthylparathion) des éthers penta- et octabromodiphényliques; du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; de lacide perfluorooctane sulfonique et ses sels; des perfluorooctane sulfonamides; du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; des composés du tributylétain. Sont également incluses les formulations de poudre pour poudrage comportant un mélange de bénomyle (ISO), de carbofurane (ISO) et de thirame (ISO)

Articles de la position 3808 contenant de lalpha-cyperméthrine (ISO), du bendiocarbe (ISO), de la bifenthrine (ISO), du chlorfénapyr (ISO), de la cyfluthrine (ISO), de la deltaméthrine (DCI, ISO), de létofenprox (DCI), du fénitrothion (ISO), de la lambda-cyhalothrine (ISO), du malathion (ISO), du pirimiphos-méthyle (ISO) ou du propoxur (ISO), conditionnés dans des emballages dun contenu en poids net <= 300 g

Articles de la position 3808 contenant de lalpha-cyperméthrine (ISO), du bendiocarbe (ISO), de la bifenthrine (ISO), du chlorfénapyr (ISO), de la cyfluthrine (ISO), de la deltaméthrine (DCI, ISO), de létofenprox (DCI), du fénitrothion (ISO), de la lambda-cyhalothrine (ISO), du malathion (ISO), du pirimiphos-méthyle (ISO) ou du propoxur (ISO), conditionnés dans des emballages dun contenu en poids net > 300 g mais <= 7,5 kg

Articles de la position 3808 contenant de lalpha-cyperméthrine (ISO), du bendiocarbe (ISO), de la bifenthrine (ISO), du chlorfénapyr (ISO), de la cyfluthrine (ISO), de la deltaméthrine (DCI, ISO), de létofenprox (DCI), du fénitrothion (ISO), de la lambda-cyhalothrine (ISO), du malathion (ISO), du pirimiphos-méthyle (ISO) ou du propoxur (ISO) (autres que conditionnés dans des emballages dun contenu en poids net <= 7,5 kg)

Insecticides à base de pyréthrinoïdes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

Insecticides à base d'organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de pyréthrinoïdes, d'hydrocarbures chlorés, de carbamates ou d'organo-phosphorés ainsi que des marchandises du n° 380850)

Fongicides inorganiques présentés à l'état de préparations cupriques (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

Fongicides inorganiques présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à l'état de préparations cupriques ainsi que des marchandises du n° 380850)

Fongicides à base de dithiocarbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850)

Fongicides à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850)

Fongicides à base de diazoles ou de triazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850)

Fongicides à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850)

Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques et des produits à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines ainsi que des marchandises du n° 380850)

Herbicides, à base de phénoxyphytohormones, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

Herbicides, à base de triazines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

Herbicides, à base d'amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

Herbicides, à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

Herbicides, à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

Herbicides, à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d'amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées ainsi que des marchandises du n° 380850)

Inhibiteurs de germination présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

Régulateurs de croissance pour plantes présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

Désinfectants et produits simil., à base de sels d'ammonium quaternaire, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

Désinfectants et produits simil., à base de composés halogénés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

Désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de sels d'ammonium quaternaire ou de composés halogénés ainsi que des marchandises du n° 380850)

Rodenticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)

Produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants, des rodenticides ainsi que des marchandises du n° 380850)

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières < 55%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 55% mais < 70%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 70% mais < 83%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 83%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)

Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits

Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage

Flux à souder ou à braser pour le soudage ou le brasage des métaux (à l'excl. des pâtes et poudres composées de métal ou d'autres produits, des électrodes et des baguettes de soudage, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobées ou fourrées de fondants ainsi que des préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage)

Préparations antidétonantes à base de composés du plomb, pour essences (à l'excl. des préparations à base de plomb tétraéthyle)

Préparations antidétonantes pour essences (à l'excl. des préparations à base de composés du plomb)

Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

Inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y.c. l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (à l'excl. des préparations antidétonantes et des additifs pour huiles lubrifiantes)

Préparations dites 'accélérateurs de vulcanisation'

Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle comme plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques

Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a. (à l'excl. d'un mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle)

Mélanges d'oligomères de 1,2-dihydro-2,2,4-triméthylquinoléine

Préparations antioxydantes pour caoutchouc ou matières plastiques (à l'excl. de mélanges d'oligomères de 1,2-dihydro-2,2,4-triméthylquinoléine)

Stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques (à l'excl. des préparations antioxydantes)

Mélanges doligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine (TMQ)

Préparations antioxydantes pour caoutchouc ou matières plastiques (à lexclusion des mélanges doligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine (TMQ))

Stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques [à l'excl. des mélanges d'oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) et des préparations antioxydantes]

Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices (à l'excl. des appareils extincteurs, même portatifs, chargés ou non, ainsi que des produits chimiques, ayant des propriétés extinctrices, présentés isolément sans être conditionnés sous forme de charges, grenades ou bombes)

Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis, à base d'acétate de butyle (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles)

Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles et des produits à base d'acétate de butyle)

Catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel, n.d.a.

Catalyseurs supportés ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux, n.d.a.

Catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids >= 20% mais <= 35% de cuivre et >= 2% mais <= 3% de bismuth et d'une densité apparente >= 0,2 mais <= 1,0

Catalyseurs supportés, n.d.a. (à l'excl. des catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composé de ces métaux et des catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids >= 20% mais <= 35% de cuivre et >= 2% mais <= 3% de bismuth et d'une densité apparente >= 0,2 mais <= 1,0)

Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol (à l'excl. des catalyseurs supportés)

Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation, des catalyseurs supportés et des catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol)

Ciments, mortiers, bétons et compositions simil. réfractaires (à l'excl. des préparations à base de graphite ou d'autre carbone)

Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires (à lexclusion du pisé de dolomie et des préparations à base de graphite ou dautres substances carbonées)

Alkylbenzènes et alkylnaphtalènes, en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l'excl. de l'alkylbenzène linéaire et des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)

Silicium dopé en vue de son utilisation en électronique, présenté sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues, poli ou non et recouvert ou non d'une couche épitaxiale uniforme (à l'excl. des produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)

Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme (sauf silicium dopé et produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)

Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant ni huiles de pétrole ni huiles de minéraux bitumineux ou en contenant < 70% en poids

Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage (à l'excl. des additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales)

Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y.c. les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales

Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support ainsi que des matériaux de référence certifiés (à l'excl. des réactifs composés de diagnostic conçus pour être employés sur le patient, des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, du sang animal préparé à des fins de diagnostic ainsi que des vaccins, toxines, cultures de micro-organismes et produits simil.)

Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour le paludisme (autres que ceux du nº 3006)

Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour le Zika et dautres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes (autres que ceux du nº 3006)

Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (autres que ceux du nº 3006)

Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses (autres que pour le paludisme, pour le Zika et dautres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes, pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, et à lexclusion des marchandises du nº 3006)

Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acide oléique, des tall acides gras, des acides gras distillés ainsi que du distillat d'acide gras)

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie

Carbures métalliques non-agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques

Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons

Mortiers et bétons, non-réfractaires (à l'excl. du béton prêt à la coulée)

Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])

Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])

Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol])

Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol])

Mélanges contenant des chlorofluorocarbures [CFC], même contenant des hydrochlorofluorocarbures [HCFC], des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC]

Mélanges contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes

Mélanges contenant des hydrobromofluorocarbures [HBFC]

Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures [HCFC], même contenant des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC], mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures [CFC]

Mélanges contenant du tétrachlorure de carbone

Mélanges contenant du trichloroéthane-1,1,1 [méthylchloroforme]

Mélanges contenant du bromométhane [bromure de méthyle] ou du bromochlorométhane

Mélanges contenant des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC], mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures [CFC] ou d'hydrochlorofluorocarbures [HCFC]

Mélanges contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane et du pentafluoroéthane

Mélanges contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane

Mélanges contenant uniquement du difluorométhane et du pentafluoroéthane

Mélanges contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane

Mélanges contenant des hydrofluorocarbures non saturés mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures
(HCFC)

Mélanges contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), n.d.a.

Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane (sauf ceux des sous-positions n° 3824 71 00 à 3824 78 00)

Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne [oxyde d'éthylène]

Mélanges et préparations contenant des polybromobiphényles [PBB], des polychloroterphényles [PCT] ou des polychlorobiphényles [PCB]

Mélanges et préparations contenant du phosphate de tris[2,3-dibromopropyle]

Mélanges et préparations contenant de laldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de lendosulfan (ISO), de lendrine (ISO), de lheptachlore (ISO) ou du mirex (ISO)

Mélanges et préparations contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI)

Mélanges et préparations contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou de lhexachlorobenzène (ISO)

Mélanges et préparations contenant de lacide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle

Mélanges et préparations contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques

Mélanges et préparations contenant des paraffines chlorées à chaîne courte

Sulfonates de pétrole (à l'excl. des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines); acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels

Échangeurs d'ions (à l'excl. des polymères du chapitre 39)

Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques

Pyrolignites (de calcium, etc.) ; tartrate de calcium brut ; citrate de calcium brut

Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters

Préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs

Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits simil.

Préparations des industries chimiques ou des industries connexes pour la galvanoplastie

Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de la glycérine [émulsionnants de corps gras]

Patchs à la nicotine (systèmes transdermiques), destinés à aider les fumeurs à arrêter de fumer

Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du n° 3004 pour la médecine humaine

Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales

Produits et préparations des industries chimiques ou des industries connexes utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales, n.d.a. (à l'excl. des produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du n° 3004 pour la médecine humaine et des produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin)

Produits auxiliaires se présentant sous la forme de préparations chimiques, des types utilisés en fonderie (à l'excl. des liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie)

Préparations ignifuges ou hydrofuges et autres préparations chimiques utilisées pour la protection des constructions

Tranches de niobate de lithium, non-dopées

Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen >= 520 mais <= 550

3-[1-Éthyl-1-méthylpropyl]isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène

Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]; mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore

Esters monoalkyliques d'acide gras contenant au moins 96,5% en volume d'esters

Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, n.d.a., sous forme liquide à 20°C

Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, n.d.a. (à l'excl. de ceux sous forme liquide à 20°C)

Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, non composés principalement de constituants organiques, n.d.a.

Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, n.d.a.

Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]

Esters de polyglycol dacide méthylphosphonique

Acides sulfoniques dhuiles de minéraux bitumineux, thiophénés et leurs sels; sulfonates de pétrole (à lexclusion des sulfonates de pétrole dammonium, de métaux alcalins ou déthanolamines)

Échangeurs dions (à lexclusion des polymères du chapitre 39)

Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques

Pyrolignites (de calcium, etc.) ; tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut

Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans leau et leurs esters

Préparations désincrustantes et similaires

Préparations des industries chimiques ou des industries connexes pour la galvanoplastie

Mélanges de mono-, di- et tri-, esters dacides gras de la glycérine (émulsionnants de corps gras)

Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques, et préparations utilisées pour les cartouches et recharges, contenant nicotine ou ses sels, éthers, esters ou autres dérivés

Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques, et préparations utilisées pour les cartouches et recharges, sans nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés

Patchs à la nicotine (systèmes transdermiques), destinés à aider les fumeurs à arrêter de fumer

Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication dantibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments de la position 3004 pour la médecine humaine

Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales

Produits et préparations des industries chimiques ou des industries connexes utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales, n.d.a.

Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie, se présentant sous la forme de préparations chimiques (à lexclusion des liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie)

Préparations ignifuges, hydrofuges et autres préparations chimiques, utilisées pour la protection des constructions

Tranches de niobate de lithium, non dopées

Mélange damines dérivées dacides gras dimérisés, dun poids moléculaire moyen >= 520 mais <= 550

3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène

Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, doxiranne et de pentaoxyde de diphosphore

Produits ou préparations chimiques, composés principalement de constituants organiques, sous forme liquide à la température de 20 ºC, n.d.a.

Produits ou préparations chimiques, composés principalement de constituants organiques, n.d.a. (à lexclusion de ceux sous forme liquide à la température de 20 ºC)

Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y compris celles constituées de mélanges de produits naturels, non principalement composés de constituants organiques, n.d.a.

Déchets de solvants organiques, halogénés

Déchets de solvants organiques, non-halogénés

Déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel

Déchets des industries chimiques ou des industries connexes, contenant principalement des constituants organiques (à l'excl. de liquides antigel)

Déchets des industries chimiques ou des industries connexes (à l'excl. des déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et ceux contenant principalement des constituants organiques)

Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz

Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets)

Esters monoalkyliques dacide gras contenant >= 96,5 % en volume desters

Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids (à l'excl. des esters monoalkyliques d'acide gras contenant >= 96,5 % en volume d'esters)

Mélanges contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)

Mélanges contenant du trifluorométhane (HFC-23), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou dhydrochlorofluorocarbures (HCFC)

Mélanges contenant des perfluorocarbures (PFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), dhydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de trifluorométhane (HFC-23)

Mélanges contenant dautres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusquà 3827.59, contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou dhydrochlorofluorocarbures (HCFC)

Mélanges contenant dautres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusquà 3827.59, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), dhydrochlorofluorocarbures (HCFC), de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO), ni 15 % ou plus en masse de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a)

Mélanges contenant dautres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusquà 3827.59, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou dhydrochlorofluorocarbures (HCFC), et à lexclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 et 3827.62

Mélanges contenant dautres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusquà 3827.59, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-144a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), dhydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO), et à lexclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.63

Mélanges contenant dautres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusquà 3827.59, contenant en masse 20 % ou plus de difluoroéthane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluorométhane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou dhydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à lexclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.64)

Mélanges contenant dautres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusquà 3827.59, contenant des substances des sous-positions 2903.41 à 2903.48, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou dhydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à lexclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.65)

Mélanges contenant dautres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusquà 3827.59, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou dhydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à lexclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.68)

Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de léthane ou du propane, n.d.a.

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 38 (Produits divers des industries chimiques) relatifs à la CPF (2014) Autres produits chimiques organiques de base

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 38 (Produits divers des industries chimiques) relatifs à la CPF (2059) Autres produits chimiques n.c.a.

Polyéthylène linéaire, d'une densité < 0,94, sous formes primaires

Polyéthylène d'une densité < 0,94 (à l'excl. du polyéthylène linéaire)

Polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d'aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné

Polyéthylène d'une densité >= 0,94, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d'aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné)

Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires

Copolymères déthylène et dalpha-oléfine dune densité < 0,94, sous formes primaires

Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique, sous formes primaires, et des copolymères en bloc du type A-B-A, de l'éthylène de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.

Polymères de léthylène, sous formes primaires (à lexclusion du polyéthylène, des copolymères déthylène et dacétate de vinyle, des copolymères déthylène et dalpha-oléfine dune densité < 0,94 ainsi que de la résine ionomère constituée dun sel dun terpolymère déthylène, dacrylate disobutyle et dacide méthacrylique et dun copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, dune teneur en poids de styrène <= 35 %, en blocs irréguliers, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes similaires)

Polymères de l'éthylène, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène et des copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle ainsi que de la résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique et d'un copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)

Copolymères de propylène, sous formes primaires

Copolymère en bloc du type A-B-A de propylène ou d'autres oléfines, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.

Poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.

Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires (à l'excl. du polypropylène, du polyisobutylène et des copolymères de propylène ainsi que d'un copolymère en bloc du type A-B-A de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène et du poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.)

Polystyrène expansible, sous formes primaires

Polystyrène sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène expansible)

Copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN], sous formes primaires

Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS], sous formes primaires

Copolymère uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle >= à 175, sous forme primaire

Polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais <= 71% de brome, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.

Polymères du styrène, sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène, des copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN], d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS], d'un copolymère uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle >= 175 et du polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais <= 71% de brome, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)

Poly[chlorure de vinyle], sous formes primaires, non-mélangé à d'autres substances

Poly[chlorure de vinyle] sous formes primaires, non-plastifié, mélangé à d'autres substances

Poly[chlorure de vinyle] sous formes primaires, plastifié, mélangé à d'autres substances

Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle, sous formes primaires

Copolymères du chlorure de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle)

Polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre >= 4 mais <= 20 micromètres)

Polytétrafluoroéthylène, sous formes primaires

Poly[fluorure de vinyle] en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.

Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. des fluoroélastomères FKM, du polytétrafluoroéthylène, du poly[fluorure de vinyle]en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.)

Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. du poly[chlorure de vinyle], des copolymères du chlorure de vinyle, des polymères du chlorure de vinylidène ainsi que des polymères fluorés)

Poly[acétate de vinyle], en dispersion aqueuse

Poly[acétate de vinyle], sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse)

Copolymères d'acétate de vinyle, en dispersion aqueuse

Copolymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse)

Poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non-hydrolysés, sous formes primaires

Copolymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle et autres copolymères du chlorure de vinyle, et copolymères d'acétate de vinyle)

Poly[formal de vinyle], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'un poids moléculaire >= 10.000 mais <= 40.000 et contenant en poids >= 9,5% mais <= 13% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et >= 5% mais <= 6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique

Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, du poly[acétate de vinyle], des copolymères, du poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non hydrolysés ainsi que du poly[formal de vinyle], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'un poids moléculaire >= 10.000 mais <= 40.000 et contenant en poids >= 9,5% mais <= 13% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et >= 5% mais <= 6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique)

Poly[méthacrylate de méthyle], sous formes primaires

Poly[N-"3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl"acrylamide], sous formes primaires

Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 55% de copolymère

Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais <= 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, sous formes primaires

Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile [NBR], sous formes primaires

Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles

Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice, sous formes primaires

Polymères acryliques sous formes primaires (à l'excl. du poly[méthacrylate de méthyle], du poly[N-"3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl"acrylamide], d'un copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 55% de copolymère, d'un copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais <= 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'un copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile [NBR], des produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles et d'un copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice)

Polyéthylèneglycols sous formes primaires

Polyéther-alcools, sous formes primaires (à l'excl. des polyéthylèneglycols)

Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène, sous forme primaire

Polyéthers sous formes primaires (à l'excl. des polyacétals, des polyéther-alcools et du copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène)

Méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène), sous formes primaires

Polyéthylène glycols, sous formes primaires

Polyéther-alcools, sous formes primaires [à lexclusion du méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène) et des polyéthylène glycols]

Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et doxyde déthylène, sous forme primaire

Polyéthers sous formes primaires (à lexclusion des polyacétals, des polyéther-alcools et du copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et doxyde déthylène)

Poly[éthylène téréphtalate] sous formes primaires, d'un indice de viscosité >= 78 ml/g

Poly[éthylène téréphtalate], sous formes primaires, d'un indice de viscosité < 78 ml/g

Poly(éthylène téréphtalate), sous formes primaires, dun indice de viscosité >= 78 ml/g

Poly(éthylène téréphtalate), sous formes primaires, dun indice de viscosité < 78 ml/g

Poly[acide lactique], sous formes primaires

Polyesters allyliques et autres polyesters, non-saturés, liquides, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])

Polyesters allyliques et autres polyesters, non-saturés, sous formes primaires (à l'excl. des produits liquides et des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])

Copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides, saturés, sous formes primaires

Poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate], saturés, sous forme primaire

Polyesters, saturés, sous formes primaires (à lexclusion des polycarbonates, des résines alkydes, du poly(éthylène téréphtalate), du poly(acide lactique), du poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate) et des copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides)

Polyesters, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate], du poly[acide lactique] et du poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate])

Polyamides, sous formes primaires (à l'excl. du polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12)

Résines uréiques et résines de thiourée, sous formes primaires

Résines mélaminiques, sous formes primaires

Résines aminiques, sous formes primaires (à l'excl. des résines de thiourée ainsi que des résines uréiques ou mélaminiques)

Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique), sous formes primaires

Résines aminiques, sous formes primaires (à lexclusion des résines uréiques, des résines de thiourée et des résines mélaminiques ainsi que du MDI)

Résines phénoliques, sous formes primaires

Polyuréthannes obtenus à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 50% de polymère

Polyuréthannes sous formes primaires (à l'excl. du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide)

Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes, sous formes primaires

Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate), sous formes primaires

Poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil., même modifiés chimiquement

Poly[thio-1,4-phénylène], même modifiés chimiquement, sous forme primaire

Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil. et du poly[thio-1,4-phénylène])

Copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène, et copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère, hydrogénés obtenus par voie de synthèse chimique, sous formes primaires

Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de p-crésol et divinylbenzène sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide et des copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène hydrogénés)

Acétates de cellulose, non-plastifiés, sous formes primaires

Acétates de cellulose, plastifiés, sous formes primaires

Collodions et celloïdine, non-plastifiés, sous formes primaires

Nitrates de cellulose, non-plastifiés, sous formes primaires (à l'excl. des collodions et de la celloïdine)

Nitrates de cellulose, y.c. les collodions, plastifiés, sous formes primaires

Carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires

Hydroxypropylcellulose sous forme primaire

Éthers de cellulose sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels et de l'hydroxypropylcellulose)

Esters de la cellulose, sous formes primaires

Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. des acétates, nitrates, éthers et esters de cellulose)

Acide alginique, ses sels et ses esters, sous formes primaires

Polymères naturels et polymères naturels modifiés [protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, p.ex.], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. de l'acide alginique et de ses sels et esters)

Échangeurs d'ions à base de polymères du n° 3901 à 3913, sous formes primaires

Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène

Déchets, rognures et débris de polymères du styrène

Déchets, rognures et débris de polymères du chlorure de vinyle

Déchets, rognures et débris de polymères du propylène

Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des polymères de l'éthylène, du styrène, du chorure de vinhyle et du propylène)

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l'éthylène

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, même modifiés chimiquement

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation d'addition, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des monofilaments en polymères de l'éthylène et du chlorure de vinyle)

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l'excl. des monofilaments en produits de polymérisation d'addition ou en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement)

Boyaux artificiels en matières plastiques cellulosiques

Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)

Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques (à l'excl. des tubes et tuyaux en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle)

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires

Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières (à l'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)

Accessoires pour tubes ou tuyaux [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques

Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle]

Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des revêtements consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle])

Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en matières plastiques (autres que les polymères du chlorure de vinyle)

Bandes en poly[chlorure de vinyle] ou en polyéthylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm

Bandes en polypropylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm

Bandes, en matières plastiques, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé, auto-adhésives en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des produits en poly[chlorure de vinyle], en polyéthylène ou en polypropylène)

Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé)

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d'une largeur > 20 cm (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Tampons circulaires à polir autoadhésifs des types utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur, en matières plastiques

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, autoadhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux dune largeur > 20 cm [à lexclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds de la position 3918 ainsi que des tampons circulaires à polir utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur]

Feuilles en polyéthylène non-alvéolaire, d'une épaisseur >= 20 micromètres mais <= 40 micromètres, destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés

Feuilles étirables en polyéthylène non-alvéolaire, non-imprimées, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, imprimées, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, imprimées, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94 (à l'excl. des feuilles étirables non imprimées, et des feuilles en polyéthylène d'une épaisseur >= 20 mais <= 40 micromètres destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non-alvéolaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité >= 0,94, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a.

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non-alvéolaires, d'une épaisseur <= 0,125 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)

Pâte à papier synthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non-cohérentes en polyéthylène non-alvéolaires, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion <= 15%, contenant, comme agent humidifiant, du poly[alcool vinylique] dissous dans l'eau, d'une épaisseur > 0,125 mm

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non-alvéolaires, d'une épaisseur > 0,125 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds n° 3918 ainsi que d'une pâte à papier synthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non-cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion <= 15%, contenant, comme agent humidifiant, du poly[alcool vinylique] dissous dans l'eau)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, biaxialement orientés, d'une épaisseur <= 0,1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non-alvéolaires, d'une épaisseur <= 0,1 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a. (à l'excl. des produits en polymères biaxialement orientés)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée d'une épaisseur > 0,10 mm, n.d.a.

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du styrène non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, d'une épaisseur <= 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non-alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non-alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur <= 1 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de de sols, murs ou plafonds du n° 3918)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[méthacrylate de méthyle] non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques non-alvéolaires, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur <= 150 micromètres

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères acryliques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, produits en poly[méthacrylate de méthyle], revêtements de sols, de murs ou de plafonds et d'un copolymère d'esters acryliques et méthacryliques sous forme de film de pellicule d'une épaisseur <= 150 micromètres)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polycarbonates non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinée à la fabrication de disques magnétiques souples, et feuilles en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire d'une épaisseur >= 100 micromètres mais <= 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des pellicules en poly[éthylène téréphtalate] d'une épaisseur >= 72 mais <= 79 micromètres destinées à la fabrication de disques magnétiques souples et des feuilles en poly[éthylène téréphtalate] d'une épaisseur >= 100 mais <= 150 micromètres destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non saturés, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; produits en polycarbonates, en poly[éthylène téréphtalate] ou non-saturés; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Pellicules en rouleaux ou en bandes, susceptibles de servir, en cinématographie ou en photographie, de support aux couches sensibles à la lumière, en acétate de cellulose non-alvéolaire

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; pellicules en rouleaux ou en bandes; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en fibre vulcanisée, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non-alvéolaires de la cellulose, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en acétate de cellulose, en fibre vulcanisée, produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[butyral de vinyle] non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyamides non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Feuilles et lames en polyimide non-alvéolaire, non-enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des feuilles et lames en polyimide, non-enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques)

Feuilles en poly(fluorure de vinyle), et feuilles en poly[alcool vinylique] non-alvéolaire, biaxialement orientées, non-enduites, d'une épaisseur <= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique], non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Membranes échangeuses d'ions, en matière plastique non-alvéolaire fluorée, destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des feuilles en poly[fluorure de vinyle], des membranes échangeuses d'ions en matière plastique fluorée destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude et des feuilles en poly[alcool vinylique], biaxialement orientées, non-enduites, d'une épaisseur >= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique])

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des articles en produits de polymérisation d'addition, de polymérisation de réorganisation ou de condensation, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du styrène, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du chlorure de vinyle, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires flexibles, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires rigides, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose alvéolaire régénérée, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polymères du styrène ou du chlorure de vinyle, en polyuréthannes ou en cellulose régénérée ainsi que des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces, mais non autrement travaillées ou alors simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques, stratifiées, renforcées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, revêtements de sols et produits stratifiés sous haute pression avec couche décorative sur une ou sur les deux faces)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non-stratifiées, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polyesters ou résines phénoliques ou aminiques, des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires, des produits de polymérisation d'addition, de condensation et ou de réorganisation, des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Baignoires, douches, éviers et lavabos, en matières plastiques

Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques

Bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse et articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des éviers, des lavabos ainsi que des sièges et couvercles de cuvettes d'aisance)

Boîtes, caisses, casiers et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques

Boîtes, caisses, casiers et articles similaires, en matières plastiques, spécialement conçus pour le transport ou lemballage de disques (wafers) à semi-conducteur, de masques ou de réticules

Boîtes, caisses, casiers et articles similaires pour le transport ou le conditionnement des articles, en matières plastiques [à lexclusion des articles spéciaux pour disques (wafers) à semi-conducteur, masques ou réticules]

Sacs, sachets, pochettes et cornets, en polymères de l'éthylène

Sacs, sachets, pochettes et cornets, en poly[chlorure de vinyle]

Sacs, sachets, pochettes et cornets, en matières plastiques (autres que les polymères de l'éthylène ou le poly[chlorure de vinyle])

Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques, d'une contenance <= 2 l

Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques, d'une contenance > 2 l

Bobines et supports simil. pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524

Bobines, fusettes, canettes et supports simil., en matières plastiques (à l'excl. des bobines et supports simil. pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524)

Capsules de bouchage ou de surbouchage, en matières plastiques

Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques (à l'excl. des capsules de bouchage ou de surbouchage)

Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'excl. des boîtes, caisses, casiers et articles simil., des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil., des bobines, fusettes, canettes et supports simil. ainsi que des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture)

Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, en matières plastiques

Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'excl. de la vaisselle et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.)

Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, en matières plastiques, d'une contenance > 300 l

Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en matières plastiques

Volets, stores, y.c. les stores vénitiens, et articles simil., et leurs parties, en matières plastiques (à l'excl. des accessoires et garnitures)

Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, en matières plastiques

Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques

Éléments structuraux utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières et accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières simil., rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, p.ex. cannelures, coupoles, colombiers, et autres articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.

Articles de bureau et articles scolaires, en matières plastiques, n.d.a.

Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, obtenus par piqûre ou collage de feuilles de matières plastiques (à l'excl. des marchandises du n° 9619)

Garnitures pour meubles, carrosseries ou simil., en matières plastiques (à l'excl. des articles d'équipement pour la construction destinés à être fixés à demeure sur des parties de bâtiments)

Statuettes et autres objets d'ornementation, en matières plastiques

Paniers et articles simil. pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts, en matières plastiques

Écrans faciaux/visières de protection en matières plastiques

Ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques, n.d.a.

Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a.

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 39 (Matières plastiques et ouvrages en ces matières) relatifs à la CPF 2016 (Matières plastiques sous formes primaires)

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 39 (Matières plastiques et ouvrages en ces matières) relatifs à la CPF 2221 (Plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques)

Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé

Caoutchouc naturel sous forme de feuilles fumées

Caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR]

Caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé, des produits sous forme de feuilles fumées ainsi que des caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR])

Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc naturel, même prévulcanisé)

Latex de caoutchouc styrène-butadiène [SBR] ou de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR]

Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion [E-SBR], en balles

Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution [SBS, élastomères thermoplastiques], en granulés, miettes ou en poudres

Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution [S-SBR], en balles

Caoutchouc styrène-butadiène [SBR] et caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du E-SBR and S-SBR en balles, du SBS élastomères thermoplastiques en granulés, miettes ou en poudres et du latex)

Caoutchouc butadiène [BR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) [IIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Caoutchouc isobutène-isoprène halogéné [CIIR ou BIIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Latex de caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR]

Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)

Latex de caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR]

Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)

Caoutchouc isoprène [IR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Caoutchouc éthylène-propylène-diène non-conjugué [EPDM], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Latex de caoutchouc synthétique (sauf latex de caoutchouc styrène-butadiène, de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé, de caoutchouc butadiène, de caoutchouc isobutène-isoprène [butyle], de caoutchouc isobutène-isoprène halogéné, de caoutchouc chloroprène [chlorobutadiène], de caoutchouc acrylonitrile-butadiène, de caoutchouc isoprène ou de caoutchouc éthylène-propylène-diène non-conjugué)

Caoutchouc naturel, modifié par l'incorporation de matières plastiques (à l'excl. du caoutchouc naturel dépolymérisé)

Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (sauf latex; produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques; caoutchoucs styrène-butadiène, styrène-butadiène carboxylé, butadiène, isobutène-isoprène, isobutène-isoprène halogéné, chloroprène, acrylonitrile-butadiène, isoprène ou éthylène-propylène-diène non-conjugué)

Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Déchets, débris et rognures de caoutchouc non-durci, même réduits en poudre ou en granulés

Caoutchouc, non-vulcanisé, additionné de noir de carbone ou de silice, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, en solutions ou en dispersions (à l'excl. du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)

Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)

Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, sous formes primaires (à l'excl. des solutions, des dispersions, des produits en plaques, feuilles ou bandes, du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)

Profilés pour le rechapage des pneumatiques, en caoutchouc non-vulcanisé

Baguettes, tubes, profilés et formes simil., disques, rondelles et articles simil., en caoutchouc non-vulcanisé, même mélangé (à l'excl. des profilés pour le rechapage ainsi que des plaques, feuilles ou bandes qui n'ont pas subi d'autres ouvraisons qu'un simple travail de surface ou sont simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire)

Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des fils nus simples dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 5 mm ainsi que des matières textiles associées à des fils de caoutchouc [p.ex. fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles])

Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc alvéolaire non-durci

Baguettes et profilés, en caoutchouc alvéolaire non-durci

Revêtements de sol et tapis de pied, non-découpés de longueur [de longueur indéterminée], ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire, en caoutchouc non-alvéolaire non-durci

Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non-alvéolaire non-durci (à l'excl. des revêtements de sol et des tapis de pied)

Baguettes et profilés, en caoutchouc non-alvéolaire non-durci

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, non-renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, non-renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, sans accessoires

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, sans accessoires

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]

Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de métal

Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières textiles

Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des produits renforcés seulement de métal ou de matières textiles)

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 180 cm

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 180 cm (sauf striées)

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d'une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm (sauf striées)

Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 150 cm

Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 150 cm mais <= 198 cm

Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 240 cm et des courroies de transmission sans fin, crantées [synchrones], d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 198 cm)

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions, ayant un indice de charge <= 121

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions, ayant un indice de charge > 121

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre <= 61 cm

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre > 61 cm

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil. (à l'excl. des articles des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers, de génie civil et de manutention industrielle)

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle

Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à lexclusion des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles, forestiers, de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle, pour les voitures de tourisme, les voitures du type "break", les voitures de course, les autobus, les camions, les véhicules aériens, les motocycles et les bicyclettes)

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil.)

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre <= 61 cm (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil.)

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre > 61 cm (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil.)

Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil. ainsi que des pneumatiques des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers, de génie civil et de manutention industrielle, pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions, les avions, les motocycles ou les bicyclettes)

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou camions

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens

Pneumatiques rechapés, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions ou les véhicules aériens)

Bandages pleins ou creux [mi-pleins], en caoutchouc

Bandes de roulement pour pneumatiques, en caoutchouc

Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme [y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course], les autobus ou les camions

Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes

Chambres à air, en caoutchouc (à l'excl. des chambres à air des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions et les bicyclettes)

Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non-durci

Articles d'hygiène ou de pharmacie, y.c. les tétines, en caoutchouc vulcanisé non-durci, même avec parties en caoutchouc durci, n.d.a. (à l'excl. des préservatifs ainsi que des vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, pour tous usages)

Gants en caoutchouc vulcanisé non-durci, pour la chirurgie

Gants, mitaines et moufles, des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, lart dentaire ou lart vétérinaire, en caoutchouc vulcanisé

Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des gants pour la chirurgie)

Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non-durci, pour tous usages (à l'excl. des gants, mitaines et moufles, des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)

Ouvrages en caoutchouc alvéolaire non-durci, n.d.a.

Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non-durci, à bords biseautés ou moulurés, à coins arrondis, à bordures ajourées ou autrement travaillés (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des ouvrages simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)

Gommes à effacer, en caoutchouc vulcanisé non-durci, prêtes à l'emploi (à l'excl. des articles simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)

Joints en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des articles en caoutchouc alvéolaire)

Pare-chocs, même gonflables, pour l'accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des produits en caoutchouc alvéolaire)

Matelas pneumatiques, oreillers gonflables, coussins gonflables et autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des canots, radeaux et autres engins flottants, des pare-chocs pour l'accostage des bateaux ainsi que des articles d'hygiène ou de pharmacie)

Pièces en caoutchouc-métal qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire)

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui, en raison de leur nature, sont destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des pièces en caoutchouc-métal)

Pièces en caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire et de celles qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705)

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire)

Caoutchouc durci [ébonite, p.ex.], sous toutes formes, y.c. les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a.

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 40 (Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc)

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou déquidés, même épilés, non refendus, dun poids unitaire <= 16 kg, frais

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou déquidés, même épilés, non refendus, dun poids unitaire <= 16 kg, salés verts

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou déquidés, même épilés, non refendus, dun poids unitaire <= 8 kg lorsquils sont secs ou <= 10 kg lorsquils sont salés secs

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou déquidés, même épilés, non refendus, dun poids unitaire <= 16 kg, chaulés, picklés ou autrement conservés (à lexcl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire <= 16 kg, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, frais

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, salés verts

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, séchés ou salés secs

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l'excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

Croupons, demi-croupons, flancs et cuirs et peaux refendus, bruts, de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés ainsi que cuirs et peaux entiers d'un poids unitaire > 8 kg mais < 16 kg lorsqu'ils sont secs et > 10 kg mais < 16 kg lorsqu'ils sont salés secs (à l'excl. des peaux tannées, parcheminées ou autrement préparées)

Peaux brutes, lainées, d'agneaux, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des peaux d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

Peaux brutes, lainées, d'ovins (autres que les agneaux), fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

Peaux brutes, épilées ou sans laine, d'ovins, picklées, même refendues

Peaux brutes, épilées ou sans laine, d'ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées ou autrement conservées, même refendues (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

Cuirs et peaux bruts de reptiles, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

Cuirs et peaux bruts de porcins, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus, y.c. les cuirs et peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés ainsi que des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de reptiles ou de porcins)

Cuirs et peaux bruts de caprins, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés ainsi que des cuirs et peaux bruts non-épilés de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet)

Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus, y.c. les cuirs et peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés ainsi que des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de reptiles ou de porcins)

Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m², tannés, épilés (sauf autrement préparés)

Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m², tannés, épilés (sauf autrement préparés)

Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], tannés, épilés (sauf autrement préparés et entiers)

Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux d'équidés, tannés, épilés (sauf autrement préparés)

Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m², à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur)

Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m², à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur)

Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, entiers ainsi que pleine fleur non-refendue et côtés fleur)

Cuirs et peaux d'équidés, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur, non-refendue ainsi que côtés fleur)

Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'], épilés, entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, à l'état sec [en croûte], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés] et d'un poids net par unité <= 4,5 kg, simpl. tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non-utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir

Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 41 11)

Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 41 11)

Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés, entiers et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 41 11)

Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux d'équidés, épilés (sauf autrement préparés)

Cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'], épilés, entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, à l'état sec [en croûte], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés] et d'un poids net par unité <= 4,5 kg, simpl. tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non-utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir (sauf pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur)

Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue, côtés fleur et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 49 11)

Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur)

Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, entiers ainsi que pleine fleur non-refendue et côtés fleur)

Cuirs et peaux d'équidés, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur)

Peaux d'ovins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, même refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées)

Peaux d'ovins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, non-refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées)

Peaux d'ovins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées)

Peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non-utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir

Peaux d'ovins, à l'état sec [en croûte], épilées (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées et à l'excl. des peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir)

Peaux d'ovins, à l'état sec [en croûte], épilées, non-refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées et à l'excl. des peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non-utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir)

Peaux d'ovins, à l'état sec [en croûte], épilées, refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées et à l'excl. des peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non-utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir)

Cuirs et peaux de caprins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)

Peaux de caprins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, non-refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées)

Peaux de caprins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées)

Cuirs et peaux épilés de chèvres des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non-utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir

Cuirs et peaux de caprins, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. des cuirs et peaux à prétannage végétal de chèvres des Indes du n° 4106.22.10)

Cuirs et peaux de porcins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)

Cuirs et peaux de porcins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)

Cuirs et peaux de porcins, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)

Cuirs et peaux de porcins, à l'état sec [en croûte], épilés, non-refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)

Cuirs et peaux de porcins, à l'état sec [en croûte], épilés, refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)

Cuirs et peaux de reptiles, simpl. à prétannage végétal

Cuirs et peaux de reptiles, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés et ainsi que simpl. à prétannage végétal)

Cuirs et peaux épilés d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)

Cuirs et peaux épilés d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, à l'état sec [en croûte], même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)

Box-calfs pleine fleur, non-refendue, de cuirs et peaux entiers de veaux, d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés]

Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non-refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non-refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Box-calfs côtés fleur, de cuirs et peaux entiers de veaux, d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés]

Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs et peaux entiers [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non-refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs et peaux entiers [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux pleine fleur non-refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs et peaux pleine fleur, non-refendue, pour semelles [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs et peaux pleine fleur, non-refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pour semelles, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non-refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non-refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de porcins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de reptiles, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, épilés, et peaux d'animaux dépourvus de poils, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné, d'ovins (à l'excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage)

Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés d'ovins, des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage)

Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l'excl. des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés)

Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées

Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir

Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux, y.c. les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles simil., en toutes matières (à l'excl. des harnais pour enfants ou adultes ainsi que des cravaches et autres articles du n° 6602)

Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni

Malles, valises, mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni (à l'excl. des mallettes porte-documents)

Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques

Malles, valises, mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques (à l'excl. des mallettes porte-documents)

Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matière plastique moulée

Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matières plastiques, y.c. la fibre vulcanisée, ou en matières textiles (à l'excl. des produits à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matière plastique moulée)

Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles (à l'excl. des mallettes porte-documents et des articles à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matière plastique moulée)

Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en aluminium

Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil. (à l'excl. des articles à surface extérieure en aluminium, en matières plastiques, en matières textiles ou en cuir naturel, reconstitué ou verni)

Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni

Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques

Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en matières textiles

Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier

Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni

Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques

Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en matières textiles

Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier, y.c. les étuis à lunettes en matière plastique moulée

Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni

Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., des sacs à mains, des articles de poche ou de sac à main)

Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques

Contenants pour instruments de musique, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques

Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras ou armes et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main ainsi que des contenants pour instruments de musique)

Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en matières textiles

Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières textiles (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main)

Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières autres que cuir, feuilles de matières plastiques ou matières textiles (sauf malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil.; sacs à main; articles de poche ou de sac à main)

Vêtements, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des accessoires du vêtement, des chaussures ou des coiffures et leurs parties ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex.les protège-tibias ou les masques d'escrime])

Gants, mitaines et moufles spécialement conçus pour la pratique des sports, en cuir naturel ou reconstitué

Gants et mitaines de protection pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué

Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des articles spécialement conçus pour la pratique des sports ainsi que des gants de protection pour tous métiers)

Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué, pour hommes et garçonnets (à l'excl. des articles spécialement conçus pour la pratique des sports ainsi que des gants de protection pour tous métiers)

Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des articles pour hommes et garçonnets, des gants et moufles spécialement conçus pour la pratique des sports ainsi que des gants de protection pour tous métiers)

Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué

Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des gants, des mitaines, des moufles, des ceintures, des ceinturons, des baudriers, des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. protège-tibias ou masques d'escrime])

Courroies de transmission ou de transport, en cuir naturel ou reconstitué

Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques (à l'excl. des courroies de transmission ou de transport)

Ouvrages en cuir naturel ou reconstitué (sauf meubles; appareils d'éclairage; articles de bijouterie fantaisie; boutons et leurs parties; boutons de manchette; jouets, jeux et engins sportifs; fouets, cravaches et articles simil.; articles de sellerie ou de bourrellerie; sacs, mallettes, écrins et contenants simil.; vêtements et accessoires du vêtement; articles à usages techniques; articles en matières à tresser; filets confectionnés)

Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des catguts et ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales)

Colis postaux du chapitre 42 (Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux)

Pelleteries brutes de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

Pelleteries brutes d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

Pelleteries brutes de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

Pelleteries brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes (à l'excl. des pelleteries brutes de visons, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet ainsi que de renards)

Pelleteries brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes (à l'excl. des pelleteries brutes de visons, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, de renards, de murmels ou de félidés sauvages)

Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, de visons

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, de castors

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de castors, rats musqués ou renards

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, de rats musqués

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, de renards

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, de lapins ou de lièvres

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de phoques ou d'otaries (à l'excl. des pelleteries de bébés phoques harpés [à manteau blanc] ou de bébés phoques à capuchon [à dos bleu])

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, de loutres de mer ou de nutries [ragondins]

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, de murmels

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, de félidés sauvages

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, d'ovins (à l'excl. d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet)

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées (à l'excl. des pelleteries de visons, de lapins, de lièvres, de castors, de rats musqués, de renards, de phoques, d'otaries, de loutres de mer, de nutries [ragondins], de murmels, de félidés sauvages et d'ovins)

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées (à lexcl. des pelleteries de visons, de lapins, de lièvres, de castors, de rats musqués, de renards, de phoques, d'otaries et dovins)

Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non-assemblés, de pelleteries tannées ou apprêtées

Peaux dites 'allongées', tannées ou apprêtées

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de visons (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de lapins ou de lièvres (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de rats musqués (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de renards (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'] (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de phoques ou d'otaries (à l'excl. des pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de félidés sauvages (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières (sauf peaux dites 'allongées'; vêtements et autres articles en pelleteries; peaux de visons, lapins, lièvres, agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, rats musqués, renards, phoques, otaries, loutres de mer, nutries, murmels, félidés sauvages, agneaux)

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction dautres matières (à lexcl. des pelleteries de lapins, de lièvres et de phoques et d'otaries; des peaux dites [allongées]; des vêtements et autres articles en pelleteries)

Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'] (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)

Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l'excl. des produits en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des chaussures, des coiffures des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)

Articles en pelleteries (à l'excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])

Pelleteries factices et articles en pelleteries factices (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures, des gants comportant à la fois des pelleteries factices et du cuir ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])

Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes simil.

Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, de conifères

Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, autres que de conifères

Bois de conifères, en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)

Bois en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois de conifères et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)

Bois en plaquettes ou en particules, deucalyptus

Bois en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois de conifères et d'eucalyptus et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)

Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de boulettes

Sciures de bois, même agglomérées sous forme de bûches, briquettes ou sous formes simil. (à l'excl. des boulettes)

Déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes ou sous formes simil. (à l'excl. des sciures et des boulettes)

Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes ou sous formes similaires (à lexclusion des boulettes)

Sciures de bois, même agglomérées sous forme de bûches, briquettes ou sous formes similaires (à l'exclusion des boulettes)

Sciures, dÃ©chets et dÃ©bris de bois, agglomÃ©rÃ©s sous forme de bÃ»ches, briquettes ou sous formes simil. (Ã  l'excl. des boulettes de bois)

DÃ©chets et dÃ©bris de bois, non agglomÃ©rÃ©s (Ã  l'excl. des sciures)

Déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes ou sous formes similaires (à l'exclusion des sciures et des boulettes)

Déchets et débris de bois, non agglomérés (à lexclusion des sciures)

Déchets et débris de bois, non agglomérés (à lexclusion des sciures)

Charbon de bambou (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l'excl. des fusains et du charbon de bambou conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)

Charbon de coques ou de noix, même aggloméré (à lexclusion des fusains, du charbon de bambou conditionné comme médicament, du charbon mélangé dencens ou activé)

Charbon de bois (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l'excl. du charbon de bambou, des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)

Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation, de conifères (à lexclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches doutils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation, autres que de conifères (à lexclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches doutils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

Grumes de sciage des bois d'épicéa de l'espèce "Picea abies Karst." ou de sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges][Abies alba Mill.], même écorcés, désaubiérés ou équarris

Bois d'épicéa de l'espèce "Picea abies Karst." ou de sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges][Abies alba Mill.], bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)

Grumes de sciage des bois de pin de l'espèce "Pinus sylvestris L.", même écorcés, désaubiérés ou équarris

Bois de pin de l'espèce "Pinus sylvestris L.", bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)

Grumes de sciage des bois de conifères, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst.', des bois de sapin de l'espèce 'Abies alba Mill.' et des bois de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.')

Bois bruts de conifères, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation; des bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst.', des bois de sapin de l'espèce 'Abies alba Mill.' et des bois de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.')

Grumes de sciage des bois de pin (Pinus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris

Bois bruts de pin (Pinus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à lexclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation)

Bois bruts de pin (Pinus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à lexclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches doutils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation)

Grumes de sciage des bois de sapin (Abies spp.) et dépicéa (Picea spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris

Bois bruts de sapin (Abies spp.) et dépicéa (Picea spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à lexclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation)

Bois bruts de sapin (Abies spp.) et dépicéa (Picea spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à lexclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches doutils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation)

Grumes de sciage des bois de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à lexclusion des bois de pin, de sapin et dépicéa; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation)

Bois bruts de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à lexclusion des bois de pin, de sapin et dépicéa; des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation)

Bois bruts de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à lexclusion des bois de pin, de sapin et dépicéa ainsi que des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches doutils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation)

Bois bruts de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

Bois bruts de teak, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à lexclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches doutils ou similaires, des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation)

Bois bruts de sapelli, d'acajou d'Afrique et d'iroko, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

Bois bruts d'okoumé et de sipo, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

Bois tropicaux bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à lexclusion des bois dacajou dAfrique, diroko, de sapelli, dokoumé et de sipo; des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches doutils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation)

Bois de Abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Rio, palissandre de Para, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti, bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)

Bois bruts de chêne (Quercus spp.), même écorcés, désaubiérés ou équarris (à lexclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches doutils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation)

Grumes de sciage des bois de chêne 'Quercus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris

Bois bruts de chêne 'Quercus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

Grumes de sciage des bois de hêtre 'Fagus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris

Bois bruts de hêtre 'Fagus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à lexclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation)

Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à lexclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches doutils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation)

Grumes de sciage des bois de bouleau (Betula spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris

Bois bruts de bouleau (Betula spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à lexclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation)

Bois bruts de bouleau (Betula spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à lexclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches doutils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation)

Bois bruts de peuplier (Populus spp.), même écorcés, désaubiérés ou équarris (à lexclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches doutils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation)

Bois bruts deucalyptus (Eucalyptus spp.), même écorcés, désaubiérés ou équarris (à lexclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches doutils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation)

Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à lexclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches doutils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou dautres agents de conservation, des bois de conifères et des bois tropicaux, des bois de chêne, de hêtre, de bouleau, de peuplier et deucalyptus)

Bois bruts de peuplier, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)

Bois bruts d'eucalyptus, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)

Grumes de sciage des bois de bouleau, même écorcés, désaubiérés ou équarris

Bois bruts de bouleau, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)

Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil.; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation; des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne, de hêtre, de peuplier, d'eucalyptus et de bouleau)

Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non-sciés longitudinalement; bois simpl. dégrossis ou arrondis, non-tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil., de conifères (sauf bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussure)

Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non-sciés longitudinalement; bois dégrossis ou arrondis, non-tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, manches d'outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil. (sauf articles en bois de conifères, bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussures)

Laine [paille] de bois; farine de bois, c'est-à-dire la poudre de bois passant, avec au maximum 8% en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 mm

Traverses en bois, pour voies ferrées ou simil., non-imprégnées

Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, de conifères

Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, autres que de conifères

Traverses en bois, pour voies ferrées ou simil., imprégnées

Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées, de conifères

Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées, autres que de conifères

Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Bois d'épicéa de l'espèce "Picea abies Karst." ou du sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] [Abies alba Mill.], sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

Bois de pin de l'espèce "Pinus sylvestris L.", sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout ainsi que des bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst' et de sapin de l'espèce 'Abies alba mill.' et des bois de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.')

Bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst.' ou du sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] 'Abies alba Mill.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des planchettes destinées à la fabrication de crayons ainsi que des bois d'une longueur <= 125 cm et d'une épaisseur < 12,5 mm)

Bois de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des planchettes destinées à la fabrication de crayons ainsi que des bois d'une longueur <= 125 cm et d'une épaisseur < 12,5 mm)

Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (sauf bois rabotés ou poncés ainsi que les bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst.', de sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] 'Abies alba Mill.' ou de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.')

Bois de pin (Pinus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Bois de pin (Pinus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm, rabotés (à lexclusion des bois collés par assemblage en bout)

Bois de pin (Pinus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm (à lexclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés)

Bois de sapin (Abies spp.) et dépicéa (Picea spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Bois de sapin (Abies spp.) et dépicéa (Picea spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm, rabotés (à lexclusion des bois collés par assemblage en bout)

Bois de sapin (Abies spp.) et dépicéa (Picea spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm (à lexclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés)

Bois de E-P-S (épicéa «Picea spp.», pin «Pinus spp.» et sapin «Abies spp.»), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, dune épaisseur > 6 mm

Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à lexclusion des bois de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.) et dépicéa (Picea spp.))

Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm, rabotés (à lexclusion des bois de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.), dépicéa (Picea spp.) et des bois collés par assemblage en bout)

Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm (à lexclusion des bois de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.), dépicéa (Picea spp.), collés par assemblage en bout et rabotés)

Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Bois de teak, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm, rabotés (à lexclusion des bois collés par assemblage en bout)

Bois de teak, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm (à lexclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Bois d'abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Bois de palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou dAfrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm (à lexcl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Bois d'azobé, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout, rabotés ou poncés)

Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l'excl. des abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti)

Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm, poncés (à lexcl. des bois rabotés, collés par assemblage en bout ainsi que abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti)

Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm (à lexcl. des bois rabotés, poncés, collés par assemblage en bout ainsi que abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti)

Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Lames et frises pour parquets, non-assemblées, en bois de chêne 'Quercus spp.', d'une épaisseur > 6 mm, rabotées (à l'excl. des lames et frises en feuilles de placage ou en feuilles pour contre-plaqués)

Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout ainsi que des lames et frises pour parquets)

Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Bois de hêtre 'Fagus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm

Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)

Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Bois de bouleau (Betula spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Bois de bouleau (Betula spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm, poncés (à lexclusion des bois collés par assemblage en bout)

Bois de bouleau (Betula spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm (à lexclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Bois de peuplier (Populus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Bois de peuplier (Populus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm, poncés (à lexclusion des bois collés par assemblage en bout)

Bois de peuplier (Populus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm (à lexclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l'excl. des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne 'Quercus spp.', de hêtre 'Fagus spp.', d'érable 'Acer spp.', de cerisier 'Prunus spp.' et de frêne 'Fraxinus spp.')

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout, des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne 'Quercus spp.', de hêtre 'Fagus spp.', d'érable 'Acer spp.', de cerisier 'Prunus spp.' et de frêne 'Fraxinus spp.')

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l'excl. des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne [Quercus spp.], de hêtre [Fagus spp.], d'érable [Acer spp.], de cerisier [Prunus spp.] et de frêne [Fraxinus spp.])

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout; des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne [Quercus spp.], de hêtre [Fagus spp.], d'érable [Acer spp.], de cerisier [Prunus spp.] et de frêne [Fraxinus spp.])

Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm (à lexclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout; des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne (Quercus spp.), de hêtre (Fagus spp.), dérable (Acer spp.), de cerisier (Prunus spp.), de frêne (Fraxinus spp.), de bouleau (Betula spp.) et de peuplier (Populus spp.))

Bois de peuplier, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm (à lexcl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre)

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur > 6 mm (à lexcl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux, bois de conifères, de chêne [Quercus spp.], de hêtre [Fagus spp.], dérable [Acer spp.], de cerisier [Prunus spp.], de frêne [Fraxinus spp.] et de peuplier)

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout

Planchettes destinées à la fabrication de crayons, en bois de conifères, d'une épaisseur <= 6 mm

Feuilles pour placage - y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié -, feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 1 mm (à l'excl. des bois poncés)

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur <= 6 mm (à lexcl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des planchettes destinées à la fabrication de crayons)

Feuilles pour placage - y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié -, feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d'une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des planchettes destinées à la fabrication de crayons)

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf collés par assemblage en bout)

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, assemblés bord à bord, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés, en acajou d'Afrique, limba, mahogany "Swietenia spp.", obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany "Swietenia spp.", palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf collés par assemblage en bout)

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, dune épaisseur <= 6 mm, en acajou d'Afrique, limba, mahogany "Swietenia spp.", obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Feuilles pour placage - y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié -, feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d'une épaisseur <= 1 mm, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany "Swietenia spp.", palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Feuilles pour placage - y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié -, feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d'une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany "Swietenia spp.", palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, en abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, white meranti, white seraya et yellow meranti

Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d'une épaisseur <= 6 mm, en abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, white meranti, white seraya et yellow meranti

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d'une épaisseur <= 1 mm, en abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, white meranti, white seraya et yellow meranti (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d'une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm, en abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, white meranti, white seraya et yellow meranti (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, dune épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à lexcl. des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre ainsi que des bois de conifères)

Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d'une épaisseur <= 6 mm (à l'excl. des articles en bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre ainsi qu'en bois de conifères)

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, dune épaisseur <= 1 mm (à lexcl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre et des bois de conifères)

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, dune épaisseur > 1 mm (à lexcl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre et des bois de conifères)

Baguettes et moulures en bois de conifères, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.

Bois de conifères (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des baguettes et moulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.)

Bois de bambou (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout

Bois tropicaux, y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long dun ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout

Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil. (à l'excl. des articles en bois de conifères et de bambou)

Lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des lames et frises en bois de conifères et de bambou)

Bois profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des bois de conifères et de bambou ainsi que des lames et frises pour parquets, des baguettes et moulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.)

Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, bruts ou simpl. poncés (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)

Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)

Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)

Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf bruts ou simpl. poncés, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine ou de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques et à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)

Panneaux dits 'oriented strand board' [OSB], en bois, bruts ou simpl. poncés

Panneaux dits 'oriented strand board' [OSB], en bois (sauf bruts ou simpl. poncés)

Panneaux dits 'waferboard' et panneaux simil., en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (à l'excl. des panneaux de particules, des panneaux dits 'oriented strand board', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)

Panneaux en fragments provenant de la bagasse, bambou ou paille de céréales ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf en bois ainsi que des panneaux de fibres, des panneaux cellulaires, des panneaux de particules plaqués et des panneaux constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux)

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur <= 5 mm, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur <= 5 mm, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», dune épaisseur ? 5 mm, dune masse volumique > 0,8 g/cm³ (HDF), ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», dune épaisseur ? 5 mm, dune masse volumique ? 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur > 5 mm mais <= 9 mm, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur > 5 mm mais <= 9 mm, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», dune épaisseur > 5 mm mais ? 9 mm, dune masse volumique > 0,8 g/cm³ (HDF), ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», dune épaisseur > 5 mm mais ? 9 mm, dune masse volumique ? 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur > 9 mm, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur > 9 mm, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», dune épaisseur > 9 mm, dune masse volumique > 0,8 g/cm³ (HDF), ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», dune épaisseur > 9 mm, dune masse volumique > 0,5 g/cm³ mais ? 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface

Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», dune épaisseur > 9 mm, dune masse volumique ? 0,5 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface

Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois dont les faces sont des panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne 'MDF', carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Panneaux de fibres de bois ou dautres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou dautres liants organiques, dune masse volumique > 0,5 g/cm³ mais ? 0,8 g/cm³ (à lexclusion des panneaux de fibres à densité moyenne dits «MDF», des panneaux de particules, même stratifiés avec un ou plusieurs panneaux de fibres, des bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, des panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres, du carton, des panneaux reconnaissables comme parties de meubles)

Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ et <= 0,8 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)

Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais <= 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne 'MDF', carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)

Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,5 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)

Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,5 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne 'MDF', carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)

Bois en bambou contre-plaqués, plaqués, et bois stratifiés simil. en bambou, ne contenant pas de panneaux de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois d'une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en acajou d'Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola ou white lauan (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre (à l'excl. des bois d'okoumé, dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany 'Swietenia spp.', palissandre de Rio, palissandre de Para ou palissandre de Rose; des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en  aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier

Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et autres que de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre (à l'excl. d'aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier, bambou, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, des espèces aulne, frêne, hêtre, bouleau, cerisier, châtaignier, orme, eucalyptus, caryer, marronnier, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier, tulipier ou noyer (à lexclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des panneaux en bois dits (densifiés), des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois de bouleau «Betula spp.» (à lexclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, et des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois de peuplier «Populus spp.» (à lexclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux ou de bouleau, et des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois deucalyptus «Eucalyptus spp.» (à lexclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, de bouleau ou de peuplier, et des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, des espèces aulne, frêne, hêtre, cerisier, châtaignier, orme, caryer, marronnier, tilleul, érable, chêne, platane, robinier, tulipier ou noyer (à lexclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, de bouleau, de peuplier ou deucalyptus, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à lexclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux ou des bois daulne, de frêne, de hêtre, de bouleau, de cerisier, de châtaignier, dorme, deucalyptus, de caryer, de marronnier, de tilleul, dérable, de chêne, de platane, de peuplier, de robinier, de tulipier ou de noyer, des panneaux en bois dits (densifiés), des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm (à l'excl. de bambou, des bois contre-plaqués des sous-positions 441231 et 441232, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois de placage stratifié (lamibois), ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et un pli extérieur en bois autres que de conifères (à lexclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois de placage stratifié (lamibois), ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à lexclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois autres que de conifères, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois de placage stratifié (lamibois), ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à lexclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois de placage stratifié (lamibois), dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à lexclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et un pli extérieur en bois autres que de conifères (à lexclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)

Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à lexclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois autres que de conifères, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)

Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à lexclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)

Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à lexclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)

Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et contenant au moins un panneau de particules (à lexclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et un pli extérieur en bois autres que de conifères (à lexclusion des bois de bambou, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à lexclusion des bois de bambou, contenant un panneau de particules, ayant un pli extérieur en bois autres que de conifères, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et contenant au moins un panneau de particules (à lexclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à lexclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que les bois de conifères, à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. du bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux dits 'densifiés', des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois plaqués et bois stratifiés simil., à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois stratifiés ayant au moins un pli extérieur en bois autres que les bois de conifères, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois stratifiés, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères et contenant au moins un panneau de particules (à lexclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois plaqués et bois stratifiés simil., contenant au moins un panneau de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des panneaux de particules constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. d'aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois plaqués et bois stratifiés simil., ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. du bois ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois stratifiés, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à lexclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Bois dits 'densifiés', en blocs, planches, lames ou profilés

Cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil., en bois tropicaux  acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo,  teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti]

Cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil. en bois (sauf en bois tropicaux  acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo,  teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti])

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires, en bois tropicaux [okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou dAfrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose]

Cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires, en bois tropicaux (sauf okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou dAfrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil ou palissandre de Rose)

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires (sauf en bois tropicaux)

Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois

Palettes simples et rehausses de palettes, en bois

Palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois (à l'excl. des cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ainsi que des palettes simples et rehausses de palettes)

Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois, y.c. les merrains

Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois ; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois (à l'excl. des moules du n° 8480, des formes de chapellerie ainsi que des machines et parties de machines, en bois)

Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en  acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo,  teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti.

Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois de conifères

Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (à l'excl. des bois d' acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo,  teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti ainsi que des bois de conifères)

Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois tropicaux

Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois de conifères (sauf en bois tropicaux)

Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (sauf en bois tropicaux et bois de conifères)

Portes et leurs cadres, chambranles et seuils réalisés en  acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo,  teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti.

Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois de conifères

Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois (à l'excl. des bois d'acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti ainsi que des bois de conifères)

Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois tropicaux des variétés okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou dAfrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil ou palissandre de Rose

Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois tropicaux (sauf okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou dAfrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil ou palissandre de Rose)

Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois de conifères (sauf en bois tropicaux)

Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois (sauf en bois tropicaux et bois de conifères)

Poteaux et poutres, en bois (autres que les produits visés aux sous-positions 4418.81 à 4418.89)

Coffrages pour le bétonnage, en bois (à l'excl. des panneaux en bois contre-plaqués)

Bardeaux ['shingles' et 'shakes'], en bois

Panneaux assemblés pour revêtement de sol mosaïques, en bois

Panneaux pour revêtement de sol, multicouches, assemblés, en bois (à l'excl. des panneaux pour revêtement de sol mosaïques)

Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou

Panneaux assemblés pour revêtement de sol, en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou (à lexclusion des sols mosaïques)

Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bois autres que de bambou

Panneaux assemblés pour revêtement de sol, multicouches, en bois autres que de bambou (à lexclusion des sols mosaïques)

Panneaux pour revêtement de sol, assemblés, en bois (à l'excl. des panneaux multicouches et des panneaux pour revêtement de sol mosaïques)

Bois dingénierie structural (sauf bois lamellé-collé, bois lamellé croisé et poutres en I)

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires, en bois lamellés (à l'excl. des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des coffrages pour le bétonnage, des bardeaux ['shingles' et 'shakes'] ainsi que des constructions préfabriquées)

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires, en bois (à l'excl. de bois lamellés, ainsi que des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages pour le bétonnage, des bardeaux ['shingles' et 'shakes'] ainsi que des constructions préfabriquées)

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bambou (à lexclusion des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, ainsi que des constructions préfabriquées)

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois (à lexclusion de ceux en bambou, des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, du bois dingénierie structural, des panneaux cellulaires, ainsi que des constructions préfabriquées)

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois lamellés (à lexclusion des poteaux et poutres)

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois, y compris les panneaux cellulaires (à lexclusion de ceux en bambou ou en bois lamellés, des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, ainsi que des constructions préfabriquées)

Articles pour la table ou la cuisine, réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "Swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose

Articles en bois pour la table ou la cuisine (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre)

Planches à pain, planches à hacher et articles similaires, en bambou

Articles pour la table ou la cuisine, en bambou (à lexclusion des baguettes, planches à pain, planches à hacher et articles similaires)

Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux des variétés okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou dAfrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose (à lexclusion des articles dameublement, des objets dornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties darticles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)

Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou dAfrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose; et à lexclusion des articles dameublement, des objets dornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties darticles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)

Articles en bois pour la table ou la cuisine (à lexclusion de ceux en bambou ou en bois tropicaux, des articles dameublement, des objets dornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties darticles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)

Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux (acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti.)

Articles pour la table ou la cuisine (à l'excl. de ceux en bambou ou en bois tropicaux : acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti.)

Statuettes et autres objets d'ornement, réalisés en acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti (sauf bois incrustés ou marquetés)

Statuettes et autres objets d'ornement, réalisés en bois (sauf en acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti.)

Statuettes et autres objets dornement, en bois tropicaux des variétés okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou dAfrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose (sauf bois marquetés ou incrustés)

Statuettes et autres objets dornement, en bois tropicaux (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou dAfrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose, et à lexclusion des bois marquetés ou incrustés)

Statuettes et autres objets dornement, en bois (autres que ceux en bois tropicaux, et en bois marquetés ou incrustés)

Bois marquetés et bois incrustés (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornement, des meubles, des appareils d'éclairage ainsi que des parties de meubles ou d'appareils d'éclairage)

Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., et articles d'ameublement, réalisés en acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti

Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., et articles d'ameublement, en bois (à l'excl. des objets réalisés en acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti.)

Cercueils en bois (à lexclusion de ceux en panneaux de fibres)

Liège naturel brut ou simpl. préparé, c'est-à-dire simpl. nettoyé en surface

Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé

Liège naturel, écroûté ou simpl. équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, y.c. les ébauches à arêtes vives pour bouchons

Bouchons de tous types, en liège naturel, y.c. leurs ébauches à arêtes arrondies (à l'excl. des bouchons cylindriques)

Ouvrages en liège naturel (à l'excl. des cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, des bouchons et leurs ébauches, des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ainsi que des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties)

Bouchons cylindriques, pour vins mousseux, en liège aggloméré, même avec rondelles en liège naturel

Bouchons cylindriques, en liège aggloméré (à l'excl. des articles pour vins mousseux)

Carreaux de toute forme; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré, avec liant (sauf bouchons)

Carreaux de toute forme, cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré, sans liant (sauf bouchons)

Bouchons en liège aggloméré (à l'excl. des articles cylindriques)

Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (sauf chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles; coiffures et leurs parties; bourres et séparateurs pour cartouches de chasse; jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y.c. les disques)

Nattes, paillassons et claies, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser en bambou

Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. à tresser)

Nattes, paillassons et claies, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser en rotin

Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. à tresser)

Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser (sauf en bambou et en rotin)

Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. du n° 460110)

Tresses et articles simil. en matières à tresser en bambou, même assemblés en bandes (à l'excl. des nattes, paillassons et claies ainsi que des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)

Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)

Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)

Tresses et articles simil. en matières à tresser en rotin, même assemblés en bandes (à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)

Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)

Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)

Tresses et articles simil. en matières à tresser végétales, même assemblés en bandes (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)

Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)

Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)

Tresses et articles simil. en matières à tresser non-végétales, même assemblés en bandes (à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)

Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non-végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)

Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non-végétales, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir des tresses et articles simil. en matières à tresser, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en bambou ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en bambou du n° 4601 ; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en rotin ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en rotin du n° 4601 ; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection, tressés directement à partir de pailles végétales ou confectionnés à l'aide de tresses en pailles végétales du n° 4601 (sauf en bambou et en rotin)

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matière à tresser ou confectionnés à l'aide des articles en matières végétales du n° 4601 ; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin, des paillons pour bouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser végétales (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des tresses et articles en matières à tresser, à plat, des paillons pour bouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

Ouvrages de vannerie confectionnés à l'aide de matières à tresser végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des tresses et des articles en matières à tresser, à plat, des paillons pour bouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser non-végétales ou confectionnés à l'aide de matières à tresser non-végétales du n° 4601 (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

Pâtes thermomécaniques de bois, non-traitées chimiquement

Pâtes mécaniques de bois, non-traitées chimiquement (à l'excl. des pâtes thermomécaniques)

Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre)

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)

Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre)

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)

Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre)

Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)

Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre)

Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)

Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique

Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts]

Pâtes de matières fibreuses cellulosiques de bambou

Pâtes mécaniques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])

Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recycles [déchets et rebuts])

Pâtes mi-chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])

Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés

Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non-colorés dans la masse

Vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitaires

Déchets et rebuts de papiers ou cartons, obtenus principalement à partir de pâte mécanique (à l'excl. des vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés simil.)

Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], non-triés (à l'excl. de la laine de papier)

Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], triés (à l'excl. de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers et cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non-colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâtes chimiques blanchies et des produits obtenus à partir de pâte mécanique)

Papier journal tel que défini dans la note 4 du présent chapitre, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié

Papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers à la main], de tout format et de toute forme

Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, non-couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format

Papiers supports pour papiers peints, non-couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres

Papiers supports pour papiers peints, non-couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres

Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids < 40 g/m², n.d.a.

Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais < 60 g, n.d.a.

Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 60 g mais < 75 g, n.d.a.

Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 75 g mais < 80 g, n.d.a.

Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 80 g mais <= 150 g, n.d.a.

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme rectangulaire dont un côté mesure 297 mm et l'autre 210 mm (format A4), sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a. (sauf dont un côté mesure 297 mm et l'autre 210 mm [format A4])

Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non-plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.

Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.

Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.

Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, d'un poids < 72 g/m², n.d.a.

Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a. (à l'excl.des produits d'un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constituées par des fibres obtenues par un procédé mécanique)

Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non-plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.

Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non-plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.

Ouate de cellulose, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié

Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites 'tissue', d'un poids par pli <= 25 g/m², en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié

Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites 'tissue', d'un poids par pli > 25 g/m², en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié

Papiers utilisés pour papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes ou papiers simil. à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (sauf ouate de cellulose, nappes de fibres de cellulose ou papiers crêpés)

Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids < 150 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)

Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 150 g/m² mais < 175 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)

Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 175 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)

Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont la composition fibreuse totale est constituée par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)

Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids < 175 g/m² (sauf articles des n° 4802 et 4803)

Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids >= 175 g/m² (sauf articles des n° 4802 et 4803)

Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf articles des n° 4802 et 4803, et produits écrus ou composés de couche[s] écrue[s] et d'une couche ext. blanchie ou colorée dans la masse)

Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)

Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 et 4808)

Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)

Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des papiers écrus ainsi que des articles des n° 4802, 4803 et 4808)

Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers écrus, des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des papiers dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)

Papiers et cartons kraft servant d'isolant pour des usages électrotechniques, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner] et papiers kraft pour sacs de grande contenance)

Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits utilisés comme isolant en électrotechnique et articles des n° 4802, 4803 et 4808)

Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids < 150 g/m² (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles des n° 4802, 4803 et 4808 et produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale est constituée par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits destinés à la fabrication des fils de papier des n° 5308 et 5607, papiers et cartons utilisés comme isolant en électrotechnique, papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse, produits blanchis dans la masse, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² (sauf produits écrus ou produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)

Papiers et cartons dits 'saturating kraft', écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m²

Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits dits 'saturating kraft' ou 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grande contenance, articles des n° 4802, 4803 et 4808)

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits écrus, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles des n° 4802, 4803 et 4808 et produits blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par procédé chimique)

Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² (à l'excl. des papiers et cartons pour couverture dits 'kraftliner', des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des n° 4802, 4803 et 4808)

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)

Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique)

Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225 g/m² (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont la composition fibreuse totale est constituée par > 95% par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique et par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)

Papier mi-chimique pour cannelure, non-couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm

Papier paille pour cannelure, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, poids >= 130 g/m²

Wellenstoff, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié

Papier pour cannelure, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. du papier mi-chimique pour cannelure, du papier paille pour cannelure et du Wellenstoff)

Testliner [fibres récupérées], non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids <= 150 g/m²

Testliner [fibres récupérées], non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m²

Papier sulfite d'emballage, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

Papier sulfite d'emballage, non-couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids < 30 g/m²

Papier sulfite d'emballage, non-couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 30 g/m²

Papier et carton filtre, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié

Papier et carton feutre, papier et carton laineux, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié

Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids <= 150 g/m², n.d.a.

Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², n.d.a.

Papiers et cartons à base de papiers recyclés, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.

Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.

Papiers et cartons sulfurisés [parchemin végétal], en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié

Papiers ingraissables [greaseproof], en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

Papiers-calques, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié

Papier dit 'cristal', en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié

Papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers-calques, du papier dit 'cristal', des papiers ingraissables ainsi que des papiers et cartons sulfurisés)

Papiers et cartons, à base de papiers recyclés, assemblés à plat par collage, même recouverts de papier, non-couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte)

Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non-couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (sauf papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec bitume, goudron ou asphalte, papiers et cartons paille, même recouverts de papier autre que papier paille et papiers et cartons à base de papiers recyclés, même recouverts de papier)

Papiers et cartons ondulés, même avec recouvrement par collage, même perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié

Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié

Papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers kraft pour sacs de grande contenance)

Papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

Papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. des articles du n° 4803 ainsi que des papiers kraft pour sacs de grande contenance ou des autres papiers kraft)

Papiers dits 'autocopiants', même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)

Papiers dits "autocopiants", même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)

Papiers dits "autocopiants", même imprimés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)

Papiers pour duplication ou reports (y.c. les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers dits 'autocopiants')

Papiers carbone et papiers simil., même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non-plié

Papiers pour duplication ou reports - y.c. les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset -, même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers carbone ou simil. ainsi que des papiers dits 'autocopiants')

Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux de tout format

Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux, d'un poids <= 150 g/m²

Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux (à l'excl. des papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles d'un poids <= 150 g/m² ainsi que des papiers et cartons pour machines de bureau et simil.)

Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des côtés <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié

Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des côtés <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non-plié et d'un poids <= 150 g/m²

Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des côtés <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles d'un poids <= 150 g/m²)

Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié

Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non-plié et d'un poids <= 150 g/m²

Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles d'un poids <= 150 g/m²)

Papier couché léger, dit 'LWC', du type utilisé pour écriture, impression ou autres fins graphiques, poids total <= 72 g/m², poids de couche <= 15 g/m² par face, sur un support dont >= 50% en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format

Papier couché léger, dit 'LWC', du type utilisé pour écriture, impression ou autres fins graphiques, poids total <= 72 g/m², poids de couche <= 15 g/m² par face, sur un support dont >= 50% en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur les deux faces, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des côtés > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié

Papier couché léger, dit 'LWC', du type utilisé pour écriture, impression ou autres fins graphiques, poids total <= 72 g/m², poids de couche <= 15 g/m² par face, sur un support dont >= 50% en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur les deux faces, en rouleaux d'une largeur <= 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des côtés <= 36 cm ou dont un des côtés > 36 et l'autre <= 15 cm à l'état non-plié (sauf pour machines de bureau et simil.)

Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux de tout format (sauf papier couché léger [LWC] et papiers et cartons pour machines de bureau et simil.)

Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire de tout format (sauf papier couché léger [LWC] et papiers et cartons pour machines de bureau et simil.)

Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids <= 150 g/m² (sauf produits utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques)

Papiers et cartons kraft, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids > 150 g/m² (sauf produits utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autre fins graphiques)

Papiers et cartons kraft, couchés ou enduits de substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniform. dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids > 150 g/m² (sauf produits couchés ou enduits de kaolin et papiers et cartons util. à des fins graphiques)

Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (sauf produits utilisés à des fins graphiques et les papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique)

Papiers et cartons multicouches dont chaque couche est blanchie, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)

Papiers et cartons multicouches dont une seule couche extérieure est blanchie, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)

Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft, des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques ainsi que des produits dont chaque couche ou dont une seule couche extérieure est blanchie)

Papiers et cartons de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et de tout autre couchage ou enduction)

Papiers et cartons, recouverts de poudre de mica sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et de tout autre couchage ou enduction)

Papiers et cartons, couchés à des substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons de pâte blanchie couchés ou enduits de kaolin, des papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, des papiers et cartons kraft ou multicouches et de tout autre couchage ou enduction)

Papiers et cartons, couchés au moyen de substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches, des papiers et cartons de pâte blanchie couchés ou enduits de kaolin, des papiers et cartons recouverts de poudre de mica ainsi que des papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et de tout autre couchage ou enduction)

Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format

Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en bandes, en rouleaux ou en feuilles d'une largeur <= 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé

Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons d'une largeur <= 10 cm dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé et des produits du n° 4810)

Papiers et cartons gommés ou adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons auto-adhésifs ainsi que des produits du n° 4810)

Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, blanchis, d'un poids > 150 g/m², en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des adhésifs)

Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des adhésifs ainsi que des papiers et cartons blanchis d'un poids > 150 g/m²)

Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits des n° 4803, 4809 et 4818)

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits des n° 4803, 4809, 4810, 481110 à 481160 et 4818)

Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier

Papier à cigarettes, en cahiers ou en tubes

Papier à cigarettes, en rouleaux d'une largeur <= 5 cm

Papier à cigarettes en rouleaux d'une largeur > 5 cm mais <= 15 cm

Papier à cigarettes, même découpé à format (à l'excl. des papiers en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur <= 15 cm)

Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée

Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente

Papiers peints et revêtements muraux simil. en papier, et vitrauphanies en papier (à lexcl. des produits des n° 481420 et 4814 90 10)

Papiers peints et revêtements muraux simil. en papier, et vitrauphanies en papier (à l'excl. du papier dit 'ingrain' ainsi que des produits du n° 4814.20 et 4814.90.10)

Papiers dits 'autocopiants', présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, même conditionnés en boîtes (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)

Papiers pour duplication ou reports (présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire), et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes (à l'excl. des papiers dits 'autocopiants')

Cartes-lettres, cartes postales non-illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou en carton (à l'excl. des articles comportant un timbre-poste imprimé)

Boîtes, pochettes et présentations simil., en papier ou en carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance

Papier hygiénique, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm et d'un poids, par pli, <= 25 g/m²

Papier hygiénique, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm et d'un poids, par pli, > 25 g/m²

Mouchoirs et serviettes à démaquiller, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm

Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur <= 36 cm)

Nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

Serviettes hygiéniques, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

Tampons hygiéniques, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

Articles hygiéniques pour femmes, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des serviettes et tampons hygiéniques)

Couches pour bébés, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

Articles hygiéniques, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, par exemple, articles pour l'incontinence (à l'excl. des serviettes et tampons hygiéniques ainsi que des couches pour bébés)

Vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des guêtres et articles simil., des coiffures et leurs parties ainsi que des chaussures et leurs parties, y.c. les semelles intérieures amovibles, les talonnettes et articles simil. amovibles)

Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non-conditionnés pour la vente au détail, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil.)

Papiers, ouate de cellulose, ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm, ou coupés à format; articles à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil. ainsi que des articles à usages chirurgical, médical ou hygiénique non-conditionnés pour la vente au détail)

Boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé

Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non-ondulé

Sacs, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, d'une largeur à la base >= 40 cm

Sacs, sachets, pochettes et cornets, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des pochettes pour disques et des sacs d'une largeur à la base >= 40 cm)

Emballages, y.c. les pochettes pour disques, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé, des boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non-ondulé ainsi que des sacs, sachets, pochettes et cornets)

Cartonnages de bureau, de magasin ou simil., rigides (à l'excl. des emballages)

Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances, en papier ou carton

Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums, en papier ou carton

Carnets de notes, blocs de papier à lettres et articles simil., en papier ou carton

Cahiers pour l'écriture, en papier ou carton

Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers, en papier ou en carton

Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton

Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou en carton

Sous-main et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en papier ou en carton, et couvertures pour livres, en papier ou en carton (sauf registres, livres comptables, carnets de notes, de commandes ou de quittances, blocs-memorandums, blocs de papier à lettres, agendas, cahiers, classeurs, reliures, chemises, couvertures à liasses ou carnets manifold et albums pour échantillonnages ou collections)

Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées, auto-adhésives

Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées (à l'excl. des étiquettes auto-adhésives)

Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non-imprimées, auto-adhésives

Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non-imprimées (à l'excl. des étiquettes auto-adhésives)

Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis, des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles

Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis (à l'excl. des articles des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles)

Papier et carton-filtre, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire

Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non-plié, ou découpés en disques

Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles simil., en papier bambou ou en carton bambou

Plateaux, plats et assiettes, en papier ou en carton (à l'excl. du papier bambou ou du carton bambou)

Tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (sauf du papier bambou ou du carton bambou et à l'excl. des plateaux, des plats et des assiettes)

Articles moulés ou pressés en pâte à papier, n.d.a.

Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, n.d.a.

Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 48 (Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton) relatifs à la CPF (1729) Autres articles en papier ou en carton

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 48 (Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton) relatifs à la CPF (1712) Papier et carton

Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)

Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules

Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires)

Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant au moins quatre fois par semaine

Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité (à l'excl. des journaux et publications paraissant au moins quatre fois par semaine)

Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants

Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée

Globes, imprimés (à l'excl. des globes en relief)

Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures

Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à lexclusion des cartes, plans et globes en relief ou sous forme de livres)

Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures (à l'excl. des globes ainsi que des cartes et plans en relief)

Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales et les plans topographiques, imprimés (à l'excl. des cartes et plans en relief, des globes ainsi que des ouvrages cartographiques sous forme de livres ou de brochures)

Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus

Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non-oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue

Décalcomanies de tous genres (à l'excl. des articles vitrifiables)

Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications

Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller

Imprimés publicitaires et articles simil. (à l'excl. des catalogues commerciaux)

Images, gravures et photographies, n.d.a.

Cocons de vers à soie propres au dévidage

Déchets de soie, y.c. les cocons non-dévidables, les déchets de fils et les effilochés

Fils de soie, écrus, décrués ou blanchis (sauf les fils de déchets de soie et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils de soie (à l'excl. des fils écrus, décrués ou blanchis, des fils de déchets de soie ou de la bourrette et des fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils de déchets de soie, écrus, décrués ou blanchis, non-conditionnés pour la vente au détail

Fils de déchets de soie, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus, décrués ou blanchis)

Fils de soie, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de déchets de soie ou de la bourrette)

Fils de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine [crin de Florence]

Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués ou blanchis

Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des produits écrus, décrués ou blanchis)

Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) à armure toile, écrus ou simpl. décrués

Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) à armure toile (à l'excl. des produits écrus ou simpl. décrués)

Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) (à l'excl des produits à armure toile)

Tissus clairs [non-serrés] contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette)

Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués ou blanchis (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)

Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, teints (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)

Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs, d'une largeur > 57 cm mais <= 75 cm (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)

Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs (à l'excl. des crêpes, des tissus d'une largeur > 57 cm mais <= 75 cm ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)

Tissus serrés, contenant >= 85% de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, imprimés (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)

Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, écrus, décrués ou blanchis

Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, teints

Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, en fils de diverses couleurs

Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, imprimés

Laines de tonte en suint, y.c. les laines lavées à dos, non-cardées ni peignées

Laines en suint, y.c. les laines lavées à dos, non-cardées ni peignées (à l'excl. des laines de tonte)

Laines de tonte, dégraissées, non-carbonisées ni cardées ni peignées

Laines dégraissées, non-carbonisées ni cardées ni peignées (à l'excl. des laines de tonte)

Laines carbonisées, non-cardées ni peignées

Poils de chèvre du Cachemire, non-cardés ni peignés

Poils de lapin angora, non-cardés ni peignés

Poils de lama ou de vigogne, non-cardés ni peignés

Poils de chameau, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet et de chèvres simil., non-cardés ni peignés

Poils d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué, non-cardés ni peignés

Poils grossiers, non-cardés ni peignés (à l'excl. des poils et soies de brosserie ainsi que des crins [poils de la crinière ou de la queue])

Blousses de laine ou de poils fins, non-carbonisées (à l'excl. des effilochés)

Blousses de laine ou de poils fins, carbonisées (à l'excl. des effilochés)

Déchets de laine ou de poils fins, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des blousses et des effilochés)

Déchets de poils grossiers, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des effilochés, des déchets de poils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins [poils de la crinière ou de la queue])

Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, non-cardés ni peignés

Laine peignée (à l'excl. de la laine peignée en vrac)

Poils de chèvre du Cachemire, cardés ou peignés

Poils fins, cardés ou peignés (à l'excl. de la laine et de ceux de chèvre du Cachemire)

Fils de laine cardée, écrus, contenant >= 85% en poids de laine (non-conditionnés pour la vente au détail)

Fils de laine cardée, contenant >= 85% en poids de laine (à l'excl. des fils écrus et non-conditionnés pour la vente au détail)

Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins (non-conditionnés pour la vente au détail)

Fils de laine cardée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (à l'excl. des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins et non-conditionnés pour la vente au détail)

Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (à l'excl. des fils écrus et des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins et non-conditionnés pour la vente au détail)

Fils de laine peignée, écrus, contenant >= 85% en poids de laine, non-conditionnés pour la vente au détail

Fils de laine peignée, contenant >= 85% en poids de laine, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)

Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail

Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)

Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail

Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)

Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues ainsi que des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins)

Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus, des fils mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues ainsi que des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins)

Fils de poils fins, écrus, cardés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)

Fils de poils fins, cardés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus et des fils de laine)

Fils de poils fins, écrus, peignés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)

Fils de poils fins, peignés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus et des fils de laine)

Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail, en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids > 125 g mais <= 500 g

Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids > 125 g mais <= 500 g)

Fils de laine ou de poils fins, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail

Fils de poils grossiers ou de crin, y.c. les fils de crin guipés, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des crins non-raccordés)

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 300 g/m²

Tissus de laine cardÃ©e ou de poils fins cardÃ©s, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 300 g/mÂ²

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 300 g/m² mais <= 450 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 450 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids <= 300 g/m²

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids > 300 g/m² mais <= 450 g/m²

Tissus de laine cardÃ©e ou de poils fins cardÃ©s, contenant en prÃ©dominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mÃ©langÃ©s principalement ou uniquement avec des fibres synthÃ©tiques ou artificielles discontinues, d'un poids > 300 g/mÂ²

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids > 450 g/m²

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, contenant en poids > 10% au total de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 300 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 300 g/m² mais <= 450 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

Tissus de laine cardÃ©e ou de poils fins cardÃ©s, contenant en prÃ©dominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 300 g/mÂ² (Ã  l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de dÃ©chets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mÃ©langÃ©s principalement ou uniquement avec des filaments synthÃ©tiques ou artificiels ou avec des fibres synthÃ©tiques ou artificielles discontinues)

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 450 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de laine peignÃ©e ou de poils fins peignÃ©s, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 200 g/mÂ²

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés contenant 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 200 g/m² mais 375 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés contenant 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 375 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids > 200 g/m² mais <= 375 g/m²

Tissus de laine peignÃ©e ou de poils fins peignÃ©s, contenant en prÃ©dominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mÃ©langÃ©s principalement ou uniquement avec des fibres synthÃ©tiques ou artificielles discontinues, d'un poids > 200 g/mÂ² (Ã  l'excl. des tissus pour usages techniques du nÂ° 5911)

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids > 375 g/m²

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 200 g/m² mais <= 375 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de matières textiles du chapitre 50 ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

Tissus de laine peignÃ©e ou de poils fins peignÃ©s, contenant en prÃ©dominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 200 g/mÂ² (Ã  l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de dÃ©chets de soie ou de bourrette de soie, des tissus de laine ou de poils fins mÃ©langÃ©s principalement ou uniquement avec des filaments synthÃ©tiques ou artificiels ou avec des fibres synthÃ©tiques ou artificielles discontinues, ainsi que des tissus pour usages techniques du nÂ° 5911)

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 375 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

Tissus de poils grossiers ou de crin (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)

Coton hydrophile ou blanchi, non-cardé ni peigné

Coton, non-cardé ni peigné (à l'excl. du coton hydrophile ou blanchi)

Déchets de coton (à l'excl. des déchets de fils et des effilochés)

Fils à coudre de coton, contenant >= 85% en poids de coton, non-conditionnés pour la vente au détail

Fils à coudre de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, non-conditionnés pour la vente au détail

Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail

Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils de coton, contenant >= 85% en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre)

Fils de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre)

Gaze à pansement en coton, écrue, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²

Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m² (à l'excl. de la gaze à pansement)

Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm

Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm

Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm

Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm

Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, écrus, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Gaze à pansement en coton, blanchie, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²

Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m² (à l'excl. de la gaze à pansement)

Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm

Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm

Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm

Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm

Tissus de coton, blanchis, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, blanchis, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²

Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm

Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm

Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm

Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm

Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, teints, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²

Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²

Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, écrus, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, blanchis, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, blanchis, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, teints, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

Tissus dits 'denim', en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)

Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)

Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)

Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)

Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

Tissus dits 'denim', de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

Tissus Jacquard de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ou des tissus Jacquard ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²

Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

Lin peigné ou autrement travaillé, mais non-filé (à l'excl. du lin brisé, teillé ou roui)

Étoupes et déchets de lin, y.c. les déchets de fils et les effilochés

Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou roui

Chanvre (Cannabis sativa L.), travaillé mais non filé (à l'excl. du chanvre roui) ; étoupes et déchets de chanvre, y.c. les déchets de fils et les effilochés

Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis (à l'excl. du lin, du chanvre et de la ramie)

Jute et autres fibres textiles libériennes, travaillés mais non-filés (à l'excl. des produits rouis ainsi que du lin, du chanvre et de la ramie); étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés

Coco, abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'], ramie, agave et autres fibres textiles végétales, n.d.a., bruts ou travaillés mais non-filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés

Fils de lin simples, titrant >= 833,3 décitex [<= 12 numéros métriques] (à l'excl. des fils non-conditionnés pour la vente au détail)

Fils de lin simples, titrant >= 277,8 décitex mais < 833,3 décitex [> 12 numéros métriques mais <= 36 numéros métriques] (à l'excl. des fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils de lin simples, titrant < 277,8 décitex [> 36 numéros métriques] (non-conditionnés pour la vente au détail)

Fils de lin simples, conditionnés pour la vente au détail

Fils de lin retors ou câblés (non-conditionnés pour la vente au détail)

Fils de lin retors ou câblés, conditionnés pour la vente au détail

Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, simples

Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, retors ou câblés

Fils de chanvre, non-conditionnés pour la vente au détail

Fils de chanvre, conditionnés pour la vente au détail

Fils de ramie, titrant >= 277,8 décitex [<= 36 numéros métriques]

Fils de ramie, titrant < 277,8 décitex [> 36 numéros métriques]

Fils de fibres textiles végétales (à l'excl. des fils de coton, de lin, de coco, de chanvre, de papier, de ramie, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303)

Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, écrus

Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, blanchis

Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés

Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, écrus ou blanchis

Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus, d'une largeur <= 150 cm

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus, d'une largeur > 150 cm

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, blanchis, teints, en fils de diverses couleurs ou imprimés

Tissus de fibres textiles végétales (à l'excl. des tissus de coton, de lin, de ramie, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303); tissus de fils de papier

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 53 (Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier) relatifs à la CPF (0116) Plantes textiles

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 53 (Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier) relatifs à la CPF (1310) Fils et filés

Fils à coudre dits core yarn de filaments de polyester enrobés de fibres de coton, non conditionnés pour la vente au détail

Fils à âme dits core yarn, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des filaments de polyester enrobés de fibres de coton)

Fils texturés, à coudre, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn)

Fils à coudre de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn ainsi que des fils texturés)

Fils à coudre de filaments synthétiques, conditionnés pour la vente au détail

Fils à coudre de filaments artificiels, non-conditionnés pour la vente au détail

Fils à coudre de filaments artificiels, conditionnés pour la vente au détail

Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides)

Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples <= 50 tex, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples > 50 tex, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils texturés de filaments de polyesters, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils texturés de filaments de polypropylène, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils texturés de filaments synthétiques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils texturés de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

Fils simples, d'élastomères de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils d'élastomères, des fils à haute ténacité ou des fils texturés)

Fils simples, de filaments de polyesters, partiellement orientés, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés)

Fils simples, de filaments de polyesters, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre, des fils texturés et des fils de polyesters, partiellement orientés)

Fils simples, de filaments de polypropylène, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés)

Fils simples, de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils d'élastomères, des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, d'une torsion > 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité et des fils texturés)

Fils simples, de filaments de polyesters, d'une torsion > 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)

Fils simples, de filaments de polypropylène, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)

Fils simples, de filaments synthétiques, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides)

Fils simples, de filaments de polypropylène, d'une torsion > 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)

Fils simples, de filaments synthétiques, d'une torsion > 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

Fils retors ou câblés, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils texturés)

Fils retors ou câblés, de filaments de polyesters, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)

Fils retors ou câblés, de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)

Fils retors ou câblés, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides)

Fils retors ou câblés, de filaments de polypropylène, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)

Fils retors ou câblés, de filaments synthétiques, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

Fils à haute ténacité de filaments de rayonne viscose (à l'excl. des fils à coudre et conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples, de filaments de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion <= 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples, de filaments de rayonne viscose, d'une torsion > 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples, de filaments d'acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils simples, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés, de filaments de rayonne viscose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés, de filaments d'acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)

Fils retors ou câblés, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)

Monofilaments d'élastomères de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm

Monofilaments de polypropylène de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères)

Monofilaments synthétiques de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères et de polypropylène)

Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en polypropylène, d'une largeur apparente <= 5 mm

Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles synthétiques, d'une largeur apparente <= 5 mm (à l'excl. des articles en polypropylène)

Monofilaments artificiels de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm; lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles artificielles, d'une largeur apparente <= 5 mm

Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en polyéthylène ou en polypropylène, y.c. celles du n° 5404, d'une largeur < 3 m

Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en polyéthylène ou en polypropylène, y.c. celles du n° 5404, d'une largeur >= 3 m

Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en filaments synthétiques, y.c. celles du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène)

Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit et sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage

Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

Tissus en fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non-texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non-texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm

Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non-texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm

Tissus teints, imprimés ou obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm

Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus contenant au moins 85% en poids de filaments [ou de monofilaments] de polyester, ou de nylon ou d'autres polyamides, ou de mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)

Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non-texturés)

Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non-texturés)

Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non-texturés)

Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)

Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)

Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)

Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)

Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405

Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405, d'une largeur > 135 cm mais <= 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose ainsi que des tissus d'une largeur > 135 cm mais <= 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin)

Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

Tissus obtenus à partir de fils de filaments artificiels de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

Câbles de filaments de nylon ou d'autres polyamides, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre

Câbles de filaments daramides, tels que définis dans la note 1 du chapitre 55

Câbles de filaments de nylon ou dautres polyamides (sauf daramides), tels que définis dans la note 1 du chapitre 55

Câbles de filaments de polyesters, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre

Câbles de filaments acryliques ou modacryliques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre

Câbles de polypropylène, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre

Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre (à l'excl. des câbles de filaments acryliques ou modacryliques ou de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides)

Câbles de filaments de rayonne viscose tels que définis dans la note 1 du présent chapitre

Câbles de filaments d'acétate, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre

Câbles de filaments artificiels, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre (à l'excl. des câbles de filaments de rayonne viscose ou d'acétate)

Câbles de filaments artificiels dacétate de cellulose tels que visés à la note 1 du chapitre 55

Câbles de filaments artificiels tels que visés à la note 1 du chapitre 55 (à lexclusion des câbles de filaments artificiels dacétate de cellulose)

Fibres discontinues d'aramides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres d'aramides)

Fibres discontinues de polyesters, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

Fibres discontinues de polypropylène, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

Fibres synthétiques discontinues, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

Fibres discontinues de viscose, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

Fibres artificielles discontinues, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres de viscose)

Déchets de fibres de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés

Déchets de fibres de polyesters, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés

Déchets de fibres acryliques ou modacryliques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés

Déchets de fibres de polypropylène, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés

Déchets de fibres synthétiques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés (à l'excl. des déchets de fibres acryliques ou modacryliques ou de fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

Déchets de fibres artificielles, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés

Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

Fibres discontinues de polyesters, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

Fibres discontinues de polypropylène, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail

Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour la vente au détail

Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail

Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail

Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)

Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)

Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine, des poils fins ou des fibres artificielles discontinues)

Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)

Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)

Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres artificielles discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres artificielles discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)

Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Fils de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres

Tissus, imprimés, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m² et d'une largeur <= 165 cm

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m² et d'une largeur > 165 cm

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)

Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²

Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²

Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)

Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²

Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile)

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²

Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile)

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé "y.c. le croisé" d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)

Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²

Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²

Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)

Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²

Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²

Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés

Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés

Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

Tissus, imprimés, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés

Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés

Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés

Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres

Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres

Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

Tissus Jacquard, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels, d'une largeur >= 140 cm [coutils à matelas]

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus Jacquard d'une largeur >= 140 cm [coutils à matelas])

Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 55 (Fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles synthétiques ou artificielles

Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles végétales

Ouates de coton hydrophile et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.)

Ouates de coton non-hydrophile et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques; couches pour bébés et articles hygiéniques simil.; produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques; produits conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires; produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.)

Rouleaux de fibres synthétiques ou artificielles, d'un diamètre <= 8 mm (à l'excl. des rouleaux complètement recouverts de tissu)

Ouates de fibres synthétiques ou artificielles et articles en ces ouates (sauf rouleaux d'un diamètre <= 8 mm, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires et produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.)

Ouates de matières textiles et artificielles en ces ouates (sauf produits en coton ou fibres synthétiques ou artificielles; serviettes et tampons hygiéniques; couches pour bébés et articles hygiéniques simil.; produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques; produits conditionnés pour vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires; produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de détergents, etc.)

Tontisses, noeuds et noppes [boutons], de matières textiles

Feutres aiguilletés, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a.

Feutres aiguilletés, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des feutres de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303)

Produits cousus-tricotés, de laine ou de poils fins, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a.

Produits cousus-tricotés, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des produits de laine ou de poils fins)

Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.

Feutres de laine ou de poils fins, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)

Feutres, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés (à l'excl. des feutres de laine ou de poils fins, des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)

Feutres, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l'excl. des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)

Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids <= 25 g/m²

Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids <= 25 g/m² (sauf enduits ou recouverts)

Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m²

Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (sauf enduits ou recouverts)

Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m²

Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts)

Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m²

Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts)

Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids <= 25 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)

Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids <= 25 g/m² ( sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)

Nontissés, enduits ou recouverts n.d.a., d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)

Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)

Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)

Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)

Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)

Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles

Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits de caoutchouc ou de matière plastique

Fils textiles, lames et formes simil. des n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits, ainsi que des imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes)

Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal (sauf fils textiles armés à l'aide d'un fil de métal, articles ayant le caractère d'ouvrages de passementerie et fils textiles formés d'un mélange de fibres textiles et métalliques leur conférant un effet antistatique)

Fils dits 'de chaînette' (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)

Fils guipés (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)

Fils de chenille et lames et formes simil. des n° 5404 et 5405 guipées (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)

Ficelles lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave'

Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave', tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)

Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de polypropylène

Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant > 50000 décitex [5 g/m], tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)

Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant > 50000 décitex [5 g/m], non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)

Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant <= 50000 décitex [5 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)

Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50000 décitex [5 g/m], tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50000 décitex [5 g/m], non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant <= 50000 décitex [5 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

Ficelles, cordes et cordages, de fibres synthétiques, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de polyéthylène, de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

Ficelles, cordes et cordages, d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'] ou d'autres fibres [de feuilles] dures ainsi que de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de fibres synthétiques, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave', d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'] ou d'autres fibres [de feuilles] dures)

Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des épuisettes)

Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, en fils de matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des épuisettes ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)

Filets confectionnés, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'excl. des filets de pêche, des résilles et filets à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)

Filets confectionnés, à mailles nouées, en nylon ou en autres polyamides (à l'excl. des filets de pêche, des résilles et filets à cheveux, des filets obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)

Filets confectionnés, à mailles nouées, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets en nylon ou en autres polyamides, des filets de pêche, des filets ou résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)

Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets confectionnés)

Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles végétales (à l'excl. des filets et résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)

Articles en fils, lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, ficelles, cordes ou cordages du n° 5607, n.d.a.

Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés, contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe]

Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe])

Tapis de soie, de bourre de soie [schappe], de fibres synthétiques, de filés ou fils du n° 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés, à points noués ou enroulés, même confectionnés

Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis de laine, de poils fins, de soie, de bourre de soie [schappe] ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés)

Tapis dits 'kelim' ou 'kilim', 'schumacks' ou 'soumak', 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main, même confectionnés

Revêtements de sol en coco, tissés, même confectionnés

Tapis Axminster de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, non-confectionnés

Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'Axminster', 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à lexclusion des tapis dits (kelim) ou (kilim), (schumacks) ou (soumak), (karamanie) et tapis similaires tissés à la main)

Tapis Axminster de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'Axminster', 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, non-confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco et des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)

Tapis Axminster de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, confectionnés

Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main ainsi que des tapis Axminster)

Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à lexclusion des tapis dits (kelim) ou (kilim), (schumacks) ou (soumak), (karamanie) et tapis similaires tissés à la main)

Tapis Axminster de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, confectionnés

Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main ainsi que des tapis Axminster)

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)

Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)

Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits ''kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)

Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)

Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits ''kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)

Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, touffetés, même confectionnés

Carreaux, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l'excl. des carreaux d'une superficie > 1 m²)

Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²)

Carreaux, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles imprimés ainsi que des carreaux d'une superficie > 1 m²)

Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles imprimés ainsi que des carreaux d'une superficie <= 1 m²)

Gazon, de nylon ou dautres polyamides, touffetés

Carreaux de revêtement de sol, de nylon ou dautres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés, dune superficie ? 1 m² (à lexclusion des carreaux de gazon)

Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou dautres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à lexclusion des carreaux dune superficie ? 1 m² et du gazon)

Carreaux de revêtement de sol, de nylon ou dautres polyamides, touffetés, même confectionnés, dune superficie ? 1 m² (à lexclusion des carreaux imprimés et des carreaux de gazon)

Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou dautres polyamides, touffetés, même confectionnés (à lexclusion des carreaux imprimés, du gazon et des carreaux dune superficie ? 1 m²)

Carreaux, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie > 1 m²)

Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²)

Carreaux, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des carreaux d'une superficie > 1 m²)

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des carreaux d'une superficie <= 1 m²)

Gazon, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à lexclusion du gazon de nylon ou dautres polyamides)

Carreaux de revêtement de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés, dune superficie ? 1 m² (à lexclusion des carreaux de gazon)

Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à lexclusion des carreaux dune superficie ? 1 m², et du gazon)

Carreaux de revêtement de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés, dune superficie ? 1 m² (à lexclusion des carreaux imprimés, des carreaux de nylon ou dautres polyamides, ainsi que des carreaux de gazon)

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à lexclusion des articles de polypropylène, de nylon ou dautres polyamides, ainsi que des carreaux dune superficie ? 1 m² et du gazon)

Carreaux, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie > 1 m²)

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²)

Carreaux, en feutre, non-touffetés ni floqués, d'une superficie <= 0,3 m²

Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, dune superficie > 0,3 m² mais <= 1 m²

Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non-touffetés ni floqués, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 0,3 m²)

Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, même confectionnés (à l'excl. à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre)

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, même confectionnés (à l'excl. de ceux à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre)

Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils ainsi que des matières végétales, même confectionnés (à l'excl. de ceux à points noués ou enroulés, touffetés, et tissés ou en feutre mais non floqués)

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, même confectionnés (à l'excl. à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre)

Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de laine ou de poils fins (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Velours et peluches par la trame, non-coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Velours et peluches par la trame, coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Velours et peluches par la chaîne, coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Tissus de chenille, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Velours et peluches par la chaîne, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Velours et peluches par la trame, non-coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Velours et peluches par la trame, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Velours et peluches par la chaîne, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Velours et peluches par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de lin (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées, des articles de rubanerie du n° 5806 et des articles de lin, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques et artificielles)

Tissus bouclés du genre éponge, en coton (à lexclusion des articles de rubanerie du nº 5806, ainsi que des tapis et autres revêtements de sol)

Tissus bouclés du genre éponge, en coton, écrus (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)

Tissus bouclés du genre éponge, en coton (à l'excl. des tissus écrus, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)

Tissus bouclés du genre éponge (à l'excl. des tissus en coton, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)

Surfaces textiles touffetées (à l'excl. des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)

Tissus à point de gaze, de coton (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)

Tissus à point de gaze, de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)

Tissus à point de gaze (à l'excl. des tissus de coton, de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'excl. des articles unis)

Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à lexclusion des produits des positions 6002 à 6006)

Dentelles aux fuseaux mécaniques, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)

Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des dentelles aux fuseaux mécaniques et des produits des n° 6002 à 6006)

Dentelles à la mécanique, en pièces, en bandes ou en motifs (à lexclusion des dentelles de fibres synthétiques ou artificielles et des produits des positions 6002 à 6006)

Dentelles aux fuseaux mécaniques, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des articles de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des produits des n° 6002 à 6006)

Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des articles de fibres synthétiques ou artificielles, des dentelles aux fuseaux mécaniques et des produits des n° 6002 à 6006)

Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)

Tapisseries tissées à la main [genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et simil.] et tapisseries à l'aiguille [au petit point, au point de croix, p.ex.], même confectionnées (à l'excl. des tapisseries ayant > 100 ans d'âge ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil.)

Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.)

Rubanerie, tissée, en matières textiles, contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, d'une largeur <= 30 cm (à l'excl. de la rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge ainsi que les étiquettes, écussons et articles simil.)

Rubanerie, tissée, de coton, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.

Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, à lisières réelles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.

Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, sans lisières réelles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.

Rubanerie, tissée, en matières textiles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a. (à l'excl. des articles de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)

Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés [bolducs], d'une largeur <= 30 cm

Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage

Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, non-brodés (à l'excl. des articles avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage)

Étiquettes, écussons et articles simil. en feutre ou en nontissés, en pièces, en rubans ou découpés, non-brodés

Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non-brodés (à l'excl. des articles tissés et des articles en feutre ou en nontissés)

Articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie, et glands, floches, olives, noix, pompons et articles simil. en matières textiles (à l'excl. des tresses en pièces ainsi que des articles de passementerie et articles ornementaux analogues en bonneterie)

Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages simil., n.d.a.

Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 35  [euro] par kg poids net

Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 35  [euro] par kg poids net

Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50  [euro] par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)

Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50  [euro] par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)

Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50  [euro] par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)

Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50  [euro] par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)

Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50  [euro] par kg poids net (à l'excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé)

Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50  [euro] par kg poids net (à l'excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé)

Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement (à l'excl. des broderies du n° 5810 ainsi que des articles de literie ou d'ameublement rembourrés)

Colis postaux du chapitre 58 (Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies)

Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages simil.

Toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus simil. raidis des types utilisés pour la chapellerie (à l'excl. des tissus enduits de matière plastique)

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, imprégnées de caoutchouc

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, imprégnées de caoutchouc

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, imprégnées de caoutchouc

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)

Tissus imprégnés de poly[chlorure de vinyle] (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)

Tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] ou stratifiés avec du poly[chlorure de vinyle] (à l'excl. des tissus enduits de poly[chlorure de vinyle] ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)

Tissus imprégnés de polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)

Tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne ou stratifiés avec du polyuréthanne (à l'excl. des tissus imprégnés ou enduits de polyuréthanne ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)

Tissus imprégnés de matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)

Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des dérivés de la cellulose ou des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne, la matière textile constituant l'endroit (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)

Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (sauf tissus dont la matière textile constitue l'endroit, nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyamides, polyesters ou rayonne viscose et tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux ou bien enduits ou recouverts de matières plastiques et utilisés comme revêtements de sol)

Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés (à l'excl. des linoléums)

Revêtements muraux consistant en fils disposés parallèlement sur un support

Revêtements muraux de lin (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)

Revêtements muraux de jute (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)

Revêtements muraux de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)

Revêtements muraux en matières textiles (à l'excl. des revêtements de lin, de jute ou de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)

Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des rubans adhésifs imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires)

Tissus caoutchoutés de bonneterie, n.d.a.

Nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc

Tissus caoutchoutés, n.d.a. (à l'excl. des tissus de bonneterie, des rubans adhésifs d'une largeur <= 20 cm, des nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc ainsi que des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose)

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts, n.d.a.; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues

Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou simil.; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés (à l'excl. des mèches recouvertes de cires [du genre des rats de caves du n° 3406], des mèches et des cordeaux détonants ainsi que des mèches consistant en fils textiles ou en fibres de verre)

Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., de fibres synthétiques, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières

Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières (à l'excl. des tuyaux de fibres synthétiques)

Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières (sauf produits d'une épaisseur < 3 mm, présentés en longueur indéterminée ou découpés en longueur, courroies consistant en tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc ou bien fabriquées au moyen de fils ou ficelles préalablement imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc)

Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y.c. les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples

Gazes et toiles à bluter, même confectionnées

Tissus feutrés ou non de fibres synthétiques, sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, d'un poids < 650 g/m² (toiles de formation, par exemple)

Tissus et feutres de soie ou de fibres artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, y.c. les tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques et artificielles des types utilisés sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids < 650 g/m²

Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids < 650 g/m² (à l'excl. des tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles)

Tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, de soie, de fibres synthétiques ou artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, d'un poids >= 650 g/m² (feutres de presse, par exemple)

Tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil., d'un poids >= 650 g/m² (à l'excl. des tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, feutres de presse)

Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids >= 650 g/m² (à l'excl. des tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles)

Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y.c. ceux en cheveux

Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en feutre, n.d.a.

Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en matières textiles, n.d.a. (à l'excl. des produits et articles en feutre)

Tampons circulaires à polir autoadhésifs des types utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur

Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en matières textiles, n.d.a. (à l'excl. des produits et articles en feutre, ainsi que des tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur)

Étoffes dites "à longs poils", en bonneterie

Étoffes à boucles, en bonneterie, de coton

Étoffes à boucles, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles

Étoffes à boucles, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles)

Velours et peluches, en bonneterie, de coton (à l'excl. des étoffes dites "à longs poils")

Velours et peluches, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des étoffes dites "à longs poils")

Velours et peluches, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des étoffes dites "à longs poils")

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de coton (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Dentelles Raschel d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (sauf dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites 'à longs poils', étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres artificielles (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites 'à longs poils', étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, de laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites 'à longs poils', étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies, pour rideaux et vitrages (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Dentelles Raschel de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (sauf pour rideaux et vitrages et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (sauf pour rideaux et vitrages, dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Dentelles Raschel de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (sauf pour rideaux et vitrages et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (sauf pour rideaux et vitrages, dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Dentelles Raschel de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (sauf pour rideaux et vitrages et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (sauf pour rideaux et vitrages, dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Dentelles Raschel de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (sauf pour rideaux et vitrages et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (sauf pour rideaux et vitrages, dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, antipaludiques, dune largeur > 30 cm

Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, dune largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à lexclusion de celles dune teneur en poids de fils délastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, dune largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à lexclusion de celles dune teneur en poids de fils délastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, dune largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à lexclusion de celles dune teneur en poids de fils délastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, dune largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à lexclusion de celles dune teneur en poids de fils délastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de laine ou de poils fins (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, dune largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à lexclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles dune teneur en poids de fils délastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies, pour rideaux et vitrages (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (sauf pour rideaux et vitrages, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, dune largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à lexclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles dune teneur en poids de fils délastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes, pour rideaux et vitrages (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (sauf pour rideaux et vitrages, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, dune largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à lexclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles dune teneur en poids de fils délastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs, pour rideaux et vitrages (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (sauf pour rideaux et vitrages, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, dune largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à lexclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles dune teneur en poids de fils délastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées, pour rideaux et vitrages (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (sauf pour rideaux et vitrages, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets

Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles)

Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes

Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes

Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles)

Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins (sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine ou de poils fins, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

Ensembles en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour hommes et garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

Vestons en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)

Vestons en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)

Vestons en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)

Vestons en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf caleçons et slips de bain)

Costumes tailleurs en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons de ski et maillots, culottes et slips de bain)

Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes, de coton (à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)

Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques ou de coton et à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)

Ensembles en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et à l'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain) de laine ou de poils fins

Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et à l'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain) autres

Vestes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)

Vestes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)

Vestes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)

Vestes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.)

Robes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)

Robes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)

Robes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)

Robes en bonneterie, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)

Robes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf combinaisons et fonds de robes)

Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)

Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)

Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)

Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf jupons)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)

Chemises et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)

Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)

Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)

Chemises et chemisettes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)

Chemises et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de soie ou déchets de soie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de lin ou de ramie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins, soie ou déchets de soie, lin ou ramie et sauf T-shirts et gilets de corps)

Slips et caleçons, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets

Slips et caleçons, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

Slips et caleçons, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles)

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps)

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps)

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf maillots de corps)

Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets

Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton)

Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)

Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts et gilets de corps)

Slips et culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes

Slips et culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

Slips et culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles)

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles et sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)

T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de coton,

T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles

T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins)

Chandails et pull-overs, en bonneterie, teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g

Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pour hommes ou garçonnets (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés)

Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pour femmes ou fillettes (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés)

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre du Cachemire, pour hommes ou garçonnets (sauf gilets ouatinés)

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre du Cachemire, pour femmes ou fillettes (sauf gilets ouatinés)

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés)

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés)

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)

Sous-pulls en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de lin ou de ramie (sauf gilets ouatinés)

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de matières textiles (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie et sauf gilets ouatinés)

Gants en bonneterie, de coton, pour bébés

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton, pour bébés (sauf gants et bonnets)

Gants en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés (sauf gants et bonnets)

Gants en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés (sauf gants et bonnets)

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de matières textiles, pour bébés (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf bonnets)

Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de coton

Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de fibres synthétiques

Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton ou fibres synthétiques)

Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour hommes ou garçonnets

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%)

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour hommes ou garçonnets (sauf de fibres synthétiques)

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5% et sauf fibres synthétiques)

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour femmes ou fillettes

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%)

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques)

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5% et sauf fibres synthétiques)

Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées (sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)

Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou d'autres substances (sauf bonneterie caoutchoutée et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)

Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de coton

Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles

Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles)

Bas à varices en bonneterie, de fibres synthétiques

Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive, en bonneterie (à l'excl. des bas à varices de fibres synthétiques ainsi que des articles chaussants pour bébés)

Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (à l'excl. des collants à compression dégressive)

Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples >= 67 décitex (à l'excl. des collants à compression dégressive)

Collants (bas-culottes), en bonneterie, de matières textiles (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des articles chaussants pour bébés)

Mi-bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive)

Bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes] et mi-bas)

Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, de matières textiles, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des collants [bas-culottes])

Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)

Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de coton (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)

Mi-bas en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex, bas à varices et articles chaussants pour bébés)

Bas pour femmes en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes] et bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex et des mi-bas)

Bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des bas pour femmes, collants [bas-culottes], mi-bas et articles chaussants pour bébés)

Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les bas à varices, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf à compression dégressive, collants [bas-culottes], bas et mi-bas pour femmes à titre < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)

Gants en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc

Mitaines et moufles en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et gants en bonneterie imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique

Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf pour bébés)

Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de coton (sauf imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et sauf pour bébés)

Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et sauf pour bébés)

Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc et sauf pour bébés)

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil., en bonneterie

Accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie élastique ou caoutchoutée, n.d.a.

Cravates, noeuds papillons, foulards cravates et autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, n.d.a. (sauf en bonneterie élastique ou caoutchoutée, sauf châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil.)

Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, n.d.a.

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité <= 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité > 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité <= 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité > 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf articles en bonneterie)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins (à lexclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton, de poids par unité ? 1 kg (à lexclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton, de poids par unité > 1 kg (à lexclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité ? 1 kg (à lexclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité > 1 kg (à lexclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à lexclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Anoraks, blousons et articles simil., de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Anoraks, blousons et articles simil. de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)

Anoraks, blousons et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)

Anoraks, blousons et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité <= 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité > 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité <= 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité > 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins (à lexclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton, de poids par unité ? 1 kg (à lexclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton, de poids par unité > 1 kg (à lexclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité ? 1 kg (à lexclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité > 1 kg (à lexclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à lexclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Anoraks, blousons et articles simil., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons)

Anoraks, blousons et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)

Anoraks, blousons et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)

Anoraks, blousons et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons)

Costumes ou complets, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

Costumes ou complets, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

Costumes ou complets, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

Costumes ou complets, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

Costumes ou complets, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

Ensembles de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

Ensembles de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

Ensembles de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

Ensembles de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

Ensembles de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

Ensembles de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

Vestons de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

Vestons de coton, de travail, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

Vestons de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.)

Vestons de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

Vestons de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.)

Vestons de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

Vestons de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail et anoraks et articles simil.)

Vestons de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles et slips et caleçons)

Salopettes à bretelles, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

Shorts, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons ainsi que maillots, culottes et slips de bain)

Pantalons, de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits 'denim', pour hommes ou garçonnets (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour hommes ou garçonnets (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. d'articles en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons)

Salopettes à bretelles de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)

Salopettes à bretelles, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)

Shorts, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)

Pantalons, de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et caleçons)

Salopettes à bretelles, de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

Salopettes à bretelles, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)

Shorts, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)

Pantalons, de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et caleçons)

Salopettes à bretelles de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

Salopettes à bretelles, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)

Shorts, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)

Costumes tailleurs, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)

Costumes tailleurs, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)

Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)

Costumes tailleurs, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)

Costumes tailleurs, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)

Ensembles de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain)

Ensembles de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

Ensembles de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain)

Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

Ensembles de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain)

Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

Ensembles de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain)

Ensembles de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain)

Vestes de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

Vestes de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

Vestes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie autres que de travail et sauf anoraks et articles simil.)

Vestes de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

Vestes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie, autres que de travail et sauf anoraks et articles simil.)

Vestes de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

Vestes de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.)

Vestes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

Robes de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)

Robes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)

Robes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)

Robes de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)

Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes, de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)

Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de soie ou de déchets de soie laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)

Jupes et jupes-culottes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)

Jupes et jupes-culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)

Jupes et jupes-culottes, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)

Jupes et jupes-culottes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)

Jupes et jupes-culottes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf jupons)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles et slips)

Salopettes à bretelles et shorts, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)

Pantalons de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits 'denim', pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes de coton, en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport 'trainings')

Salopettes à bretelles, de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf pour le travail)

Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et vêtements pour le bain)

Pantalons de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes,, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport [trainings])

Salopettes à bretelles, de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

Salopettes à bretelles, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)

Shorts, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)

Pantalons de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport 'trainings')

Salopettes à bretelles, de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

Salopettes à bretelles, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)

Shorts, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et culottes et vêtements de bain)

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)

Chemises et chemisettes, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)

Chemises et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)

Chemises et chemisettes, de lin ou de ramie, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)

Chemises et chemisettes, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de soie ou de déchets de soie, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de lin ou de ramie, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)

Slips et caleçons, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

Slips et caleçons, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton et autres qu'en bonneterie)

Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)

Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)

Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)

Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)

Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)

Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)

Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et articles simil.)

Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)

Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)

Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)

Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)

Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons ou fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)

Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambres et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)

Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)

Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour bébés (à l'excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])

Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, pour bébés (à l'excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])

Vêtements et accessoires du vêtement, de laine ou poils fins, pour bébés (autres qu'en bonneterie et sauf bonnets)

Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles, pour bébés (à l'excl. de ceux en laine, poils fins, coton, fibres synthétiques, de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])

Vêtements en feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement)

Vêtements en non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l'excl. des vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)

Blouses à usage unique, en nontissés, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales

Vêtements en nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à lexcl. des vêtements pour bébés et accessoires du vêtement, ainsi que des blouses à usage unique utilisées au cours d'interventions chirurgicales)

Vêtements des types des n° 620111 à 620119 [manteaux, cabans, capes et articles simil.], caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances

Vêtements des types des n° 620211 à 620219 [manteaux, cabans, capes et articles simil.], caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances

Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances, pour hommes ou garçonnets (autres que vêtements des types des n° 620111 à 620119 [manteaux, cabans, capes et articles simil.] et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)

Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres matières, pour femmes ou fillettes (autres que les vêtements des types des n° 620211 à 620219), ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement pour bébés)

Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

Combinaisons et ensembles de ski (autres qu'en bonneterie)

Vêtements de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

Survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes ou garçonnets (autre qu'en bonneterie)

Parties supérieures de survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)

Parties inférieures de survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même matière)

Vêtements de coton n.d.a., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

Vêtements de travail, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

Survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

Parties supérieures de survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)

Parties inférieures de survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)

Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie)

Survêtements de sport 'trainings' et autres vêtements n.d.a., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

Survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

Parties supérieures des survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)

Parties inférieures des survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)

Vêtements de coton n.d.a., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

Survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

Parties supérieures des survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)

Parties inférieures des survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)

Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

Survêtements de sport [trainings] et autres vêtements, n.d.a., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. de ceux en coton ou fibres synthétiques ou artificielles, ou en bonneterie et les marchandises du n° 9619)

Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie, présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip

Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip)

Gaines et gaines-culottes en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc)

Combinés en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie

Corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et simil. et leurs parties, y.c. parties de soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés, en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés complets)

Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de coton (autres qu'en bonneterie)

Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de matières textiles (autres que de coton et autres qu'en bonneterie)

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie)

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de laine ou poils fins (autres qu'en bonneterie)

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie)

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de fibres artificielles (autres qu'en bonneterie)

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de matières textiles (autres que de laine, poils fins, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie et autres qu'en bonneterie)

Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie)

Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de fibres synthétiques ou artificielles (autres qu'en bonneterie)

Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de matières textiles (autres que fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie et autres qu'en bonneterie)

Gants, mitaines et moufles, en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie et sauf gants pour bébés)

Accessoires confectionnés du vêtement en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)

Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)

Couvertures chauffantes électriques en tous types de matières textiles

Couvertures en bonneterie, de laine ou poils fins (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

Couvertures de laine ou poils fins (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

Couvertures en bonneterie de coton (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

Couvertures en coton (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

Couvertures en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

Couvertures, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie, et sauf chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

Couvertures en bonneterie (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

Couvertures de matières textiles (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

Linge de lit de coton, imprimé (autre qu'en bonneterie)

Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés, imprimé

Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimé (autre qu'en nontissés, autre qu'en bonneterie)

Linge de lit, de lin ou ramie, imprimé (autre qu'en bonneterie)

Linge de lit, de matières textiles, imprimés (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autre qu'en bonneterie)

Linge de lit de coton (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)

Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés (autre qu'imprimé)

Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés, autre qu'imprimé et autre qu'en bonneterie)

Linge de lit, de lin ou ramie (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)

Linge de lit de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)

Linge de table de coton (autre qu'en bonneterie)

Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés

Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés, autre qu'en bonneterie)

Linge de table de lin (autre qu'en bonneterie)

Linge de table de matières textiles (autre que de coton, lin, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie)

Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)

Linge de toilette ou de cuisine en coton (autre que bouclé du genre éponge et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)

Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)

Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)

Linge de toilette ou de cuisine, de lin (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)

Linge de toilette ou de cuisine, de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que stores d'extérieur)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie (autres que de fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de coton (autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques, en nontissés (autres que stores d'extérieur)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en nontissés (autres que coton et fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que de coton et fibres synthétiques, autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)

Couvre-lits en bonneterie (sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)

Couvre-lits de coton (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)

Couvre-lits de lin ou de ramie (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)

Couvre-lits de matières textiles (autres que de coton, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)

Moustiquaires pour lits confectionnées à partir d'étoffes de bonneterie, imprégnées ou enduites d'alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO)

Articles d'ameublement en bonneterie (sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])

Articles d'ameublement, de coton (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])

Articles d'ameublement, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])

Articles d'ameublement, de matières textiles (autres que de coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])

Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, usagés

Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, neufs

Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ou formes simil., en bonneterie, de polyéthylène ou de polypropylène

Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ou formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène (autres qu'en bonneterie)

Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, de matières textiles synthétiques ou artificielles (sauf obtenus à partir de lames ou de formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène)

Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou de formes simil., en bonneterie, de polyéthylène ou de polypropylène (à l'excl. des contenants souples pour matières en vrac)

Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou de formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène (autres qu'en bonneterie et à l'excl. des contenants souples pour matières en vrac)

Sacs et sachets d'emballage de matières synthétiques ou artificielles (autres qu'en lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène ainsi que contenants souples pour matières en vrac)

Sacs et sachets d'emballage de matières textiles (autres qu'en matières textiles synthétiques ou artificielles, coton, jute ou autres fibres textiles libériennes du n° 5303)

Bâches et stores d'extérieur de fibres synthétiques (sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche)

Bâches et stores d'extérieur de matières textiles (autres que de fibres synthétiques et sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche)

Tentes de fibres synthétiques (à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets)

Tentes de matières textiles (sauf de fibres synthétiques et à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets)

Voiles pour bateaux, planches à voiles et chars à voiles, de matières textiles

Matelas pneumatiques de matières textiles

Articles de campement de matières textiles (à l'excl. des bâches, stores d'extérieur, tentes, voiles, matelas, sacs de couchage, sacs à dos, sacs à bandoulière et similaires ainsi que des coussins rembourrés)

Articles de camping, de coton (sauf tentes et matelas pneumatiques, stores d'extérieur, voiles, sacs à dos, sacs à bandoulière et conditionnements simil. et sauf sacs de couchage, matelas et coussins rembourrés)

Articles de camping, de matières textiles (autres que de coton et sauf tentes et matelas pneumatiques, stores d'extérieur, voiles, sacs à dos, sacs à bandoulière et conditionnements simil. et sauf sacs de couchage, matelas et coussins rembourrés)

Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en bonneterie

Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en nontissés

Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie ou en nontissés)

Ceintures et gilets de sauvetage en tous types de matières textiles

Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, en bonneterie, n.d.a.

Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, en feutre, n.d.a.

Draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales

Masques de protection (pièces faciales filtrantes [FFP] conformément à la norme EN149; et autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d'appareils de protection respiratoire contre les particules)

Masques de protection (à l'exclusion des pièces faciales filtrantes [FFP] conformément à la norme EN149; ainsi qu'à l'exclusion des autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d'appareils de protection respiratoire contre les particules)

Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. (à l'excl. de ceux en feutre, en bonneterie et les draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales)

Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements (autres qu'en bonneterie ou en feutre, n.d.a.)

Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles simil., en emballages pour la vente au détail (sauf assortiments pour la confection de vêtements)

Articles de friperie composés de vêtements, accessoires du vêtement, couvertures, linge de maison et articles d'aménagement intérieur, en tous types de matières textiles, y.c. les chaussures et coiffures de tous genres, manifestement usagés et présentés en vrac ou en paquets simpl. ficelés ou en balles, sacs ou conditionnements simil. (sauf tapis et autres revêtements de sol et sauf tapisseries)

Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, triés

Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, non-triés

Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures et protections utilisées pour le sport)

Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en caoutchouc, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)

Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)

Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf couvrant uniquement la cheville, celles comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)

Chaussures de ski à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401)

Chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401)

Chaussures de sport à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges et chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes)

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville, comportant à l'avant, une coquille de protection en métal (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport)

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville (sauf comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport et chaussures ayant le caractère de jouets)

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf couvrant la cheville et à l'excl. des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport)

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en caoutchouc (sauf couvrant la cheville ou à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ainsi que des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport et des chaussures ayant le caractère de jouets)

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matière plastique, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm (sauf à dessus avec lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons)

Chaussures à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm (sauf à dessus avec lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons)

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures et à dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf couvrant la cheville ou dont la claque est constituée de lanières ou de brides ou comporte une ou plusieurs découpures et chaussures ayant le caractère de jouets)

Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)

Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf couvrant la cheville ; chaussures d'intérieur ; chaussures orthopédiques ; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal ; chaussures de sport ; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ; chaussures étanches du n° 6401 ; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)

Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures non-reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)

Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures non-reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)

Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel

Chaussures de sport à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges et chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes)

Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués de lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil

Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel, comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)

Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois, couvrant la cheville (sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)

Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection en métal à l'avant)

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm (sauf chaussures à dessus en lanières de cuir naturel passant par le cou-de-pied et entourant le gros orteil)

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil)

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil)

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures et dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville ou sans claque ou dessus en lanières et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur < 24 cm (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport ou d'orthopédie)

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport ou d'orthopédie)

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois, couvrant la cheville (sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant, et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)

Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans claque constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf chaussures de sport ou chaussures des n° 6403 11 00 à 6403 99 50, 902119 et 9506)

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d'une longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf chaussures orthopédiques ; chaussures d'intérieur ; chaussures des n° 640311 à 640391)

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf des n° 6403 11 00 à 6403 40 00, 6403 99 11, 6403 99 36, 6403 99 50)

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d'une longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures orthopédiques ; chaussures d'intérieur ; chaussures des n° 640311 à 640391)

Chaussures de sport, y.c. chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil., à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures dites de tennis, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur, chaussures de sport, y.c. les chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets)

Chaussures, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets)

Chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en cuir naturel et sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)

Chaussures à semelles extérieures en bois ou en liège et à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

Chaussures à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué, bois ou liège, sauf chaussures d'intérieur, d'orthopédie, ou ayant le caractère de jouets)

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets)

Chaussures à semelles extérieures en bois, liège, ficelle ou corde, carton, pelleteries naturelles, tissus, feutre, nontissés, linoléum, raphia, paille, luffa, etc., et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets)

Dessus de chaussures et leurs parties, en cuir naturel (sauf contreforts et bouts durs)

Dessus de chaussures, y.c. les dessus, même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures et leurs parties (sauf contreforts et bouts durs et les parties en général en cuir naturel ou en amiante)

Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc

Semelles extérieures et talons de chaussures en matière plastique

Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à dautres parties inférieures (sauf en amiante et sauf fixés à des semelles extérieures)

Semelles intérieures, talonnettes et autres accessoires de chaussures amovibles

Semelles extérieures pour chaussures, en cuir naturel ou reconstitué

Parties de chaussures et guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties (à l'excl. des parties en amiante, des talons en caoutchouc ou en matière plastique, des semelles extérieures en cuir naturel, en cuir reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique, des dessus et leurs parties, autres que les contreforts et bouts durs et des accessoires amovibles)

Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures (sauf en amiante et sauf fixés à des semelles extérieures)

Semelles intérieures, talonnettes et autres accessoires de chaussures amovibles

Semelles extérieures pour chaussures, en cuir naturel ou reconstitué

Parties de chaussures et guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties (à l'excl. des parties en bois ou en amiante, des talons en caoutchouc ou en matière plastique, des semelles extérieures en cuir naturel, en cuir reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique et des dessus, même fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures, mais dépourvus de semelle extérieure et leurs parties)

Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux

Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), ni garnies

Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis (sauf coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à laide de dentelles, en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à laide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis (sauf ceux fabriqués par lassemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou darticles de carnaval)

Casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière, en bonneterie ou confectionnés à laide de dentelles, feutre ou autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (sauf ceux ayant le caractère de jouets ou darticles de carnaval)

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (à l'excl. de ceux en feutre de poils ou de laine et poils, et des articles pour carnaval ou pour animaux, articles ayant le caractère de jouets, casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière)

Résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du 6501, même garnis (sauf ceux fabriqués par l'assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)

Bérets, bonnets, calottes, fez, chéchias et coiffures simil. sans visière, en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (à l'excl. des articles ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)

Casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière, en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, feutre ou autres produits textiles, en pièces -mais non en bandes-, même garnis (sauf ceux ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces mais non en bandes, même garnis (sauf en feutre de poils ou de laine et poils et sauf articles pour carnaval ou pour animaux, articles ayant le caractère de jouets, résilles et filets à cheveux, bérets, bonnets, calottes, fez, chéchias et coiffures simil., casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière)

Coiffures de sécurité, même garnies, en matière plastique

Coiffures de sécurité, même garnies (à l'excl. des articles en matières plastiques)

Bonnets de bain, capuchons et autres coiffures, même garnis, en caoutchouc ou en matière plastique (à l'excl. des coiffures de sécurité et des coiffures ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)

Chapeaux et autres coiffures en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis (sauf en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles et ceux fabriqués par l'assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)

Chapeaux et autres coiffures, même garnis, n.d.a.

Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie (sauf les bandeaux utilisés par les sportifs comme protection contre les gouttes de transpiration, en bonneterie)

Parasols de jardin et articles simil. (sauf tentes de plage)

Parapluies, y.c. les parapluies-cannes et ombrelles, à mât ou à manche télescopique (sauf jouets d'enfants)

Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, avec couverture en tissus de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles ayant le caractère de jouets d'enfants et des articles à mât ou manche télescopique)

Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, avec couverture en tissus de matières textiles (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles à mât ou manche télescopique, des articles ayant le caractère de jouets d'enfants et des articles avec couverture en tissus de fibres synthétiques ou artificielles)

Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, avec couverture en tissus de matières textiles (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles à mât ou manche télescopique, des articles ayant le caractère de jouets d'enfants)

Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles ayant le caractère de jouets d'enfants, des articles à mât ou manche télescopique et des articles avec couverture en tissus de matières textiles)

Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. (sauf cannes-mesures, béquilles, cannes ayant le caractère d'armes et cannes de sport)

Montures assemblées, même avec mâts ou manches, reconnaissables comme étant destinées aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601

Poignées et pommeaux reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602

Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles et parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602 (sauf poignées et pommeaux et sauf montures assemblées même avec mâts ou manches)

Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières (autres que les produits des peaux et autres parties d'oiseaux du n° 0505, les tuyaux et tiges de plumes travaillés, les chaussures et coiffures, les articles de literie et articles simil. du n° 9404, les jouets, jeux, engins sportifs et articles de collection)

Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil., en matières plastiques

Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil. (autres qu'en matière plastique)

Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles simil. (sauf tresses en cheveux naturels, bruts, même lavés et dégraissés, sinon non-traités)

Perruques complètes en matières textiles synthétiques

Barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en matières textiles synthétiques (sauf perruques complètes)

Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en cheveux; ouvrages en cheveux n.d.a.

Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en poils ou matières textiles (sauf matières textiles synthétiques)

Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)

Carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles travaillées, y.c. l'ardoise, pour mosaïques et ouvrages analogues, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y.c. l'ardoise, colorés artificiellement

Marbre, travertin et albâtre, ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés et à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 6801 00 00 et 6802 10 00)

Granit et ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés, à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 6801 00 00 ou 6802 10 00)

Pierres de taille ou de construction, naturelles et ouvrages en ces pierres, simpl. taillées ou sciées et à surface plane ou unie (sauf le marbre, le travertin, l'albâtre, le granit et l'ardoise, celles à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et à l'excl. des carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles du n° 680210 et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

Marbre, travertin et albâtre de n'importe quelle forme (sauf ouvrages des n° 6801 00 00 ou 6802 10 00 ; bijoux de fantaisie ; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties ; boutons ; objets d'art originaux sculptés)

Albâtre de toute forme, poli, décoré ou autrement travaillé, mais non-sculpté (sauf carreaux, cubes, dés et articles simil. du n° 6802.10; bijoux de fantaisie; appareils d'horlogerie et d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

Marbre, travertin et albâtre, de toute forme, polis, décorés ou autrement travaillés; ouvrages sculptés en marbre, en travertin et en albâtre (sauf albâtre poli, décoré ou autrement travaillé, mais non-sculpté; carreaux, cubes, dés et articles simil. du 6202.10; bijoux de fantaisie; articles d'horlogerie et d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l'albâtre, de n'importe quelle forme (sauf ouvrages du n° 680210 ; bijoux de fantaisie ; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties ; boutons ; objets d'art originaux sculptés)

Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin et l'albâtre, de toute forme, polies, décorées ou autrement travaillées, mais non-sculptées (sauf carreaux, cubes, dés et articles simil. du 6802.10; bijoux de fantaisie; appareils d'horlogerie et d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l'abâtre, de toute forme, polies, décorées ou autrement travaillées, sculptées; ouvrages sculptés en pierres calcaires (sauf carreaux, cubes, dés et articles simil. du 6802.10; bijoux de fantaisie; appareils d'horlogerie et d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, mais non-sculpté, d'un poids net >= 10 kg (sauf pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, d'un poids net < 10 kg ; ouvrage de sculpture en granit (sauf ouvrages du n° 680210 ; bijoux de fantaisie ; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties ; objets d'art originaux sculptés)

Pierres de taille ou de construction, naturelles, autres que les pierres calcaires, le granit et l'ardoise, de n'importe quelle forme, polies, décorées ou autrement travaillées mais non-sculptées, d'un poids net >= 10 kg (sauf articles en basalte fondu; articles en stéatite céramique; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

Pierres de taille ou de construction (sauf pierres calcaires, granit et ardoise), de toutes formes, polies, décorées ou autrement travaillées, d'un poids net < 10 kg ; sculptures réalisées à partir de ces pierres (sauf ouvrages du n° 680210 ; articles en basalte fondu ou en stéatite céramique ; boutons ; bijouterie de fantaisie ; appareils d'horlogerie ou d'éclairage et leurs parties ; objets d'art originaux sculptés)

Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée -ardoisine- (sauf grains, granulés, éclats et poudres d'ardoises; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêts à l'emploi et ardoises pour l'écriture ou le dessin)

Ardoise travaillée, pour toitures ou façades

Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée -ardoisine- (sauf grains, granulés, éclats et poudres d'ardoise; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêts à l'emploi et ardoises pour l'écriture et le dessin; ardoises pour toitures ou façades)

Meules à moudre ou à défibrer (sans bâtis), en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique

Meules et articles simil., sans bâtis, à aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner en diamants naturels ou synthétiques agglomérés (sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main et sauf meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en résines synthétiques, non renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant, en résines synthétiques, renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en substances céramiques ou en silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés avec un agglomérant autre que la résine synthétique, des substances céramiques ou des silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, la pierre ponce parfumée, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en pierres naturelles (sauf en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique, sauf la pierre ponce parfumée et sauf pierres à aiguiser et à polir à la main et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur fond en matières textiles seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur papier ou carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un autre fond que des matières textiles seulement ou que du papier ou du carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur fond en matières textiles combinés avec du papier ou du carton, même découpés, cousus ou autrement assemblés

Abrasifs naturels ou artificiels, en poudre ou en grains, même découpés, cousus ou autrement assemblés, appliqués sur fibre vulcanisée

Abrasifs naturels ou artificiels, en poudre ou en grains, même découpés, cousus ou autrement assemblés (à l'excl. des articles appliqués sur tissus en matières textiles seulement, des articles appliqués sur papier ou carton seulement, des articles appliqués sur fibre vulcanisée et des articles appliqués sur tissus en matières textiles combinés avec du papier ou du carton)

Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil., même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux

Vermiculite expansée, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés, même mélangés entre eux (autres qu'argiles expansées)

Mélanges et ouvrages en matières minérales à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son (sauf laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil.; vermiculite expansée, argile expansée, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés; produits en béton léger, amiante ou base d'amiante, amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.; articles en céramique)

Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais, en rouleaux

Articles de revêtement, en asphalte ou en produits simil., en rouleaux

Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais, en rouleaux (à l'excl. des articles de revêtement)

Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais (autres qu'en rouleaux)

Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles simil., en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux (sauf articles en amiante-ciment, cellulose-ciment et produits simil.)

Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non-ornementés, revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)

Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non-ornementés (sauf revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement et sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)

Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (sauf plâtre en bandes et attelles en plâtre pour le traitement de fractures des os; cloisons légères ou ouvrages à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à liaison en plâtre; modèles anatomiques et autres à des fins de démonstration; planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., non-ornementés)

Blocs et briques pour la construction, en béton léger à base de pierre ponce (bimskies), de scories granulées, etc.

Blocs et briques pour la construction, en ciment, béton lourd ou pierre artificielle, même armés (sauf béton léger à base de pierre ponce [bimskies], de scories granulées, etc.)

Tuiles, carreaux, dalles et articles simil., en ciment, en béton ou en pierre artificielle (autres que blocs et briques pour la construction)

Tuiles en ciment, béton ou pierre artificielle

Carreaux en ciment ou en pierre artificielle, même armés

Dalles et articles simil. en ciment, en béton ou en pierre artificielle (autres que blocs et briques pour la construction, tuiles et carreaux)

Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés

Éléments de planchers, préfabriqués, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés

Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (à l'excl. des éléments de planchers)

Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés (sauf éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil; tuiles, carreaux, dalles, briques et articles simil.)

Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil., contenant de l'amiante

Plaques ondulées en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante

Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil., en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante (sauf plaques ondulées)

Ardoises en cellulose-ciment ou simil. pour le revêtement de toitures ou des façades, dimensions <= 40 cm x 60 cm, ne contenant pas de l'amiante (sauf plaques ondulées)

Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil., en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas de l'amiante (à l'excl. des plaques ondulées et des ardoises pour le revêtement des toitures ou des façades dont les dimensions ne dépassent pas 40 cm x 60 cm)

Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie, en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas de l'amiante

Ouvrages en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante (à l'excl. des plaques ondulées et autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil.)

Amiante crocidolite [asbeste] travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium

Ouvrages en amiante crocidolite ou en mélanges d'amiante crocidolite [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf amiante crocidolite [asbeste] travaillé en fibres ; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium ; ouvrages en amiante crocidolite ciment ; garnitures de friction à base d'amiante crocidolite [asbeste])

Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite)

Papiers, cartons et feutres, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf à teneur en poids d'amiante < 35% et en amiante crocidolite)

Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux (sauf en amiante crocidolite)

Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite)

Ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf en amiante crocidolite; amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages en amiante-ciment; garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])

Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, contenant de l'amiante, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières

Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante)

Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante et à l'excl. des garnitures et plaquettes de freins)

Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, carton ou autres matières, en rouleaux ou simpl. découpées en carrés ou en rectangles

Mica travaillé et ouvrages en mica (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques; lunettes de protection en mica et verre à cet effet; mica sous forme de décorations pour sapin de Noël; plaques, feuilles ou bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support)

Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques)

Ouvrages en graphite ou en autre carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques, des fibres de carbone et des ouvrages en fibres de carbone)

Textiles en fibres de carbone, pour usages autres quélectriques

Ouvrages en fibres de carbone, pour usages autres quélectriques (à lexclusion des tissus)

Ouvrages en graphite ou en carbone (à lexclusion des articles pour usages électriques, des fibres de carbone et des ouvrages en fibres de carbone)

Ouvrages en tourbe (sauf produits en matières textiles en fibres de tourbe)

Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. et contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite

Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. (sauf contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite et ouvrages en graphite ou en autre carbone)

Ouvrages en matières minérales réfractaires, agglomérées par un liant chimique, non-cuits, n.d.a.

Ouvrages en pierres ou autres matières minérales n.d.a. (sauf contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite et sauf ouvrages en graphite, en autre carbone ou en matières réfractaires agglomérées par un liant chimique)

Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques, en farines siliceuses fossiles [p.ex. kieselguhr, tripolite, diatomite], ou en terres siliceuses analogues

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50%

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, teneur en poids en silice (SiO2) >= 93% (autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3) > 7%, mais < 45%, mais ensemble avec la silice (SiO2) > 50%

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces produits, > 50% (autres qu'avec une teneur en poids en silice >= 93% ou une teneur en poids en alumine > 7% mais < 45%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires (autres qu'avec une teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50% ou avec une teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces matières > 50%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) < 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine (Al2O3) >= 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits (à l'excl. des briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires)

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 6902 et des articles des n° 6903 10 00 et 6903 90 10, c'est-à-dire contenant du carbone, de l'alumine ou du silice)

Briques de construction (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et que les briques réfractaires du n° 6902)

Hourdis, cache-poutrelles et articles simil. en céramique (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf les briques réfractaires du n° 6902, les carreaux, pavés en pierre calcinée, les dalles de pavement et de revêtement des n° 6907 et 6908 et sauf les briques de construction)

Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf pièces céramiques de construction et sauf tuyaux et autres pièces de construction pour canalisation et objectifs simil. et sauf tuiles)

Tuyaux, conduits, gouttières et pièces d'assemblage pour tuyaux, pièces d'obturation de tuyaux, raccords de tuyaux et autres accessoires de tuyauterie, en céramique (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; articles céramiques réfractaires; conduits de fumée; tuyaux spécialement conçus pour laboratoires; gaines isolantes, leurs pièces de raccord et autres accessoires de tuyauterie à usage électrotechnique)

Carreaux, en céramique, non vernissés ni émaillés ; cubes, dés et articles simil., en céramique, pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, même sur support

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, dun coefficient dabsorption deau en poids <= 0,5 % (à lexclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique)

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, dun coefficient dabsorption deau en poids > 0,5 % mais <= 10 % (à lexclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique)

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, dun coefficient dabsorption deau en poids > 10 % (à lexclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique)

Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support (à lexclusion des articles réfractaires et des pièces de finition en céramique)

Pièces de finition, en céramique (à lexclusion des articles réfractaires)

Carreaux doubles du type 'Spaltplatten', en céramique, non-vernissés ni émaillés

Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en grès, non-vernissés ni émaillés; carreaux, cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en grès, non vernissés ni émaillés, même sur support (sauf carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation ou carreaux spéciaux de faïence pour poêle, carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)

Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en céramique, non vernissés ni émaillés; carreaux, cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, même sur support (sauf en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf articles céramiques réfractaires, articles en grès, carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation, carreaux spéciaux de faïence pour poêles, carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)

Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en grès, non-vernissés ni émaillés (sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation ou carreaux spéciaux de faïence pour poêle)

Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en faïence ou en poterie fine, non-vernissés ni émaillés (sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation ou carreaux spéciaux de faïence pour poêles)

Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en céramique, non-vernissés ni émaillés (sauf en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf articles céramiques réfractaires, articles en grès, faïence ou poterie fine, carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et sauf carreaux spéciaux de faïence pour poêles)

Carreaux, en céramique, vernissés ou émaillés; cubes, dés et articles simil., en céramique, pour mosaïques, vernissés ou émaillés; même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, même sur support

Carreaux, cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, en terre commune, vernissés ou émaillés, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté < 7 cm, même sur support

Carreaux, cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, vernissés ou émaillés, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté < 7 cm, même sur support (à l'excl. des articles en terre commune)

Carreaux doubles du type 'Spaltplatten', en terre commune, vernissés ou émaillés

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en terre commune, vernissés ou émaillés et cubes, dés et articles similaires pour mosaïque, en terre commune, vernissés ou émaillés (à l'excl. des carreaux doubles du type "Spaltplatten", des carreaux servant de dessous-de-plat, des objets d'ornementation, des carreaux spéciaux pour poêles, et carreaux, cubes, dés et articles similaires, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en terre commune, vernissés ou émaillés, dont la plus grande épaisseur <= 15 mm (à l'excl. des carreaux doubles du type "Spaltplatten", des carreaux servant de dessous-de-plat, des objets d'ornementation et des carreaux spéciaux pour poêles)

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en terre commune, vernissés ou émaillés, dont la plus grande épaisseur > 15 mm (à l'excl. des carreaux doubles du type "Spaltplatten", des carreaux servant de dessous-de-plat, des objets d'ornementation et des carreaux spéciaux pour poêles)

Carreaux doubles du type 'Spaltplatten', en céramique, vernissés ou émaillés (autres qu'en terre commune)

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés, superficie <= 90 cm² (autres qu'en terre commune et sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objet d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en grès, vernissés ou émaillés, superficie > 90 cm² (sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en faïence ou en poterie fine, vernissés ou émaillés, superficie > 90 cm²(sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés, superficie > 90 cm² (sauf en terre commune, en grès, en faïence ou en poterie fine et sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)

Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)

Articles céramiques ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles en porcelaine, céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)

Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n° 6804, articles céramiques réfractaires, appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)

Auges, bacs et récipients simil. en céramique, pour l'économie rurale; cruchons et récipients simil. de transport ou d'emballage en céramique (sauf éprouvettes graduées polyvalentes pour laboratoires, cruches et jarres de magasin et articles de ménage)

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires, en porcelaine (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires en céramique (autres qu'en porcelaine et sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)

Articles pour le service de la table ou de la cuisine en porcelaine (sauf objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène et de toilette en porcelaine (sauf articles pour le service de table ou de cuisine; baignoires, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café ou à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en terre commune (sauf statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

Articles pour le service de la table ou de la cuisine en terre commune (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

Articles pour le service de la table ou de la cuisine en grès (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

Articles pour le service de la table ou de la cuisine en faïence ou en poterie fine (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

Articles pour le service de la table ou de la cuisine en céramique, autres qu'en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en grès (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en faïence ou en poterie fine (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en terre commune (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine,  des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)

Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en grès (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine,  des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)

Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en faïence ou en poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine,  des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)

Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique, autres qu'en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine,  des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique (sauf baignoires, éviers et appareils fixes simil.; objets d'ornementation; cruchons, touries et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et à épices avec récipients en céramique et parties travaillantes en métal; articles en porcelaine, terre commune, grès cérame, faïence ou poterie fine)

Statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine n.d.a.

Statuettes et autres objets d'ornementation en terre commune n.d.a.

Statuettes et autres objets d'ornementation en grès n.d.a.

Statuettes et autres objets d'ornementation en faïence ou en poterie fine n.d.a.

Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a. (à l'excl. de la porcelaine, de la terre commune, de la faïence et de la poterie fine)

Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a. ( à l'excl. de la porcelaine, de la terre commune, du grès, de la faïence et de la poterie fine)

Ouvrages en céramique autres que la porcelaine n.d.a.

Ouvrages en céramique autre que la porcelaine ou que la terre commune n.d.a.

Calcin et autres déchets et débris de verre (sauf verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons)

Verre en masse (autre que verre d'optique)

Billes en verre non-travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)

Barres ou baguettes en verre d'optique non travaillé

Barres ou baguettes en verre non-travaillé (autre que d'optique)

Tubes en quartz ou en autre silice fondus non travaillés

Tubes en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C non-travaillé

Tubes en verre non travaillé (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, et sauf en quartz fondu ou en un autre silice fondu)

Plaques ou feuilles en verre d'optique dit 'coulé', colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées)

Plaques ou feuilles en verre dit 'coulé', à couche non-réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées et en verre d'optique)

Plaques et feuilles en verre coulé, colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre armé)

Plaques ou feuilles en verre d'optique, dit 'coulé' mais non autrement travaillé (autres que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante et autres qu'armées)

Plaques ou feuilles en verre, dit 'coulé', mais non autrement travaillé (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante et sauf en verre armé)

Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', armées, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées

Profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillés

Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillé

Feuilles en verre étiré ou soufflé, à couche non-réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)

Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)

Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante)

Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante ainsi que des articles en verre d'optique)

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche non-réfléchissante, mais non autrement travaillée (sauf armée)

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (sauf armée)

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (sauf armée)

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (sauf armée)

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante)

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante)

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante)

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée, d'une épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante)

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante)

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, armée, mais non autrement travaillée

Plaques, feuilles ou profilés en verre d'optique, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non-encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)

Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non-encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre d'optique, verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)

Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs

Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (à l'excl. des véhicules automobiles et tracteurs)

Verre trempé de sécurité, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante (sauf de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs, les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetterie et le verre d'horlogerie)

Verre trempé de sécurité (autre que coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante et sauf dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs, les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetterie et le verre d'horlogerie)

Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs (autre que vitrage isolant à parois multiples)

Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (sauf pour les véhicules automobiles et tracteurs ainsi que les vitrages isolants à parois multiples)

Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité (autres que des dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules et sauf vitrages isolants à parois multiples)

Vitrages isolants à parois multiples, colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante

Vitrages isolants formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante)

Vitrages isolants à deux parois séparées par des fibres de verre, ou à trois couches ou plus (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante)

Miroirs rétroviseurs en verre, même encadrés, pour véhicules

Miroirs en verre non encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules, miroirs optiques, optiquement travaillés et miroirs > 100 ans)

Miroirs, en verre encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules)

Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre

Emballages tubulaires et autres récipients obtenus à partir d'un tube de verre, pour l'emballage commercial (sauf ampoules)

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale >= 2,5 l

Bouteilles et flacons en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l

Bouteilles et flacons en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais < 1 l

Bouteilles et flacons, en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l

Bouteilles et flacons, en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l

Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l

Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais <= 1 l

Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l

Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l

Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale >= 0,25 l mais < 2,5 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)

Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale < 0,25 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)

Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale > 0,055 l mais < 2,5 l (à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale <= 0,055 l (à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour l'éclairage électrique

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour tubes cathodiques

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, destinées à des lampes électriques ou simil. (autres que pour l'éclairage électrique ou pour tubes cathodiques)

Objets en vitrocérame, pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf les plaques de cuisson, les verres assemblés en vitraux, les appareils d'éclairage et leurs parties, les vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli à la main

Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli mécaniquement

Verres à boire à pied, en verre cueilli à la main (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)

Verres à boire à pied, en verre cueilli mécaniquement (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)

Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres à pied)

Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main (non-taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres à pied)

Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres à pied)

Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement (non-taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres à pied)

Verres à boire en verre trempé (à l'excl. des verres à pied)

Verres à boire en verre cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)

Verres à boire en verre cueilli à la main (non-taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)

Verres à boire en verre cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)

Verres à boire en verre cueilli mécaniquement (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou verre trempé ainsi que des verres à pied)

Objets en cristal au plomb cueilli à la main, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

Objets en verre, pour le service de la table ou la cuisine, d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (autres que les articles en vitrocérame ou en cristal de plomb, les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

Objets en verre trempé, pour le service de la table ou pour la cuisine (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

Objets en verre cueilli à la main, pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

Objets en verre cueilli mécaniquement pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

Objets en cristal au plomb cueilli à la main pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, verres à boire, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

Objets en verre pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres qu'en cristal au plomb et autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre mais non travaillés optiquement (autres que le verre d'horlogerie et le verre analogue, les verres de lunetterie commune ou médicale, y.c. les sphères (boules) creuses et les segments pour la fabrication de ces verres, les microsphères, en vrac, et sauf les appareils d'éclairage et leurs parties)

Verres de lunetterie médicale, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non-travaillés optiquement (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages)

Verres d'horlogerie et simil., verres de lunetterie commune, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et les segments en verre pour la fabrication de ces verres, y.c. la lunetterie médicale (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages et les verres de lunetterie médicale)

Cubes, dés et autre verrerie même sur support, pour mosaïques ou décorations simil. (sauf panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l'emploi en cubes de verre, pour mosaïques)

Verres assemblés en vitraux (sauf > 100 ans)

Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction

Dalles, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction et verre dit ( multicellulaire ) ou verre ( mousse ) en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires (à l'excl. du verre de sécurité feuilleté et des vitrages isolants à parois multiples ainsi que des verres assemblés en vitraux et pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction)

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en quartz ou en autre silice fondus (sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (sauf en quartz ou en autre silice fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (sauf en verre à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, ou en quartz ou autres silices fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)

Perles de verre taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)

Perles de verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)

Imitations de perles fines ou de culture, en verre (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)

Imitations de pierres gemmes, en verre, taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières)

Imitations de pierres gemmes, en verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces matières)

Imitations de corail et articles simil. de verroterie (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières et sauf les imitations de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes)

Microsphères de verre d'un diamètre <= 1 mm

Yeux en verre et ouvrages en perles de verre ou en imitations de perles fines ou de culture, en imitations de pierres gemmes ou en d'autres articles de verroterie (autres que les prothèses et la bijouterie de fantaisie)

Statuettes et autres objets d'ornementation en verre travaillé au chalumeau (verre filé) (autres que la bijouterie de fantaisie)

Fils de fibres de verre coupés [chopped strands], longueur <= 50 mm

Fils et mèches, en fibres de verre [à lexclusion des fils et mèches coupés dune longueur ? 50 mm et des stratifils (rovings)]

Mats de fibres de verre, liés mécaniquement

Mats de fibres de verre, liés chimiquement

Pelotes de fibres de verre et fils de fibres de verre coupés de longueur > 50 mm

Mèches et fils, de filaments de fibres de verre (à l'excl. des fils coupés d'une longueur <= 50 mm et des stratifils [rovings])

Mèches et fils en fibres de verre discontinues

Mats de fibres de verre en couches irrégulières

Mats de fibres de verre en couches irrégulières, de filaments

Mats de fibres de verre en couches irrégulières (à l'excl. des filaments)

Voiles de fibres de verre en couches irrégulières

Voiles de fibres de verre en couches irrégulières, de filaments

Voiles de fibres de verre en couches irrégulières (à l'excl. des filaments)

Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non-tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mats et des voiles)

Tissus de fibres de verre de stratifils [rovings]

Tissus de fibres de verre, largeur <= 30 cm (à l'excl. des stratifils [rovings])

Tissus de filaments de fibre de verre, largeur > 30 cm, à armure toile, poids < 250 g/m², titrant par fils simples <= 136 tex (à l'excl. des stratifils [rovings])

Tissus de fibres de verre, largeur > 30 cm (sauf à armure toile de poids < 250 g/m² de filaments titrant par fils simples <= 136 tex et sauf tissus en stratifils [rovings])

Étoffes tissées de stratifils (rovings) de fibres de verre, à maille fermée

Étoffes de stratifils (rovings) de fibres de verre, à maille fermée, liées mécaniquement (à lexclusion des étoffes tissées)

Étoffes tissées de fils de fibres de verre, à maille fermée, à armure toile, non enduits ou stratifiés

Étoffes tissées de fils de fibres de verre, à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés

Étoffes tissées de fibres de verre, à maille ouverte, dune largeur ? 30 cm

Étoffes tissées de fibres de verre, à maille ouverte, dune largeur> 30 cm

Étoffes de fibres de verre confectionnées par couture-tricotage ou aiguilletées (à lexcl des étoffes de stratifils "rovings" à maille fermée)

Étoffes de fibres de verre liées mécaniquement [à lexclusion des étoffes de stratifils "rovings" à maille fermée et des étoffes tissées, confectionnées par couture-tricotage ou aiguilletées]

Voiles (fines couches) de fibres de verre en couches irrégulières

Étoffes de fibres de verre liées chimiquement, à maille fermée (à lexclusion des voiles)

Étoffes de fibres de verre liées chimiquement, à maille ouverte (à lexclusion des voiles)

Panneaux, matelas et produits similaires, en laine de verre

Laine de verre et ouvrages en ces matières (à lexclusion des panneaux, matelas et produits similaires)

Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (sauf fibres discontinues ; stratifils [rovings], mèches et fils ; laine de verre coupée ; tissus, y.c. les rubans ; voiles, mats, nappes, panneaux et produits simil. non tissés ; laines minérales et ouvrages en ces laines ; pièces isolantes électriques ; fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres ; brosses et pinceaux en fibres de verre ; perruques pour poupées)

Fibres de verre, en vrac ou en flocons (non-textiles et à l'excl. des laines minérales)

Bourrelets et coquilles de fibres de verre pour l'isolation des tuyauteries

Ouvrages en fibres de verre textiles (à l'excl. des fils, tissus, y.c. rubans, voiles, mats, nappes, matelas, panneaux et produits simil. non-tissés, bourrelets et coquilles pour l'isolation des tuyauteries, pièces isolantes électriques, brosses et pinceaux en fibres de verre, et sauf perruques pour poupées)

Ouvrages en fibres de verre autres que textiles (à l'excl. des isolateurs ou pièces isolantes électriques, des faisceaux de fibres optiques, des câbles à fibres optiques et produits simil.)

Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices

Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, non-finies

Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, finies

Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a.

Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus)

Perles fines, même travaillées ou assorties, mais non-enfilées, ni montées, ni serties, et perles fines enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l'excl. des perles-mères de nacre)

Perles de culture, brutes, même assorties

Perles de culture, travaillées, même assorties, mais non-enfilées, ni montées, ni serties, et perles de culture travaillées enfilées temporairement pour la facilité du transport

Diamants industriels, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés

Diamants industriels travaillés, mais non-montés ni sertis (à l'excl. des diamants non-montés pour tête de lecture et des diamants reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90)

Diamants, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés (à l'excl. des diamants industriels)

Diamants travaillés, mais non-montés ni sertis (à l'excl. des diamants industriels)

Pierres gemmes (précieuses ou fines), brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines)

Rubis, saphirs et émeraudes, travaillés, même assortis, mais non-enfilés, ni montés, ni sertis, et rubis, saphirs et émeraudes travaillés, non-assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciés ou dégrossis et sauf imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)

Pierres gemmes précieuses ou fines, travaillées, même assorties, mais non-enfilées, ni montées, ni serties, et pierres gemmes, précieuses ou fines, travaillées, non-assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies, et sauf diamants, rubis, saphirs, émeraudes et imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)

Quartz piézo-électrique en pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillé ou assorti, mais ni monté, ni serti

Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique)

Diamants, synthétiques ou reconstitués, bruts ou simplement sciés ou dégrossis

Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique et diamants)

Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non-enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non-assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique)

Diamants, synthétiques ou reconstitués, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis et diamants, synthétiques ou reconstitués, travaillés mais non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciés ou dégrossis)

Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique et diamants)

Égrisés et poudres de diamants, y.c. les diamants synthétiques

Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (autres que de diamants)

Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, en poudre

Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes brutes (à l'excl. de la poudre)

Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes brutes, titre >= 999  (à l'excl. de la poudre)

Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes brutes, titre < 999  (à l'excl. de la poudre)

Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, sous formes mi-ouvrées

Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes mi-ouvrées, titre >= 750

Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes mi-ouvrées, titre < 750

Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées

Or, y.c. l'or platiné, en poudre, à usages non-monétaires

Or, y.c. l'or platiné, sous formes brutes, à usages non-monétaires (à l'excl. des poudres)

Barres, fils et profilés, de section pleine ; planches ; feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, en or, y.c. l'or platiné

Or, y.c. l'or platiné, sous formes mi-ouvrées (à l'excl. des feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés)

Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

Barres, fils et profilés, de section pleine ; planches ; feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, en platine

Platine sous formes mi-ouvrées (à l'excl. des feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés)

Palladium sous formes brutes ou en poudre

Iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre

Iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées

Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées

Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux (à l'excl. des cendres d'orfèvre)

Déchets et débris d'or, même de plaqué ou doublé d'or et autres déchets et débris contenant de l'or ou des composés d'or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant de l'or ou des composés d'or, déchets et débris d'or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)

Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant du platine ou des composés de platine, déchets et débris de platine incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)

Déchets et débris d'argent, même de plaqué ou doublé d'argent et autres déchets et débris contenant de l'argent ou des composés de l'argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (à l'excl. des cendres et des déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil.)

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (sauf > 100 ans)

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans)

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (sauf > 100 ans)

Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)

Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)

Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)

Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine

Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.

Ouvrages en plaqués ou doublés de métaux précieux n.d.a.

Ouvrages en perles fines ou de culture n.d.a.

Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes, simpl. enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires

Ouvrages exclusivement en pierres gemmes n.d.a.

Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.

Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a. (sauf exclusivement en pierres gemmes)

Boutons de manchettes et boutons simil., en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés

Bijouterie de fantaisie en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés (à l'excl. des boutons de manchettes et des boutons simil.)

Bijouterie de fantaisie en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés, comportant des parties en verre (sauf boutons de manchettes et boutons simil.)

Bijouterie de fantaisie en métaux communs, dorés, argentés ou platinés (ne comportant pas de parties en verre et sauf boutons de manchettes et boutons simil.)

Bijouterie de fantaisie en métaux communs (ne comportant pas de parties en verre, ni dorés, ni argentés, ni platinés et sauf boutons de manchettes et boutons simil.)

Bijouterie de fantaisie (autre qu'en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés)

Monnaies (à l'excl. des médailles, des pièces d'or, des déchets et débris de monnaies, des monnaies ayant cours légal, des objets de parure réalisés à partir de monnaies ainsi que des spécimens pour collections présentant un intérêt numismatique)

Monnaies en argent (à l'excl. des monnaies ayant cours légal, des médailles, bijoux en pièces de monnaie, pièces de collection ayant une valeur numismatique, déchets et débris)

Monnaies (à l'excl. des monnaies ayant cours légal, des monnaies en or ou en argent, des médailles, bijoux en pièces de monnaie, pièces de collection ayant une valeur numismatique, déchets et débris)

Colis postaux du chapitre 71 (Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies) à l'exclusion des perles fines

Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,4%, teneur en poids en silicium <= 1%

Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,1% mais < 0,4%

Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse < 0,1%

Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes simil., non alliées, à teneur en poids en phosphore > 0,5%

Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes simil., alliées, à teneur en poids en titane >= 0,3% et <= 1%, teneur en poids en vanadium >= 0,5% et <= 1%

Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes simil. (sauf à teneur en poids en titane >= 0,3% et < 1% et à teneur en poids en vanadium >= 0,5% et < 1%)

Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone > 2%, granulométrie <= 5 mm, teneur en poids en manganèse > 65%

Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone > 2% (sauf à granulométrie <= 5 mm et à teneur en poids en manganèse > 65%)

Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone <= 2%

Ferrosilicium contenant en poids > 55% de silicium

Ferrosilicium, contenant en poids <= 55% de silicium et >= 4% mais <= 10% de magnésium

Ferrosilicium, contenant en poids <= 55% de silicium (sauf contenant en poids >= 4% mais <= 10% de magnésium)

Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 4% mais <= 6%

Ferrochrome, contenant en poids > 6% de carbone

Ferrochrome, à teneur en poids en carbone <= 0,05%

Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 0,05% mais <= 0,5%

Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 0,5% mais <= 4%

Ferro-alliages (sauf ferromanganèse, ferrosilicium, ferrosilicomanganèse, ferrochrome, ferrosilicochrome, ferronickel, ferromolybdène, ferrotungstène, ferrosilicotungstène, ferrotitane, ferrosilicotitane, ferrovanadium, ferroniobium, ferrophosphore et ferrosilicomagnésium)

Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer, en morceaux, boulettes ou formes simil.

Produits ferreux spongieux obtenus par atomisation de produits ferreux bruts fondus et fer, d'une pureté >= 99,94%, en morceaux, boulettes ou formes simil.

Déchets et débris de fonte (ferrailles) (autres que radioactifs)

Déchets et débris d'aciers inoxydables, contenant en poids >= 8% de nickel (à l'excl. des déchets et débris radioactifs, de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)

Déchets et débris d'aciers inoxydables (à l'excl. des déchets et débris contenant en poids >= 8% de nickel, des déchets et débris radioactifs et des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)

Déchets et débris d'aciers alliés [ferrailles] (sauf aciers inoxydables, déchets radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)

Déchets et débris de fer ou d'acier étamés [ferrailles] (autres que radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)

Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles, de fer ou d'acier, même en paquets (autres qu'en fonte, en acier allié ou en fer ou acier étamés)

Chutes d'estampage ou de découpage, de fer ou d'acier, en paquets (ferrailles) (sauf en fonte, en aciers alliés ou en fer ou acier étamés)

Chutes d'estampage ou de découpage, de fer ou d'acier, autres qu'en paquets (ferrailles) (sauf en fonte, en aciers alliés ou en fer ou aciers étamés)

Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles], déchiquetés (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles], non-déchiquetés, présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

Déchets ou débris de fer ou d'acier [ferrailles], non-déchiquetés, ni présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

Déchets lingotés en fer ou en acier (à l'excl. des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages)

Poudres d'aciers alliés (autres que les poudres des ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)

Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'aciers non-alliés (autres que les poudres de ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)

Fer et aciers non-alliés en lingots bruts (sauf déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)

Fer et aciers non-alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (autres que lingots bruts, déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)

Demi-produits en aciers non-alliés de décolletage, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue

Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur, d'une épaisseur <= 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l'excl. des produits en aciers de décolletage)

Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur, d'une épaisseur > 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l'excl. des produits en aciers de décolletage)

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, forgés

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, forgés

Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés ou obtenus par coulée continue

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale circulaire ou polygonale, forgés

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25% (autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)

Demi-produits en aciers de décolletage non-alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage)

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage)

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, forgés

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, forgés

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, de section transversale circulaire ou polygonale, forgés

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% (autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm, décapés (sans motifs en relief)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 15 mm, sans motifs en relief

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non-enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm mais <= 15 mm, sans motifs en relief

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm, mais >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm mais <= 15 mm, sans motifs en relief

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 1250 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm mais >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief (à l'excl. des produits laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d'une largeur <= 1 250 mm)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 1250 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l'excl. des produits laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d'une largeur <= 1250 mm et d'une épaisseur >= 4 mm)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm (sans motifs en relief)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, perforés

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, non perforés

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm

Produits laminés plats dits "magnétiques", en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm (sauf produits dits "magnétiques")

Produits laminés plats dits 'magnétiques', en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm (sauf produits laminés plats dits 'magnétiques')

Produits laminés plats dits "magnétiques", en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 0,35 mm mais < 0,5 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 0,35 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm

Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")

Produits laminés plats dits 'magnétiques' en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de >= 0,5 mm mais <= 1 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")

Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 0,5 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, perforés

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, non perforés

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d'une épaisseur >= 0,5 mm

Fer-blanc et bandes de fer-blanc en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. traités en surface

Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d'une épaisseur < 0,5 mm (sauf fer-blanc)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plombés, y.c. le fer terne

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, ondulés (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, non-ondulés (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc

Produits laminés plats, en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium (autres que revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc)

Fer-blanc et bandes de fer-blanc d'une largeur >= 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. verni, ainsi que produits laminés plats en fer ou en aciers non-alliés revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, vernis

Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (autres que le fer-blanc simpl. verni, et autres que revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis)

Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués

Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés et imprimés

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (sauf produits étamés, plombés, zingués, peints, vernis, plaqués, étamés et imprimés, revêtus d'aluminium et de zinc, de matières plastiques, d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d'une épaisseur >= 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier dit 'large plat' ou 'acier universel'

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, d'une épaisseur >= 4,75 mm (à l'excl. des larges plats)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, d'une épaisseur < 4,75 mm (à l'excl. des larges plats)

Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur >= 0,35 mm, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,35 mm, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, contenant en poids >= 0,25% de carbone

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus, perforés

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus, non-perforés

Fer-blanc et bandes de fer-blanc en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. traité en surface

Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés (sauf fer-blanc, simpl. traité en surface)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)

Fer-blanc et bandes de fer-blanc d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. vernis, ainsi que produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, vernis

Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (à l'excl. du fer-blanc simpl. verni et des produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome (autrement qu'étamés, zingués, peints, vernis, revêtus de matières plastiques, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d'aluminium)

Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, chromés ou nickelés

Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, cuivrés

Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'alliages d'aluminium-zinc

Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium (autres que revêtus d'alliages aluminium-zinc)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (autrement qu'étamés, zingués, peints, vernis, revêtus de matières plastiques ou d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d'aluminium)

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués

Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage

Fil machine en aciers de décolletage non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières (à l'excl. du fil comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

Fil machine du type utilisé pour armature du béton, lisse, en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm

Fil machine du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques, lisse, en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières

Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids <= 0,06% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton ou le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,06% mais < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, à teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,75%, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,75% de carbone, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine lisse pour le renforcement des pneumatiques et armature du béton et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids >= 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. forgées

Barres en fer ou en aciers non-alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage

Barres en aciers de décolletage non-alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud (à l'excl. des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)

Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en acier de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)

Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en acier de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)

Barres en fer ou en aciers non-alliés, du type utilisé pour armature du béton, lisses, simpl. laminées ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire

Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire et rectangulaire, des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)

Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)

Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire ou circulaire (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)

Barres en aciers de décolletage non-alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid

Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)

Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou autre (à l'excl. des barres de section rectangulaire ainsi que des barres en aciers de décolletage)

Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 0,25% de carbone (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)

Barres en fer ou en aciers non-alliés, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.

Profilés en U, en I ou en H, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm

Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm

Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm

Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm

Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 220 mm

Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, à ailes à faces parallèles, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm

Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm (autres qu'à ailes à faces parallèles)

Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, à ailes à faces parallèles, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 220 mm

Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 220 mm (autres qu'à ailes à faces parallèles)

Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm mais <= 180 mm

Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur > 180 mm

Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm

Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm

Profilés en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté <= 80 mm (à l'excl. des profilés en U, en I, en H, en L ou en T)

Plats à boudins [à bourrelets], simpl. laminés ou filés à chaud

Profilés, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud (à l'excl. des plats à boudins [à bourrelets], des profilés en U, I, H, L ou T ainsi que des produits d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté <= 80 mm)

Profilés en C, en L, en U, en Z, en oméga ou en tube ouvert, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus à froid à partir de produits laminés plats

Profilés en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus à froid à partir de produits laminés plats (autres qu'en C, L, U, Z, qu'en oméga ou en tube ouvert et sauf en tôle nervurée)

Profilés en fer ou en aciers non-alliés, simpl. obtenus ou parachevés à froid (à l'excl. des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées)

Profilés en tôles nervurées, en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid

Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (à l'excl. des profilés en tôles nervurées)

Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simpl. forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (autres que ceux obtenus à partir de produits laminés plats)

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, même polis, dont la plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, même polis, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (ne comportant pas des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, non revêtus, même polis (sauf fil machine)

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, non revêtus, même polis (sauf fil machine)

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (à l'excl. du fil machine)

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, zingués (sauf fil machine)

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, zingués (sauf fil machine)

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, cuivrés (sauf fil machine)

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus de métaux communs (sauf zingués ou cuivrés et sauf fil machine)

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, revêtus de métaux communs (sauf zingués et sauf fil machine)

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, revêtus de métaux communs (sauf zinc et sauf fil machine)

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)

Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)

Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (sauf déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)

Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids >= 2,5% de nickel

Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids < 2,5% de nickel

Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue

Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, forgés

Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale circulaire ou non-carrée ou non-rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue

Demi-produits en aciers inoxydables, forgés (autres qu'à section transversale carrée ou rectangulaire)

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur > 10 mm

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, d'une épaisseur > 10 mm et contenant en poids >= 2,5% de nickel

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, épaisseur > 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, d'une épaisseur < 3 mm

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 4,75 mm

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, perforés

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, non-perforés

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, perforés

Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, non-perforés

Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en couronnes irrégulières, teneur en poids en nickel >= 2,5%

Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en couronnes irrégulières, teneur en poids en nickel < 2,5%

Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel

Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel

Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)

Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)

Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%

Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%

Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel

Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel

Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel

Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel

Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)

Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)

Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids >= 2,5% de nickel, forgées

Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids < 2,5% de nickel, forgées

Barres en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'excl. des produits forgés)

Profilés en aciers inoxydables, simpl. laminés ou filés ou extrudés à chaud

Profilés en aciers inoxydables, simpl. obtenus ou parachevés à froid

Profilés en aciers inoxydables, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simpl. forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.

Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids >= 28% mais <= 31% de nickel et >= 20% mais <= 22% de chrome (à l'excl. du fil machine)

Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. du fil machine ainsi que des produits contenant en poids >= 28% mais <= 31% de nickel et >= 20% mais <= 22% de chrome)

Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids < 2,5% de nickel, >= 13% mais <= 25% de chrome et >= 3,5% mais <= 6% d'aluminium (à l'excl. du fil machine)

Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. du fil machine ainsi que des produits contenant en poids >= 13% mais <= 25% de chrome et >= 3,5% mais <= 6% d'aluminium)

Lingots et autres formes primaires, en aciers pour outillage

Aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (sauf en aciers pour outillage et autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)

Demi-produits en aciers à coupe rapide de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur

Demi-produits en acier à teneur en poids en carbone <= 0,7%, en manganèse de 0,5 à 1,2% et en silicium de 0,6 à 2,3%, ou en acier à teneur en poids en bore >= 0,0008% sans qu'un autre élément atteigne le pourcentage minimal indiqué dans la note 1 f du chapitre 72, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur

Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide et les demi-produits en acier à teneur en poids de carbone <= 0,7%, en manganèse de 0,5 à 1,2% et en silicium de 0,6 à 2,3% et autres aciers du n° 7224 90 05)

Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur >= à 2 fois l'épaisseur (autres qu'en aciers pour outillage)

Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, forgés (autres qu'en aciers pour outillage)

Demi-produits en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue

Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (sauf aciers pour outillage et autres qu'à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)

Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, forgés (sauf aciers pour outillage et autres que de section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)

Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur >= 600 mm, à grains orientés

Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur >= 600 mm, laminés à chaud

Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur >= 600 mm, laminés à froid, à grains non orientés

Produits laminés plats en aciers pour outillage, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés

Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits 'magnétiques')

Produits laminés plats en aciers pour outillage, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés

Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques')

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques')

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit 'magnétiques')

Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits 'magnétiques')

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf aciers au silicium dits 'magnétiques')

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers au silicium dits 'magnétiques')

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf zingués et sauf aciers au silicium dits 'magnétiques')

Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains orientés

Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud

Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur < 600 mm, laminés à froid, même autrement traités, ou laminés à chaud et autrement traités, à grains non orientés

Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid

Produits laminés plats en aciers pour outillage, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques')

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques')

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques')

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques')

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques')

Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf zingués et produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques')

Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne

Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne

Fil machine en aciers à teneur en poids en bore >= 0,0008%, sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1 f du chapitre 72, enroulé irrégulièrement en couronne

Fil machine en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, enroulé irrégulièrement en couronne

Fil machine en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux et sauf fil machine des n° 7227 90 10 et 7227 90 50)

Barres en aciers à coupe rapide, simpl. laminées ou filées à chaud ainsi que laminées ou filées à chaud, simpl. plaquées

Barres en aciers à coupe rapide, forgées

Barres en aciers à coupe rapide, simpl. obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf forgées)

Barres en aciers silicomanganeux, de section rectangulaire mais non-carrée, laminées à chaud sur les quatre faces

Barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simpl. laminées ou filées à chaud ainsi que laminées ou filées à chaud, simpl. plaquées

Barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simpl. obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf laminées à chaud ou filées à chaud, simpl. plaquées)

Barres en aciers pour outillage, simpl. laminées à chaud ou simpl. filées à chaud

Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre >= 80 mm

Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm)

Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 41)

Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49)

Barres en aciers alliés, de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49)

Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section autre que rectangulaire [laminées sur les quatre faces] ou circulaire (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49)

Barres en aciers pour outillage, simpl. forgées

Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. forgées (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage)

Barres en aciers pour outillage, simpl. obtenues ou parachevées à froid

Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, simpl. obtenues ou parachevées à froid

Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre >= 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)

Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre < 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)

Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid (à l'excl. de section circulaire et sauf aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)

Barres en aciers pour outillage, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement

Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf barres en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux ou aciers pour outillage)

Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. laminés ou filés à chaud

Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, n.d.a. (sauf simpl. laminées ou filées à chaud)

Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non-alliés

Fils en aciers silicomanganeux, en couronnes ou rouleaux (sauf fil machine)

Fils en aciers à coupe rapide, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine)

Fils en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, en couronnes ou rouleaux (sauf fil machine)

Fils en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine, fil en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux et sauf produits du n° 7229 90 50)

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 72 (Fonte, fer et acier)

Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés

Profilés en fer ou en acier, obtenus par soudage

Rails conducteurs de courant, en fer ou acier, avec partie en métal non-ferreux, pour voies ferrées

Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids >= 36 kg/m

Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids < 36 kg/m

Rails à ornières, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs

Rails neufs en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées (à l'excl. des rails Vignole, des rails à ornières ainsi que des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)

Rails en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, usagés (à lexcl. des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)

Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, en fonte, fer ou acier

Éclisses et selles d'assise en fonte, fer ou acier

Traverses, contre-rails et crémaillères, coussinets, coins, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres éléments de voies ferrées spécialements conçus pour la pose, le jointement ou la fixation des rails, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des rails, des aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, des éclisses et selles d'assise)

Tubes et tuyaux pour canalisations sous pression, en fonte

Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte (autres que pour canalisations sous pression)

Tubes et tuyaux sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs

Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, d'un diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, d'un diamètre extérieur > 168,3 mm, mais <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

Tiges de forage sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz

Tiges de forage sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz (à l'excl. des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte)

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, d'un diamètre extérieur <= 168,3 mm

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, d'un diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm

Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non-alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des tubes de précision)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier non-allié, non-étirés ou laminés à froid, bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes, tuyaux et profilés creux de sections différentes et d'épaisseurs de parois différentes

Tubes filetés ou filetables dits «tubes gaz», sans soudure, en fer ou en aciers non alliés (à lexclusion des produits en fonte)

Tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz', sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, zingués

Tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz', sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés (sauf zingués)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur ? 168,3 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour lextraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 7304 39 50)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais ? 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour lextraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 7304 39 50)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur> 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour lextraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 7304 39 50)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages des n° 7304 39 10 à 7304 39 58)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages des n° 7304 39 10 à 7304 39 58)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages des n° 7304 39 52 et 7304 39 58)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non-étirés ou laminés à froid, bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes de sections différentes et à parois d'épaisseurs différentes

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en acier inoxydable, de diamètre extérieur ? 168,3 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour lextraction du pétrole et du gaz)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en acier inoxydable, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais ? 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour lextraction du pétrole et du gaz)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en acier inoxydable, de diamètre extérieur> 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour lextraction du pétrole et du gaz)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages du n° 7304 49 10)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages du n° 7304 49 10)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages du n° 7304 49 10)

Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres quinoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi dépaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 % et en chrome de 0,5 à 2 %, également avec une teneur en poids en molybdène ? 0,5 % (sauf ouvrages des sous-positions 7304 19 à 7304 29)

Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, longueur <= 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429)

Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, de longueur > 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429)

Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou de gaz; tuyaux et profilés creux droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction de pétrole ou de gaz; tubes de précision; tuyaux et profilés creux droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non-étirés ou laminés à froid, bruts, droits, à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux de sections différentes et à parois d'épaisseurs différentes

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres quinoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi dépaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 %, en chrome de 0,5 à 2 % et en molybdène ? 0,5 % (sauf ouvrages des sous-positions 7304 19 à 7304 29)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, de longueur <= 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429 et 7304 59 10)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, de longueur > 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429 et 7304 59 10)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres quinoxydables, de diamètre extérieur ? 168,3 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour lextraction du pétrole et du gaz, et à lexclusion des ouvrages de la sous-position 7304 59 30)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres quinoxydables, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais ? 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour lextraction du pétrole et du gaz, et à lexclusion des ouvrages de la sous-position 7304 59 30)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres quinoxydables, de diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour lextraction du pétrole et du gaz, et à lexclusion des ouvrages de la sous-position 7304 59 30)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 168,3 mm à 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section autre que circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement à l'arc immergé

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf à l'arc immergé)

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés longitudinalement)

Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier

Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés (sauf soudés longitudinalement et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

Tubes et tuyaux de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section transversale circulaire, d'acier inoxydable, d'un diamètre extérieur de> 406,4 mm (à l'exclusion des  Tuyaux étirés ou laminés à froid d'un type utilisé pour l'huile ou le gaz Pipelines et boîtiers et tubes d'un type utilisé pour le perçage de pétrole ou de gaz)

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés hélicoïdalement, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section transversale circulaire, d'acier inoxydable, d'un diamètre extérieur de> 406,4 mm (à l'exclusion des Tuyaux étirés à froid ou laminés à froid d'un type utilisé pour l'huile ou le gaz Pipelines et boîtiers et tubes d'un type utilisé pour le perçage de pétrole ou de gaz)

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés hélicoïdalement, en produits laminés plats en fer ou en acier, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)

Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non-alliés, épaisseur de paroi <= 2 mm

Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, étirés ou laminés à froid

Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, mais non étirés ou laminés à froid

Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non-alliés, épaisseur de paroi > 2 mm

Tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz', soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, zingués

Tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz', soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (sauf zingués)

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, de diamètre extérieur <= 168,3 mm, zingués (sauf les tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole et du gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz')

Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf zingués et autres que les tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz')

Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits 'tubes gaz')

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres qu'étirés ou laminés à froid, sauf tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)

Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables

Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres quinoxydables, étirés ou laminés à froid

Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres quinoxydables, mais non étirés ou laminés à froid

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables (autres que tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz, ainsi que les tubes de précision)

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, en aciers inoxydables

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)

Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu'inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)

Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure ou soudés et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm)

Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non-malléable, pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression

Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non-malléable (autres que les types utilisés pour canalisations sous pression)

Accessoires de tuyauterie moulés en fonte malléable

Accessoires de tuyauterie moulés en fer ou acier (sauf fonte)

Brides en aciers inoxydables (non-moulés)

Manchons en aciers inoxydables, filetés (à l'excl. des produits moulés)

Coudes et courbes en aciers inoxydables, filetés (à l'excl. des produits moulés)

Coudes et courbes en aciers inoxydables, à souder bout à bout (non-moulés)

Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables à souder bout à bout (non-moulés et autres que coudes et courbes)

Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, filetés (non-moulés et sauf brides, coudes, courbes et manchons)

Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, à souder (non-moulés et sauf brides)

Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables (sauf accessoires de tuyauterie à souder bout à bout et brides, moulés, filetés)

Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables (sauf produits moulés, produits filetés ou à souder bout à bout ou à souder, et sauf brides)

Brides en fer ou aciers (autres que moulés ou en acier inoxydable)

Manchons, en fonte, fer ou acier, filetés (à l'excl. des produits moulés et des produits en aciers inoxydables)

Coudes et courbes en fonte, fer ou acier, filetés (à l'excl. des produits moulés et des produits en aciers inoxydables)

Coudes et courbes en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur <= 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables)

Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur <= 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides)

Coudes et courbes en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables)

Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides)

Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, filetés (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf brides, coudes, courbes et manchons)

Accessoires de tuyauterie en fer ou aciers, à souder (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf brides)

Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (à l'excl. des accessoires de tuyauterie à souder bout à bout et brides, en fonte ou en aciers inoxydables, filetés)

Accessoires de tuyauterie en fer ou aciers (autres que moulés ou en aciers inoxydables, sauf articles filetés ou à souder bout à bout, ou à souder, et sauf brides)

Ponts et éléments de ponts, en fer ou en acier

Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles ainsi que leurs seuils, en fer ou en acier

Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage, en fer ou en acier (autre que palplanches assemblées et coffrages pour béton, qui présentent les caractéristiques de moules)

Matériel pour le soutènement dans les mines, en fonte, fer ou acier

Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage, en fonte, fer ou acier (à l'excl. du matériel pour le soutènement dans les mines, des palplanches faites d'éléments assemblés ainsi que des panneaux de coffrage destinés au coulage du béton, ayant le caractère de moules)

Barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales, en fonte, fer ou acier

Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée en fer ou en aciers et d'une âme isolante

Constructions et parties de constructions en fer ou en acier, uniquement ou principalement en tôle, n.d.a. (à l'excl. des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils et des panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée et d'une âme isolante)

Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. des ponts et éléments de ponts ; tours ; pylônes ; portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils ; matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage, et les produits principalement en tôle)

Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (sauf tours et pylônes; ponts et éléments de ponts; constructions et parties de constructions en tôle; portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils; matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage; barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales)

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières gazeuses non comprimées ou liquéfiées, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance > 100 000 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance <= 100 000 l mais > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés aménagés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières, contenance >= 50 l mais <= 300 l, n.d.a. (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés et sauf avec dispositifs mécaniques ou thermiques)

Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les denrées alimentaires

Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les boissons

Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi < 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)

Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi >= 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)

Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi < 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes)

Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi >= 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés ou à dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des boîtes)

Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité < 20 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité >= 20 l mais <= 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité > 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés pour une pression < 165 bars (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité < 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité >= 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Torons et câbles en aciers inoxydables (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)

Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm, revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc [laiton] (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures, des ronces artificielles et des produits revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc [laiton])

Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, non-revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)

Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, zingués (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)

Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf torons zingués)

Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 3 mm mais <= 12 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 12 mm mais <= 24 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 24 mm mais <= 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)

Câbles, y.c. câbles clos, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm (sauf non-revêtus ou simpl. zingués, produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf câbles et câbles clos zingués)

Tresses, élingues et simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)

Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures

Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils d'acier inoxydable

Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils d'acier inoxydable (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour les vêtements, aménagements intérieurs et usages simil. et sauf toiles continues ou sans fin pour machines)

Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d'aciers autres qu'inoxydables (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour vêtements et aménagements intérieurs et usages simil.)

Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier nervurés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm

Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm (à l'excl. des produits en fils nervurés)

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre, zingués (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm²)

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm² et autres que zingués)

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre, zingués

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre, zingués, à mailles hexagonales

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre, zingués (sauf à mailles hexagonales)

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre, recouverts de matières plastiques

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre, recouverts de matières plastiques, à mailles hexagonales

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre, recouverts de matières plastiques (sauf à mailles hexagonales)

Toiles métalliques non-tissées, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre (sauf zingués ou recouverts de matières plastiques)

Tôles et bandes déployées en fer ou en acier

Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles

Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier (autres que des types utilisés pour cycles et motocycles)

Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier (autres qu'à rouleaux)

Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier

Chaînes antidérapantes pour véhicules automobiles, en fonte, fer ou acier

Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier

Chaînes en fonte, fer ou acier, à maillons soudés (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes et à maillons à étais)

Chaînes en fonte, fer ou acier, à maillons soudés, plus grande dimension de la coupe transversale du matériau <= 16 mm (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes et à maillons à étais)

Chaînes, en fonte, fer ou acier, à maillons soudés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale du matériau constitutif est > 16 mm (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes et à maillons à étais)

Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes, à maillons à étais, à maillons soudés, et leurs parties; chaînes et chaînettes de montres, d'horloges ou de bijouterie; chaînes dentées et à scie; chenilles, chaînes à entraînement pour transporteurs; chaînes à pinces pour matériel de l'industrie textile; dispositifs de sécurité à chaînes pour verrouiller les portes; chaînes d'arpenteur)

Parties de chaînes et chaînettes antidérapantes, à maillons à étais, et autres chaînes et chaînettes du n° 7315 (à l'excl. des parties de chaînes à maillons articulés)

Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier

Pointes de tréfilerie en fer ou en acier, présentées en bandes ou en rouleaux

Pointes de tréfilerie en acier à teneur en poids en carbone >= 0,5%, trempées (autres que présentées en bandes ou en rouleaux)

Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fils de fer d'acier (à l'excl. des pointes encollées, en bandes ou en rouleaux et des agrafes présentées en barrettes)

Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil. de tréfilerie, en fonte, fer ou acier, zingués (autres que clous encollés en bandes ou rouleaux, clous trempés à teneur en poids en carbone >= 0,5% et sauf agrafes de bureau présentées en barrettes)

Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil. de tréfilerie, en fonte, fer ou acier, non-zingués (autres que clous encollés en bandes ou en rouleaux, clous trempés à teneur en poids en carbone >= 0,5% et sauf agrafes de bureau présentées en barrettes, et punaises)

Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier (sauf de tréfilerie et agrafes présentées en barrettes)

Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier (autres que de tréfilerie en fonte, fer ou acier et sauf agrafes de bureau présentées en barrettes, et punaises)

Vis à bois en aciers inoxydables (autres que tire-fond)

Vis à bois en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables (autres que tire-fond)

Crochets et pitons à pas de vis en fonte, fer ou acier

Vis autotaraudeuses en aciers inoxydables (autres que vis à bois)

Vis à tôles, autotaraudeuses en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables

Vis autotaraudeuses en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables (autres que vis à tôles et vis à bois)

Vis en fonte, fer ou acier, décolletées dans la masse, épaisseur de tige <= 6 mm

Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous et rondelles, pour la fixation des éléments de voies ferrées (sauf tire-fond)

Vis et boulons filetés, en aciers inoxydables, même avec leurs écrous et rondelles (sans tête et autres que décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige <= 6 mm et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)

Vis et boulons, en acier inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), sans tête (à lexclusion des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)

Vis et boulons, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, sans tête, d'une résistance à la traction < 800 MPa (autres que décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige <= 6 mm et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)

Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre quinoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), sans tête, dune résistance à la traction < 800 MPa (à lexclusion des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)

Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre quinoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), sans tête, dune résistance à la traction >= 800 MPa (à lexclusion des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)

Vis et boulons, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, sans tête, d'une résistance à la traction >= 800 MPa (autres que décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige <= 6 mm et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)

Vis et boulons en aciers inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, à tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l'excl. des vis à bois et des vis autotaraudeuses)

Vis et boulons, en acier inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à lexclusion des vis à bois et des vis autotaraudeuses)

Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre quinoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à lexclusion des vis à bois et des vis autotaraudeuses)

Vis et boulons filetés, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l'excl. des vis à bois et des vis autotaraudeuses)

Vis et boulons filetés, en aciers inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête à six pans creux (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)

Vis et boulons, en acier inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête à six pans creux (à lexclusion des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)

Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre quinoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête à six pans creux (à lexclusion des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)

Vis et boulons filetés, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête à six pans creux (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)

Vis et boulons filetés, en aciers inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête hexagonale (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)

Vis et boulons, en acier inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête hexagonale (à lexclusion des vis à tête creuse, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)

Vis et boulons filetés en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête hexagonale, résistance à la traction < 800 MPa (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)

Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre quinoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête hexagonale, dune résistance à la traction < 800 MPa (à lexclusion des vis à tête creuse, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)

Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre quinoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête hexagonale, dune résistance à la traction >= 800 MPa (à lexclusion des vis à tête creuse, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)

Vis et boulons filetés en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous et rondelles, avec tête hexagonale, résistance à la traction >= 800 MPa (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)

Vis et boulons filetés, en fer ou en acier même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête (sauf avec tête fendue ou à empreinte cruciforme, à six pans creux ou hexagonale; sauf vis à bois, vis autotaraudeuses, vis et boulons filetés pour la fixation des éléments des voies ferrées, crochets et pitons à pas de vis et sauf clous taraudeurs)

Vis et boulons, en fonte, fer ou acier, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête (à lexclusion des vis avec tête fendue, à empreinte cruciforme ou hexagonale; des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées, des crochets et pitons à pas de vis)

Écrous en fonte, fer ou acier, décolletés dans la masse, diamètre de trou <= 6 mm

Écrous en aciers inoxydables (autres que décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou <= 6 mm)

Écrous, en acier inoxydable (à lexclusion des écrous à sertir)

Écrous à sertir, en fonte, fer ou acier autre quinoxydable

Écrous de sécurité en fonte, fer ou aciers (autres que décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou <= 6 mm et sauf écrous en aciers inoxydables)

Écrous de sécurité, en fonte, fer ou acier autre quinoxydable

Écrous en fonte, fer ou acier, de diamètre intérieur <= 12 mm (autres que décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou <= 6 mm et sauf écrous en aciers inoxydables et écrous de sécurité)

Écrous, en fonte, fer ou acier autre quinoxydable, de diamètre intérieur <= 12 mm (à lexclusion des écrous à sertir et des écrous de sécurité)

Écrous en fonte, fer ou acier, de diamètre intérieur > 12 mm (autres qu'en aciers inoxydables et sauf écrous de sécurité)

Articles de boulonnerie et de visserie, filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a.

Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier

Rondelles en fonte, fer ou acier (sauf rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage)

Rivets en fonte, fer ou acier (autres que rivets tubulaires ou rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers)

Goupilles, chevilles et clavettes en fonte, fer ou acier

Articles de boulonnerie et de visserie non-filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a.

Autres épingles en fer ou en acier, n.d.a.

Épingles de sûreté et autres épingles, en fer ou en acier, n.d.a.

Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder à la main, en fer ou en acier

Aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier (sauf aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder)

Ressorts paraboliques et leurs lames, en fer ou en acier

Ressorts et leurs lames, en fer ou en acier, formés à chaud (sauf ressorts paraboliques et leurs lames, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17)

Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier (sauf formés à chaud, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17)

Ressorts en hélice en fer ou en acier, formés à chaud (à l'excl. des ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)

Ressorts de compression en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts en volute, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)

Ressorts de traction en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts de montres et des ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols)

Ressorts en hélice, en fer ou en acier (autres que formés à chaud, de compression, de traction, ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour manches et cannes de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)

Ressorts spiraux plats en fer ou en acier (sauf ressorts en hélice et ressorts de montres)

Ressorts ayant la forme de disques, en fer ou en acier

Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier (sauf ressorts spiraux plats, ressorts ayant la forme de disques, ressorts en hélice, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17)

Appareils de cuisson tels que foyer de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières à four, y.c. les fours encastrés, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des cuisinières à four, des fours encastrés et des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non-électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau instantanés et chauffe-eau à accumulation et sauf appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, à évacuation incorporée des gaz brûlés (sauf appareils de cuisson; chauffe-plats; chaudières de chauffage central; chauffe-eau instantanés et chauffe-eau à accumulation; appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, sans évacuation incorporée des gaz brûlés (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides, à évacuation incorporées des gaz brûlés (à l'excl. appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides sans évacuation incorporée des gaz brûlés (à l'excl. appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non-électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils de cuisson et chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

Parties des appareils ménagers chauffants non-électriques du n° 7321, n.d.a.

Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non-électrique et leurs parties, en fonte (à l'excl. des parties désignées ou comprises en d'autres endroits et sauf les chaudières de chauffage central)

Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non-électrique et leurs parties, en fer ou acier (à l'excl. de la fonte et sauf les parties désignées ou comprises en d'autres endroits et les chaudières de chauffage central)

Générateurs et distributeurs d'air chaud y.c. les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné, à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur et leurs parties, en fonte, fer ou acier

Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte non-émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; gaufriers et autres articles ayant le caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310 ; poubelles ; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils ; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215 ; objets décoratifs ; articles d'hygiène ou de toilette)

Articles pour le service de la table, en aciers inoxydables (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; tire-bouchons, casse-noisettes et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs)

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette; articles pour le service de la table)

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, émaillés (à l'excl. de la fonte ; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310 ; poubelles ; pelles et autres articles à caractère d'outils ; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215 ; objets décoratifs ; articles d'hygiène ou de toilette)

Articles de ménage pour le service de la table en fer ou aciers autres qu'inoxydables, émaillés (à l'excl. de la fonte; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs)

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, émaillés (sauf fonte; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette; articles pour le service de la table)

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables (sauf fonte et articles émaillés ; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310 ; poubelles ; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils ; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215 ; objets décoratifs ; articles d'hygiène ou de toilette)

Articles de ménage pour le service de la table, en fer ou aciers autres qu'inoxydables (à l'excl. de la fonte et des articles émaillés; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; tire-bouchons, casse-noisettes et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs)

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, peints ou vernis (à l'excl. de la fonte; des bidons ou boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables (sauf de la fonte; corbeilles à papier; articles peints, vernis ou émaillés; articles d'hygiène ou de toilette; articles pour le service de la table; boîtes, bidons et récipients simil. du n° 7310; pelles, tire-bouchons, gaufriers, etc.; articles de coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, etc., du n° 8211 à 8215)

Baignoires en fonte, également émaillées

Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitre 94, des éviers et lavabos complets, en aciers inoxydables, des baignoires complètes et des accessoires de tuyauterie)

Ouvrages en fonte non mallÃ©able, moulÃ©s, n.d.a.

Trappes de regard, en fonte non malléable, moulées

Boulets et simil., pour broyeurs, moulés (sauf en fonte non-malléable)

Ouvrages en fonte malléable, moulés, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)

Ouvrages moulés en fer ou acier, n.d.a. (sauf en fonte non-malléable ou malléable et autres que boulets et articles simil. pour broyeurs)

Boulets et articles simil. pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés

Ouvrages en fer ou en acier, forgés, sans autres ouvraisons, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)

Ouvrages en fer ou en acier, estampés, sans autres ouvraisons, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)

Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a.

Cages et volières en fils de fer ou d'acier

Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a. (à l'excl. des cages et volières et des corbeilles)

Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à rouge à lèvres et objets de poche analogues, en fer ou en acier

Échelles et escabeaux en fer ou en acier

Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier (à l'excl. des conteneurs spécialement conçus pour un ou plusieurs moyens de transport)

Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier

Volets d'aération non-mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l'industrie du bâtiment, n.d.a., en fer ou en acier

Paniers en tôles d'acier et articles simil., pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts

Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a

Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a.

Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a.

Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a.

Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a.

Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a.

Composants d'ensembles industriels du chapitre 73

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 73 (Ouvrages en fonte, fer ou acier) relatifs à la CPF (2410) Produits sidérurgiques de base et ferroalliages

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 73 (Ouvrages en fonte, fer ou acier) relatifs à la CPF (2451) Travaux de fonderie de fonte

Mattes de cuivre ; cuivre de cément (précipité de cuivre)

Cuivre non-affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

Cuivre affiné sous forme de cathodes ou sections de cathodes

Cuivre affiné sous forme de barres à fil (wire-bars)

Cuivre affiné, sous forme brute (autre que sous forme de billettes, barres à fil, cathodes ou sections de cathodes)

Alliages à base de cuivre-zinc (laiton), sous forme brute

Alliage à base de cuivre-étain (bronze) sous forme brute

Alliages de cuivre sous forme brute (sauf laiton, bronze et à l'excl. des alliages mères du n° 7405)

Déchets et débris de cuivre affiné (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre affiné, des cendres et résidus contenant du cuivre affiné et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

Déchets et débris d'alliages cuivre-zinc (laiton) (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'alliages cuivre-zinc, des cendres et résidus contenant des alliages cuivre-zinc et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

Déchets et débris d'alliages de cuivre (à l'excl. des alliages cuivre-zinc, des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de cuivre fondus, des cendres et résidus contenant des alliages de cuivre ainsi que des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

Alliages mères de cuivre (sauf les combinaisons cuivre-phosphore [phosphore de cuivre] à teneur en poids en phosphore > 15%)

Poudres de cuivre à structure non lamellaire (sauf granulés [grenailles] de cuivre)

Poudres de cuivre à structure lamellaire ; paillettes de cuivre (sauf granulés [grenailles] de cuivre et sauf paillettes découpées du n° 8308)

Barres et profilés en cuivre affiné, n.d.a.

Barres en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], n.d.a.

Profilés en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], n.d.a.

Barres et profilés en alliages de cuivre, n.d.a. (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton])

Barres et profilés en alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel- ou en alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, n.d.a.

Barres et profilés en alliages de cuivre, n.d.a. (sauf en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel-, ou alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-)

Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 6 mm

Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 0,5 mm mais <= 6 mm

Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale <= 0,5 mm

Fils en alliages à base de cuivre-zinc [laiton]

Fils en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]

Fils en alliages de cuivre (à l'excl. des produits en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort])

Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm (non-enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain [bronze], épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain [bronze], épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)

Tôles et bandes, en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel], d'une épaisseur > 0,15 mm (à l'excl. des tôles et bandes déployées et des bandes isolées pour l'électricité)

Tôles et bandes, en alliages à base de cuivre-nickel-zinc [maillechort], d'une épaisseur > 0,15 mm (à l'excl. des tôles et bandes déployées et des bandes isolées pour l'électricité)

Tôles et bandes en alliages de cuivre, épaisseur > 0,15 mm (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-étain [bronze], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], et sauf tôles et bandes déployées et bandes isolées pour l'électricité)

Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)

Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)

Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)

Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)

Tubes et tuyaux en cuivre affiné, droits

Tubes et tuyaux en cuivre affiné, droits, épaisseur de paroi > 0,6 mm

Tubes et tuyaux en cuivre affiné, droits, épaisseur de paroi <= 0,6 mm

Tubes et tuyaux en cuivre affiné, enroulés ou autrement recourbés

Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], droits

Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], enroulés ou autrement recourbés

Tubes et tuyaux, en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]

Tubes et tuyaux en alliages de cuivre (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort])

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en cuivre affiné

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en alliages de cuivre

Torons, câbles, tresses et articles simil., en cuivre (sauf produits isolés pour l'électricité)

Torons, câbles, tresses et simil., en cuivre affiné (sauf produits isolés pour l'électricité)

Torons, câbles, tresses et simil., en alliages de cuivre (sauf produits isolés pour l'électricité)

Pointes et clous, punaises, crampons appointés, agrafes et simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre (sauf agrafes présentées en barrettes)

Rondelles (y.c. les rondelles destinées à faire ressort), en cuivre

Boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et simil., non filetés, en cuivre (sauf rondelles [y.c.les rondelles destinées à faire ressort])

Vis, boulons, écrous et articles simil., filetés, en cuivre (à l'excl. des crochets et pitons à pas de vis, des tire-fond, des bouchons métalliques, bondes et articles simil., filetés)

Crochets à pas de vis, vis à oeillet, tampons et articles simil., filetés, en cuivre (sauf vis ordinaires et sauf boulons et écrous)

Appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre (à l'excl. des chauffe-eau et chauffe-bain)

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l'excl. des appareils de cuisson ou chauffage non électriques ; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419 ; des articles à caractère doutils ; de la coutellerie, des cuillers, des fourchettes, etc. ; objets décoratifs ; articles dhygiène ou de toilette)

Éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage et usages analogues, en cuivre (à l'excl. des articles d'hygiène et de toilette)

Appareils de cuisson ou de chauffage, non-électriques, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre (à l'excl. des chauffe-eau et des fours à bain)

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre (sauf éponges, torchons, gants et articles simil.; appareils de cuisson ou chauffage non-électriques; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419; articles à caractère d'outils; coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d'hygiène et de toilette)

Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419 et sauf accessoires de tuyauterie)

Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre (sauf chaînes et chaînettes de montre, de bijouterie, etc.)

Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a.

Toiles métalliques, y compris les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre dont la plus grande dimension de la coupe transversale ? 6 mm; tôles et bandes déployées en cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages similaires, toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)

Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort)

Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a.

Toiles métalliques, y.c. les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 6 mm; tôles et bandes déployées en cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)

Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort)

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 74 (Cuivre et ouvrages en cuivre)

Sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel (à l'excl. des mattes de nickel)

Déchets et débris de nickel non-allié (à l'excl. des déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris de nickel non-allié fondus, des cendres et résidus contenant du nickel non-allié et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

Déchets et débris d'alliages de nickel (sauf déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de nickel fondus, et sauf cendres et résidus contenant des alliages de nickel)

Poudres et paillettes de nickel (sauf sinters d'oxydes de nickel)

Barres et profilés en nickel non-allié, n.d.a. (sauf produits isolés pour l'électricité)

Barres et profilés en alliages de nickel, n.d.a. (sauf produits isolés pour l'électricité)

Fils en nickel non-allié (sauf produits isolés pour l'électricité)

Fils en alliages de nickel (sauf produits isolés pour l'électricité)

Tôles, bandes et feuilles en nickel non-allié (sauf tôles ou bandes déployées)

Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel (sauf tôles ou bandes déployées)

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.) en nickel

Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de nickel

Alliages d'aluminium primaire, sous forme brute

Alliages d'aluminium sous forme brute, en plaques ou billettes

Alliages d'aluminium sous forme brute (sauf en plaques et billettes)

Alliages d'aluminium secondaire, en lingots ou à l'état liquide

Alliages d'aluminium secondaire, sous forme brute (sauf en lingots ou à l'état liquide)

Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles d'aluminium; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm, en aluminium

Déchets d'aluminium, y.c. les rebuts de fabrication (à l'excl. des déchets du n° 7602 00 11, des cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium récupérable ainsi que des lingots ou formes brutes simil. coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus)

Débris d'aluminium (sauf scories produites par la sidérurgie et contenant de l'aluminium récupérable comme silicates ; déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchets ou débris d'aluminium fondus ; cendres et résidus de la fabrication d'aluminium ; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles)

Poudres d'aluminium, à structure non-lamellaire (sauf boulettes d'aluminium)

Poudres d'aluminium, à structure lamellaire; paillettes d'aluminium (sauf boulettes d'aluminium et sauf paillettes découpées)

Profilés creux en alliages d'aluminium, n.d.a.

Profilés pleins en alliages d'aluminium, n.d.a.

Fils en aluminium non-allié, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité)

Fils en aluminium non-allié, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614)

Fils en alliages d'aluminium, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité)

Fils en alliages d'aluminium, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614)

Tôles et bandes en aluminium non-allié, épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peint, verni ou revêtu de matière plastique

Panneau composite en aluminium, en aluminium non allié, dépaisseur > 0,2 mm

Tôles et bandes en aluminium non allié, dépaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peintes, vernies ou revêtues de matière plastique (sauf panneau composite en aluminium)

Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique et sauf tôles et bandes déployées)

Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique)

Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur >= 6 mmm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique)

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, pour stores vénitiens

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peints, vernis ou revêtus de matière plastique

Panneau composite en aluminium, en alliages daluminium, dépaisseur > 0,2 mm

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peints, vernis ou revêtus de matière plastique (sauf bandes pour stores vénitiens)

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique, sauf bandes pour stores vénitiens et sauf tôles et bandes déployées)

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique, sauf tôles et bandes déployées)

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique)

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur >= 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique)

Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire

Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm, en rouleaux d'un poids <= 10 kg (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)

Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël et en rouleaux d'un poids <= 10 kg)

Feuilles et bandes minces, d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)

Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, laminées et autrement traitées, épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)

Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, laminées et ayant subi des ouvraisons plus poussées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)

Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, laminées et ayant subi des ouvraisons plus poussées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm, auto-adhésives (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)

Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, laminées et ayant subi des ouvraisons plus poussées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm, non-auto-adhésives (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)

Feuilles et bandes minces d'aluminium, sur support, épaisseur, support non compris, < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)

Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, d'une épaisseur, support non compris, >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)

Feuilles et bandes minces, en aluminium, sur support, d'une épaisseur, support non compris, >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm, adhésives (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)

Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, d'une épaisseur, support non compris, >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm, non-auto-adhésives (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)

Tubes et tuyaux en aluminium non-allié (sauf profilés creux)

Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, soudés (sauf profilés creux)

Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, simpl. filés à chaud (sauf profilés creux)

Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium (autres que soudés ou simpl. filés à chaud et sauf profilés creux)

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p. ex), en aluminium

Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium (sauf pièces de garnissage)

Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, en aluminium

Constructions et parties de constructions, en aluminium, n.d.a., ainsi que tôles, barres, profilés, tubes, tuyaux et simil., en aluminium, travaillés en vue de la construction, n.d.a. (sauf constructions préfabriquées du n° 9406, portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, et sauf ponts et éléments de ponts, tours et pylônes)

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en aluminium, pour toutes matières, à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Récipients des types utilisés pour aérosols, en aluminium

RÃ©servoirs, fÃ»ts, tambours, bidons, boÃ®tes et rÃ©cipients simil., en aluminium, fabriquÃ©s Ã  partir de feuilles et bandes minces d'une Ã©paisseur <= 0,2 mm, d'une contenance <= 300 l

RÃ©servoirs, fÃ»ts, tambours, bidons, boÃ®tes et rÃ©cipients simil., en aluminium, pour toutes matiÃ¨res (Ã  l'excl. des gaz comprimÃ©s ou liquÃ©fiÃ©s), d'une contenance <= 300 l, n.d.a. (Ã  l'excl. des Ã©tuis tubulaires souples, des rÃ©cipients pour aÃ©rosols et des rÃ©cipients fabriquÃ©s Ã  partir de feuilles et bandes minces d'une Ã©paisseur <= 0,2 mm)

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), n.d.a. (à l'excl. des étuis tubulaires souples et des récipients pour aérosols)

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, pour toutes matières, sauf gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance de >= 50 l à 300 l, n.d.a.

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance < 50 l, n.d.a. (à l'excl. des étuis tubulaires souples, des étuis tubulaires rigides et des récipients pour aérosols)

Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés

Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium, avec âme en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)

Torons, câbles, tresses et articles simil., en aluminium (à l'excl. des produits isolés pour l'électricité et des articles avec âme en acier)

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, coulés ou moulés (à lexcl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie et des articles d'hygiène ou de toilette)

Articles de mÃ©nage ou d'Ã©conomie domestique et leurs parties, en aluminium, fabriquÃ©s Ã  partir de feuilles et bandes minces d'une Ã©paisseur <= 0,2 mm (Ã  lâexcl. des bidons, boÃ®tes et rÃ©cipients simil. du nÂ° 7612)

Articles de mÃ©nage ou d'Ã©conomie domestique et leurs parties, Ã©ponges, torchons, gants et articles similaires pour le rÃ©curage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, nonÂ coulÃ©s niÂ moulÃ©s, (Ã  lâexcl. des bidons, boÃ®tes et rÃ©cipients simil. du nÂ° 7612, des articles fabriquÃ©s Ã  partir de feuilles et bandes minces d'une Ã©paisseur <= 0,2 mm, des articles Ã  caractÃ¨re d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du nÂ°Â 8211 au nÂ°Â 8215, objets dÃ©coratifs, accessoires de tuyauterie, articles d'hygiÃ¨ne ou de toilette)

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, non coulés ni moulés (à lexcl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, des articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie, articles d'hygiène ou de toilette)

Éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage et usages analogues, en aluminium (à l'excl. des articles d'hygiène et de toilette)

Articles de ménage ou d'économie domestique, et leurs parties, en aluminium, coulés ou moulés (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, articles ayant le caractère d'outils, cuillers, louches, fourchettes et autres articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie et sauf articles d'hygiène et de toilette)

Articles de ménage ou d'économie domestique, et leurs parties, en aluminium, non-coulés ou non-moulés (sauf éponges, torchons, gants et articles simil.; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612; articles ayant le caractère d'outils, cuillères, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 à 8215; objets décoratifs; accessoires de tuyauterie; articles d'hygiène et de toilette)

Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612 et sauf accessoires de tuyauterie)

Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et simil., en aluminium (sauf agrafes présentées en barrettes et sauf chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)

Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)

Ouvrages coulés ou moulés en aluminium, n.d.a.

Ouvrages en aluminium, non-coulés ou non-moulés, n.d.a.

Plomb sous forme brute, avec antimoine comme autre élément prédominant en poids

Plomb sous forme brute, à teneur en poids en argent >= 0,02%, destiné à être affiné (plomb d'oeuvre)

Plomb, sous forme brute (sauf contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids, sauf plomb destiné à être affiné à teneur en poids en argent >= 0,02% [plomb d'oeuvre] et sauf plomb affiné)

Alliages de plomb, sous forme brute (sauf contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids et sauf plomb à teneur en poids en argent >= 0,02%, -plomb d'oeuvre-)

Plomb, sous forme brute (sauf contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids, sauf plomb à teneur en poids en argent >= 0,02% -plomb d'oeuvre-, alliages de plomb et plomb affiné)

Déchets et débris de plomb (autres que cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620 et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de plomb fondus du n° 7801 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)

Feuilles et bandes en plomb, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm

Tables en plomb; feuilles et bandes, en plomb, épaisseur, support non compris, > 0,2 mm

Poudres et paillettes en plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du n° 8308)

Emballages avec blindage de protection contre les radiations en plomb pour transport ou stockage des matières radioactives "Euratom" (sauf conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Barres, profilés et fils en plomb, n.d.a.

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.- en plomb

Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc >= 99,99%

Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc >= 99,95% mais < 99,99%

Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc >= 98,5% mais < 99,95%

Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc < 98,5%

Déchets et débris de zinc (autres que cendres et résidus de la fabrication du zinc contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de zinc fondus du n° 7901 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)

Poudres et paillettes de zinc (sauf granulés et grenailles en zinc, sauf paillettes découpées du n° 8308 et sauf poussières de zinc)

Barres, profilés et fils en zinc, n.d.a.

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en zinc

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 79 (Zinc et ouvrages en zinc)

Déchets et débris d'étain (autres que cendres et résidus de la fabrication de l'étain contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf étain lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'étain du n° 8001)

Barres, profilés et fils en étain, n.d.a.

Tôles et bandes en étain, d'une épaisseur > 0,2 mm

Feuilles et bandes minces en étain -même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports simil.-, d'une épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm; poudres et paillettes d'étain (autres que granulés et grenailles d'étain et sauf paillettes découpées du n° 8308)

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en étain

Tungstène sous forme brute, y.c. les barres en tungstène [wolfram] simpl. obtenues par frittage

Déchets et débris de tungstène [wolfram] (sauf cendres et résidus contenant du tungstène)

Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en tungstène [wolfram], n.d.a.

Molybdène sous forme brute, y.c. les barres en molybdène simpl. obtenues par frittage

Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en molybdène, n.d.a.

Déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène)

Tantale sous forme brute, y.c. les barres en tantale simpl. obtenues par frittage; poudres de tantale

Déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)

Barres (autres que les barres simpl. obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles en tantale, n.d.a.

Barres en tantale (autres que les barres simplement obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles en tantale, n.d.a.

Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium >= 99,8%

Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium < 99,8%

Déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium et sauf tournures et granulés de magnésium calibrés)

Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium

Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres de cobalt

Déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt)

Bismuth sous forme brute; poudres de bismuth; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)

Bismuth sous forme brute, déchets et débris, poudres, contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth

Bismuth et ouvrages en bismuth, contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth, n.d.a.

Bismuth sous forme brute, déchets et débris, poudres, contenant moins de 99,99 % en poids de bismuth

Bismuth et ouvrages en bismuth, contenant moins de 99,99 % en poids de bismuth, n.d.a.

Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium

Déchets et débris de cadmium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du cadmium)

Titane sous forme brute; poudres de titane

Déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)

Barres, profilés et fils en titane, n.d.a.

Déchets et débris de zirconium, contenant moins dune partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)

Déchets et débris de zirconium, contenant au moins une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)

Antimoine sous forme brute; poudres d'antimoine

Déchets et débris d'antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l'antimoine)

Manganèse sous forme brute; poudres de manganèse

Déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résidus contenant du manganèse)

Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium

Déchets et débris de béryllium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du béryllium)

Alliages de chrome, teneur en poids en nickel > 10%, sous forme brute; poudres de ces alliages (sauf cendres et résidus contenant du chrome ou ce type d'alliages de chrome)

Chrome sous forme brute ; poudres de chrome (sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)

Déchets et débris de chrome (sauf cendres et résidus contenant du chrome et sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)

Zirconium sous forme brute, déchets, débris et poudres de zirconium (sauf cendres et résidus)

Rhénium sous forme brute et poudres de rhénium

Thallium sous forme brute; poudres de thallium

Déchets et débris de thallium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du thallium)

Cadmium sous forme brute et poudres de cadmium

Hafnium [celtium] sous forme brute; poudres d'hafnium [celtium]; déchets et débris d'hafnium [celtium] (sauf cendres et résidus contenant de l'hafnium [celtium])

Déchets et débris de niobium [columbium], rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium (à l'excl. des cendres et résidus contenant ces métaux)

Niobium [colombium] et rhénium, sous forme brute; poudres de niobium [colombium] ou de rhénium

Niobium (columbium) sous forme brute; poudres de niobium (columbium)

Indium sous forme brute; poudres d'indium

Gallium sous forme brute; poudres de gallium

Vanadium sous forme brute; poudres de vanadium (sauf cendres et résidus contenant du vanadium)

Germanium sous forme brute; poudres de germanium

Ouvrages en hafnium [celtium] et germanium, n.d.a.

Ouvrages en niobium [colombium] ou en rhénium, n.d.a.

Ouvrages en gallium, en indium et en vanadium, n.d.a.

Déchets et débris de cermets (à l'excl. des cendres et résidus contenant des cermets)

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 81 (Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières)

Produits confidentiels du chapitre 81  / CPF4 2445 / CTCI3 699

Bêches et pelles, avec partie travaillante en métaux communs

Fourches à fouiller, fourches à faner, fourches à fumier, avec partie travaillante en métaux communs

Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs, avec partie travaillante en métaux communs (sauf piolets)

Haches, serpes et outils simil. à taillants, avec partie travaillante en métaux communs

Sécateurs et simil. maniés à une main (y.c. les cisailles à volailles), avec partie travaillante en métaux communs

Cisailles à haies, sécateurs et outils simil. maniés à deux mains, avec partie travaillante en métaux communs

Faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main, avec partie travaillante en métaux communs (à lexcl. des bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, râteaux, racloirs, haches, serpes et outils simil. à taillants, cisailles à volailles, sécateurs et simil. maniés à deux mains)

Scies à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l'excl. des tronçonneuses)

Lames de scies à ruban en métaux communs

Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) en métaux communs et avec partie travaillante en acier

Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) et leurs parties, en métaux communs et avec partie travaillante en matières autres que l'acier

Chaînes de scies, dites 'coupantes', en métaux communs

Lames de scies droites, en métaux communs, pour le travail des métaux

Lames de scies, y.c. les lames de scies non-dentées, en métaux communs et avec partie travaillante en acier, pour le travail des métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires et des lames de scies droites)

Lames de scies, y.c. les lames de scies non-dentées, en métaux communs, avec partie travaillante en acier, pour le travail de matières autres que les métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires, des lames de fraises-scies et des chaînes de scies dites -coupantes-)

Lames de scies, y.c. les lames de scies non-dentées, en métaux communs, pour le travail des métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban et des chaînes de scies, dites "coupantes", des lames de scies circulaires et des lames de scies droites)

Lames de scies, y.c. les lames de scies non dentées, en métaux communs, pour le travail de matières autres que les métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires et des chaînes de scies dites 'coupantes')

Lames de scies, y.c. les lames de scies non-dentées, en métaux communs, avec partie travaillante en matières autres que l'acier (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires, des lames de fraises-scies et des chaînes de scies dites -coupantes-)

Limes, râpes et outils simil. à main, en métaux communs

Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles à usage non médical et outils simil. à main, en métaux communs

Brucelles à usage non-médical et pinces à épiler, en métaux communs

Pinces -même coupantes-, tenailles et outils simil. à main, en métaux communs (sauf brucelles et pinces à épiler)

Cisailles à métaux et outils simil., à main, en métaux communs

Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils simil., à main, en métaux communs

Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture fixe

Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture variable

Douilles de serrage interchangeables, même avec manches, en métaux communs

Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, maniés à la main

Marteaux et masses, avec partie travaillante en métaux communs

Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants simil. à main pour le travail du bois

Outils à main d'économie domestique, non-mécaniques, avec partie travaillante en métaux communs, n.d.a.

Outils à main pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres, en métaux communs, n.d.a.

Outils -pistolets- à river, à fixer les tampons, chevilles, etc., fonctionnant avec l'aide d'une cartouche détonante

Outils à main (y.c. les diamants de vitriers) en métaux communs, n.d.a.

Outils à main, y.c. -les diamants de vitriers-, en métaux communs, n.d.a.

Lampes à souder et simil. (sauf appareils à souder fonctionnant au gaz)

Étaux, serre-joints et simil. (autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils)

Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale

Assortiments d'outils d'au moins deux des sous-positions du n° 8205

Enclumes ; forges portatives ; meules avec bâtis, à main ou à pédale

Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions du n° 8205

Outils d'au moins deux des n° 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail

Outils de forage ou de sondage, interchangeables, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets

Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant

Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, les cermets, le diamant ou les agglomérés de diamant

Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant

Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant

Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux

Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner pour le travail de matières autres que le métal

Outils à tarauder, interchangeables, pour l'usinage des métaux

Outils à fileter, interchangeables, pour l'usinage des métaux

Outils interchangeables à fileter pour le travail de matières autres que les métaux

Outils interchangeables à percer, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l'excl. des outils de forage ou de sondage et des outils à tarauder)

Forets de maçonnerie, interchangeables avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant

Outils à percer, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets (à l'excl. des outils à tarauder)

Outils interchangeables à percer les métaux, avec partie travaillante en aciers à coupe rapide (à l'excl. des outils à tarauder)

Outils à percer, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en des matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés, les cermets ou les aciers à coupe rapide (à l'excl. des outils à tarauder)

Outils interchangeables à percer des matières autres que les métaux, avec partie travaillante en d'autres matières que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l'excl. des outils de forage ou de sondage, des forets de maçonnerie et des outils à tarauder)

Outils interchangeables à aléser ou à brocher, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant

Outils à aléser, interchangeables, pour l'usinage des métaux

Outils interchangeables à aléser, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant

Outils à brocher, interchangeables, pour l'usinage des métaux

Outils interchangeables à brocher autres que pour l'usinage des métaux et à partie travaillante en matières autres que le diamant et les agglomérés de diamant

Outils à fraiser, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets

Fraises à queue, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets

Fraises-mères, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets

Outils à fraiser, interchangeables, pour lusinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets (à l'excl. des fraises à queue)

Outils à fraiser, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets (sauf fraises à queue et fraises-mères)

Outils interchangeables à fraiser des matières autres que le métal

Outils à tourner, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets

Outils à tourner, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets

Outils interchangeables à tourner des matières autres que les métaux

Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant, n.d.a.

Lames de tournevis interchangeables, en métaux communs

Outils interchangeables de taillage des engrenages (sauf fraises à tailler les engrenages)

Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets, n.d.a.

Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets, n.d.a.

Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a.

Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a.

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail des métaux

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail du bois

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire

Couteaux circulaires, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire (sauf couteaux circulaires)

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines agricoles, horticoles ou forestières (sauf pour le travail du bois)

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou appareils mécaniques (sauf pour le travail du métal ou du bois, sauf pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire, et sauf pour machines agricoles, horticoles ou forestières)

Plaquettes amovibles pour outils, non-montées, constituées par des carbures métalliques frittés ou des cermets

Plaquettes, baguettes, pointes et objets simil. pour outils, non-montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des plaquettes amovibles)

Appareils mécaniques actionnés à la main, en métaux communs, d'un poids <= 10 kg, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons

Assortiments de couteaux du n° 8211; assortiments dans lesquels les couteaux du n° 8211 sont plus nombreux que d'autres articles

Couteaux de table à lame fixe, en métaux communs, y.c. les manches (sauf couteaux à beurre et couteaux à poisson)

Couteaux de table à manche et lame fixe en acier inoxydable

Couteaux de table à lame fixe en métaux communs (sauf avec manche et lame en acier inoxydable et sauf couteaux à beurre et couteaux à poisson)

Couteaux à lame fixe en métaux communs (sauf couteaux à foin et à paille, coutelas et machettes, couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques, couteaux à poisson, couteaux à beurre, petites et grandes lames de rasoirs et autres couteaux du n° 8214)

Couteaux autres qu'à lame fixe, y.c. les serpettes fermantes, en métaux communs (sauf rasoirs à lame)

Lames tranchantes ou dentelées, en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs), et autres couteaux du n° 8211

Manches en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs), et autres couteaux du n° 8211

Rasoirs de sûreté à lames non-remplaçables en métaux communs

Rasoirs et rasoirs de sûreté non-électriques, en métaux communs (sauf rasoirs de sûreté à lames non-remplaçables)

Lames de rasoirs de sûreté, en métaux communs, y.c. les ébauches en bandes

Parties de rasoirs et de rasoirs de sûreté non-électriques, en métaux communs (sauf lames de rasoirs de sûreté, y.c. les ébauches en bande)

Ciseaux à doubles branches et leurs lames, en métaux communs (sauf taille-haies, cisailles et articles simil. actionnés des deux mains, sécateurs et articles simil. actionnés d'une main et sauf ciseaux spéciaux de maréchal-ferrant)

Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames, en métaux communs (sauf machines, appareils et instruments à usage simil. du chapitre 84)

Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y.c. les limes à ongles), en métaux communs (sauf ciseaux ordinaires)

Tondeuses de coiffeur et autres articles à couper, n.d.a., en métaux communs

Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs, comprenant une partie uniquement argentée, dorée ou platinée

Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée

Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs autres que l'acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée

Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée

Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en aciers inoxydables, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)

Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs

Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs

Serrures à cylindres des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs

Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs (autres qu'à cylindres et autres que cadenas)

Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et autres que pour véhicules automobiles, meubles ou portes de bâtiments)

Fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs

Parties des cadenas, serrures et verrous, ainsi que des fermoirs et montures-fermoirs, avec serrure, en métaux communs, n.d.a.

Clefs présentées isolément, pour cadenas, serrures et verrous, ainsi que pour fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs

Charnières de tous genres, y.c. les paumelles et pentures, en métaux communs

Roulettes avec monture en métaux communs

Garnitures, ferrures et simil. en métaux communs, pour véhicules automobiles (sauf charnières et serrures)

Garnitures, ferrures et simil., pour portes, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)

Garnitures, ferrures et simil., pour fenêtres et portes-fenêtres, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)

Garnitures, ferrures et simil., pour bâtiments, en métaux communs (sauf pour portes, fenêtres et portes-fenêtres, serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)

Garnitures, ferrures et simil., pour meubles, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières et roulettes)

Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs et montures-fermoirs à serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et simil. pour bâtiments ainsi que garnitures, ferrures et articles simil. pour véhicules automobiles ou meubles)

Patères, porte-chapeaux, supports et articles simil. en métaux communs

Ferme-portes automatiques en métaux communs

Portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs

Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs

Coffrets et cassettes de sûreté et articles simil., en métaux communs (sauf coffres-forts et sauf portes blindées et compartiments pour chambres fortes)

Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures simil. de bureau, en métaux communs (à l'excl. des meubles de bureau du n° 9403 et des corbeilles à papier)

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs (sauf fermoirs pour livres et registres)

Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs

Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation, et matériel de bureau simil. en métaux communs, y.c. les parties des articles du n° 8305 (à l'excl. des mécanismes complets pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, des agrafes présentées en barrettes, des punaises et des fermoirs pour livres ou registres)

Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non-électriques, en métaux communs (sauf instruments de musique)

Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)

Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)

Statuettes et autres objets d'ornement, en cuivre; ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)

Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs autres que cuivre et ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)

Cadres pour photographies, gravures ou simil., en métaux communs; miroirs, en métaux communs (sauf éléments optiques)

Tuyaux flexibles en fer ou en acier, même avec accessoires

Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l'acier, même avec accessoires

Agrafes, crochets et oeillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements

Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs

Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc., y.c. les parties des articles du n° 8308, en métaux communs (sauf agrafes, crochets, oeillets, rivets tubulaires ou à tige fendue)

Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, diamètre > 21 mm (à l'excl. des bouchons-couronnes)

Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (sauf bouchons-couronnes, capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium, d'un diamètre > 21 mm)

Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques simil., chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, y.c. les panneaux de signalisation routière (sauf les enseignes et plaques indicatrices lumineuses du n° 9405, les caractères d'imprimerie et articles simil. et sauf panneaux, disques et croix de signalisation pour voies de circulation du n° 8608)

Électrodes enrobées en métaux communs, pour le soudage à l'arc

Électrodes pour soudure à l'arc, à âme en fer ou acier, enrobées de matière réfractaire

Électrodes enrobées en métaux communs, pour soudage à l'arc (autres qu'à âme en fer ou acier et enrobées de matière réfractaire)

Fils fourrés en métaux communs, pour le soudage à l'arc

Baguettes enrobées et fils fourrés en métaux communs, pour brasage ou soudage à la flamme (à l'excl. des fils et baguettes à âme décapante chez lesquels le métal de brasage, décapants et fondants non compris, contient >= 2% en poids d'un métal précieux)

Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles simil. en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques, n.d.a., ainsi que fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour métallisation par projection, n.d.a.

Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom)

Éléments combustibles (cartouches), non irradiés, avec dispositifs de maniement, pour réacteurs nucléaires (Euratom)

Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom)

Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur > 45 t

Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur <= 45 t (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)

Chaudières à tubes de fumée (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)

Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)

Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites 'à eau surchauffée', n.d.a.

Chaudières pour le chauffage central, non électriques, en fonte (à l'excl. des chaudières à vapeur et chaudières dites 'à eau surchauffée' du n° 8402)

Chaudières pour le chauffage central, non électriques (autres qu'en fonte et sauf chaudières à vapeur et chaudières dites 'à eau surchauffée' du n° 8402)

Parties de chaudières pour le chauffage central, en fonte, n.d.a.

Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.

Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p.ex.)

Parties des appareils auxiliaires des n° 8402 ou 8403 et des condenseurs pour machines à vapeur, n.d.a.

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs (sauf fours à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)

Parties des générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs simil. de gaz par procédé à l'eau, n.d.a.

Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux

Turbines à vapeur d'une puissance > 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)

Turbines à vapeur d'une puissance <= 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)

Ailettes, aubages et rotors, pour turbines à vapeur

Parties de turbines à vapeur, n.d.a. (à l'excl. des ailettes, des aubages et des rotors)

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation

Moteurs pour la propulsion de bateaux du type hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée <= 325 cm³

Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance <= 30 kW

Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance > 30 kW

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, pour bateaux (sauf moteurs hors-bord)

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée <= 50 cm³

Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³

Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 1000 cm³

Moteurs Ã  piston alternatif Ã  allumage par Ã©tincelles (moteurs Ã  explosion), des types utilisÃ©s pour la propulsion des vÃ©hicules du chapitre 87, d'une cylindrÃ©e > 250 cmÂ³ mais <= 500 cmÂ³

Moteurs Ã  piston alternatif Ã  allumage par Ã©tincelles (moteurs Ã  explosion), des types utilisÃ©s pour la propulsion des vÃ©hicules du chapitre 87, d'une cylindrÃ©e > 500 cmÂ³ mais <= 1000 cmÂ³

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 1000 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules automobiles du n° 8705

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 1000 cm³, usagés

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée <= 1500 cm³ mais > 1000 cm³ (sauf moteurs destinés à l'industrie du montage du n° 8407 34 10)

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), de cylindrée <= 250 cm³ (autres que moteurs pour aéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87)

Moteurs à piston alternatif ou rotatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 250 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules du n° 8705

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance <= 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance > 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, pour la propulsion de bateaux (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance <= 50 kW

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 50 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 5000 kW

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704, à moteur de cylindrée < 2500 cm³, et des véhicules du n° 8705

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance <= 50 kW

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance > 50 kW mais <= 100 kW

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance > 100 kW

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance <= 50 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) pour la propulsion de véhicules ferroviaires

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance <= 15 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 15 kW mais <= 30 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 30 kW mais <= 50 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 200 kW mais <= 300 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 300 kW mais <= 500 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour l'aviation, n.d.a.

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), n.d.a.

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), n.d.a.

Turbines et roues hydrauliques, puissance <= 1000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)

Turbines et roues hydrauliques, puissance > 1000 kW mais <= 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)

Turbines et roues hydrauliques, puissance > 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)

Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques y compris les régulateurs

Turboréacteurs, poussée > 25 kN mais <= 44 kN

Turboréacteurs, poussée > 44 kN mais <= 132 kN

Turbopropulseurs, puissance > 1100 kW mais <= 3730 kW

Turbines à gaz, puissance <= 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

Turbines à gaz, puissance > 5000 kW mais <= 20000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

Turbines à gaz, puissance > 20000 kW mais <= 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

Turbines à gaz, puissance > 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a.

Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

Systèmes hydrauliques à mouvement rectiligne, avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante

Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres) (autres que les systèmes hydrauliques)

Systèmes hydrauliques à moteurs hydrauliques comme partie travaillante (sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne [cylindres])

Moteurs oléohydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et systèmes hydrauliques)

Moteurs hydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et autres que les systèmes hydrauliques, les moteurs oléohydrauliques, les turbines hydrauliques et roues hydrauliques du n° 8410, et les turbines à vapeur)

Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne [cylindres]

Moteurs pneumatiques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres])

Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs (sauf chaudières à vapeur, générateurs de vapeur et turbines à vapeur)

Moteurs et machines motrices, non-électriques (sauf turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques, machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs ainsi que moteurs électriques)

Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs)

Parties de moteurs et machines motrices non-électriques, n.d.a.

Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, avec un dispositif mesureur de liquide ou conçues pour en comporter, des types utilisés dans les stations-service ou les garages

Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter (sauf pompes pour la distribution de carburants ou lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages)

Pompes à bras pour liquides (sauf les pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319)

Pompes d'injection pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (à l'excl. des pompes d'injection)

Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique alternative comme organe principal

Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur

Pompes pour liquides, à piston, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)

Pompes à piston, pour liquides, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes hydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques, ainsi que les pompes doseuses)

Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, agrégats hydrauliques, pompes doseuses et pompes à piston en général)

Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique rotative, comme organe principal

Pompes pour liquides, à engrenages, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)

Pompes pour liquides, à engrenages, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)

Pompes pour liquides, à palettes entraînées, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)

Pompes pour liquides, à palettes entraînées (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)

Pompes pour liquides, à vis hélicoïdales, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes à béton et agrégats hydrauliques)

Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à béton, pompes à engrenages, pompes à palettes entraînées, pompes à vis hélicoïdales et agrégats hydrauliques)

Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude

Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal <= 15 mm (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes immergées)

Pompes pour liquides, à roues à canaux et pompes pour liquides à canal latéral

Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, monobloc (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes immergées et circulateurs de chauffage central et d'eau chaude)

Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, non monobloc (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319)

Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à plusieurs flux (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées)

Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, multicellulaires (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées)

Pompes pour liquides, centrifuges, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 ; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression ; pompes à béton ; pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)

Pompes pour liquides, centrifuges, multicellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 ; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression ; pompes à béton, pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)

Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres)

Élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes)

Pompes à vide des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositifs daffichage à écran plat

Pompes à vide des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat

Pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs

Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots

Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption

Pompes à vide (autres que pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs, pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption)

Pompes à air, à main ou à pied (sauf pompes à main pour cycles)

Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance <= 0,4 kW

Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW, hermétiques ou semi-hermétiques

Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW (sauf compresseurs hermétiques ou semi-hermétiques)

Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute <= 2 m³

Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute > 2 m³

Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W

Ventilateurs des types utilisés exclusivement ou principalement pour le refroidissement de microprocesseurs, dappareils de télécommunication, de machines automatiques de traitement de linformation ou dunités de machines automatiques de traitement de linformation

Ventilateurs axiaux (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W)

Ventilateurs axiaux (à lexclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, dune puissance <= 125 W et des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de léquipement informatique de la sous-position 8414 59 15)

Ventilateurs centrifuges (à lexclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, dune puissance <= 125 W et des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de léquipement informatique de la sous-position 8414 59 15)

Ventilateurs centrifuges (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W)

Ventilateurs (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W, et sauf ventilateurs axiaux ou centrifuges)

Ventilateurs (à lexclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, dune puissance <= 125 W, des ventilateurs axiaux et centrifuges ainsi que des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de léquipement informatique de la sous-position 8414 59 15)

Hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, plus grand côté horizontal <= 120 cm

Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz

Turbocompresseurs monocellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

Turbocompresseurs multicellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h <= 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h > 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h <= 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h > 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

Compresseurs volumétriques rotatifs à un seul arbre (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, autres qu'à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables et sauf compresseurs volumétriques rotatifs à vis)

Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs)

Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a.

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps, du type mural ou pour fenêtres

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type "split-system" [systèmes à éléments séparés], du type mural ou pour fenêtres

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique [pompes à chaleur réversibles] (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération mais sans soupape d'inversion du cycle thermique (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur, sans dispositif de réfrigération mais bien des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air (sauf machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)

Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air, n.d.a.

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides, avec dispositif de contrôle automatique monté

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides (sans dispositif de contrôle automatique monté)

Brûleurs pour l'alimentation des foyers, exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle

Brûleurs mixtes pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz (à l'excl. des brûleurs exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle et brûleurs mixtes )

Foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil. (sauf brûleurs)

Parties de brûleurs pour l'alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil., n.d.a.

Fours industriels ou de laboratoire, non-électriques, pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais, de la pyrite ou des métaux (à l'excl. des étuves)

Fours non-électriques à tunnel, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

Fours non-électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie (sauf fours à tunnel)

Fours pour la cuisson des produits céramiques

Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques

Fours industriels ou de laboratoires, non électriques, y.c. les incinérateurs (à l'excl. des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, des étuves, des fours pour la cuisson des produits céramiques, des fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques et des fours pour le procédé de craquage)

Parties de fours industriels ou de laboratoires non électriques, y.c. d'incinérateurs, n.d.a.

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité > 340 l

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité <= 340 l

Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 340 l

Réfrigérateurs ménagers à compression, modèle table

Réfrigérateurs ménagers à compression, à encastrer

Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité <= 250 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer)

Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 250 l mais <= 340 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer)

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 400 l

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité > 400 l mais <= 800 l

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 250 l

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité > 250 l mais <= 900 l

Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits congelés

Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits autres que congelés

Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques)

Pompes à chaleur (à l'excl. des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415)

Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)

Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid

Évaporateurs et condenseurs pour machines de production du froid (autres que pour appareils ménagers)

Parties de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs du type armoire et du type coffre et d'autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, parties de pompes à chaleur, n.d.a.

Chauffe-eau à chauffage instantané, à gaz (à l'excl. des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)

Chauffe-eau non-électriques, à chauffage instantané ou à accumulation (à l'excl. des chauffe-eau instantanés à gaz et des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)

Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire

Séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons

Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation

Séchoirs pour produits agricoles (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation)

Séchoirs pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation, séchoirs à pulvérisation et séchoirs pour produits agricoles)

Séchoirs (sauf pour produits agricoles, bois, pâtes à papier, papier ou carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et sauf appareils ménagers)

Appareils de distillation ou de rectification

Échangeurs de chaleur (à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi)

Échangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères, dont le diamètre interne des tubes dentrée et de sortie est <= 3 cm

Échangeurs de chaleur (à lexclusion des chaudières et de ceux composés de fluoropolymères, dont le diamètre interne des tubes dentrée et de sortie est <= 3 cm)

Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes (sauf appareils domestiques)

Appareils et dispositifs pour la cuisson ou le chauffage des aliments (sauf percolateurs et autres appareils pour la préparation de boissons chaudes et appareils domestiques)

Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi

Appareils et dispositifs de métallisation sous vide

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a.

Parties des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, n.d.a.

Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non-électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'excl. des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, ceux pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ainsi que des fours et autres appareils du n° 8514)

Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie textile

Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie du papier

Calandres et laminoirs (à l'excl. des machines pour les métaux ou le verre ainsi que des machines des types utilisés dans les industries du textile et du papier)

Laminoirs à rouleaux des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés

Calandres et laminoirs (à lexclusion de ceux des types utilisés dans les industries du textile et du papier ou pour les métaux ou le verre, ainsi que des laminoirs à rouleaux des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés)

Cylindres de calandres et laminoirs en fonte (autres que pour les métaux ou le verre)

Cylindres de calandres et laminoirs (sauf en fonte et autres que pour les métaux ou le verre)

Parties de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre et autres que les cylindres), n.d.a.

Centrifugeuses des types employés dans les laboratoires

Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur)

Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux

Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons (autres que l'eau)

Appareils pour la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression

Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (à l'excl. de l'eau ou des boissons, des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression ainsi que les reins artificiels)

Appareils pour la filtration ou lépuration des liquides, composés de fluoropolymères et dont lépaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice est <= 140 ?m (à lexclusion de ceux utilisés pour leau, les boissons autres que leau et les reins artificiels)

Appareils pour la filtration ou lépuration des liquides (à lexclusion de ceux utilisés pour leau, les boissons autres que leau, les huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression, les reins artificiels ainsi que de ceux composés de fluoropolymères et dont lépaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice est <= 140 ?m)

Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour lépuration ou la filtration des gaz déchappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression

Appareils pour la filtration ou lépuration des gaz, à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes dentrée et de sortie est <= 1,3 cm

Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air (autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)

Appareils pour la filtration ou lépuration de lair (à lexclusion des filtres dentrée dair pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et des appareils à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes dentrée et de sortie est <= 1,3 cm)

Appareils pour la filtration ou lépuration des gaz, autres que lair, par procédé catalytique (à lexclusion des appareils à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes dentrée et de sortie est <= 1,3 cm)

Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé catalytique (autres que pour la séparation isotopique)

Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air et autres que par procédé catalytique et à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique)

Appareils pour la filtration ou lépuration des gaz, autres que lair (à lexclusion des appareils pour la séparation isotopique, de ceux par procédé catalytique et de ceux à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes dentrée et de sortie est <= 1,3 cm)

Parties de centrifugeuses, y.c. d'essoreuses centrifuges, n.d.a.

Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, n.d.a.

Parties des appareils relevant des sous-positions 84212920 ou 84213915, n.d.a.

Parties des appareils pour la filtration ou lépuration des liquides ou des gaz, n.d.a.

Machines à laver la vaisselle, de type ménager

Machines à laver la vaisselle (autres que de type ménager)

Machines et appareils à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients (à l'excl. des machines à laver la vaisselle)

Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; appareils à gazéifier les boissons

Machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable (à l'excl. des machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants et des machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues)

Parties de machines à laver la vaisselle, n.d.a.

Parties de machines à empaqueter ou emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a. (à l'excl. des parties pour machines à laver la vaisselle)

Balances de ménage (à l'excl. des pèse-personnes et pèse-bébés)

Bascules à pesage continu sur transporteurs

Bascules à pesage continu sur transporteurs, à pesage électronique

Bascules à pesage continu sur transporteurs, autres quà pesage électronique

Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses (à l'excl. des balances à pesage continu sur transporteurs)

Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses, à pesage électronique (à l'excl. des balances à pesage continu sur transporteurs)

Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses (à l'excl. des balances à pesage électronique ou continu sur transporteurs)

Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y.c. les trieuses pondérales, portée <= 30 kg

Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, dune portée <= 30 kg, à pesage électronique

Appareils et instruments pour le pesage et létiquetage des produits préemballés, dune portée <= 30 kg, à pesage électronique

Balances de magasin à pesage électronique, dune portée <= 30 kg, à pesage électronique (à lexclusion des appareils et instruments pour le pesage et létiquetage des produits préemballés)

Appareils et instruments de pesage, dune portée <= 30 kg, à pesage électronique, n.d.a.

Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés, portée <= 30 kg

Balances de magasin, portée <= 30 kg (à l'excl. des appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés)

Appareils et instruments de pesage, dune portée <= 30 kg, autres quà pesage électronique, n.d.a.

Appareils et instruments de pesage d'une portée <= 30 kg (sauf pèse-personnes ; balances de ménage ou de magasin ; balances sensibles à un poids <= 50 mg ; bascules à pesage continu sur transporteurs ; bascules à pesée constante ; balances et bascules ensacheuses ou doseuses ; appareils et instruments des n° 8423 81 10 et 8423 81 30)

Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y.c. les trieuses pondérales, portée > 30 kg mais <= 5000 kg

Appareils et instruments de pesage, dune portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, à pesage électronique (à lexclusion de ceux pour le pesage de véhicules automobiles, des pèse-personnes, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses)

Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, dune portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, autres quà pesage électronique

Appareils et instruments de pesage, dune portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, n.d.a.

Appareils et instruments de pesage, d'une portée > 30 kg mais <= 5000 kg (à l'excl. des pèse-personnes, des bascules à pesage continu sur transporteurs, des bascules à pesées constantes, des balances et bascules ensacheuses ou doseuses et des instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y.c. les trieuses pondérales)

Appareils et instruments de pesage, portée > 5000 kg

Appareils et instruments de pesage, dune portée > 5 000 kg, à pesage électronique

Appareils et instruments de pesage, dune portée > 5 000 kg, autres quà pesage électronique

Poids pour balances de tous genres; parties d'appareils et instruments de pesage, n.d.a.

Poids pour balances de tous genres; parties des appareils et instruments de pesage, n.d.a.

Pistolets aérographes et appareils simil. (à l'excl. des machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés [n° 8515] ainsi que des machines et appareils à jet de sable, vapeur, etc.)

Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), équipés d'un dispositif de chauffage

Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), sans dispositif de chauffage

Machines et appareils à jet de sable et appareils à jet simil., à air comprimé

Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. (à l'excl. des appareils à air comprimé et des appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé [appareils de nettoyage à haute pression], ainsi que des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux)

Pulvérisateurs pour lagriculture ou lhorticulture, portables

Pulvérisateurs et poudreuses, pour lagriculture ou lhorticulture, conçus pour être portés ou tirés par tracteur

Pulvérisateurs pour lagriculture ou lhorticulture (à lexclusion des pulvérisateurs portables et de ceux conçus pour être portés ou tirés par tracteur)

Appareils d'arrosage mécaniques, pour l'agriculture ou l'horticulture

Machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture (sauf appareils d'arrosage, appareils portatifs et sauf pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur)

Appareils darrosage, même à main, pour lagriculture ou lhorticulture

Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour lagriculture ou lhorticulture (à lexclusion des pulvérisateurs et des appareils darrosage)

Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.

Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou dassemblages de circuits imprimés

Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.

Parties d'extincteurs, de pistolets aérographes et appareils simil., de machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. ainsi que de machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.

Parties des appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou dassemblages de circuits imprimés

Parties des extincteurs, pistolets aérographes et appareils similaires, des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires ainsi que des machines et appareils à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.

Treuils et cabestans, à moteur électrique

Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique

Élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures

Crics et vérins, hydrauliques (sauf élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures)

Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes

Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers

Ponts roulants, grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues (à l'excl. des ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes, portiques mobiles sur pneumatiques, chariots-cavaliers et grues sur portiques)

Bigues et chariots-grues et autres machines et appareils autopropulsés, sur pneumatiques (à l'excl. des grues automotrices, portiques mobiles se déplaçant sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)

Bigues et chariots-grues et appareils autopropulsés (autres que sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)

Grues hydrauliques conçues pour être montées sur un véhicule routier, pour le chargement ou le déchargement du véhicule

Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier (à l'excl. des grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule)

Bigues; grues à câbles et blondins et autres grues (sauf ponts roulants, grues portiques, grues sur portiques, portiques de déchargement, ponts-grues, chariots-cavaliers, grues à tour, chariot-grues, grues autopropulsées et grues conçues pour être montées sur un véhicule routier)

Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m

Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m

Chariots-gerbeurs tous terrains, autopropulsés, élevant à une hauteur >= 1 m

Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m (autres qu'à moteur électrique et sauf chariots-gerbeurs autopropulsés tous terrains)

Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m (autres qu'à moteur électrique)

Chariots de manutention munis d'un dispositif de levage mais non-autopropulsés

Ascenseurs et monte-charge, non-électriques

Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour produits en vrac

Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques (autres que pour produits en vrac)

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, spécialement conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains (à l'excl. des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques)

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à benne (autres que conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains)

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie (autres que conçus pour mines au fond et autres travaux souterrains)

Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l'excl. des appareils spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bande ou à courroie, des appareils à rouleaux ou à galets, des appareils pneumatiques et des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur)

Escaliers mécaniques et trottoirs roulants

Téléphériques (y.c. les télésièges et remonte-pentes) ; mécanismes de traction pour funiculaires

Chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles

Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole (sauf chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles et sauf tracteurs agricoles)

Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.

Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), à chenilles

Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), sur roues

Rouleaux compresseurs, autopropulsés (à l'excl. des rouleaux compresseurs à vibrations)

Compacteuses autopropulsées (sauf rouleaux compresseurs)

Chargeurs à chargement frontal, autopropulsés, des types conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, à chenilles, autopropulsées (à l'excl. des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées (à l'excl. des engins à chenilles et des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)

Excavateurs à chenilles, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°

Excavateurs, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° (à l'excl. des engins à chenilles)

Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsés (sauf pelles mécaniques dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° et sauf chargeuses à chargement frontal)

Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux (sauf montées sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobile ou sur camion)

Chasse-neiges (sauf montés sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobiles ou sur camion)

Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, autopropulsées (sauf soutènement marchant hydraulique pour mines)

Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, non-autopropulsées (à l'excl. de l'outillage pour emploi à la main et du soutènement marchant hydraulique pour mines)

Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsées (à l'excl. des machines montées sur wagons pour réseaux ferroviaires ou sur châssis d'automobiles ou sur camions, et sauf machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries)

Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais non-autopropulsées et non-hydrauliques (à l'excl. des machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries, et sauf outillage pour emploi à la main)

Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsés, n.d.a.

Machines et appareils à tasser ou à compacter, non-autopropulsés (sauf outillage pour emploi à la main)

Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, non-autopropulsés, n.d.a.

Parties de palans; treuils, cabestans; crics et vérins, n.d.a.

Parties de chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, n.d.a.

Parties d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques, n.d.a.

Parties de machines et appareils du n° 8428, n.d.a.

Parties de machines de laminoirs du n° 8428.90.30, n.d.a.

Parties des machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention "p.ex. transporteurs, téléphériques", n.d.a. (à l'excl. des ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques et des machines de laminoirs du n° 8428.90.30)

Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces pour machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430

Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers), n.d.a.

Parties de machines de sondage ou de forage des n° 843041 ou 843049, n.d.a.

Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.

Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a.

Charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture

Herses à disques (pulvériseurs) pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture

Scarificateurs et cultivateurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)

Herses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)

Motohoues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture

Extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (sauf motohoues)

Semoirs de précision, à commande centrale pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture

Semoirs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des semoirs de précision à commande centrale)

Plantoirs et repiqueurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture

Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour

Semoirs de précision, à commande centrale (à lexclusion des semoirs sans labour)

Semoirs (à lexclusion des semoirs sans labour et des semoirs de précision, à commande centrale)

Plantoirs et repiqueurs (à lexclusion de ceux sans labour)

Épandeurs et distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses)

Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des pulvérisateurs et des appareils d'arrosage)

Épandeurs de fumier (à lexclusion des pulvérisateurs)

Distributeurs dengrais (à lexclusion des pulvérisateurs et des épandeurs de fumier)

Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, rouleaux pour pelouses ou terrains de sport (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses, charrues, herses, scarificateurs et cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses, semoirs et plantoirs et à l'excl. des épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais)

Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, ainsi que de rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a.

Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, avec siège

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées (sans siège)

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal (non-autopropulsées)

Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées, avec siège

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées (sans siège)

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe (non-autopropulsées)

Tondeuses à gazon sans moteur (tondeuses mécaniques)

Motofaucheuses (à l'excl. des tondeuses à gazon)

Faucheuses sans moteur, y.c. les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs

Faucheuses (non conçues pour être tractées ou portées par tracteurs et à l'excl. des tondeuses à gazon, motofaucheuses et moissonneuses-batteuses)

Machines et appareils de fenaison (à l'excl. des faucheuses)

Presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses

Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (sauf moissonneuses-batteuses)

Machines pour la récolte des pommes de terre

Décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves

Machines pour la récolte des racines ou tubercules (sauf pour la récolte des pommes de terre et sauf décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves)

Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, des récolteuses-hacheuses, des machines et appareils de fenaison, des machines pour la récolte des racines ou tubercules, des presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, ainsi que des moissonneuses- batteuses et autres machines et appareils pour le battage)

Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et des légumes secs du n° 8437)

Parties des machines, appareils et engins pour la récolte, le battage et le fauchage, et des machines pour le nettoyage ou le triage des produits agricoles, n.d.a.

Machines et appareils de laiterie pour la transformation du lait en produits laitiers (à l'excl. des appareils réfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autres appareils de filtrage)

Parties de machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, n.d.a.

Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils simil., pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons simil. (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage et sauf les appareils électroménagers)

Parties de presses et fouloirs et de machines et appareils simil. pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits et boissons simil., n.d.a.

Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux dans les exploitations agricoles ou autres exploitations analogues (à l'excl. de l'industrie des aliments pour animaux, des hache-paille et des étuveurs à fourrage et simil.)

Couveuses et éleveuses pour l'aviculture

Machines et appareils pour l'aviculture (sauf machines à trier les oeufs, machines à plumer du n° 8438 et sauf couveuses et éleveuses)

Machines et appareils pour la sylviculture, n.d.a.

Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.

Parties de machines et appareils pour l'aviculture, n.d.a.

Parties de machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.

Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs

Machines et appareils de minoterie ou pour traitement des céréales ou légumes secs (autres que les machines et appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, essoreuses centrifuges, filtres à air ainsi que machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou légumes secs)

Parties de machines et appareils de minoterie ou pour le traitement des céréales ou légumes secs ou pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs, n.d.a.

Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie (sauf fours et machines à rouler la pâte)

Machines et appareils pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf appareils de séchage des pâtes alimentaires et sauf machines à rouler la pâte)

Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de confiserie ou pour la fabrication industrielle du cacao ou du chocolat (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)

Machines et appareils pour la fabrication industrielle de sucre (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)

Machines et appareils pour la brasserie (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)

Machines et appareils pour le traitement industriel des viandes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation)

Machines et appareils pour la préparation ou le traitement industriels des fruits ou des légumes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation, et sauf les machines à trier les fruits et légumes)

Machines et appareils pour le traitement et la préparation industriels du café ou du thé (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage et sauf brûloirs, appareils de lyophilisation et autres appareils thermiques)

Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles des boissons (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage, appareils thermiques ou appareils de refroidissement)

Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.

Parties des machines et appareils pour le traitement, la préparation ou la fabrication industriels d'aliments ou de boissons, n.d.a.

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques (autres que les autoclaves, les lessiveurs et autres appareils thermiques)

Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton (autres que les installations de séchage et autres appareils thermiques, calandres et machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier)

Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton (à l'excl. des calandres)

Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a.

Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage de papier ou de carton, n.d.a.

Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou de carton, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou de carton, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

Couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets

Machines et appareils pour le brochage ou la reliure (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes, des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires, des plieuses, assembleuses, couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets, ainsi que des machines à relier par collage)

Parties de machines et appareils pour le brochage ou la reliure, n.d.a.

Coupeuses-bobineuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton

Coupeuses en long ou en travers pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton

Coupeuses pour le travail du papier ou du carton (à l'excl. des machines et appareils pour le brochage ou la reliure du n° 8440, des coupeuses-bobineuses, des coupeuses en long ou en travers et des massicots droits)

Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en pâte à papier, papier ou carton (sauf machines à coudre et machines à placer les oeillets)

Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants simil. (autrement que par moulage) en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage et machines à coudre)

Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage)

Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.

Parties de coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.

Parties de machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.

Machines, appareils et matériels pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants (à lexclusion des machines des positions 8456 à 8465)

Machines à composer par procédé photographique (à l'excl. également des machines automatiques universelles de traitement informatique de la photocomposition)

Machines mixtes à fondre et à composer (linotypes, monotypes, intertypes, etc.)

Machines, appareils et matériel pour la préparation ou la fabrication des planches, cylindres ou autres organes imprimants (sauf machines-outils à travailler par enlèvement de toute matière, à poste fixe et à stations multiples, à effectuer des opérations de finissage, forger, estamper, rouler, etc., ou travailler sans enlèvement de matière et assembler; machines mixtes à fondre et à composer)

Parties de machines, appareils ou matériel à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication de clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants, n.d.a.

Clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour limpression, par exemple planés, grenés ou polis

Planches, cylindres et autres organes imprimants, avec image graphique

Pierres lithographiques, planches et cylindres, sans image graphique, mais préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par ex.)

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines

Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles, pour feuilles d'un format <= (22 × 36 cm) à l'état non plié

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, usagés, pour feuilles d'un format > (22 x 36 cm)

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format <= (52 x 74 cm) mais > (22 x 36 cm)

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (52 x 74 cm) mais <= (74 x 107 cm)

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (74 x 107 cm)

Machines et appareils à imprimer offset (sauf alimentés en feuilles ou en bobines)

Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (sauf machines et appareils flexographiques)

Machines et appareils à imprimer, typographiques (sauf machines et appareils flexographiques ainsi que machines et appareils à imprimer typographiques alimentés en bobines)

Machines et appareils à imprimer, flexographiques

Machines et appareils à imprimer, héliographiques

Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)

Machines et appareils à imprimer utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs

Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des machines à imprimer les matières textiles, de ceux utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs, des imprimantes à jet d'encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)

Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de linformation ou à un réseau

[jusqu'en juin 2011] Machines assurant les fonctions de copie et de transmission de copie, même munies d'une fonction impression, vitesse de copie <= 12 pages monochromes/minute, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

[à partir de juillet 2011] Machines ayant comme fonction principale la copie numérique, la copie étant assurée par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un dispositif d'impression électrostatique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

[à partir de juillet 2011] Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles ayant comme fonction principale la copie numérique, la copie étant assurée par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un dispositif d'impression électrostatique)

[jusqu'en juin 2011] Machines qui assurent au moins une des fonctions impression ou transmission de télécopie en addition des fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles assurant les fonctions de copie et de transmission de copie d'une vitesse de copie <= 12 pages monochromes/minute)

[jusqu'en juin 2011] Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles assurant les fonctions de copie et de transmission de copie d'une vitesse de copie <= 12 pages monochromes/minute ainsi que celles assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique)

Imprimantes aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

Téléscripteurs aptes à être connectés à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

Machines qui assurent seulement une des fonctions copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de linformation ou à un réseau

Machines assurant seulement les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

Machines assurant seulement une fonction de copie incorporant un système optique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique)

Machines assurant seulement une fonction de copie incorporant un système non optique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (à lexclusion de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de linformation ou à un réseau et des machines et appareils servant à limpression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants de la position 8442)

Machines assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau)

Machines assurant une fonction de copie incorporant un système optique (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau ainsi que celles assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique)

Machines assurant seulement une fonction de copie incorporant un système non optique (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau)

Imprimantes et téléscripteurs (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau)

Parties et accessoires de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs, n.d.a.

Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs)

Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, n.d.a. (à l'excl. des machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

Assemblages électroniques pour imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (sauf pour machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)

Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques ainsi que de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)

Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles

Machines pour l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles

Cardes pour la préparation des matières textiles

Peigneuses pour la préparation des matières textiles

Machines pour la préparation des matières textiles (autres que cardes, peigneuses et bancs à broches)

Machines pour la filature des matières textiles (autres que les machines pour le filage [extrusion] et les bancs à broches)

Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles

Machines pour le doublage des matières textiles

Machines pour le retordage des matières textiles

Machines à bobiner (y.c. les canetières) ou à dévider les matières textiles

Machines et appareils pour la fabrication des fils textiles, machines à préparer les fils textiles, pour utilisation sur les machines des n° 8446 ou 8447 (autres que les machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières synthétiques ou artificielles et autres que les machines à filer, doubler ou retordre)

Métiers à tisser pour tissus d'une largeur <= 30 cm

Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, à moteur

Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, actionnés à la main

Métiers à tisser, sans navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm

Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm

Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm

Métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel, et machines de couture-tricotage

Métiers à bonneterie rectilignes (à l'excl. des métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel)

Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (sauf couso-brodeurs)

Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard ; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons ; machines à lacer les cartons après perforation

Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (sauf ratières [mécaniques d'armes] et mécaniques Jacquard, réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons, machines à lacer les cartons après perforation)

Parties et accessoires des machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.

Garnitures de cardes de machines pour la préparation des matières textiles

Parties et accessoires de machines pour la préparation des matières textiles, n.d.a. (autres que les garnitures de cardes)

Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs des machines du n° 8445

Parties et accessoires des machines du n° 8445, n.d.a.

Peignes, lisses et cadres de lisses pour métiers à tisser

Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.

Platines servant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447

Aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447 (sauf platines)

Parties et accessoires des métiers, machines et appareils du n° 8447, n.d.a.

Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y.c. les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre ; formes de chapellerie ; leurs parties (à l'excl. des machines pour la préparation des fibres de feutre et des calandres)

Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement frontal

Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement par le haut

Machines à laver le linge entièrement automatiques, capacité unitaire en poids de linge sec > 6 kg mais <= 10 kg

Machines à laver le linge, avec essoreuse centrifuge incorporée (à l'excl. des machines entièrement automatiques)

Machines à laver le linge d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg (à l'excl. des machines entièrement automatiques et des machines à laver le linge avec essoreuse centrifuge incorporée)

Machines à laver le linge, capacité unitaire en poids de linge sec > 10 kg

Parties de machines à laver le linge, n.d.a.

Machines pour le nettoyage à sec de matières textiles

Machines à sécher, capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg (à l'excl. des essoreuses centrifuges)

Machines et appareils à sécher les fils, les tissus ou autres ouvrages en matières textiles ( à l'excl. des machines à sécher d'une capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg et sauf essoreuses centrifuges)

Machines et presses à repasser, y.c. les presses à fixer (à l'excl. des calandres à catir ou à repasser)

Machines et presses à repasser, à chauffage électrique, d'une puissance <= 2.500 W

Machines et presses à repasser, à chauffage électrique, d'une puissance > 2.500 W

Machines et presses à repasser (à l'excl. des machines à chauffage électrique ainsi que des calandres à glacer ou à repasser)

Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles (sauf machines à laver le linge)

Machines et appareils à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus

Machines pour le revêtement des tissus et autres supports, en vue de la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (sauf calandres et presses polyvalentes)

Machines pour l'apprêt ou le finissage des fils et des tissus (à l'excl. des calandres, des presses d'emploi général ainsi que des machines pour l'apprêt et le finissage du feutre)

Machines et appareils pour l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (à l'excl. des calandres et des presses d'emploi général)

Parties de machines et appareils pour le lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage, blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, ou pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets, ou pour enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, n.d.a.

Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) > 65  [euro]

Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) <= 65  [euro] ; têtes de ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur

Machines à coudre et têtes, de type ménager (sauf machines piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, et sauf têtes pour ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur)

Unités automatiques de machines à coudre, de type industriel

Machines à coudre de type industriel (sauf unités automatiques)

Aiguilles pour machines à coudre avec talon à un côté plat

Aiguilles pour machines à coudre (à l'excl. des articles avec talon à un côté plat)

Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties

Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties ; autres parties de machines à coudre

Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux (à l'excl. des séchoirs, des pistolets aérographes, des machines à ébourrer les porcs et des presses polyvalentes)

Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures en cuir ou en peau (autres que les machines à coudre)

Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau (autres que les chaussures et autres que les machines à coudre)

Parties de machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation de chaussures ou d'autres ouvrages en cuir ou en peau, n.d.a.

Convertisseurs pour métallurgie, aciérie ou fonderie

Poches de coulée, lingotières et machines à couler [mouler] pour la métallurgie, l'aciérie ou la fonderie

Machines à couler (mouler) sous pression, pour métallurgie, aciérie ou fonderie

Machines à couler (mouler), pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres que sous pression)

Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines simil. à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, n.d.a.

Laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid (autres qu'à tubes)

Laminoirs à métaux à froid (autres qu'à tubes)

Cylindres de laminoirs à métaux, en fonte

Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à chaud; cylindres de laminoirs à métaux, d'appui, de travail à chaud et à froid, en acier forgé

Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à froid, en acier forgé

Cylindres de laminoirs à métaux, en acier coulé ou moulé

Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons (à l'excl. des appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, dassemblages de circuits imprimés, de parties dappareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de linformation

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser (à lexclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, de circuits intégrés électroniques, de circuits imprimés, de parties dappareils de la position 8517 ou dordinateurs)

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, dassemblages de circuits imprimés, de parties dappareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de linformation

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser (à lexclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, de circuits intégrés électroniques, de circuits imprimés, de parties dappareils de la position 8517 ou dordinateurs)

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par ultrasons (sauf machines de nettoyage à ultrasons et sauf appareils pour essais de matières)

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par électro-érosion par fil, à commande numérique

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par électro-érosion, à commande numérique (à l'excl. des machines opérant par électro-érosion par fil)

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par électro-érosion (à l'excl. des machines à commande numérique)

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par jet de plasma

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

Centres d'usinage pour le travail des métaux, horizontaux

Centres d'usinage pour le travail des métaux (à l'excl. des centres d'usinage horizontaux)

Machines à poste fixe pour le travail des métaux

Machines à stations multiples, pour le travail des métaux, à commande numérique

Machines à stations multiples, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique)

Centres de tournage, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique

Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, monobroche

Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, multibroches

Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage et des tours automatiques)

Tours horizontaux, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique)

Centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage horizontaux)

Tours travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des tours horizontaux et des centres de tournage)

Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours horizontaux et des tours à commande numérique)

Unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière

Machines à percer, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières)

Machines à percer, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique, des unités d'usinage à glissières et des machines mues à la main)

Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières)

Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières)

Machines à aléser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières et aléseuses-fraiseuses combinées)

Machines à aléser les métaux par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières et aléseuses-fraiseuses combinées)

Machines à aléser les métaux, à commande numérique (à lexclusion des unités dusinage à glissières et des aléseuses-fraiseuses)

Machines à aléser les métaux, autres quà commande numérique (à lexclusion des unités dusinage à glissières et des aléseuses-fraiseuses)

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console, à commande numérique

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console (autres qu'à commande numérique)

Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières, à commande numérique

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console, des machines à fraiser les outils en métal et des machines à tailler les engrenages)

Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique )

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (sauf à commande numérique et autres qu'unités d'usinage à glissières aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler les engrenages)

Machines à fileter ou à tarauder les métaux par enlèvement de matières (sauf unités d'usinage à glissières)

Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux

Machines à rectifier les surfaces planes, à commande numérique, pour le finissage des métaux

Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)

Machines à rectifier de révolution intérieure, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)

Machines à rectifier sans centre, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)

Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des machines à rectifier de révolution intérieure, des machines à rectifier sans centre et des machines à finir les engrenages)

Machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour surfaces planes ou cylindriques et sauf machines à finir les engrenages)

Machines à rectifier sans centre, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à lexclusion des machines à finir les engrenages)

Machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à lexclusion des machines à finir les engrenages et des machines sans centre)

Machines à rectifier, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à lexclusion des machines à rectifier les surfaces planes ou cylindriques et des machines à rectifier les engrenages)

Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)

Machines à rectifier pour le travail des métaux, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (autres qu'à commande numérique, autres que pour surfaces planes ou cylindriques et sauf machines à finir les engrenages)

Machines à affûter, pour le travail des métaux, à commande numérique

Machines à affûter, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)

Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)

Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)

Machines à ébarber, polir ou à faire dautres opérations de finissage, pour le travail des métaux ou des cermets (à lexclusion des machines à meuler, à affûter, à rectifier et à roder ainsi que des machines pour emploi à la main)

Machines à ébarber, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, pour le travail des métaux, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (autres que les machines à finir les engrenages)

Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, pour le travail des métaux (autres que les machines à rectifier et à polir dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près et sauf les machines à finir les engrenages et les machines pour emploi à la main)

Étaux-limeurs et machines à mortaiser, pour le travail des métaux

Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commande numérique

Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique)

Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)

Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux et autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)

Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)

Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)

Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux

Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)

Machines à finir les engrenages, pour le travail des métaux (autres qu'à positionnement dans un des axes pouvant être réglé à au moins 0,01 mm près)

Machines à scie circulaire, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main)

Machines à scier pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scie circulaire)

Machines à tronçonner, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scier)

Machines à raboter et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, n.d.a.

Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux, à commande numérique

Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)

Machines pour le forgeage à matrice fermée, à commande numérique

Machines pour le forgeage à matrice fermée (sauf à commande numérique)

Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, à commande numérique (sauf machines pour le forgeage à matrice fermée)

Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets (sauf machines pour le forgeage à matrice fermée et à commande numérique)

Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal

Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

Machines de formage des profilés, pour produits plats, à commande numérique

Machines de formage des profilés, pour produits plats (sauf à commande numérique)

Presses à panneaux, à commande numérique

Machines à profiler à galets, à commande numérique

Machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour produits plats (sauf machines de formage des profilés, presses plieuses, presses à panneaux et machines à profiler à galets)

Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique)

Machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats (sauf à commande numérique et machines de formage des profilés)

Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser, ou planer, pour le travail des métaux, hydrauliques (autres que pour le travail des produits plats, autres qu'à commande numérique)

Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux (sauf hydrauliques ou à commande numérique et à l'excl. des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines combinées à poinçonner et à cisailler)

Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats, à commande numérique

Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats (sauf à commande numérique)

Machines à cisailler, à commande numérique, pour produits plats (sauf presses, et machines combinées à poinçonner et à cisailler)

Machines à cisailler, pour produits plats (sauf lignes de refendage, lignes de découpe à longueur, presses, machines combinées à poinçonner et à cisailler, ainsi que machines à commande numérique)

Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)

Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, hydrauliques (autres que pour le travail des produits plats, autres qu'à commande numérique et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)

Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux (autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, autres qu'hydrauliques, autres que pour le travail des produits plats et autres qu'à commande numérique)

Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal

Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats)

Machines à commande numérique (à lexclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler

Machines à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler (à lexclusion des presses et des machines à commande numérique)

Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique)

Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats et autres qu'à commande numérique)

Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés et barres, à commande numérique (à lexclusion des presses)

Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés et barres (à lexclusion des presses et des machines à commande numérique)

Presses hydrauliques à froid à métaux, à commande numérique

Presses hydrauliques à froid à métaux (sauf à commande numérique)

Presses mécaniques à froid à métaux, à commande numérique

Presses mécaniques à froid à métaux (sauf à commande numérique)

Servo-presses à froid à métaux (sauf à commande numérique)

Presses à froid à métaux (sauf hydrauliques, mécaniques, servo-presses et à commande numérique)

Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à lexclusion des laminoirs); machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à lexclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, à commande numérique, autres que celles visées aux nº 8456 à 8462.69

Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à lexclusion des laminoirs); machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à lexclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées aux nº 8456 à 8462.69 et que les machines à commande numérique

Presses hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, à dresser ou à planer)

Presses hydrauliques pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)

Presses autres qu'hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)

Presses autres qu'hydrauliques, pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)

Bancs à étirer les barres, tubes, profilés ou simil. en métal (sauf fils)

Machines pour le travail des métaux, pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage

Machines-outils pour le travail des métaux sous forme de fil sans enlèvement de matière (à l'excl. des machines à rouler les fils du n° 8461 et des machines pour emploi à la main)

Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer; machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger; presses; bancs à étirer; machines à exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage; machines à travailler le fil métallique; outillage à main)

Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)

Machines à meuler ou à polir pour le travail des verres d'optique

Machines à meuler ou à polir pour le travail du verre (sauf verres d'optique)

Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)

Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier, à meuler ou à polir et autres que les machines pour emploi à la main et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)

Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération

Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, à reprise automatique de la pièce entre chaque opération

Centres dusinage pour le travail du bois, du liège, de los, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types dopérations dusinage par changement automatique des outils au départ dun magasin conformément à un programme dusinage

Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., à ruban (à l'excl. des outils pour emploi à la main)

Scies circulaires pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main)

Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main, des machines à ruban et des scies circulaires)

Machines à dégauchir ou à raboter ; machines à fraiser ou à moulurer, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que les machines pour emploi à la main et les machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations du n° 846510)

Machines à meuler, à poncer ou à polir, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main)

Machines à cintrer ou à assembler, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main)

Machines à percer ou à mortaiser, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main et les machines pouvant effectuer différents types d'opération d'usinage sans changement d'outils entre les opérations, du n° 846510)

Machines à fendre, à trancher ou à dérouler, pour le travail du bois

Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (sauf outillage à main, machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations; machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser, à moulurer, à meuler, à poncer, à polir, à cintrer, à assembler, à percer, à mortaiser, à fendre, à trancher et à dérouler)

Mandrins, pinces et douilles servant de porte-outils, pour machines-outils, y.c. pour l'outillage à main de tous types

Porte-outils pour tours (sauf mandrins, pinces et douilles)

Porte-outils, pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types (sauf pour tours, mandrins, pinces et douilles)

Filières à déclenchement automatique pour machines-outils

Porte-pièces pour machines outils sous forme de montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard

Porte-pièces pour tours (sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)

Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)

Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de métal, n.d.a.

Parties et accessoires pour machines à découper par jet d'eau, n.d.a.

Parties et accessoires des machines des sous-positions 84561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, dassemblages de circuits imprimés, de parties dappareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de linformation

Parties et accessoires des machines à découper par jet deau, n.d.a.

Parties et accessoires des machines-outils travaillant par enlèvement de matière des positions 8456 à 8461, n.d.a.

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail des métaux avec enlèvement de matières, n.d.a. (à l'excl. des machines à découper par jet deau)

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal sans enlèvement de matière, n.d.a.

Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs, pour le travail des métaux

Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs (autres que pour le travail des métaux)

Outils pneumatiques, pour emploi à la main (à l'excl. des outils rotatifs)

Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant sans source d'énergie extérieure

Perceuses électropneumatiques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives

Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant avec source d'énergie extérieure (autres que machines électropneumatiques)

Tronçonneuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main

Scies circulaires à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main

Scies (autres que tronçonneuses ou circulaires) à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main

Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, pour le travail des matières textiles

Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant sans source dénergie extérieure (à l'excl. des scies et perceuses)

Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant sans source d'énergie extérieure (autres que pour le travail des matières textiles et autres que scies et perceuses)

Meuleuses d'angle, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

Ponceuses à bandes, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

Meuleuses et ponceuses (autres que d'angle et qu'à bandes), à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

Rabots, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source dénergie extérieure (à l'excl. des scies et tronçonneuses, perceuses, meuleuses et ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)

Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure (autres que pour le travail des matières textiles et que scies et tronçonneuses, perceuses, meuleuses et ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)

Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur non-électrique incorporé

Outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur non-électrique incorporé (sauf tronçonneuses à chaîne et outils pneumatiques)

Parties de tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur électrique ou non-électrique incorporé, n.d.a.

Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main, n.d.a.

Parties d'outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur électrique ou non-électrique incorporé, n.d.a.

Chalumeaux guidés à la main pour le brasage ou le soudage aux gaz

Machines et appareils aux gaz, pour le brasage ou le soudage ou pour la trempe superficielle (sauf chalumeaux guidés à la main)

Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (autres qu'aux gaz et à l'excl. des machines ou appareils pour le brasage ou le soudage électriques du n° 8515)

Parties de machines et appareils pour le brasage, le soudage, la trempe artificielle non-électriques, n.d.a.

Machines pour le traitement des textes (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités du n° 8443, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)

Machines à écrire électriques (à l'excl. des unités pour machines automatiques de traitement de l'information du n° 8443, ainsi que des imprimantes au laser, thermiques ou électrosensibles)

Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations

Machines à calculer électroniques avec organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)

Machines à calculer électroniques sans organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)

Machines à calculer autres qu'électroniques

Caisses enregistreuses comportant un dispositif de calcul

Machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et simil., avec dispositif de calcul (à l'excl. des machines à calculer, des caisses enregistreuses et des distributeurs automatiques)

Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques)

Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non-combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et celles se présentant sous systèmes et à l'excl. des unités périphériques)

Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périphériques)

Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847149 et à l'excl. des unités périphériques)

Claviers pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe

Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des claviers)

Unités de mémoire centrales pour machines automatiques de traitement de l'information

Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, optiques, y.c. magnéto-optiques (lecteurs de CD-ROM p.ex.) (sauf unités de mémoire centrales)

Unités de mémoire à disques durs pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales)

Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales)

Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf unités de mémoire centrales)

Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf les unités de mémoire à disques ou à bandes et les unités de mémoire centrales)

Unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. des unités de traitement, unités d'entrée ou de sortie et unités de mémoire)

Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.

Duplicateurs hectographiques ou à stencils (sauf imprimantes, photocopieuses et appareils à procédé thermique de reproduction)

Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande de courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres

Machines à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie

Assemblages électroniques des machines pour le traitement des textes du n° 8469 00 10, n.d.a.

Assemblages électroniques des machines à écrire du n° 8469, n.d.a.

Parties et accessoires pour machines à écrire ou machines pour le traitement de textes du n° 8469, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)

Assemblages électroniques pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a.

Parties et accessoires pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)

Assemblages électroniques pour machines comptables, caisses enregistreuses ou pour autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a.

Parties et accessoires pour machines à calculer non-électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)

Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a.

Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)

Assemblages électroniques des autres machines et appareils de bureau de la position 8472, n.d.a.

Assemblages électroniques des guichets de banque automatiques du n° 8472 90 30, n.d.a.

Assemblages électroniques des autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (à l'excl. des guichets de banque automatiques)

Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)

Assemblages électroniques qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer ou autres machines, appareils ou dispositifs électroniques des n° 8469 à 8472, n.d.a.

Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer, machines automatiques de traitement de l'information ou autres machines, appareils ou dispositifs des n° 8469 à 8472, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)

Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (à l'excl. des centrifugeuses et des filtres-presses)

Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides

Bétonnières et appareils à gâcher le ciment (sauf montés sur wagons de chemins de fer ou sur châssis de véhicules automobiles)

Machines à mélanger les matières minérales au bitume

Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume et sauf calandres)

Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques

Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte et machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour les pâtes céramiques et pour mouler ou couler le verre)

Parties des machines et appareils visés au n° 8474, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

Parties des machines et appareils visés au n° 8474, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre

Machines pour la fabrication à chaud des fibres optiques et de leurs ébauches

Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l'excl. des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi que des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé)

Parties des machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ou des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.

Parties des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, n.d.a.

Parties des machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ou des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a. (à l'excl. des parties des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches)

Machines automatiques de vente de boissons, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

Machines automatiques de vente de boissons, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération

Machines automatiques de vente de produits, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération (sauf machines automatiques de vente de boissons)

Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération et machines pour changer la monnaie (sauf machines automatiques de vente de boissons)

Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération (à lexclusion des machines automatiques de vente de boissons et des machines pour changer la monnaie)

Parties des machines automatiques de vente de produits, y.c. les machines automatiques pour changer la monnaie, n.d.a.

Parties des machines pour changer la monnaie, n.d.a.

Parties des machines automatiques de vente de produits, n.d.a. (à lexclusion des machines pour changer la monnaie)

Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air en caoutchouc ou en matières plastiques

Presses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection, extrudeuses, machines à thermoformer et machines et appareils pour rechaper les pneumatiques)

Machines et appareils à mouler ou à former, pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection; extrudeuses; machines à mouler par soufflage; machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer; machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air; presses diverses; machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

Machines pour la transformation des résines réactives

Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires (sauf pour la transformation des résines réactives)

Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques

Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques

Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84

Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a. (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac (sauf appareils de séchage et autres appareils de traitement à chaud et sauf centrifugeuses et filtres-presses)

Parties des machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a.

Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, n.d.a.

Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales (à l'excl. des centrifugeuses, des appareils pour la filtration et des appareils de chauffage)

Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses ou pour le traitement du bois ou du liège (autres que les machines-outils pour le travail du bois ou du liège du n° 8465)

Machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège (autres que les appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., et sauf machines-outils et presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres)

Machines de corderie ou de câblerie (autres que les métiers à retordre des types utilisés dans la filature)

Appareils mécaniques à évaporation pour le rafraîchissement de l'air, n.d.a.

Passerelles d'embarquement pour passagers, des types utilisés dans les aéroports

Passerelles d'embarquement pour passagers (à l'excl. de celles des types utilisés dans les aéroports)

Machines et appareils pour le traitement des métaux, y.c. les bobineuses pour enroulements électriques, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels, des fours, appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., appareils de nettoyage à haute pression et autres machines de nettoyage opérant par pulvérisation, laminoirs, machines-outils et machines de corderie et de câblerie)

Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels)

Soutènement marchant hydraulique pour mines

Appareillages dits 'de graissage centralisé'

Machines automatiques de placement de composants électroniques des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication dassemblages de circuits imprimés

Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.

Parties des machines automatiques de placement de composants électroniques des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication dassemblages de circuits imprimés

Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.

Parties des machines et appareils, y compris les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

Plaques de fond pour moules (à l'excl. des articles en graphite ou en autre carbone, en matières céramiques et en verre)

Modèles pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre et sauf en bois)

Moules pour les métaux ou les carbures métalliques, pour le moulage par injection ou par compression (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)

Moules pour les métaux ou les carbures métalliques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, qu'en produits céramiques ou en verre, sauf flans, matrices et moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442, moules pour le moulage par injection ou par compression et autres que les lingotières)

Moules pour le verre (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques)

Moules pour les matières minérales (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)

Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression

Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques (à l'excl. des articles pour le moulage par injection ou par compression)

Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs

Détendeurs en fonte ou en acier (non-combinés avec des filtres ou lubrificateurs)

Détendeurs en métaux non-ferreux (non-combinés avec des filtres ou lubrificateurs)

Valves pour transmissions oléohydrauliques

Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., en fonte ou acier

Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (autres qu'en fonte ou acier)

Soupapes de trop-plein ou de sûreté en fonte ou en acier

Soupapes de trop-plein ou de sûreté (autres qu'en fonte ou en acier)

Robinetterie sanitaire (sauf mélangeurs et mitigeurs)

Robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central

Robinetterie pour radiateurs de chauffage central (sauf robinets [vannes] thermostatiques)

Valves pour pneumatiques et chambres à air

Vannes de régulation de température (à l'excl. des robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central)

Vannes de régulation (autres que vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmission oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)

Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en fonte (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)

Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en acier (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)

Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc. (autres qu'en fonte ou acier et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)

Robinets à soupapes, en fonte (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)

Robinets à soupapes, en acier (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)

Robinets à soupapes (autres qu'en fonte ou acier et à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes de transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)

Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique (à l'excl. de la robinetterie sanitaire et des vannes pour radiateurs de chauffage central)

Robinets à papillon pour tuyauterie, etc. (sauf clapets et soupapes de retenue)

Robinets à membrane pour tuyauterie, etc.

Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (à l'excl. des détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, robinetterie sanitaire et pour radiateurs de chauffage central, valves pour pneumatiques et chambres à air, vannes de régulation, vannes robinets et vannes à passage direct, robinets, robinets à papillon et robinets à membrane)

Parties d'articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauterie, etc., n.d.a.

Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur <= 30 mm

Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur > 30 mm

Roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques

Roulements à rouleaux en forme de tonneau

Roulements à galets et autres roulements, y.c. les roulements combinés (à l'excl. des roulements à billes, roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques, roulements à rouleaux en forme de tonneau, roulements à aiguilles et roulements à rouleaux cylindriques)

Billes, galets, rouleaux, aiguilles pour roulements (autres que rouleaux coniques et billes en acier du n° 7326)

Parties de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles (à l'excl. de leur organe de roulement), n.d.a.

Manivelles et vilebrequins, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

Manivelles et vilebrequins, en acier forgé

Manivelles et vilebrequins (autres qu'en acier forgé ou coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

Arbres moteurs ou arbres de couche, arbres de transmission secondaires, arbres à cames, arbres à excentriques et autres arbres de transmission, pour machines (à l'excl. des manivelles, vilebrequins et arbres articulés)

Paliers à roulements incorporés, pour machines

Paliers pour machines, pour tous types de roulements

Paliers sans roulements incorporés, pour machines et coussinets (sauf pour tous types de roulements)

Coussinets et coquilles de coussinets, pour machines

Engrenages à roues cylindriques pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)

Engrenages à roues coniques ou cylindroconiques, pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)

Engrenages à vis sans fin pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)

Engrenages pour machines (autres qu'à roues cylindriques, à roues coniques ou cylindroconiques, à vis sans fin, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)

Broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines

Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses, pour machines

Variateurs de vitesse pour machines (autres que réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses)

Engrenages et roues de friction pour machines (autres que des simples roues et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément et autres qu'embrayages, broches filetées à billes ou à rouleaux et engrenages en général ainsi que des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément)

Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

Parties de paliers pour roulements de tous genres, n.d.a.

Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'arbres de transmission et manivelles ; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse ; volants et poulies ; embrayages et organes d'accouplement, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.

Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'arbres de transmission et manivelles ; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse ; volants et poulies ; embrayages et organes d'accouplement, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues

Machines pour la fabrication additive par dépôt métallique

Machines pour la fabrication additive par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc

Machines pour la fabrication additive (sauf par dépôt métallique, de matières plastiques, de caoutchouc, de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre)

Parties de machines pour la fabrication additive par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique

Parties de machines pour la fabrication additive (sauf celles de machines visées à la sous-position 8485.30.10)

Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes

Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques

Machines-outils opérant par ultrasons pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques

Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques (à l'excl. des machines-outils opérant par ultrasons)

Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs daffichage à écran plat

Appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides, pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat

Appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides, pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat

Appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides, pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat

Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat (à l'excl. des appareils à dépôt chimique en phase vapeur ou pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides ainsi que des appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides)

Machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84

Parties et accessoires des machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs daffichage à écran plat ainsi que des machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84, n.d.a.

Porte-outils, filières à déclenchement automatique et porte-pièces de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat

Parties de tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.

Parties de machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition, n.d.a.

Parties d'appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.

Parties et accessoires pour appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.

Parties et accessoires pour appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.

Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique, n.d.a.

Parties et accessoires de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ainsi que de machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84, n.d.a. (à l'excl. de porte-outils, filières à déclenchement automatique, porte-pièces et des parties de tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats, d'appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats, pour appareils pour la gravure à sec sur les substrats, pour appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour affichage à cristaux liquides, de machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition et pour machines opérant par procédé ultrasonique)

Hélices pour bateaux et leurs pales, en bronze

Hélices pour bateaux et leurs pales (autres qu'en bronze)

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fonte non-malléable, n.d.a.

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fonte malléable, n.d.a.

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales dutilisation, en fonte, n.d.a.

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier coulé ou moulé, n.d.a.

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fer ou acier forgé, n.d.a.

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fer ou acier estampé, n.d.a.

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales dutilisation, en fer ou acier forgé ou estampé, n.d.a.

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier, n.d.a. (autre que coulé ou moulé, estampé ou forgé)

Parties de machines ou d'appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.

Composants d'ensembles industriels du chapitre 84

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 84 (Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils) relatifs à la CPF (2830) Machines agricoles et forestières

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 84 (Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils) relatifs à la CPF (2849) Autres machines-outils

Colis postaux du chapitre 84 (Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils)

Moteurs à courant alternatif, puissance <= 37,5 W (à l'excl. des moteurs synchrones <= 18 W)

Moteurs à courant continu, puissance <= 37,5 W

Moteurs à courant continu, puissance <= 750 W mais > 37,5 W, et génératrices à courant continu, puissance <= 750 W

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 W mais <= 75 kW

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 W mais <= 7,5 kW

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 7,5 kW mais <= 75 kW

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 75 kW mais <= 375 kW

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 375 kW

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 375 kW mais <= 750 kW (autres que moteurs de traction)

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 kW (autres que moteurs de traction)

Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 37,5 W mais <= 750 W

Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 750 W

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37,5 W mais <= 750 W

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W mais <= 7,5 kW

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 7,5 kW mais <= 37 kW

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37 kW mais <= 75 kW

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 75 kW mais <= 375 kW (à l'excl. des moteurs de traction)

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 375 kW mais <= 750 kW (sauf moteurs de traction)

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 kW (sauf moteurs de traction)

Alternateurs, puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA

Alternateurs, puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA

Alternateurs, puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA

Machines génératrices à courant continu, dune puissance ? 50 W

Machines génératrices à courant continu, dune puissance > 50 W

Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance <= 7,5 kVA

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 750 kVA mais <= 2000 kVA

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 2000 kVA

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance <= 7,5 kVA

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 7,5 kVA mais <= 375 kVA

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 750 kVA

Groupes électrogènes (autres qu' à énergie éolienne et à moteurs à piston et à l'excl. des turbogénératrices)

Frettes amagnétiques pour moteurs ou groupes électrogènes

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques ainsi qu'aux groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques, n.d.a. (sauf frettes amagnétiques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

Bobines de réactance, y.c. celles avec condensateur accouplé

Ballast pour lampes ou tubes à décharge (autres que bobines de réactance y.c. celles avec condensateur accouplé)

Transformateurs à diélectrique liquide, puissance <= 650 kVA

Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 650 kVA mais <= 1600 kVA

Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 1600 kVA mais <= 10000 kVA

Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 10000 kVA

Transformateurs de mesure pour la mesure des tensions, puissance <= 1 kVA

Transformateurs de mesure, puissance <= 1 kVA (autres que pour la mesure des tensions)

Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA (autres que transformateurs de mesure)

Transformateurs à sec, puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA

Transformateurs de mesure, d'une puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA

Transformateurs à sec, puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA (autres que transformateurs de mesure)

Transformateurs à sec, puissance > 16 kVA mais <= 500 kVA

Transformateurs à sec, puissance > 500 kVA

Convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités

Redresseurs à semi-conducteur polycristallin

Chargeurs d'accumulateurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités et redresseurs à semi-conducteur polycristallin)

Redresseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités et redresseurs à semi-conducteur polycristallin)

Redresseurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)

Onduleurs statiques, puissance <= 7,5 kVA (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)

Onduleurs statiques, puissance > 7,5 kVA (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)

Convertisseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs à semi-conducteur polycristallin et autres redresseurs et onduleurs)

Bobines de réactance et autres selfs, du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités (autres que pour lampes ou tubes à décharge)

Bobines de réactance et autres selfs (autres que du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que pour lampes ou tubes à décharge)

Assemblages électroniques pour bobines de réactance et autres selfs du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités, n.d.a.

Noyaux en ferrite pour transformateurs ou bobines de réactance et selfs

Tôles feuilletées et âmes, en acier, quelles soient ou non enroulées ou empilées, pour transformateurs ou bobines de réactance et selfs

Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs n.d.a. (à l'excl. des noyaux en ferrite et tôles feuilletées et âmes en acier)

Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques pour bobines de réactance et autres selfs du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que les noyaux en ferrite)

Assemblages électroniques pour convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités, n.d.a.

Parties des convertisseurs statiques, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)

Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autres que plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.)

Aimants permanents en ferrite agglomérée

Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu'en métal ou ferrite agglomérée

Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques

Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux)

Électro-aimants ; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation

Électro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018

Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation (à lexclusion des électro-aimants utilisés pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique)

Plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation

Parties des aimants permanents, électro-aimants, accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques ou des têtes de levage ou des dispositifs de fixation magnétiques ou électromagnétiques n.d.a.

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques)

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non-alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non-alcalines, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non-alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques)

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non-alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure (sauf hors d'usage)

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent (sauf hors d'usage)

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)

Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)

Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)

Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)

Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc (sauf hors d'usage)

Piles et batteries de piles électriques à l'air-zinc, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)

Piles et batteries de piles électriques à l'air-zinc, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)

Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc (sauf hors d'usage et autres que piles cylindriques et piles bouton)

Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5 V (sauf hors d'usage)

Piles et batteries de piles électriques, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage et autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, à l'oxyde de mercure, au bioxyde de manganèse, au lithium et à l'air-zinc)

Piles et batteries de piles électriques, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage et autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, à l'oxyde de mercure, au bioxyde de manganèse, au lithium et à l'air-zinc)

Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage, des batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5V ainsi que des piles et batterie au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent, au lithium et à l'air-zinc)

Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage et à l'excl. des piles cylindriques et des piles bouton, des batteries sèches au zinc-carbure d'une tension > - 5,5 V mais <= 6,5V ainsi que des piles et batterie au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent, au lithium et à l'air-zinc)

Parties de piles et batteries de piles électriques n.d.a.

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage)

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids <= 5 kg, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage)

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids <= 5 kg, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage)

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage)

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids > 5 kg, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage)

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids > 5 kg, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage)

Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston)

Accumulateurs de traction au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)

Accumulateurs de traction au plomb, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)

Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston)

Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston et les accumulateurs de traction)

Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston et autres que les accumulateurs de traction)

Accumulateurs au nickel-cadmium, hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)

Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)

Accumulateurs de traction au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)

Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage et autres que les accumulateurs de traction)

Accumulateurs au nickel-fer (sauf hors d'usage)

Accumulateurs au nickel-hydrure métallique (sauf hors dusage)

Accumulateurs au lithium-ion (sauf hors dusage)

Accumulateurs électriques (sauf hors dusage et autres que les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, au nickel-fer, au nickel-hydrure métallique et au lithium-ion)

Accumulateurs au nickel-hydrure (sauf hors d'usage)

Accumulateurs au lithium-ion (sauf hors d'usage)

Accumulateurs électriques (sauf hors d'usage et autres que les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, au nickel-fer, au nickel-hydrure et au lithium-ion)

Plaques pour accumulateurs électriques (autres qu'en caoutchouc non-durci ou en matières textiles)

Séparateurs pour accumulateurs électriques (autres qu'en caoutchouc non-durci ou en matières textiles)

Parties d'accumulateurs électriques (à l'excl. des séparateurs)

Parties d'accumulateurs électriques (autres que plaques et séparateurs)

Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé, puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l

Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l)

Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé)

Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes à moteur électrique incorporé, à usage domestique

Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique (à l'exclusion des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, appareils à épiler)

Parties d'appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a. (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)

Appareils à épiler à moteur électrique incorporé

Parties de rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler à moteur électrique incorporé, n.d.a.

Bougies d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

Distributeurs et bobines d'allumage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

Génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que dynamos-magnétos et démarreurs fonctionnant comme génératrices)

Appareils et dispositifs électriques d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, y.c. conjoncteurs-disjoncteurs (autres que génératrices, démarreurs, distributeurs, bobines d'allumage, magnétos, volants magnétiques et bougies d'allumage)

Parties des appareils et dispositifs électriques d'allumage et de démarrage, génératrices etc. du n° 8511, n.d.a.

Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes (à l'excl. des lampes du n° 8539)

Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle, pour automobiles (à l'excl. des lampes du n° 8539)

Avertisseurs électriques de signalisation acoustique pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles

Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles)

Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour automobiles

Parties des avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles, n.d.a.

Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour automobiles, n.d.a. (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles)

Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie

Parties de lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie, n.d.a.

Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, à résistance, à chauffage indirect

Fours industriels ou de laboratoires, à résistance [à chauffage indirect] (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)

Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, à résistance, à chauffage indirect

Fours industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect) [autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur et à lexclusion des presses isostatiques à chaud et des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie]

Fours fonctionnant par pertes diélectriques (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)

Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les fours fonctionnant par induction ou par perte diélectrique et les étuves)

Fours à rayons infrarouges (à l'excl. des étuves, des appareils pour le chauffage du sol ou des locaux ou pour usages simil. ainsi que des fours pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)

Fours des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou dassemblages de circuits imprimés

Fours électriques industriels ou de laboratoires (à lexclusion des fours à résistance, à chauffage indirect, des fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques et des étuves, ainsi que des fours utilisés pour la fabrication de circuits imprimés)

Fours électriques industriels ou de laboratoires (à l'excl. des fours à résistance [à chauffage indirect], des fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, des fours à rayons infrarouges, des étuves et des fours pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi- conducteur)

Fours à faisceau délectrons, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou dassemblages de circuits imprimés

Fours à faisceau délectrons (sauf pour la fabrication de circuits imprimés)

Fours à plasma et fours à arc sous vide, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou dassemblages de circuits imprimés

Fours à plasma et fours à arc sous vide (sauf pour la fabrication de circuits imprimés)

Fours électriques industriels ou de laboratoires, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou dassemblages de circuits imprimés (autres que les fours à chauffage indirect, fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, à faisceau délectrons, à plasma, à arc sous vide et les étuves)

Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à chauffage indirect, fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, à faisceau délectrons, à plasma, à arc sous vide et les étuves, et autres que pour la fabrication de circuits imprimés)

Appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques (autres que fours)

Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)

Parties des fours de la sous-position 8514 30 20 utilisés pour la fabrication de circuits imprimés

Parties des fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a.

Machines et appareils électriques pour le brasage fort ou tendre (sauf fers et pistolets à braser)

Machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication dassemblages de circuits imprimés

Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre (à lexclusion des fers et pistolets à braser ainsi que des machines de soudage à la vague utilisées pour la fabrication dassemblages de circuits imprimés)

Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, entièrement ou partiellement automatiques

Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non-automatiques

Machines et appareils pour le soudage des métaux en bout, par résistance, non-automatiques

Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non-automatiques (autres que pour le soudage en bout)

Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques

Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'un transformateur

Machines et appareils pour le soudage manuel des métaux à l'arc, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique

Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non-automatiques (autres que pour le soudage manuel à électrodes enrobées)

Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection à chaud des métaux (à l'excl. pour le soudage par résistance, pour le soudage à l'arc ou au jet de plasma et les pistolets à braser décrits autre part)

Machines et appareils électriques pour le soudage des métaux (à l'excl. des machines et appareils pour le soudage par résistance ou pour le soudage à l'arc ou au jet de plasma)

Machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés ou de cermets (à l'excl. des pistolets pour la métallisation à chaud par projection de métal en fusion présentés séparément)

Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)

Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)

Parties des machines de soudage à la vague utilisées pour la fabrication dassemblages de circuits imprimés

Parties des machines et appareils pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a.

Chauffe-eau électriques (autres que chauffe-eau instantanés et thermoplongeurs)

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques (autres que chauffe-eau instantanés)

Radiateurs électriques à accumulation pour le chauffage des locaux

Radiateurs électriques à circulation de liquide pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.

Radiateurs électriques par convection pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.

Radiateurs électriques à ventilateur incorporé, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. (sauf radiateurs à accumulation)

Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil., sans ventilateur incorporé (sauf radiateurs par convection et à circulation de liquide)

Sèche-cheveux électriques (sauf casques séchoirs)

Appareils électrothermiques pour la coiffure (autres que sèche-cheveux)

Appareils électriques pour sécher les mains

Fers à repasser électriques (autres qu'à vapeur)

Cuisinières électriques, pour usages domestiques

Réchauds électriques, y.c. les tables de cuisson, pour usages domestiques

Réchauds électriques, y.c. les tables de cuisson, à encastrer, pour usages domestiques

Réchauds électriques, y.c. les tables de cuisson (autres qu'à encastrer), pour usages domestiques

Grils et rôtissoires électriques, pour usages domestiques

Fours électriques à encastrer, pour usages domestiques

Fours et cuisinières électriques, pour usages domestiques (autres que fours destinés au chauffage des locaux, cuisinières, fours à micro-ondes et fours à encastrer)

Appareils électriques pour la préparation du café ou du thé, pour usages domestiques

Grille-pain électriques, pour usages domestiques

Friteuses électriques, pour usages domestiques

Appareils électrothermiques pour usages domestiques (à l'exclusion des chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils, rôtissoires, grille-pain, friteuses, appareils pour la préparation du café ou du thé ainsi que des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains et des appareils pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.)

Résistances électriques chauffantes, montées sur un support en matière isolante

Résistances électriques chauffantes (à l'excl. des résistances montées sur un support en matière isolante ainsi que des résistances en charbon aggloméré ou en graphite)

Parties des chauffe-eau, appareils de chauffage des locaux, appareils électriques pour la coiffure ou pour sécher les mains, appareils électrothermiques pour usages domestiques et résistances chauffantes, n.d.a.

Postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil

Téléphones pour réseaux cellulaires [téléphones mobiles] et pour autres réseaux sans fil

Téléphones intelligents pour réseaux sans fil

Téléphones pour réseaux cellulaires ou pour autres réseaux sans fil (sauf postes téléphoniques dusagers par fil à combinés sans fil, et téléphones intelligents)

Postes téléphoniques d'usagers (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)

Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données

Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)

Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie

Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes

Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (à l'excl. des récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes)

Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, des visiophones, des parlophones, des récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)

Parties des postes téléphoniques dusagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil ainsi que des autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, dimages ou dautres données, n.d.a.

Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie

Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles (pour appareils autres que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)

Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie ainsi que des antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)

Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a. (à l'excl. des antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes)

Antennes et réflecteurs dantennes de tous types; de postes téléphoniques dusagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et dautres réseaux sans fil ainsi que dautres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, dimages ou dautres données; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles

Parties de postes téléphoniques dusagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et dautres réseaux sans fil ainsi que dautres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, dimages ou dautres données, n.d.a.

Microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 10 mm et d'une hauteur <= 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications

Microphones et leurs supports (autres que microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 10 mm et d'une hauteur <= 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications et microphones sans fil avec émetteur incorporé)

Haut-parleur unique monté dans son enceinte

Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte

Haut-parleurs sans enceinte dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications

Haut-parleurs sans enceinte (autres que ceux dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications)

Combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil, électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs

Casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres que combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil et autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone)

Amplificateurs électriques d'audiofréquence pour la téléphonie ou la mesure

Amplificateurs électriques d'audiofréquence (autres que ceux pour la téléphonie ou la mesure)

Amplificateurs électriques d'audiofréquence, ne comportant qu'une seule voie (autres que que ceux pour la téléphonie et la mesure)

Amplificateurs électriques d'audiofréquence, comportant plusieurs voies (autres que ceux pour la téléphonie et la mesure)

Appareils électriques d'amplification du son

Parties de microphones, haut-parleurs, casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, amplificateurs électriques d'audiofréquence ou appareils électriques d'amplification du son, n.d.a.

Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton

Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, à système de lecture par faisceau laser (à l'excl. des électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)

Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, sans système de lecture par faisceau laser (à l'excl. des électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)

Machines à dicter (uniquement pour la reproduction du son), y.c. lecteurs de cassettes, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans dispositif d'enregistrement du son

Lecteurs de cassettes de poche (uniquement pour la reproduction) [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. des machines à dicter)

Lecteurs de cassettes (uniquement pour la reproduction), utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, à système de lecture analogique et numérique, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. des machines à dicter ainsi que des appareils de poche)

Lecteurs de cassettes (uniquement pour la reproduction), utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. de ceux pourvu d'un système de lecture analogique et numérique, des machines à dicter ainsi que des appareils de poche)

Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, du type utilisé dans les véhicules automobiles, à disques d'un diamètre <= 6,5 cm, sans dispositif d'enregistrement du son

Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. du type utilisé dans les véhicules automobiles à disques d'un diamètre <= 6,5 cm)

Appareils de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans système de lecture par faisceau laser, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, des platines tourne-disques, des répondeurs téléphoniques, des machines à dicter, d'appareils de reproduction du son à cassettes et des lecteurs de CD)

Machines à dicter utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, permettant l'enregistrement et la reproduction du son, ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (à l'excl. des machines à dicter uniquement pour la reproduction du son)

Enregistreurs à cassettes sur bandes magnétiques, avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (à l'excl. des machines à dicter)

Enregistreurs à cassettes sur bandes magnétiques, avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés, fonctionnant uniquement sur le réseau électrique

Enregistreurs de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], à cassettes sur bandes magnétiques, permettant l'enregistrement et la reproduction du son (à l'excl. de ceux avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés)

Appareils denregistrement et de reproduction du son sur bandes magnétiques (à lexclusion de ceux fonctionnant par lintroduction dune pièce de monnaie, dun billet de banque, dune carte bancaire, dun jeton ou avec un autre moyen de paiement, ainsi que des répondeurs téléphoniques et des machines à dicter)

Enregistreurs à cassettes sur bandes magnétiques permettant l'enregistrement et la reproduction du son (à l'excl. de ceux avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés et des appareils de poche)

Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures

Appareils d'enregistrement et de reproduction du son sur bandes magnétiques (à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, répondeurs téléphoniques, machines à dicter, enregistreurs à cassettes et appareils utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures)

Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs (à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques, des répondeurs téléphoniques, des machines à dicter ainsi que des appareils d'enregistrement et de reproduction du son utilisant des bandes magnétiques)

Appareils denregistrement ou de reproduction du son (à lexclusion de ceux utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur, de ceux fonctionnant par lintroduction dune pièce de monnaie, dun billet de banque, dune carte bancaire, dun jeton ou avec un autre moyen de paiement, ainsi que des platines tourne-disques et des répondeurs téléphoniques)

Électrophones (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des électrophones fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement)

Machines à dicter (uniquement pour la reproduction du son), sans dispositif d'enregistrement du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs)

Appareils de reproduction du son, sans dispositif d'enregistrement du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques, des répondeurs téléphoniques, des électrophones ainsi que des machines à dicter)

Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques, des répondeurs téléphoniques ainsi que des appareils de reproduction du son sans dispositif d'enregistrement du son)

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques, à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s (à l'excl. des caméscopes)

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, même avec récepteur de signaux vidéophoniques incorporé (à l'excl. des caméscopes et des appareils à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s)

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (autres qu'à bandes magnétiques et à l'excl. des caméscopes)

Unités de rétroéclairage à DEL pour dispositifs daffichage LCD des dappareils denregistrement/de reproduction du son/de la vidéo

Aiguilles ou pointes; diamants, saphirs et autres pierres gemmes [précieuses ou fines], pierres synthétiques ou reconstituées, montés ou non, destinés aux appareils de reproduction du son

Assemblages sur circuits imprimés pour répondeurs téléphoniques, n.d.a.

Assemblages électroniques pour appareils de reproduction et d'enregistrement du son et pour appareils de reproduction et d'enregistrement vidéophonique, n.d.a. (sauf assemblages sur circuits imprimés pour répondeurs téléphoniques)

Assemblages mono-cassette d'une épaisseur totale <= 53 mm, des types utilisés pour la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son, n.d.a.

Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophoniques, n.d.a.

Cartes munies d'une piste magnétique pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues

Bandes et disques magnétiques non-enregistrés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues

Bandes et disques magnétiques enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues

Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)

Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information

Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)

Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37)

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non-enregistrés, d'une capacité d'enregistrement <= 900 méga octets, non-effaçables [CD-Rs]

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non-enregistrés, d'une capacité d'enregistrement > 900 méga octets mais <= 18 giga octets, non-effaçables "disques numériques versatiles" [DVD-/+Rs]

Supports optiques, non-enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues [p.ex. CD-RWs, DVD-/+RWs, DVD-RAMs, MiniDiscs] (à l'excl. des disques non-effaçables pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement <= 18 giga octets [CD-Rs, DVD-/+Rs] et produits du chapitre 37)

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son uniquement, d'un diamètre <= 6,5 cm

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son uniquement, d'un diamètre > 6,5 cm

Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information

Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information)

Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)

Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser)

Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information ainsi que des produits du chapitre 37)

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, dune capacité denregistrement <= 900 méga octets, non effaçables [CD-Rs]

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, dune capacité denregistrement > 900 méga octets mais <= 18 giga octets, non effaçables [DVD-/+Rs]

Supports optiques, non enregistrés, pour lenregistrement du son ou pour enregistrements analogues [p.ex. CD-RWs, DVD-/+RWs, DVD-RAMs, MiniDiscs] (à lexcl. des disques non effaçables pour systèmes de lecture par faisceau laser dune capacité denregistrement <= 18 giga octets [CD-Rs, DVD-/+Rs] et produits du chapitre 37)

Disques numériques versatiles (DVD), enregistrés

Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés (à lexclusion des DVD)

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37)

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son uniquement, d'un diamètre <= 6,5 cm

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son uniquement, d'un diamètre > 6,5 cm

Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations dinstructions, de données, du son et de limage, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à lutilisateur au moyen dune machine automatique de traitement de linformation

Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information)

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de limage ou de limage uniquement (à lexcl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations dinstructions, de données, du son et de limage, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à lutilisateur au moyen dune machine automatique de traitement de linformation)

Supports optiques, enregistrés (à lexclusion des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser)

Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou limage, pour la reproduction de représentations dinstructions, de données, du son et de limage, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à lutilisateur au moyen dune machine automatique de traitement de linformation et à lexcl. des produits du chapitre 37)

Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations dinstructions, de données, du son et de limage, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à lutilisateur au moyen dune machine automatique de traitement de linformation (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser)

Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de limage (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations dinstructions, de données, du son et de limage, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à lutilisateur au moyen dune machine automatique de traitement de linformation ainsi que des produits du chapitre 37)

Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], non-enregistrés

Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (cartes mémoire flash ou cartes à mémoire électronique flash), enregistrés

Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)

Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information

Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)

Cartes munies dun ou de plusieurs circuits intégrés électroniques (cartes intelligentes)

Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes]

Cartes et étiquettes constitués par seulement un circuit intégré électronique [cartes intelligentes]

Supports à semi-conducteur, non enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)

Supports à semi-conducteur, enregistrés (à lexclusion des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs et des cartes intelligentes)

Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)

Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)

Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)

Supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non-enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)

Supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)

Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs et à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)

Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)

Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)

Modules daffichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande, à cristaux liquides

Modules daffichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande, à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)

Modules daffichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande [sauf à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)]

Modules daffichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à pilotes ou circuits de commande, à cristaux liquides

Modules daffichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à pilotes ou circuits de commande, à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)

Modules daffichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à pilotes ou circuits de commande [sauf à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)]

Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, sans appareil de réception

Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, incorporant un appareil de réception

Caméras de télévision, comportant au moins 3 tubes de prise de vues

Caméras de télévision (à l'excl. de celles comportant au moins 3 tubes de prise de vues et des caméscopes)

Caméscopes permettant uniquement l'enregistrement du son et des images prises par la caméra de la télévision

Caméscopes permettant l'enregistrement du son et des images prises par la caméra ainsi que des signaux de programmes télévisés

Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes ultrarapides tels que spécifiés dans la note 1 de sous-positions au chapitre 85

Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, résistant aux rayonnements tels que spécifiés dans la note 2 de sous-positions au chapitre 85 (sauf ultrarapides)

Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, à vision nocturne tels que spécifiés dans la note 3 de sous-positions au chapitre 85 (sauf ultrarapides et résistant aux rayonnements)

Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes (sauf ultrarapides, résistant aux rayonnements et à vision nocturne)

Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]

Appareils récepteurs de radionavigation (à l'excl. des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar])

Appareils de radionavigation (à l'excl. des récepteurs de radionavigation et des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]))

Radiocassettes de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], à système de lecture analogique et numérique, avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure

Radiocassettes de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (sauf à système de lecture analogique et numérique)

Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser (à l'excl. des radiocassettes de poche)

Récepteurs de radiodiffusion à cassettes pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des radiocassettes de poche)

Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des radiocassettes de poche, des appareils à système de lecture optique par faisceau laser ainsi que des appareils à cassettes à système analogique et numérique)

Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, non-combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son

Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser

Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique

Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (sauf à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser ou à système de lecture analogique et numérique)

Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser (à l'excl. des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières])

Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières])

Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils combinés à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser, des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières] et des appareils à cassettes à système de lecture analogique et numérique)

Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, non-combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son

Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique

Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils à cassettes et à système de lecture analogique et numérique)

Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, sans haut-parleurs incorporés (autres que pour véhicules automobiles)

Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, sans haut-parleurs incorporés, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles)

Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, sans haut-parleurs incorporés, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles, des appareils à système de lecture optique par faisceau laser et des appareils à cassettes et à système de lecture analogique et numérique)

Radioréveils ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non-combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non-combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres que radioréveils et pour véhicules automobiles)

Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie, non-combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et non-combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)

Moniteurs à tube cathodique des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471

Moniteurs à tube cathodique (CRT) pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de linformation de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à lexclusion des moniteurs avec récepteur de télévision)

Moniteurs à tube cathodique (CRT) (à lexclusion des moniteurs dordinateur, avec récepteur de télévision)

Moniteurs à tube cathodique, en noir et blanc ou en autres monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

Moniteurs à tube cathodique, en couleurs, avec tube cathodique présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

Moniteurs à tube cathodique, en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

Moniteurs à tube cathodique, en couleurs, avec tube cathodique, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont les paramètres d'analyse <= 625 lignes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

Moniteurs à tube cathodique, en couleurs, avec tube cathodique, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont les paramètres d'analyse > 625 lignes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

Moniteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique)

Moniteurs des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de linformation de la position 8471 (à lexclusion des moniteurs CRT, avec récepteur de télévision)

Moniteurs LCD conçus pour lusage informatique, mais non utilisés principalement avec un ordinateur (à lexclusion des moniteurs avec récepteur de télévision)

Moniteurs conçus pour lusage informatique, mais non utilisés principalement avec un ordinateur (à lexclusion des moniteurs CRT, LCD, avec récepteur de télévision)

Moniteurs (à lexclusion des moniteurs avec récepteur de télévision, des moniteurs CRT et de ceux conçus pour lusage informatique)

Moniteurs en noir et blanc ou en autres monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique et ceux des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

Ãcrans plats en monochromes, n'incorporant pas d'appareil de rÃ©ception de tÃ©lÃ©vision, pouvant afficher des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et prÃ©sentant un niveau de fonctionnalitÃ© acceptable (Ã  l'excl. des types exclusivement ou principalement destinÃ©s Ã  une machine automatique de traitement de l'information du nÂ° 8471)

Moniteurs LCD, en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de rÃ©ception de tÃ©lÃ©vision, pouvant afficher des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et prÃ©sentant un niveau de fonctionnalitÃ© acceptable (Ã  l'excl. des types exclusivement ou principalement destinÃ©s Ã  une machine automatique de traitement de l'information du nÂ° 8471)

Ãcrans plats, en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de rÃ©ception de tÃ©lÃ©vision, pouvant afficher des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et prÃ©sentant un niveau de fonctionnalitÃ© acceptable (Ã  l'excl. des moniteurs LCD et des types exclusivement ou principalement destinÃ©s Ã  une machine automatique de traitement de l'information du nÂ° 8471)

Moniteurs, en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision, avec écran LCD (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

Moniteurs, n'incorporant pas d'appareil de rÃ©ception de tÃ©lÃ©vision (Ã  l'excl. des moniteurs avec un tube cathodique et des Ã©crans plats pouvant afficher des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et prÃ©sentant un niveau de fonctionnalitÃ© acceptable)

Moniteurs, en couleur, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des moniteurs avec un écran LCD ou tube cathodique et des moniteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

Moniteurs en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique et ceux des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

Projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471

Projecteurs pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de linformation de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à lexclusion des projecteurs avec récepteur de télévision)

Projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs à cristaux liquides], permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information

Projecteurs en monochromes (à lexclusion des projecteurs avec récepteur de télévision, de ceux conçus pour lusage informatique)

Projecteurs en couleurs (à lexclusion des projecteurs avec récepteur de télévision, de ceux conçus pour lusage informatique)

Projecteurs en noir et blanc ou en autres monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 ainsi que des projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs à cristaux liquides], permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information)

Projecteurs en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 ainsi que des projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs à cristaux liquides], permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information)

Récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners] en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information

[jusqu'en juin 2011] Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication]

[à partir de juillet 2011] Tuners vidéophoniques à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (modules séparés ayant une fonction de communication)

Récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners] (sauf en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information ainsi que des appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication])

[jusqu'en juin 2011] Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo (à l'excl. des récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners])

[à partir de juillet 2011] Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (modules séparés ayant une fonction de communication, à l'excl. des tuners vidéophoniques)

[à partir de juillet 2011] Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo (à l'excl. des tuners vidéophoniques, modules séparés ayant une fonction de communication)

Appareils récepteurs de télévision en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique

Appareils récepteurs de télévision en couleurs, avec tube-image incorporé (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran <= 42 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 42 cm mais <= 52 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 52 cm mais <= 72 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 72 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

Appareils récepteurs de télévision en couleurs, avec un écran à cristaux liquides (LCD) (à l'excl. des moniteurs, des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse <= 625 lignes et d'une diagonale de l'écran <= 75 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse <= 625 lignes et d'une diagonale de l'écran > 75 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

Appareils récepteurs de télévision en couleurs avec un écran à plasma (PDP)(à l'excl. des moniteurs, des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse > 625 lignes (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

Appareils récepteurs de télévision, en couleurs (à l'excl. des appareils avec tube-image incorporé ou écran LCD ou écran à plasma ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et des images ainsi que les moniteurs et les téléprojecteurs)

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 (à l'excl. des moniteurs, des appareils avec tube-image incorporé ainsi que des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs,  présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 (à l'excl. des moniteurs, des appareils avec tube-image incorporé ainsi que des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)

Appareils récepteurs de télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo

Antennes télescopiques et antennes fouets, pour appareils (des n° 8525 à 8528) à installer dans les véhicules automobiles ou portatifs

Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour réception par satellite

Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision (autres que pour réception par satellite)

Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de radiotélévision, y.c. celles à incorporer (autres qu'antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)

Antennes (à l'excl. des antennes d'intérieur et d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, des antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)

Réflecteurs d'antennes et autres parties, reconnaissables comme étant utilisés conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des filtres et séparateurs d'antennes)

Modules de diodes électroluminescentes organiques (OLED) et panneaux de diodes OLED destinés aux appareils de réception de télévision

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux modules daffichage à écran plat, à cristaux liquides

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information, n.d.a. (à l'excl. des antennes et réflecteurs d'antennes et assemblages électroniques)

Meubles et coffrets, pour appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a.

Meubles et coffrets en bois, pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour caméras de télévision, appareils photographiques numériques, camescopes et appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, pour moniteurs et projecteurs, n.d.a.

Meubles et coffrets (autres qu'en bois) pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour caméras de télévision, appareils photographiques numériques, camescopes et appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, pour moniteurs et projecteurs, n.d.a.

Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a.

Unités de rétroéclairage à DEL pour dispositifs daffichage LCD des positions 8525 à 8528 (à lexclusion des moniteurs dordinateur)

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la télévision ou la radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l'excl. des antennes, des meubles et coffrets, des assemblages électroniques ainsi que des moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information)

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission non-incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. (à l'excl. des parties d'appareils photographiques numériques, antennes et réflecteurs d'antennes et assemblages électroniques)

Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées ou simil. (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)

Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande (autres que pour voies ferrées ou simil. et que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)

Parties d'appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, n.d.a.

Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., des types utilisés pour bâtiments

Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil. (à l'excl. des appareils des types utilisés pour bâtiments ou pour véhicules automobiles)

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodes émettrices de lumière [LED] (à l'excl. des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] à matrice active (à l'excl. des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] (à l'excl. des panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides à matrice active ainsi que des articles des types utilisés pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, avec dispositifs de visualisation à écran plat (autres que panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., et autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)

Sonnettes, carillons, avertisseurs électriques et dispositifs similaires (à lexclusion des avertisseurs pour la protection contre le vol ou lincendie et dispositifs similaires, ainsi que des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication)

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (à lexclusion des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des avertisseurs pour la protection contre le vol ou lincendie et dispositifs similaires, des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication, ainsi que des sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs similaires)

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sauf avec dispositifs de visualisation à écran plat, panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., et appareils pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)

Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a.

Parties de panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] ou à diodes émettrices de lumière [LED] et des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle avec dispositifs de visualisation à écran plat, n.d.a. (à l'excl. des parties des circuits intégrés à puces multiples)

Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a. (à l'excl. des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle avec dispositifs de visualisation à écran plat ainsi que des circuits intégrés à puces multiples)

Condensateurs électriques fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive >= 0,5 kvar [condensateurs de puissance]

Condensateurs électrolytiques au tantale (autres que condensateurs de puissance)

Condensateurs électrolytiques à l'aluminium (autres que condensateurs de puissance)

Condensateurs à diélectrique en céramique, à une seule couche (autres que condensateurs de puissance)

Condensateurs à diélectrique en céramique, multicouches (autres que condensateurs de puissance)

Condensateurs à diélectrique en papier ou en matières plastiques (autres que condensateurs de puissance)

Condensateurs fixes (autres que condensateurs au tantale, condensateurs électrolytiques à l'aluminium, condensateurs diélectriques en céramique, en papier et en matières plastiques et condensateurs de puissance)

Condensateurs électriques variables ou ajustables

Parties de condensateurs électriques fixes, variables ou ajustables, n.d.a.

Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (non-chauffantes)

Résistances électriques fixes, pour une puissance <= 20 W (non-chauffantes)

Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (non-chauffantes)

Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes)

Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance > 20 W (non chauffantes)

Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance <= 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)

Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance > 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)

Parties de résistances électriques, y.c. de rhéostats et de potentiomètres, n.d.a.

Circuits imprimés multicouches, ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts

Circuits imprimés simples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts

Circuits imprimés comportant des éléments conducteurs ainsi que des contacts et d'autres éléments passifs (non pourvus d'éléments passifs et actifs)

Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension > 1000 V

Disjoncteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V

Disjoncteurs, pour une tension >= 72,5 kV

Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V

Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension >= 72,5 kV

Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes, pour une tension > 1000 V

Appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1000 V (autres que fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs, sectionneurs, interrupteurs, parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes ainsi qu'armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)

Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 10 A

Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une intensité > 10 A mais <= 63 A, pour une tension <= 1000 V

Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A

Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 63 A

Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A

Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité <= 16 A, pour une tension <= 1000 V

Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 16 A mais <= 125 A, pour une tension <= 1000 V

Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 125 A, pour une tension <= 1000 V

Relais pour une tension <= 60 V, pour une intensité <= 2 A

Relais, pour une tension <= 60 V, pour une intensité > 2 A

Relais, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V

Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé] (autres que relais et disjoncteurs)

Interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique [technologie chip-on-chip] (autres que relais et disjoncteurs)

Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A (autres que relais et disjoncteurs)

Interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, pour une tension <= 60 V

Interrupteurs et commutateurs rotatifs, pour une tension <= 60 V

Commutateurs, pour une tension <= 60 V (autres que relais, interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, et rotatifs)

Commutateurs, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V (autres que relais, disjoncteurs, interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé], interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique [technologie chip-on-chip], et interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A)

Douilles Edison, pour une tension <= 1000 V

Douilles pour lampes (sauf douilles Edison), pour une tension <= 1000 V

Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour câbles coaxiaux

Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour circuits imprimés

Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V (autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés)

Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques

Éléments préfabriqués pour canalisations électriques, pour une tension <= 1000 V

Connexions et éléments de contact pour une tension <= 1000 V, pour canalisations électriques (sauf fiches et prises de courant et éléments préfabriqués)

Testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur

Brides de batteries des types utilisés pour les véhicules automobiles des positions 8702, 8703, 8704 ou 8711

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1000 V (à l'excl. des fusibles, des coupe-circuit à fusibles, des disjoncteurs, des autres appareils pour la protection des circuits électriques, des relais et autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, des douilles pour lampes, fiches et prises de courant, des éléments préfabriqués pour canalisations électriques, des connexions et éléments de contact pour fils et câbles et des testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur)

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1 000 V (à lexclusion des fusibles, des coupe-circuit à fusibles, des disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits électriques, des relais et autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, des douilles pour lampes, fiches et prises de courant, des éléments préfabriqués pour canalisations électriques, des connexions et éléments de contact pour fils et câbles, des testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur et des brides de batteries)

Commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information  pour une tension <=1000V

Appareils de commande à mémoire programmable pour une tension <=1000V (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information)

Écrans tactiles pour la commande électrique, sans capacité daffichage, destinés à être incorporés dans des appareils daffichage pour une tension <=1000V

Tableaux, armoires et combinaisons dappareils similaires pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1 000 V (à lexclusion des appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, des armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de linformation, des appareils de commande à mémoire programmable et des écrans tactiles)

Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1000 V (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil ainsi que les armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information et les commandes à mémoire programmable)

Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V mais <= 72,5 KV

Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 72,5 KV

Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils

Assemblages électroniques pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20

Parties pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)

Assemblages électroniques pour l'appareillage, pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques des n° 8535 et 8536 ainsi que pour tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et combinaisons d'appareils simil. du n° 8537 (à l'excl. pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20)

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques et des tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils, ainsi que pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20)

Lampes et tubes halogènes, au tungstène, pour véhicules automobiles (autres que phares et projecteurs scellés)

Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension > 100 V

Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension <= 100 V (à l'excl. des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)

Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 W, à réflecteurs (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)

Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes à réflecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)

Lampes et tubes à incandescence, des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)

Lampes et tubes à incandescence, d'une tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance <= 200 W, projecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)

Lampes et tubes à incandescence, d'une tension <= 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, et lampes des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)

Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à deux culots

Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à un ou plus de deux culots

Lampes et tubes à décharge, à vapeur de mercure

Lampes et tubes à décharge à vapeur de mercure ou de sodium

Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents, à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique et à rayons ultraviolets)

Lampes et tubes fluorescents à cathode froide (CCFL) pour le rétroéclairage de dispositifs daffichage à écran plat

Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique, à rayons ultraviolets ainsi que fluorescents à cathode froide (CCFL) pour le rétroéclairage de dispositifs daffichage à écran plat)

Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges

Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (DEL)

Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)

Culots de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge et d'autres lampes du n° 8539

Parties de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge, de phares et projecteurs scellés, de lampes à rayons ultraviolets et infrarouges et de lampes à arc, n.d.a. (à l'excl. des culots)

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, en couleurs

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et dont la diagonale de l'écran <= 42 cm

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et dont la diagonale de l'écran > 42 cm mais <= 52 cm

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et dont la diagonale de l'écran > 52 cm mais <= 72 cm

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et dont la diagonale de l'écran > 72 cm

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont la diagonale de l'écran <= 75 cm

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont la diagonale de l'écran > 75 cm

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en noir et blanc ou en autre monochrome

Tubes convertisseurs et intensificateurs d'images et autres tubes à photocathode (autres que tubes pour caméras de télévision et tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo)

Tubes de visualisation des données graphiques, monochromes ; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm (à l'excl. des tubes à cathode et photocathode)

Tubes de visualisation des données graphiques, en noir et blanc ou en autres monochromes (autres que tubes à cathode et photocathode)

Tubes cathodiques (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d'images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, autres tubes à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)

Tubes pour hyperfréquences [p.ex. tubes à ondes progressives, carcinotrons] (à l'excl. des magnétrons et tubes commandés par grille)

Tubes de réception et d'amplification (sauf tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et photocathode)

Lampes, tubes et valves électroniques (autres que tubes de réception et d'amplification, tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)

Parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode (sauf parties de tubes cathodiques), n.d.a.

Diodes (sauf photodiodes et diodes émettrices de lumière)

Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W (autres que phototransistors)

Transistors à pouvoir de dissipation >= 1 W (autres que phototransistors)

Thyristors, diacs et triacs (autres que les dispositifs photosensibles)

Diodes émettrices de lumière, y.c. diodes laser

Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques

Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux

Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux

Dispositifs photosensibles à semi-conducteur (sauf machines génératrices et cellules photovoltaïques)

Transducteurs à semi-conducteurs (sauf photosensibles)

Parties des diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur, diodes émettrices de lumière et cristaux piézo-électriques montés, n.d.a.

Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85

Circuits intégrés électroniques à composant multiples, utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits, mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85

Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits, mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85 (à l'excl. des circuits intégrés à composants multiples)

Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples) à l'exclusion de ddec eux mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85

Circuits intégrés électroniques à composants multiples utilisés comme mémoires, mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du présent chapitre

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (à l'excl. de ceux à composants multiples utilisés comme mémoires, mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du présent chapitre)

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs), d'une capacité de mémorisation <= 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs), d'une capacité de mémorisation > 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs) (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs) (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (flash E2PROMs), d'une capacité de mémorisation <= 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (flash E2PROMs), d'une capacité de mémorisation > 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROMs) (à l'excl. des circuits flash E2PROMs ainsi que sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples ainsi que des D-RAMs, S-Rams, cache-RAMs, EPROMs et flash E²PROMs)

Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs

Circuits intégrés électroniques à composants multiples utilisés comme amplificateurs

Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs (à lexclusion des circuits intégrés à composants multiples)

Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs)

Circuits intégrés électroniques à composants multiples mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85

Circuits intégrés électroniques mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux à composants multiples, ainsi que de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs)

Circuits intégrés électroniques (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples et à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs)

Parties de circuits intégrés électroniques, n.d.a.

Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l'excl. des appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices)

Machines et appareils de galvanotechnique, d'électrolyse ou d'électrophorèse

Machines de galvanoplastie et délectrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés

Machines et appareils de galvanoplastie, délectrolyse ou délectrophorèse (à lexclusion des machines de galvanoplastie et délectrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés)

Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires

Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques

Commandes sans fil de console de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge

Enregistreurs numériques de données de vol

Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à lenregistrement et à la reproduction de textes, dimages fixes et de fichiers audio

Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son

Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants

Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports déchantillons pour la microscopie électronique

Écrans tactiles, sans capacité daffichage, destinés à être incorporés dans des appareils daffichage (à lexclusion de ceux destinés à la commande électrique de la sous-position 85371095)

Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire

Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage

Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage, fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A, dont le tube le plus long est <= 100 cm

Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage, fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A, dont le tube le plus long est > 100 cm

Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage (à l'excl. des appareils fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A)

Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85

Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85

Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, émaillés ou laqués

Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, isolés (autres qu'émaillés ou laqués)

Fils pour bobinages pour l'électricité, autres qu'en cuivre, isolés

Fils pour bobinages pour l'électricité, autres qu'en cuivre, émaillés ou laqués

Fils pour bobinages pour l'électricité, autres qu'en cuivre, isolés (autres qu'émaillés ou laqués)

Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, isolés

Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils, pour moyens de transport

Conducteurs électriques des types utilisés pour les télécommunications, pour tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a.

Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a. (sauf des types utilisés pour les télécommunications)

Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non-munis de pièces de connexion, des types utilisés pour les télécommunications, n.d.a.

Fils et câbles électriques, pour tension <= 1000 V, diamètre de brin > 0,51 mm, sans pièces de connexion, n.d.a.

Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non-munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 80 V mais < 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)

Conducteurs électriques isolés, pour une tension de 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur en cuivre, n.d.a.

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur autre qu'en cuivre, n.d.a.

Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, comportant également des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion

Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour fours électriques

Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres que pour fours)

Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour installations d'électrolyse

Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres que pour fours ou pour installations d'électrolyse)

Balais en charbon, pour usages électriques

Résistances chauffantes en graphite ou autre carbone

Articles en graphite ou autre carbone, pour usages électriques (autres qu'électrodes, balais et résistances chauffantes)

Isolateurs en verre, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)

Isolateurs en céramique, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)

Isolateurs en céramique, sans parties métalliques, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)

Isolateurs en céramique, pour usages électriques, avec parties métalliques, pour lignes aériennes de transport d'énergie ou pour lignes de traction

Isolateurs en céramique, pour usages électriques, avec parties métalliques (autres que pour lignes aériennes de transport d'énergie ou pour lignes de traction et sauf pièces isolantes)

Isolateurs en matières plastiques, pour usages électriques (sauf pièces isolantes)

Isolateurs pour usages électriques (sauf en verre, en céramique et en matières plastiques et sauf pièces isolantes)

Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques

Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques, teneur en oxydes métalliques >= 80%

Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques, teneur en oxydes métalliques < 80%

Pièces isolantes en matières plastiques, pour usages électriques

Pièces isolantes, pour usages électriques (autres qu'en céramique ou en matières plastiques, et autres que tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement)

Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que piles (stack) D-RAM et modules

Unités de rétroéclairage à LED: sources lumineuses constituées dune ou de plusieurs LED, dun ou de plusieurs connecteurs et dautres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs daffichage LCD, n.d.a.

Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85

Piles et batteries de piles électriques, hors d'usage

Accumulateurs électriques au plomb, hors d'usage

Accumulateurs électriques hors d'usage (sauf au plomb)

Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques, contenant du plomb

Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques (sauf contenant du plomb)

Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules, p.ex.

Unités de rétroéclairage à DEL: sources lumineuses constituées dune ou de plusieurs DEL, dun ou de plusieurs connecteurs et dautres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs daffichage LCD, n.d.a.

Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85

Accumulateurs au plomb et à lacide, hors dusage

Déchets et débris daccumulateurs au plomb et à lacide

Piles et batteries de piles électriques hors dusage, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure

Déchets et débris de piles, de batteries de piles et daccumulateurs électriques (sauf au plomb et à lacide), contenant du plomb, du cadmium ou du mercure

Piles et batteries de piles électriques hors dusage, triées par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

Déchets et débris de piles, de batteries de piles et daccumulateurs électriques, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

Accumulateurs électriques hors dusage, triés autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

Déchets et débris de piles, de batteries de piles et daccumulateurs électriques, triés autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

Déchets et débris électriques et électroniques, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux [sauf contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]

Déchets et débris dassemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) (sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux)

Déchets et débris dassemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés [sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, ou contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]

Déchets et débris électriques et électroniques [sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, ceux dassemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]

Composants d'ensembles industriels du chapitre 85

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 85 (Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils)

Colis postaux du chapitre 85 (Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, )

Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité

Locomotives et locotracteurs, à accumulateurs électriques

Locomotives et locotracteurs (à l'excl. de celles à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques et des locomotives diesel-électriques)

Automotrices et autorails à source extérieure d'électricité (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)

Automotrices et autorails, à source extérieure d'électricité (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)

Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil., même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, p.ex.)

Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou simil. à source extérieure d'électricité (à l'excl. des voitures autopropulsées, des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées et simil. ainsi que des voitures pour le transport des marchandises)

Wagons-citernes et simil., pour le transport sur rail de marchandises

Wagons à déchargement automatique (à l'excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques), pour le transport sur rail de marchandises

Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom] (à l'excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique)

Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil. et des wagons à déchargement automatique)

Wagons, pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non-amovibles d'une hauteur > 60 cm (à l'excl. des wagons à déchargement automatique)

Wagons, pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique et des wagons pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non-amovibles d'une hauteur > 60 cm)

Bogies et bissels (autres que de traction)

Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.

Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.

Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., en aciers estampés, n.d.a.

Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.

Parties de bogies et de bissels de véhicules pour voies ferrées et simil., n.d.a.

Parties de bogies et bissels de véhicules pour voies ferrées ou simil., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.

Parties de bogies et de bissels de véhicules pour voies ferrées et simil., n.d.a.

Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.

Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

Freins (autres qu'à air comprimé), de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.

Freins (autres qu'à air comprimé), de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.

Freins (autres qu'à air comprimé), de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.

Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.

Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.

Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties, pour véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.

Boîtes d'essieux et leurs parties, pour locomotives ou locotracteurs, n.d.a.

Parties de locomotives ou de locotracteurs, n.d.a.

Parties de locomotives ou de locotracteurs, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.

Parties de locomotives ou de locotracteurs, n.d.a.

Boîtes d'essieux et leurs parties, pour véhicules pour voies ferrées ou simil. des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.

Caisses de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs partie, du n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.

Châssis et leurs parties, pour véhicules pour voies ferrées ou simil. du n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.

Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.

Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., du n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.

Matériel fixe de voies ferrées ou simil. (sauf traverses en bois, béton ou acier, files de rail et autres éléments de voies ferrées non encore montés) ; appareils mécaniques, y.c. électromécaniques, de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties, n.d.a

Matériel fixe et appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées (sauf traverses en bois, béton ou acier, les files de rail et éléments de voies ferrées)

Appareils mécaniques -y.c. électromécaniques- de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies de transport

Parties de matériel fixe de voies ferrées ou simil. et d'appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes, n.d.a.

Conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom]

Cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport (à l'excl. des conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom])

Motoculteurs et tracteurs de construction simil. pour l'industrie (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articulés)

Tracteurs routiers pour semi-remorques, neufs

Tracteurs routiers pour semi-remorques, usagés

Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), neufs

Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), usagés

Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et dun moteur électrique, neufs

Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et dun moteur électrique, usagés

Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston à allumage par étincelles et dun moteur électrique, neufs

Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston à allumage par étincelles et dun moteur électrique, usagés

Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, usagés

Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles pour la propulsion (ou autres non couverts par les sous-positions précédentes)

Tracteurs à chenilles (sauf motoculteurs à chenille)

Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur <= 18 kW

Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur > 18 kW mais <= 37 kW

Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur > 37 kW mais <= 59 kW

Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur > 59 kW mais <= 75 kW (sauf têtes de traction pour véhicules articulés)

Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur > 75 kW mais <= 90 kW (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articulés)

Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur > 90 kW (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articulés)

Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, usagés (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articulés)

Tracteurs, y.c. têtes de traction pour véhicules articulés, à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers

Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, dune puissance motrice <= 18 kW (à lexclusion des motoculteurs)

Tracteurs dune puissance motrice <= 18 kW (à lexclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)

Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, dune puissance motrice > 18 kW mais <= 37 kW (à lexclusion des motoculteurs)

Tracteurs dune puissance motrice > 18 kW mais <= 37 kW (à lexclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)

Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, dune puissance motrice > 37 kW mais <= 75 kW (à lexclusion des motoculteurs)

Tracteurs dune puissance motrice > 37 kW mais <= 75 kW (à lexclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)

Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, dune puissance motrice > 75 kW mais <= 130 kW (à lexclusion des motoculteurs)

Tracteurs dune puissance motrice > 75 kW mais <= 130 kW (à lexclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)

Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, dune puissance motrice > 130 kW (à lexclusion des motoculteurs)

Tracteurs dune puissance motrice > 130 kW (à lexclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, cylindrée > 2500 cm³

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, cylindrée > 2500 cm³

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, cylindrée <= 2500 cm³

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, cylindrée <= 2500 cm³

Véhicules automobiles pour le transport dun minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur diesel et dun moteur électrique, dune cylindrée > 2 500 cm³

Véhicules automobiles pour le transport dun minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur diesel et dun moteur électrique, dune cylindrée <= 2 500 cm³

Véhicules automobiles pour le transport dun minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et dun moteur électrique, dune cylindrée > 2 800 cm³

Véhicules automobiles pour le transport dun minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et dun moteur électrique, dune cylindrée <= 2 800 cm³

Véhicules automobiles pour le transport dun minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés uniquement, pour la propulsion, dun moteur électrique

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), neufs, cylindrée > 2800 cm³

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), usagés, cylindrée > 2800 cm³

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), neufs, cylindrée <= 2800 cm³

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), usagés, cylindrée <= 2800 cm³

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, avec un moteur autre qu'un moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)

Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)

Véhicules pour se déplacer sur la neige, à moteur autre qu'à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) ; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et simil.

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 1000 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 1000 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1000 cm³ mais <= 1500 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1000 cm³ mais <= 1500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Caravanes automotrices à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³, neuves (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³, neufs (sauf caravane automotrice et véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 3000 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 3000 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée <= 1500 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée <= 1500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Caravanes automotrices à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³, neuves (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³, neufs (sauf caravanes automotrices, véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Caravanes automotrices à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³, neuves (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée > 2500 cm³, neufs (sauf caravanes automotrices, véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée > 2500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et dun moteur électrique, neufs (à lexclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et dun moteur électrique, usagés (à lexclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur diesel et dun moteur électrique (à lexclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et dun moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe dalimentation électrique, neufs (à lexclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et dun moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe dalimentation électrique, usagés (à lexclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur diesel et dun moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe dalimentation électrique (à lexclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, dun moteur électrique, neufs (à lexclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, dun moteur électrique, usagés (à lexclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, autres quéquipés dun moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles ou dun moteur électrique (à lexclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)

Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur électrique, principalement conçus pour le transport de personnes (sauf véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur compris, du n° 8702, véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)

Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur (autre qu'à piston à allumage par compression [moteur diesel ou semi-diesel] ou à piston à allumage par étincelles [moteur à explosion])

Véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

Véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

Véhicules à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

Véhicules à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et dun moteur électrique, poids en charge maximal ? 5 t, cylindrée > 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et dun moteur électrique, poids en charge maximal ? 5 t, cylindrée ? 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et dun moteur électrique, poids en charge maximal ? 5 t, cylindrée ? 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et dun moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t mais ? 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)

Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et dun moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t mais ? 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal >5 t mais ? 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et dun moteur électrique, poids en charge maximal > 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)

Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et dun moteur électrique, poids en charge maximal > 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et dun moteur électrique, poids en charge maximal > 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston à allumage par étincelles et dun moteur électrique, poids en charge maximal ? 5 t, cylindrée > 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston à allumage par étincelles et dun moteur électrique, poids en charge maximal ? 5 t, cylindrée > 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston à allumage par étincelles et dun moteur électrique, poids en charge maximal ? 5 t, cylindrée ? 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, dun moteur à piston à allumage par étincelles et dun moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur électrique pour la propulsion (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Véhicules automobiles pour le transport de marchandises à moteur autre qu'à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) ou moteur diesel ou semi-diesel (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)

Derricks automobiles pour le sondage ou le forage

Voitures de lutte contre l'incendie (sauf véhicules affectés principalement au transport des sapeurs-pompiers)

Véhicules automobiles à usages spéciaux (à l'excl. de ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises, des camions-bétonnières, voitures de lutte contre lincendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues, voitures-pompes à béton)

Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises et sauf camions-béonnières, voitures de lutte contre l'incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues, voitures-pompes à béton et dépanneuses)

Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 2800 cm³ pour véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus et véhicules pour le transport de marchandises

Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 2800 cm³ pour voiture de tourisme, châssis avec moteur pour tracteurs du n° 8701

Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³, ou avec moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm, pour voitures de tourisme

Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³, ou avec moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm, pour véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus et véhicules pour le transport de marchandises; châssis pour véhicules à usages spéciaux du n° 8705

Carrosseries pour le montage de voitures de tourisme

Carrosseries pour les voitures de tourisme (autres que pour le montage du n° 8707 10 10)

Carrosseries pour le montage de motoculteurs du n° 870110, de véhicules pour le transport des marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du n° 8705

Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8707 90 10)

Pare-chocs et leurs parties destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, pour véhicules à usages spéciaux du n° 8708 10 10, n.d.a.

Pare-chocs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (autres que pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8708 10 10)

Ceintures de sécurité pour véhicules, destinées au montage des voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705

Ceintures de sécurité pour véhicules (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 21 10)

Pare-brises, vitres arrières et autres glaces pour véhicules automobiles visés aux nº 8701 à 8705, destinés à lindustrie du montage: des motoculteurs de la sous-position 8701 10; des véhicules du nº 8703; des véhicules du nº 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) dune cylindrée nexcédant pas 2500 cm3 ou à moteur à piston à allumage par étincelles dune cylindrée nexcédant pas 2800 cm3; des véhicules du nº 8705

Pare-brises, vitres arrières et autres glaces pour véhicules automobiles visés aux nº 8701 à 8705 (sauf destinés à lindustrie du montage: des motoculteurs de la sous-position 8701 10; des véhicules du nº 8703; des véhicules du nº 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) dune cylindrée nexcédant pas 2500 cm3 ou à moteur à piston à allumage par étincelles dune cylindrée nexcédant pas 2800 cm3; des véhicules du nº 8705)

Parties et accessoires de carrosserie (sauf pare-chocs et leurs parties et ceintures de sécurité), pour motoculteurs du n° 870110, de voitures de tourisme, de véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du n° 8705

Parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité et accessoires pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8708 29 10)

Freins et servo-freins et leurs parties, destinés au montage pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

Parties pour freins à disques, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 30 10)

Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 30 10 ainsi que pour freins à disques)

Boîtes de vitesse et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

Boîtes de vitesse pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 40 20)

Parties de boîtes de vitesse en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 40 20)

Parties de boîtes de vitesse pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 40 20 et autres qu'en aciers estampés)

Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

Essieux porteurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 50 20)

Parties de ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et d'essieux porteurs, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20)

Parties d'essieux porteurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20 et autres qu'en aciers estampés)

Parties de ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20, autres qu'essieux porteurs et autres qu'en aciers estampés)

Roues, leurs parties et accessoires, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

Roues en aluminium ; parties et accessoires de roues, en aluminium, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 70 10)

Parties de roues coulées d'une pièce, en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 70 10)

Roues, leurs parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 70 10, celles en aluminium ainsi que les parties de roues coulées d'une pièce, en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier)

Systèmes de suspension et leurs parties, y.c. les amortisseurs de suspension, destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, pour véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

Amortisseurs de suspension pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20)

Barres stabilisatrices et barres de torsion, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20)

Systèmes de suspension et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20 et autres que les amortisseurs de suspension, les barres stabilisatrices et les barres de torsion)

Systèmes de suspension et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20, autres que les amortisseurs de suspension, les barres stabilisatrices et les barres de torsion et autres qu'en aciers estampés)

Radiateurs et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

Radiateurs pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 91 20)

Parties de radiateurs, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 91 20)

Parties de radiateurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 91 20 et autres qu'en aciers estampés)

Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

Silencieux et tuyaux d'échappement, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 92 20)

Parties de silencieux et tuyaux d'échappement, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20)

Parties de silencieux et tuyaux d'échappement, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20 et autres qu'en aciers estampés)

Embrayages et leurs parties destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 93 10)

Volants, colonnes et boîtiers de direction ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

Volants, colonnes et boîtiers de direction, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708.94.20)

Parties de volants, colonnes et boîtiers de direction, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20)

Parties de volants, colonnes et boîtiers de direction, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20 et autres qu'en aciers estampés)

Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708.95.10)

Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708.95.10 et autres qu'en aciers estampés)

Parties et accessoires destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

Parties et accessoires en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

Parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (sauf en aciers estampés)

Chariots électriques (non-munis d'un dispositif de levage), des types utilisés pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]

Chariots électriques (non-munis d'un dispositif de levage), des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l'excl. des chariots utilisés pour le transport de produits à forte radioactivité)

Chariots automobiles non-électriques, non-munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]

Chariots automobiles non-électriques, non-munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l'excl. des chariots utilisés pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])

Parties de chariots automobiles non-munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.d.a.

Cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, cylindrée <= 50 cm³, y.c. cycles à moteur auxiliaire

Scooters, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³

Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 50 cm³ mais <= 80 cm³ (sauf scooters)

Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³ (à l'excl. des scooters)

Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 80 cm³ mais <= 125 cm³ (à l'excl. des scooters)

Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³ (à l'excl. des scooters)

Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 250 cm³ mais <= 380 cm³

Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 380 cm³ mais <= 500 cm³

Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 500 cm³ mais <= 800 cm³

Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 800 cm³

Cycles, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés dun moteur auxiliaire électrique dune puissance nominale continue <= 250 W

Motocycles, y compris les cyclomoteurs, et cycles à moteur auxiliaire, propulsés par un moteur électrique (à lexclusion des cycles, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés dun moteur dune puissance nominale continue <= 250 W)

Cyclomoteurs, y.c. cycles à moteur auxiliaire et side-cars (à l'excl. à moteur à piston alternatif)

Cycles, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue <= 250 W

Cyclomoteurs, y.c. cycles à moteur auxiliaire et side-cars (à lexcl. de ceux ayant un moteur à piston alternatif, d'une puissance nominale continue <= 250 W)

Bicyclettes, sans moteur, avec roulements à billes

Cycles, y.c. les triporteurs, sans moteur (à lexcl. des bicyclettes avec roulements à billes)

Cycles, y.c. les triporteurs, sans moteur, avec roulements à billes (à l'excl. des bicyclettes)

Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides (sans mécanisme de propulsion)

Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)

Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a.

Freins et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs

BoÃ®tes de vitesses et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs

Roues, leurs parties et accessoires, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs

Silencieux et tuyaux d'Ã©chappement, et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs

Embrayages et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs

Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a. (sauf freins, boÃ®tes de vitesses, roues, silencieux, tuyaux d'Ã©chappement, embrayages, et leurs parties)

Selles de motocycles, y.c. de cyclomoteurs

Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a.

Parties et accessoires de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.

Cadres de cycles (à l'excl. de motocycles)

Fourches de cycles (à l'excl. de motocycles)

Parties de cadres et fourches de cycles (à l'exclusion des motocycles)

Jantes de cycles (à l'excl. de motocycles)

Rayons de cycles (à l'excl. de motocycles)

Moyeux et pignons de roues libres, de cycles (à l'excl. de motocycles et moyeux à frein)

Moyeux (autres que les moyeux à frein), de bicyclettes

Freins, y.c. les moyeux à freins, de cycles (à l'excl. de motocycles)

Freins (sauf moyeux à frein), de bicyclettes

Parties de freins et moyeux à frein, de cycles, n.d.a. (à l'excl. de motocycles)

Selles de cycles (à l'excl. de motocycles)

Parties de pédales et pédaliers pour bicyclettes, n.d.a.

Parties et accessoires de bicyclettes, et leurs parties, n.d.a.

Landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants

Parties de landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants, n.d.a.

Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, pliantes

Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, non-pliantes, d'un poids <= 750 kg

Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, d'un poids <= 1600 kg

Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, d'un poids > 750 kg mais <= 1.600 kg

Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, d'un poids > 1.600 kg mais <= 3.500 kg

Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, d'un poids > 1600 kg

Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, d'un poids > 3.500 kg

Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles

Remorques-citernes ne circulant pas sur rails

Remorques et semi-remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]

Semi-remorques pour le transport des marchandises, neuves, ne circulant pas sur rails (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques citernes)

Remorques pour le transport des marchandises, neuves (à l'excl. des remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité)

Remorques à un essieu ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises, neuves (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques-citernes)

Remorques a plusieurs essieux ne circulant pas sur rails pour le transport des marchandises, neuves (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques-citernes)

Remorques et semi-remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises, usagées (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques-citernes)

Remorques ne circulant pas sur rails (à l'excl. des remorques pour le transport de marchandises et remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane)

Véhicules dirigés à la main et autres véhicules non-automobiles, autres que remorques et semi-remorques

Chassis de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.

Carrosseries de remorques, semi-remorques et autres véhicules non-automobiles, n.d.a.

Essieux de remorques, semi-remorques et autres véhicules non-automobiles, n.d.a.

Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non-automobiles, n.d.a.

Planeurs et ailes volantes; ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants)

Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants)

Hélicoptères d'un poids à vide <= 2000 kg

Hélicoptères d'un poids à vide > 2000 kg

Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d'un poids à vide <= 2000 kg

Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d'un poids à vide > 2000 kg mais <= 15000 kg (sauf hélicoptères et dirigeables)

Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d'un poids à vide > 15000 kg (sauf hélicoptères et dirigeables)

Véhicules spatiaux, y.c. les satellites (à l'excl. des satellites de télécommunications)

Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.

Trains d'atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.

Parties d'avions ou d'hélicoptères, n.d.a. (sauf planeurs)

Parties des véhicules spatiaux, y.c. les satellites, n.d.a.

Parties des satellites de télécommunication, n.d.a.

Parties de véhicules spatiaux, y.c. les satellites (à l'excl. des parties de satellites de télécommunications)

Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a.

Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux)

Parachutes, y.c. les parachutes dirigeables et les parapentes, et rotochutes; leurs parties et accessoires, n.d.a.

Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour le lancement des planeurs), leurs parties, n.d.a.

Appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a.

Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, n.d.a. (à l'excl. des simulateurs de combat aérien et leurs parties)

Aéronefs sans pilote, conçus pour le transport de passagers, dun poids à vide > 2000 kg

Aéronefs multi-rotors sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, dun poids maximal au décollage ? 250 g, équipés dappareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo

Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, dun poids maximal au décollage ? 250 g (à lexclusion des aéronefs multi-rotors équipés dappareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo)

Aéronefs multi-rotors sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, dun poids maximal au décollage > 250 g mais ? 7 kg, équipés dappareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo (sauf pour le transport de passagers)

Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, dun poids maximal au décollage > 250 g mais ? 7 kg (à lexclusion des aéronefs multi-rotors équipés dappareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo, et pour le transport de passagers)

Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, dun poids maximal au décollage > 7 kg mais ? 25 kg (sauf pour le transport de passagers)

Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, dun poids maximal au décollage > 25 kg mais ? 150 kg (sauf pour le transport de passagers)

Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, dun poids maximal au décollage > 150 kg, dun poids à vide ? 2000 kg (sauf pour le transport de passagers)

Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, dun poids à vide > 2000 kg (sauf pour le transport de passagers)

Aéronefs sans pilote, dun poids maximal au décollage > 250 g mais ? 7 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)

Aéronefs sans pilote, dun poids maximal au décollage > 7 kg mais ? 25 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)

Aéronefs sans pilote, dun poids maximal au décollage > 25 kg mais ? 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)

Aéronefs sans pilote, dun poids maximal au décollage > 150 kg, dun poids à vide ? 2000 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)

Aéronefs sans pilote, dun poids à vide > 2000 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)

Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.

Trains datterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.

Parties davions, dhélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote, n.d.a. (sauf celles pour planeurs)

Parties des satellites de télécommunication, n.d.a.

Parties des véhicules spatiaux, y compris les satellites, n.d.a.

Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a.

Parties de véhicules aériens, n.d.a. (sauf de véhicules spatiaux, y compris les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux)

Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs, pour la navigation maritime

Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs (autres que pour la navigation maritime)

Bateaux-citernes pour la navigation maritime

Bateaux-citernes (autres que pour la navigation maritime)

Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes, autres que pour la navigation maritime)

Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)

Bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises, avec ou sans propulsion (à l'excl. des bateaux pour la navigation maritime, des bateaux frigorifiques, des bateaux-citernes, des transbordeurs et des bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes)

Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises (autres que pour la navigation maritime, sans propulsion mécanique et autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)

Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises (autres que pour la navigation maritime), à propulsion mécanique (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)

Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche, pour la navigation maritime

Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche, pour la navigation maritime, jauge brute > 250

Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche, pour la navigation maritime, jauge brute <= 250

Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la navigation maritime et la pêche sportive)

Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport, poids unitaire <= 100 kg

Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport, poids unitaire > 100 kg

Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, dun poids à vide sans moteur ? 100 kg

Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, non conçus pour être utilisés avec un moteur, dun poids à vide ? 100 kg

Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, dun poids à vide> 100 kg

Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, dune longueur ? 7,5 m

Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, dune longueur > 7,5 m mais ? 24 m, pour la navigation maritime

Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, dune longueur > 7,5 m mais ? 24 m (autres que pour la navigation maritime)

Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, dune longueur > 24 m, pour la navigation maritime

Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, dune longueur > 24 m (autres que pour la navigation maritime)

Bateaux à moteur, dune longueur ? 7,5 m, de plaisance ou de sport, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord

Bateaux à moteur, dune longueur > 7,5 m mais ? 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord

Bateaux à moteur, dune longueur > 7,5 m mais ? 24 m, de plaisance ou de sport, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord et non destinés à la navigation maritime

Bateaux à moteur, dune longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, ne comportant pas de moteur hors-bord

Bateaux à moteur, dune longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, ne comportant pas de moteur hors-bord et non destinés à la navigation maritime

Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire, pour la navigation maritime

Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire (autres que pour la navigation maritime)

Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, longueur <= 7,5 m

Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire, longueur > 7,5 m (autres que pour la navigation maritime)

Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord), pour la navigation maritime

Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord)(autres que pour la navigation maritime), longueur <= 7,5 m

Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord) (autres que pour la navigation maritime), longueur > 7,5 m

Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, dune longueur ? 7,5 m, dun poids unitaire ? 100 kg, autres que gonflables

Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, dune longueur ? 7,5 m, dun poids unitaire > 100 kg, autres que gonflables

Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire <= 100 kg (sauf bateaux à moteur autre qu' à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables)

Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire > 100 kg, longueur <= 7,5 m (sauf bateaux à moteur autre qu' à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables)

Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire > 100 kg, longueur > 7,5 m (sauf bateaux à moteur autre qu'à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables)

Remorqueurs pour la navigation maritime ou fluviale

Bateaux-pousseurs, pour la navigation maritime

Bateaux-pousseurs (autres que pour la navigation maritime)

Bateaux-dragueurs, pour la navigation maritime

Bateaux-dragueurs (autres que pour la navigation maritime)

Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles

Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale, pour la navigation maritime (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)

Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale (autres que pour la navigation maritime, autres que bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)

Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, pour la navigation maritime (autres que navires de guerre, bateaux à rames, et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer)

Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, dont le poids unitaire <= 100 kg (à l'excl. des bateaux à rames et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et des bateaux à dépecer)

Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que pour la navigation maritime, autres que navires de guerre et non cités aux positions des n° 8901 à 8905, et autres que bateaux à dépecer), poids unitaire > 100 kg

Engins flottants, p.ex. réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises (sauf radeaux gonflables, bateaux des n° 8901 à 8906 et engins flottants à dépecer)

Bateaux et autres engins flottants à dépecer

Câbles conducteurs d'images, de fibres optiques (autres que les câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544)

Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (à l'excl. des câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544 et des câbles conducteurs d'images)

Matières polarisantes en feuilles ou en plaques

Verres de lunetterie en verre, non-correcteurs

Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux

Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple

Verres de lunetterie en verre, correcteurs (autres que ceux complètement ouvrés sur les deux faces)

Verres de lunetterie en matières autres que le verre, non-correcteurs

Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux

Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple

Verres de lunetterie en matières autres que le verre, correcteurs (sauf ceux complètement ouvrés sur les deux faces)

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non-montés (autres que ceux en verre non-travaillé optiquement ainsi que les verres de contact et les verres de lunetterie)

Objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction

Objectifs (autres que pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction)

Filtres, optiques, pour instruments ou appareils, montés

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non-travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs)

Montures de lunettes ou d'articles simil., en matières plastiques

Montures de lunettes ou d'articles simil. (autres qu'en matières plastiques)

Montures de lunettes ou d'articles simil., en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux

Montures de lunettes ou d'articles simil., en métaux communs

Montures de lunettes ou d'articles simil. (autres qu'en métaux ou en matières plastiques)

Parties de montures de lunettes ou d'articles simil., n.d.a.

Lunettes solaires, avec verres travaillés optiquement

Lunettes solaires avec verres en matières plastiques non-travaillés optiquement

Lunettes solaires avec verres en verre non-travaillés optiquement

Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil., avec verres en matières plastiques (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)

Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil. (à l'excl. des lunettes avec verres en matières plastiques, des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)

Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie (à l'excl. des jumelles, des appareils de radio-astronomie et des autres instruments ou appareils dénommés ou compris ailleurs)

Parties et accessoires de jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie, n.d.a.

Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression

Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire

Appareils photographiques à développement et tirage instantanés (à l'excl. des appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)

Appareils photographiques, à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur <= 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)

Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur < 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et que les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)

Appareils photographiques jetables, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm

Appareils photographiques pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm (à l'excl. des appareils jetables, des appareils à développement et tirage instantanés ou à visée à travers l'objectif ainsi que des appareils photographiques spéciaux des n° 900610 ou 900630)

Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur > 35 mm ou pour films plans (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)

Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits flashes électroniques)

Appareils et dispositifs pour la production de lumière-éclair en photographie (à l'excl. des appareils à tube à décharge [dits flashes électroniques])

Parties et accessoires d'appareils photographiques, n.d.a.

Parties et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie, n.d.a.

Caméras cinématographiques, pour films d'une largeur < 16 mm ou pour films double-8 mm

Caméras cinématographiques, pour films d'une largeur >= 16 mm (à l'excl. des films double-8 mm)

Parties et accessoires de caméras, n.d.a.

Parties et accessoires de projecteurs cinématographiques, n.d.a.

Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats, même permettant l'obtention de copies

Projecteurs d'images fixes (à l'excl. des projecteurs de diapositives et des lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats)

Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction

Projecteurs dimages fixes et appareils photographiques dagrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques et les parties et accessoires)

Parties et accessoires de projecteurs d'images fixes et d'appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction, n.d.a.

Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique

Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes

Parties et accessoires des appareils et du matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, des négatoscopes et des écrans pour projections

Parties et accessoires des appareils et du matériel relevant des sous-positions 9010 50 00 ou 9010 60 00, n.d.a.

Parties et accessoires des appareils et du matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour limpression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique, n.d.a.

Microscopes optiques stéréoscopiques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules

Microscopes optiques stéréoscopiques (autres que munis d'équipements spécialement conçus pour le traitement et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)

Microscopes optiques pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules (autres que les microscopes stéréoscopiques)

Microscopes optiques pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules et autres que les microscopes stéréoscopiques)

Microscopes optiques (à l'excl. de ceux destinés à la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection, des microscopes stéréoscopiques, des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031)

Parties et accessoires des microscopes optiques stéréoscopiques et des microscopes optiques pour la photomicrographie, munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules, n.d.a.

Parties et accessoires des microscopes optiques, n.d.a. (à l'excl. des microscopes optiques stéréoscopiques et des microscopes optiques pour la photomicrographie, munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)

Microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules

Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes (à l'excl. des microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)

Parties et accessoires des microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules, n.d.a.

Parties et accessoires des microscopes électroniques, des microscopes protoniques et des diffractographes, n.d.a. (à l'excl. des microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)

Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou des chapitres 84 et 85 de la section 16

Lunettes pour machines, appareils ou instruments des chapitres 84, 85 ou 90

Lunettes de visée pour armes; périscopes

Appareils et instruments doptique, n.d.a. dans le chapitre 90

Dispositifs à cristaux liquides à matrice active

Loupes, compte-fils, microscopes stéréoscopes et autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans le présent chapitre

Parties et accessoires des lunettes de visée pour armes ou périscopes

Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides [LCD]

Parties et accessoires des lasers et autres appareils et instruments non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 90, n.d.a.

Parties et accessoires de laser et autres appareils et instruments n.d.a. dans le présent chapitre

Boussoles, y.c. les compas de navigation

Centrales inertielles pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des boussoles et des appareils de radionavigation)

Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des centrales inertielles, des boussoles et des appareils de radionavigation)

Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation)

Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a.

Théodolites et tachéomètres, électroniques

Théodolites et tachéomètres, non-électroniques

Instruments et appareils de photogrammétrie, électroniques

Instruments et appareils de photogrammétrie, non-électroniques

Instruments et appareils électroniques de météorologie, d'hydrologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)

Instruments et appareils électroniques de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, d'hydrographie ou d'océanographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)

Instruments et appareils de météorologie, dhydrologie ou de géophysique (à lexclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)

Instruments et appareils de géodésie, de topographie, darpentage, de nivellement ou dhydrographie (à lexclusion des  boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)

Instruments et appareils docéanographie (à lexclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)

Instruments et appareils non-électroniques, de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement ou d'hydrographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)

Instruments et appareils non-électroniques de météorologie, d'hydrologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)

Instruments et appareils non-électroniques d'océanographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)

Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a.

Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids

Parties et accessoires de balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, n.d.a.

Traceurs [plotters] utilisés comme machines à dessiner

Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des traceurs [plotters])

Traceurs [plotters] utilisés comme instruments de dessin et de traçage

Instruments de dessin (sauf tables et machines à dessiner, traceurs [plotters])

Instruments de dessin (sauf tables et machines à dessiner, traceurs [plotters] ainsi qu'étuis de mathématiques)

Instruments de calcul (règles, cercles à calcul et autres) (sauf machines à calculer)

Micromètres, pieds à coulisses, calibres et jauges (à l'excl. de calibres dépourvus d'organe réglable de la position 9031)

Calibres et jauges (à l'excl. des calibres dépourvus d'organe réglable)

Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.

Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage ou de calcul et de mesure de longueurs pour emploi à la main, n.d.a.

Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners]

Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique

Appareils d'électrodiagnostic de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques

Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, appareils de scintigraphie et appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques)

Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour la médecine

Seringues, avec ou sans aiguilles, en matières plastiques, pour la médecine

Seringues, avec ou sans aiguilles, autres qu'en matières plastiques, pour la médecine

Aiguilles tubulaires en métal, pour la médecine

Aiguilles, cathéters, canules et simil. pour la médecine (sauf seringues, aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures)

Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires

Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires

Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.d.a.

Instruments et appareils d'ophtalmologie, non-optiques, n.d.a.

Instruments et appareils d'ophtalmologie, optiques, n.d.a.

Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle

Appareils de diathermie (autres que les appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges)

Appareils de diathermie (autres que les appareils de diathermie à ultrasons et les appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges)

Appareils de transfusion, pour la médecine

Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a.

Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a.

Appareils de mécanothérapie, appareils de massage et appareils de psychotechnie (sauf vibromasseurs électriques)

Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie; appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire

Appareils de ventilation mécanique, capables dassurer une ventilation invasive

Appareils de ventilation mécanique, non invasive

Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des appareils de ventilation mécanique)

Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)

Masques à gaz (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible)

Appareils respiratoires, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)

Attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures

Dents artificielles, en matières plastiques

Dents artificielles, en matières autres que plastiques

Articles et appareils de prothèse dentaire (sauf dents artificielles)

Articles et appareils de prothèse oculaire

Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire, prothèses articulaires et prothèses oculaires)

Appareils pour faciliter l'audition aux sourds (sauf parties et accessoires)

Stimulateurs cardiaques (sauf parties et accessoires)

Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds, n.d.a.

Articles et appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils pour faciliter l'audition aux sourds, y.c. leurs parties et accessoires, et des stimulateurs cardiaques complets)

Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information

Appareils à rayons X pour l'art dentaire

Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires (à l'excl. des appareils pour l'art dentaire et des appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information)

Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)

Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire

Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)

Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils du n° 9022, n.d.a.

Écrans radiologiques, y.c. les écrans dits 'renforçateurs'; trames et grilles antidiffusantes

Parties et accessoires dappareils à rayons X

Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports similaires dexamen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils de la position 9022, n.d.a.

Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que tous les parties et accessoires des appareils du n° 9022, n.d.a.

Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique

Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions, non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705, des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706 ainsi que des instruments et appareils des types utilisés pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique)

Machines et appareils universels d'essais des propriétés mécaniques ou pour essais de traction de métaux, électroniques

Machines et appareils d'essais de dureté des métaux, électroniques

Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métaux, électroniques (à l'excl. pour essais universels, de traction ou de dureté)

Machines et appareils universels dessais des propriétés mécaniques des métaux ou pour essais de traction des métaux

Machines et appareils dessais de dureté des métaux

Machines et appareils dessais des propriétés mécaniques des métaux (hors essais universels, de traction et de dureté)

Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métaux, non-électroniques

Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des textiles, papiers et cartons, électroniques

Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, électroniques (autres que les métaux, textiles, papiers et cartons)

Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, non-électroniques (autres que métaux)

Parties et accessoires des machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, n.d.a.

Thermomètres à liquide, à lecture directe, médicaux ou vétérinaires

Thermomètres à liquide, à lecture directe, non-combinés à d'autres instruments (à l'excl. des thermomètres médicaux ou vétérinaires)

Thermomètres et pyromètres, non-combinés à d'autres instruments, électroniques

Thermomètres et pyromètres, non-combinés à d'autres instruments, non-électroniques (à l'excl. des thermomètres à liquide, à lecture directe)

Baromètres, non-combinés à d'autres instruments

Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, électroniques

Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, non électroniques

Parties et accessoires des densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., des thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, n.d.a.

Débitmètres pour liquides, électroniques (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, électroniques (à l'excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)

Débitmètres pour les liquides, non-électroniques (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, non-électroniques (à l'excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, électroniques (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)

Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, non-électroniques (à l'excl. des manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique et des instruments et appareils pour la régulation pour le contrôle automatiques)

Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, électroniques, n.d.a.

Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, non-électroniques, n.d.a.

Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.

Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques

Analyseurs de gaz ou de fumées, non-électroniques

Chromatographes et appareils d'électrophorèse

Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques : UV, visibles, IR

Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques : UV, visibles, IR (à l'excl. des spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes ainsi que des analyseurs de gaz ou de fumées)

pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité, électroniques

Appareils électroniques pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des disques [wafers] à semi- conducteur ou d'affichages à cristaux liquides

Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a.

Viscosimètres, porosimètres et dilatomètres, non-électroniques

Appareils pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des disques [wafers] à semi- conducteur ou d'affichages à cristaux liquides, non-électroniques

Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non-électroniques, n.d.a.

Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non-électroniques, n.d.a.

pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité

Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, n.d.a.

Parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. des indicateurs de temps de pose, n.d.a. (à l'excl. des analyseurs de gaz ou de fumées)

Parties et accessoires des microtomes ou d'analyseurs de gaz ou de fumées, n.d.a.

Compteurs de gaz, y.c. les compteurs pour leur étalonnage

Compteurs de liquides, y.c. les compteurs pour leur étalonnage

Compteurs d'électricité pour courant alternatif, monophasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage

Compteurs d'électricité pour courant alternatif, polyphasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage

Compteurs d'électricité pour courant continu, y.c. les compteurs pour leur étalonnage

Parties et accessoires de compteurs d'électricité, n.d.a.

Parties et accessoires de compteurs de gaz ou de liquides, n.d.a.

Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil. (à l'excl. des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité)

Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres

Indicateurs de vitesse et tachymètres (à l'excl. des indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres)

Parties et accessoires de compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil., d'indicateurs de vitesse et de tachymètres ainsi que de stroboscopes, n.d.a.

Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes

Oscilloscopes et oscillographes cathodiques

Oscilloscopes et oscillographes, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes et oscillographes cathodiques)

Oscilloscopes et oscillographes électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes et oscillographes cathodiques)

Oscilloscopes et oscillographes non-électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes et oscillographes cathodiques)

Multimètres pour la mesure de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur

Multimètres avec dispositif enregistreur

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)

Instruments pour la mesure de la résistance, sans dispositif enregistreur

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de lintensité ou de la puissance, électroniques, sans dispositif enregistreur (à lexclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de lintensité ou de la puissance, non électroniques, sans dispositif enregistreur (à lexclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, non-électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres, des voltmètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, p.ex.)

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication, des multimètres, des oscilloscopes et oscillographes ainsi que pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)

Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a.

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, non-électroniques, sans dispositif enregistreur, n.d.a.

Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a.

Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.

Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a. (à l'excl. des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)

Machines à équilibrer les pièces mécaniques

Bancs d'essai pour moteurs, machines génératrices, pompes, etc.

Instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90

Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, n.d.a. dans le chapitre 90

Instruments, appareils et machines électroniques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur

Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur)

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle non optiques, n.d.a. dans le chapitre 90

Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, non-optiques, non-électroniques (à l'excl. des instruments de mesure des longueurs pour emploi à la main)

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non-optiques, non-électroniques, n.d.a. dans le chap. 90

Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.

Parties et accessoires des instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur ou pour la mesure du niveau de contamination par particules de la surface des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.

Parties et accessoires des instruments, appareils et machines électroniques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.

Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.

Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, électroniques

Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non électroniques

Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non-électroniques, à dispositif de déclenchement électrique

Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non-électroniques, sans dispositif de déclenchement électrique

Manostats [pressostats] (sauf les articles de robinetterie du n° 8481)

Instruments et appareils, hydrauliques et pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des manostats [pressostats] et des articles de robinetterie du n° 8481)

Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des instruments et appareils, hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, des manostats [pressostats], des thermostats et des articles de robinetterie du n° 8481)

Parties et accessoires des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, n.d.a.

Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a. dans le présent chapitre

Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées dune ou de plusieurs DEL, dun ou de plusieurs connecteurs et dautres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs daffichage à cristaux liquides (LCD) pour appareils du chapitre 90

Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a.

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique et à affichage mécanique et optoélectronique combiné, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

Montres de poche et simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)

Montres de poche et simil., à remontage automatique ou manuel, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique et optoélectronique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

Montres de poche et montres simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

Montres de poche et montres simil., à remontage manuel ou automatique, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)

Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)

Montres de tableaux de bord et montres simil., pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

Réveils ne fonctionnant pas électriquement

Pendules et horloges, murales, fonctionnant électriquement

Pendules et horloges murales ne fonctionnant pas électriquement

Appareils d'horlogerie fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, et réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104 ainsi que réveils, pendules et horloges murales)

Appareils d'horlogerie ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104, réveils ainsi que pendules et horloges murales)

Horloges de table ou de cheminée, ne fonctionnant pas électriquement (autres que réveils)

Appareils d'horlogerie ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. du n° 9101 ou 9102, réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104, réveils, pendules et horloges murales ainsi qu'horloges de table ou de cheminée)

Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs

Appareils de contrôle du temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs)

Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareils d'horlogerie du n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs ainsi que minuteurs et compteurs de secondes)

Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone

Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique

Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement

Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique, même sans cadran ni aiguilles, et optoélectronique

Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage automatique

Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage exclusivement manuel

Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, fonctionnant électriquement (à l'exclusion des mouvements de montres)

Mouvements de réveils complets et assemblés, fonctionnant électriquement (autres que mouvements de montres)

Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, fonctionnant électriquement (autres que de réveils et mouvements de montres)

Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, ne fonctionnant pas électriquement (sauf mouvements de montre)

Mouvements de montres complets, non-assemblés ou partiellement assemblés [chablons], à balancier-spiral

Mouvements de montres complets, non-assemblés ou partiellement assemblés [chablons] (autres qu'à balancier-spiral)

Mouvements de montres incomplets, assemblés

Mouvements d'horlogerie complets non-assemblés ou partiellement assemblés [chablons] ou incomplets et assemblés (autres qu'ébauches de mouvements d'horlogerie et mouvements de montres)

Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux communs, également dorés ou argentés

Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou qu'en métaux communs

Parties de boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, n.d.a.

Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102)

Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), n.d.a.

Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux, n.d.a.

Bracelets de montres et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.

Bracelets de montres et leurs parties, en métaux communs, également dorés ou argentés, n.d.a.

Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.

Bracelets de montres et leurs parties, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué

Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.

Pierres d'horlogerie (autres que pierres décoratives pour boîtes d'appareils d'horlogerie)

Ressorts dhorlogerie, y compris les spiraux

Colis postaux du chapitre 91 (Horlogerie)

Clavecins et autres instruments à cordes à clavier (autres que pianos)

Instruments de musique à cordes frottées à l'aide d'un archet (à l'excl. des violons)

Mandolines, cithares et autres instruments de musique à cordes (autres qu'à clavier et à cordes frottées et guitares)

Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques (autres qu'instruments à cordes)

Instruments de musique à vent (à l'excl. des instruments dits cuivres, des accordéons et instruments simil., des harmonicas à bouche, des orgues à tuyaux et à clavier ainsi que des harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques)

Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, p.ex.)

Instruments de musique à clavier dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (à l'excl. des orgues, des accordéons, des synthétiseurs et des pianos numériques)

Accordéons électriques et autres instruments de musique électriques sans clavier (sauf guitares)

Orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans le présent chapitre; appeaux, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche

Parties et accessoires de pianos, n.d.a.

Parties et accessoires des instruments de musique à cordes sans clavier, n.d.a. (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques)

Parties et accessoires des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques, n.d.a.

Parties et accessoires pour clarinettes, trompettes, cornemuses, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques, accordéons et instruments simil., harmonicas à bouche et autres instruments de musique à vent du n° 9205, n.d.a.

Parties et accessoires d'instruments de musique (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) pour instruments de musique à percussion, boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie et autres  instruments de musique, n.d.a. (à l'excl. des métronomes, diapasons, mécanismes de boîtes à musique, cordes harmoniques, pianos, instruments de musique à cordes sans clavier, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques et instruments de musique à vent)

Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, non destinées à tirer une cartouche

Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)

Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un ou deux canons lisses combinés avec un canon rayé et carabines à deux canons lisses

Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant au moins un canon rayé (à l'excl. des fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)

Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (autres que fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, revolvers et pistolets du n° 9302 ainsi qu'armes de guerre)

Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques et armes autres qu'à feu (sauf sabres, épées, baïonnettes et autres armes blanches du n° 9307)

Parties et accessoires de fusils ou carabines du n° 9303, n.d.a.

Canons lisses de fusils et carabines de chasse ou de tir sportif du n° 9303

Parties et accessoires des fusils et carabines de chasse ou de tir sportif du n° 9303, n.d.a. (sauf canons lisses)

Parties et accessoires pour armes et engins simil. des n° 9303 ou 9304, n.d.a. (à l'excl. des fusils ou carabines du n° 9303)

Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse

Parties de cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse; plombs pour carabines et pistolets à air comprimé

Douilles pour fusils ou carabines à canon lisse

Parties de cartouches pour fusils et carabines à canon lisse, n.d.a.; plombs pour carabines à air comprimé

Cartouches à percussion centrale, pour fusils et carabines de chasse ou de tir sportif à canon rayé

Cartouches à percussion annulaire, pour fusils et carabines de chasse ou de tir sportif à canon rayé

Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a.

Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux (autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, armes mouchetées destinées à l'escrime, couteaux et poignards de chasse, couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 8211, ceinturons et articles simil. en cuir ou en matières textiles ainsi que les dragonnes)

Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)

Sièges pivotants, ajustables en hauteur, rembourrés, avec dossier et équipés de roulettes ou de patins à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire

Sièges pivotants, ajustables en hauteur (autres que rembourrés, avec dossier et équipés de roulettes ou de patins et autres que pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire et vétérinaire et autres que pour salons de coiffure)

Sièges pivotants en bois, ajustables en hauteur (à lexclusion de ceux pour la médecine, la chirurgie, lart dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)

Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à lexclusion de ceux en bois et de ceux pour la médecine, la chirurgie, lart dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)

Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l'excl. de ceux pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)

Sièges en bois, autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à lexclusion de ceux pour la médecine, lart dentaire ou la chirurgie)

Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à lexclusion de ceux en bois et de ceux pour la médecine, lart dentaire ou la chirurgie)

Sièges en osier ou en matières simil. (sauf en bambou ou en rotin)

Sièges, avec bâti en bois, rembourrés (non-transformables en lits)

Sièges, avec bâti en bois, non-rembourrés

Sièges, avec bâti en métal, rembourrés (autres que pour véhicules aériens ou automobiles, autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)

Sièges, avec bâti en métal non-rembourrés (autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)

Parties de sièges pour véhicules aériens, n.d.a.

Parties de sièges, n.d.a. (à l'excl. des articles en bois)

Parties de sièges pour véhicules aériens, en bois, n.d.a.

Parties de sièges pour véhicules aériens, n.d.a.

Parties de sièges, n.d.a. (à lexclusion des articles en bois)

Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation, et leurs parties, n.d.a.

Tables d'opération, tables d'examen et autre mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire (sauf fauteuils de dentistes et autres sièges, tables d'examen radiographique, civières et brancards, y.c. chariots-brancards)

Tables à dessin, de bureau (à l'excl. de celles équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017), avec bâti en métal

Meubles de bureau d'une hauteur <= 80 cm, en métal (sauf bureaux, et tables équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017)

Meubles de bureau d'une hauteur <= 80 cm, en métal (autres que bureaux et tables à dessin)

Armoires à portes, à volets ou à clapets, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal

Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal

Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en métal (sauf tables équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017, armoires à portes, volets, clapets ou tiroirs et sauf sièges)

Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en métal (sauf tables à dessin, armoires à portes, volets, clapets ou tiroirs et sauf sièges)

Lits en métal (à l'excl. des lits à mécanismes pour usages cliniques)

Meubles en métal (à l'excl. des meubles de bureau, des meubles pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire et la chirurgie, des lits et des sièges)

Meubles de bureau d'une hauteur <= 80 cm, en bois (sauf bureaux et sièges)

Armoires de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en bois

Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en bois (sauf armoires)

Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines (à l'excl. des sièges et des éléments de cuisines)

Meubles pour chambres à coucher, en bois (sauf sièges)

Meubles pour salles à manger et de séjour, en bois (sauf sièges)

Meubles de magasins, en bois (sauf sièges)

Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres à coucher et autres que sièges)

Meubles en matières plastiques (autres que pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie et autres que sièges)

Meubles en bambou ou en rotin (à l'excl. des sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

Meubles en bambou (à lexclusion des sièges et mobilier pour la médecine, lart dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

Meubles en rotin (à lexclusion des sièges et mobilier pour la médecine, lart dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

Meubles en autres matières, y compris l'osier ou en matières simil. (sauf en bambou, rotin, métal, bois et matières plastiques ainsi que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

Parties de meubles en métal, autres que sièges, n.d.a.

Parties de meubles en bois, autres que sièges, n.d.a.

Parties de meubles, n.d.a. (sauf en métal ou en bois et autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

Parties de meubles, en bois, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, lart dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

Parties de meubles, en métaux, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, lart dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

Parties de meubles, n.d.a. (à lexclusion des articles en bois et en métaux) (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, lart dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

Matelas en caoutchouc alvéolaire, recouverts ou non

Matelas en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non

Matelas rembourrés ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers)

Sacs de couchage, y.c. avec chauffage électrique

Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes, rembourrés de plumes ou de duvet

Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes (sauf rembourrés de plumes ou de duvet)

Articles de literie et simil., garnis avec des plumes ou duvets (sauf matelas et sacs de couchage)

Articles de literie et simil., garnis de plumes, rembourrés, garnis de matières de toutes sortes, y.c. caoutchouc alvéolaire ou matières plastiques alvéolaires (autres que garnis avec des plumes ou duvets, sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, ainsi que couvertures et draps)

Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence

Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à décharge à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques

Lustres et autres appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières céramiques

Appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques ou céramiques (à l'excl. des matières plastiques utilisées pour lampes et tubes à incandescence)

Lustres et autres appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en verre

Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres qu'en matières plastiques, céramiques et en verre)

Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à décharge à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres qu'en matières plastiques, céramiques et en verre)

Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques ou en matières céramiques (à lexclusion de ceux utilisés pour léclairage des espaces et voies publics)

Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en verre (à lexclusion de ceux utilisés pour léclairage des espaces et voies publics)

Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) (à lexclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre et de ceux utilisés pour léclairage des espaces et voies publics)

Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques ou en matières céramiques [à lexclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) et de ceux utilisés pour léclairage des espaces et voies publics]

Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en verre [à lexclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) et de ceux utilisés pour léclairage des espaces et voies publics]

Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur [à lexclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre, de ceux utilisés pour léclairage des espaces et voies publics et de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]

Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence

Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques, pour lampes et tubes à décharge

Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières céramiques

Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques ou céramiques, pour lampes et tubes à décharge

Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en verre

Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, pour lampes et tubes à incandescence (autres qu'en matières plastiques, céramiques et verre)

Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, pour lampes et tubes à décharge (autres qu'en matières plastiques, céramiques et verre)

Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires dintérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques ou en matières céramiques

Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires dintérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en verre

Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires dintérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) (à lexclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre)

Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires dintérieur, électriques, en matières plastiques ou en matières céramiques [à lexclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]

Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires dintérieur, électriques, en verre [à lexclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]

Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires dintérieur, électriques [à lexclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre, et de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]

Guirlandes électriques pour arbres de Noël

Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël, conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël [à lexclusion de celles conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]

Projecteurs électriques (autres que pour véhicules aériens, véhicules automobiles ou cycles et autres que lampes de projecteur)

Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence, n.d.a.

Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, pour tubes fluorescents, n.d.a.

Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, n.d.a.

Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence, n.d.a.

Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, pour tubes fluorescents, n.d.a.

Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, n.d.a.

Projecteurs photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a.

Luminaires et appareils déclairage photovoltaïques, conçus pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques, n.d.a.

Luminaires et appareils déclairage photovoltaïques, conçus pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), sans matières plastiques, n.d.a.

Projecteurs, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a.

Luminaires et appareils déclairage, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques, n.d.a.

Luminaires et appareils déclairage, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), sans matières plastiques, n.d.a.

Luminaires et appareils déclairage électrique, en matières plastiques, n.d.a.

Luminaires et appareils déclairage électrique, sans matières plastiques, n.d.a.

Appareils d'éclairage non-électriques, n.d.a.

Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en matières plastiques

Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en autres matières que plastiques

Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source lumineuse à diodes émettrices de lumière (LED) fixée à demeure, en matières plastiques

Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source lumineuse à diodes émettrices de lumière (LED) fixée à demeure, sans matières plastiques

Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source déclairage fixée à demeure autre quà LED, en matières plastiques

Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source déclairage fixée à demeure autre quà LED, sans matières plastiques

Parties en verre pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'excl. des projecteurs)

Verres à facettes, plaquettes, boules, amandes, fleurons, pendeloques et autres pièces analogues de lustrerie, en verre

Diffuseurs, plafonniers, vasques, coupes, coupelles, abat-jour, globes, tulipes et articles simil. en verre pour l'équipement des appareils d'éclairage électrique (à l'excl. des lustres et projecteurs)

Parties en verre d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.

Parties en matières plastiques d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.

Parties d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.

Constructions préfabriquées exclusivement ou principalement en bois, même incomplètes ou non encore montées (à l'excl. des résidences mobiles)

Serres préfabriquées, même incomplètes ou non-assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier

Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non-assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier (à l'excl. des résidences mobiles et des serres)

Constructions préfabriquées même incomplètes ou non encore montées (à l'excl. des résidences mobiles et autres qu'exclusivement ou principalement en bois, fer ou acier)

Constructions préfabriquées, en bois, même incomplètes ou non assemblées

Unités de construction modulaires, en acier

Résidences mobiles, même incomplètes ou non assemblées

Serres préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier

Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier (à lexclusion des résidences mobiles et des serres)

Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à lexclusion des résidences mobiles et autres quexclusivement ou principalement en bois, fer ou acier)

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ainsi que landaus et poussettes pour poupées (à l'excl. des cycles habituels avec roulement à billes)

Poupées représentant uniquement l'être humain, habillées ou non

Parties et accessoires pour poupées représentant uniquement l'être humain, n.d.a.

Trains électriques, y.c. rails, signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler

Assortiments et jouets de construction (sauf modèles réduits à assembler), en matières plastiques

Assortiments et jouets de construction (sauf en matières plastiques et à l'excl. des modèles réduits à assembler)

Jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines, rembourrés

Jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines, non-rembourrés

Instruments et appareils de musique-jouets

Jouets présentés en assortiments ou en panoplies (sauf trains électriques, y.c. accessoires, sauf modèles réduits à assembler, cubes et jeux de construction et puzzles)

Jouets et modèles, à moteur, en matières plastiques (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines)

Jouets et modèles, à moteur (autres qu'en matières plastiques) (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines)

Modèles miniatures en métal, obtenus par moulage

Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants

Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision

Billards de tout genre et leurs accessoires

Jeux avec écran, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement

Jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux avec écran et jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])

Flippers fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement

Jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux avec écran, flipper et jeu de quilles automatiques [p.ex. bowlings])

Parties de jeux, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])

Consoles et machines de jeux vidéo (sauf fonctionnant par tout moyen de paiement)

Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société

Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo, des cartes à jouer et circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition)

Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (sauf jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'un jeton ou d'autres articles simil.; tables de billard; jeux vidéo utilisables avec un récepteur de télévision; cartes à jouer; circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société)

Articles pour fêtes de Noël, en verre (sauf guirlandes électriques)

Articles pour fêtes de Noël (autres qu'en verre), sauf guirlandes électriques, sapins naturels et supports pour arbres de Noël

Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.

Skis alpins (à l'excl. des monoskis et surfs des neiges)

Skis de neige (à l'excl. des skis de fond et des skis alpins)

Matériel pour la pratique du ski de neige (à l'excl. des skis et des fixations pour skis)

Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques (à l'excl. des planches à voile)

Parties et pièces détachées de clubs de golf

Matériel de golf (sauf balles et clubs de golf et leurs parties)

Articles et matériel pour le tennis de table

Raquettes, balles et filets pour le tennis de table

Matériel pour le tennis de table (sauf raquettes, balles et filets)

Raquettes de tennis, cordées ou non (sauf raquettes de tennis de table)

Raquettes de badminton ou simil., même non-cordées (à l'excl. des raquettes de tennis et de tennis de table)

Balles de tennis (à l'excl. des balles de tennis de table)

Ballons et balles gonflables (autres qu'en cuir)

Ballons et balles (autres que gonflables, autres que de tennis, de cricket, de polo, de golf ou de tennis de table)

Patins à glace, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace

Patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à roulettes

Parties et accessoires de patins à glace et de patins à roulettes, n.d.a.

Appareils d'exercices à système d'effort modulable

Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme (à l'excl. des appareils d'exercices à système d'effort modulable)

Articles de cricket et de polo (autres que les balles)

Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires

Hameçons avec empile ou non (non-montés)

Articles pour la pêche à la ligne n.d.a. ; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil. ; leurres et articles de chasse simil. (sauf appeaux de toutes sortes et oiseaux empaillés du n° 9705)

Cirques ambulants et ménageries ambulantes

Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques

Manèges pour parcs de loisirs (sauf montagnes russes, carrousels, balançoires, manèges, autos tamponneuses, simulateurs de mouvements, cinémas dynamiques et manèges aquatiques)

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; théâtres ambulants (sauf cirques ambulants et ménageries ambulantes, installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)

Colis postaux du chapitre 95 (Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires)

Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire, n.d.a.

Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire), travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a.

Corail naturel ou reconstitué, travaillé, et ouvrages en ces matières, n.d.a.

Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire et corail), travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a.

Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières, n.d.a.; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, n.d.a.; gélatine non-durcie, travaillée et ouvrages en cette matière

Balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées

Brosses à dents, y.c. brosses à prothèses dentaires

Brosses et pinceaux à barbe, brosses à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes (sauf brosses à dents, brosses à prothèses dentaires et brosses à cheveux)

Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire

Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques

Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou simil. (sauf pinceaux pour artistes et pinceaux simil. du n° 9603 30)

Brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules

Balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur)

Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y.c. les brosses à vêtements et à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux (sauf brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules et balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées)

Pinceaux et plumeaux, têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues; balais, brosses et pinceaux, n.d.a.

Tamis et cribles, à main (sauf simples égouttoirs et passoires)

Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (sauf trousses de manucure)

Boutons en matières plastiques (non-recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)

Boutons en métaux communs (non-recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)

Boutons (sauf boutons en matières plastiques ou en métaux communs, non-recouverts de matières textiles, boutons-pressions et boutons de manchette)

Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons

Fermetures à glissière avec agrafes en métaux communs

Fermetures à glissière sans agrafes et autres qu'en métaux communs

Parties de fermetures à glissière, en métaux communs

Parties de fermetures à glissière (à l'excl. des articles en métaux communs)

Stylos et crayons à bille, à encre liquide

Stylos et crayons à bille avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (autres qu'à encre liquide)

Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable (autres qu'avec corps ou capuchon en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux et autres qu'à encre liquide)

Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable (autres qu'à encre liquide)

Stylos et crayons à bille à cartouche non-remplaçable (autres qu'à encre liquide)

Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses

Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à l'encre de Chine

Stylos à plume et autres stylos, avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (autres qu'à dessiner à l'encre de Chine)

Stylos à plume et autres stylos (autre qu'avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métaux précieux et autres qu'à dessiner à l'encre de Chine)

Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des produits suivants : stylos et crayons à billes, stylos et marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre, porte-plume et porte-mine

Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe

Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe, à encre liquide

Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe (autres qu'à encre liquide)

Parties de stylos et crayons à bille, stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, stylos et porte-mine, n.d.a.; porte-plume, porte-crayon et articles simil., stylets pour duplicateurs

Parties des stylos et crayons à bille, des stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, des stylos et porte-mine, en métaux, n.d.a.; stylets pour duplicateurs, porte-plume, porte-crayon et simil., en métaux

Parties des stylos et crayons à bille, des stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, des stylos et porte-mine, en matières non-métalliques, n.d.a.; stylets pour duplicateurs, porte-plume, porte-crayon et simil., en matières non-métalliques

Crayons à gaine (autres qu'avec mine de graphite)

Crayons (sauf crayons à gaine), craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs

Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés

Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles simil., y.c. les appareils pour l'impression d'étiquettes, à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main

Rubans encreurs en matières plastiques pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en matières plastiques (autres qu'en matières textiles)

Rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur < 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines

Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en papier ou tissés en matières textiles (à l'excl. des rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles du nº 9612 10 20)

Tampons encreurs, même imprégnés, avec ou sans boîte

Briquets de poche, à gaz (non-rechargeables)

Briquets de poche, à gaz, rechargeables, avec système d'allumage électrique

Briquets de poche, à gaz, rechargeables, avec système d'allumage mécanique

Briquets et allumeurs (à l'excl. des briquets de poche à gaz, des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs)

Parties de briquets et allumeurs, n.d.a.

Ébauchons de pipes, en bois ou en racine

Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties (à l'excl. des ébauchons de pipes en bois)

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en caoutchouc durci ou en matières plastiques

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en autres matières qu'en caoutchouc ou en matières plastiques

Épingles à cheveux ; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (autres que ceux du n° 8516) ; parties

Montures et têtes de montures de vaporisateurs de toilette

Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'excl. des ampoules en verre)

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, d'une capacité <= 0,75 l

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, d'une capacité > 0,75 l

Parties de récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide (à l'excl. des ampoules en verre)

Mannequins et articles simil.; automates et scènes animées pour étalages (à l'excl. des modèles utilisés pour l'enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur ces mannequins)

Serviettes hygiéniques, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

Tampons hygiéniques, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

Articles hygiéniques pour femmes, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à lexcl. des serviettes et tampons hygiéniques)

Couches et langes pour bébés, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

Articles hygiéniques, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, par exemple, articles pour lincontinence (à lexcl. des serviettes et tampons hygiéniques ainsi que des couches et langes pour bébés)

Serviettes et tampons hygiÃ©niques, couches et langes pour bÃ©bÃ©s et articles hygiÃ©niques simil., en ouates de matiÃ¨res textiles

Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles synthétiques ou artificielles

Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles végétales

Serviettes, tampons hygiÃ©niques et articles simil., en matiÃ¨res textiles (sauf en ouates)

Serviettes, tampons hygiéniques et articles hygiéniques simil., en bonneterie, de matières textiles (sauf en ouates)

Serviettes, tampons hygiéniques et articles simil., de matières textiles (sauf en ouates et en bonneterie)

Couches et langes pour bÃ©bÃ©s et articles simil., en matiÃ¨res textiles (sauf en ouates)

Couches et langes pour bébés et articles simil., en bonneterie, de matériaux textiles (sauf en ouates)

Couches et langes pour bébés et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates et en bonneterie)

Serviettes hygiÃ©niques (sauf en matiÃ¨res textiles)

Tampons hygiÃ©niques (sauf en matiÃ¨res textiles)

Articles hygiÃ©niques pour femmes (sauf en matiÃ¨res textiles, et des serviettes et tampons hygiÃ©niques)

Couches et langes pour bÃ©bÃ©s (sauf en matiÃ¨res textiles)

Articles hygiÃ©niques, p. ex. articles pour lâincontinence (sauf en matiÃ¨res textiles, et des serviettes et tampons hygiÃ©niques ainsi que des couches et langes pour bÃ©bÃ©s)

Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires (sauf en pâte à papier, papier, cellulose ou matières textiles)

Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que des types utilisés pour dautres appareils du chapitre 90

Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires en matières plastiques ou en aluminium (à lexclusion de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour dautres appareils du chapitre 90)

Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires (à lexclusion de ceux en matières plastiques ou en aluminium, de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour dautres appareils du chapitre 90)

Tableaux, p.ex. peintures à l'huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l'excl. des dessins du n° 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)

Tableaux, par exemple peintures à lhuile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main, ayant plus de 100 ans dâge (à lexclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)

Collages et tableautins similaires, ayant plus de 100 ans dâge (à lexclusion des mosaïques)

Tableaux, par exemple peintures à lhuile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à lexclusion de ceux de plus de 100 ans dâge, des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)

Mosaïques (à lexclusion de celles ayant plus de 100 ans dâge)

Collages et tableautins similaires (à lexclusion de ceux ayant plus de 100 ans dâge et mosaïques)

Gravures, estampes et lithographies originales

Gravures, estampes et lithographies originales, ayant plus de 100 ans dâge

Gravures, estampes et lithographies originales (à lexclusion de celles ayant plus de 100 ans dâge)

Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières

Productions originales de lart statuaire ou de la sculpture, en toutes matières, ayant plus de 100 ans dâge

Productions originales de lart statuaire ou de la sculpture, en toutes matières (à lexclusion de celles ayant plus de 100 ans dâge)

Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non-oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue

Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique

Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique

Spécimens humains et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt anatomique

Espèces éteintes ou menacées dextinction, et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, anatomique ou paléontologique

Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique (à lexclusion des spécimens humains et leurs parties, et des espèces éteintes ou menacées dextinction, et leurs parties)

Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique, ayant plus de 100 ans dâge

Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique (à lexclusion de celles ayant plus de 100 ans dâge)

Objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge

Objets dantiquité ayant plus de 250 ans dâge

Objets dantiquité ayant plus de 100 ans, mais moins de 250 ans dâge

Biens personnels appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale

Autres biens appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale

Livraisons de biens à des bateaux et à des aéronefs (marchandises des chapitres 01 à 24)

Livraisons de biens à des bateaux et à des aéronefs (marchandises des chapitres autres que de 01 à 24 et que 27)

Marchandises de faible valeurs dans les échanges intra-communautaires

Composants d'ensembles industriels non classés ailleurs

GS: Géorgie du Sud et Sandwich du Sud (îles)

IO: Océan Indien (Territoire britannique de l')

KP: Corée (République populaire démocratique de)

MK: Macédoine (ancienne République yougoslave de)

QV: Pays et territoires non déterminés dans les échanges intracommunautaires

QW: Pays et territoires non déterminés dans les échanges avec les pays tiers

SH: Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha

UM: Mineures éloignées des Etats-Unis (îles)

VA: Saint-Siège (Etat de la Cité du Vatican)

value: Value of exchanges expressed in euros (€)

name: French Foreign Trade Statistics (Product/Country Data) from 2010 to 2020 - Merchandise Exports